Quels sont les droits des DDSV, Douanes et Cie ???

[Chance-reptil-virus 0]

Quels pouvoirs ont réellement les DDSV, les Douanes, l'ONCFS vis à vis des terrariophiles ?

Quel est le rôle exact de chacun ?

Comment et pourquoi interviennent t'ils ?

Jusqu'où ont ils le droit d'aller avec les terrariophiles ?

[gégécko1 0]

L'ONF n'a rien à voir avec les terrariophiles, je pense que tu voulais plutôt dire ONCFS (organisation nationale de la chasse et de la faune sauvage) et eux, c'est pas des rigolos.

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Oui, je rectifie, c'est bien ONCFS ^^

[Chance-reptil-virus 0]

Personne n'est inspiré par mon sujet ?

[Morback11 0]

DDSV :on le droit de venir chez toi, si il y a eu plainte, ceci viennent obligatoirement accompagner de la gendarmerie. Ils ont le droits de confisquer les animaux, et dresser des procès verbal, infliger des amendes et des peines pour les cas extrêmes. Trafiquant etc. Il en es bien sûr de même pour les animaleries.

Douanes : Tout simplement le droit de t'intercepter en véhicule si cela parait suspect ou pour simple vérification et découvre, comme il y a peut de temps, 150 Pr dans un faux plancher dans un coffre de voiture ou les 3/4 quarts étaient mort. Ils ont le droit à confiscation de l'animal, de la voiture et donc elle ne vous appartient plus, une amendes et des peines. De même pour tout trafique, ou les personnes renversant une biche la met dans sont coffre et ce fait contrôler, la c'est amendes et confiscation du véhicule, d'où ma réponse l'autre jour pour la chouette si je me trompe pas.

ONCFS : Eux débarques en prévenant ou pas, chez les personnes capacitaires ou pour une plaintes, vérifications de tout les papiers pour que tout sois en règles et dresse généralement des amendes ( ordre de prix : geochelone sulcata = pas les papiers = 500euros d'amendes)

Voila pour ce que moi j'en sais

en espérant t'avoir aider un peu

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Merci de ta réponse Morback ^^