Les certificats de capacité en France (animaux)

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Depuis 1977 il faut un certificat de capacité pour l'entretien d'animaux d'espèces non domestiques et depuis Octobre 2000 pour le certificat de capacité pour les animaux domestiques.

Il existe 3 sortes de Capacité non domestique : élevage, vente/détention/transit, et présentation au public.

Dans les messages suivants, vous trouverez les infos utiles ...

WIKIPEDIA octobre 2012

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Depuis le 23 Octobre 2000, le commerce d’espèces d’animaux domestiques est régie par l’obtention d’un Certificat de Capacité.

Le dossier de demande est adressé au Préfet du département du lieu où s’exercera l’activité pour laquelle le postulant le demande. Le Préfet peut délivrer le Certificat de Capacité aux postulants qui justifient :

- Soit d’une expérience professionnelle d’une durée minimale de 3 ans d’activité à titre principal, en tant que responsable ou employé ;

- Soit d’une expérience relative aux soins et à la protection des animaux d’une durée minimale de 3 ans, comportant une activité représentant au moins un mi-temps au contact direct avec les animaux au sein d’une fondation ou d’une association de protection des animaux reconnue d’utilité publique ;

- Soit de la possession d’un diplôme titre ou certificat figurant sur une liste publiée par arrêté du ministre de l’agriculture ;

- Soit de connaissances suffisantes attestées par le directeur régional de l’agriculture et de la forêt (DRAF). Le contenu, les modalité d’évaluation des connaissances ainsi que la liste des établissements habilités à participer à cette évaluation sont définis par arrêté du ministre de l’agriculture.

L’examen est payant, son coût est de 61€. En cas d’échec, le candidat pourra repasser l’examen moyennant un montant forfaitaire de 31€.

Le principe de cette évaluation est le suivant :


Phase d’examen : Elle est fondée sur une banque d’environ 500 questions, réparties en 6 domaines :


- L’alimentation,

- Le comportement,

- Le logement,

- La réglementation,

- La reproduction,

- Les soins, hygiène, et santé.

Un ensemble de 30 questions couvrant l’ensemble du référentiel est tiré au sort pour chaque candidat. Ce tirage est orienté pour balayer l’ensemble du référentiel en privilégiant les trois secteurs d’activités choisis par le candidat parmi les 5 options suivantes :


- chiens,

- chats,

- autres espèces,

- exposition/vente,

- éducation.

Néanmoins, aucun domaine de compétence n’est exclu a priori du champ des questions posées.

Les questions apparaissent l’une après l’autre sur l’écran, sous une forme écrite, accompagnées d’une photographie qui sert de support à la question ou qui en est une simple illustration. Le nombre de bonnes réponses est affiché.

Le candidat clique simplement avec sa souris sur la ou les bonnes réponses, ce qui lui permet de passer à la question suivante. Il n’y a pas de retour en arrière possible.

La durée normale de l’évaluation est de 30 minutes et l’ordinateur interrompt automatiquement cette évaluation au bout d’une heure. A l’issue de ce délai, le logiciel affiche un message de fin, arrête la phase d’évaluation et passe à la correction.

Phase de correction : Elle est entièrement automatisée et quasi instantanée.

Le logiciel analyse les réponses données, en considérant comme justes les items pour lesquels toutes les réponses justes ont été cliquées.

Le nombre d’items justes nécessaires pour obtenir l’attestation de connaissances est fixé à 18.

L’ordinateur enregistre le score réalisé et reste bloqué dans cette configuration jusqu’à reprise en main par le centre d’évaluation. Un bordereau de résultat est édité sous une forme papier. Le président de la commission d’évaluation de l’établissement habilité adresse un procès-verbal signé, à l’issue de chaque session d’évaluation, au DRAF.

Pour les Bouches du Rhône, un des centres agréés est le CNFA à Aix en Provence (Tel 0442936330)

Contrôle et abrogation :

Lors des contrôles effectués par les agents des services vétérinaires, s’il apparaît que le titulaire du certificat de capacité a commis un acte contraire aux dispositions législatives et réglementaires applicables à la santé et à la protection des animaux ou des mauvais traitements susceptibles de porter atteinte à la santé ou à la protection des animaux, le directeur des services vétérinaires établit un rapport et l’adresse au préfet du département. Celui-ci met en demeure l’intéressé de se conformer aux exigences qu’il lui prescrit dans un délai qu’il détermine et qui n’excède pas 1 mois.

Si, à cette date, le titulaire n’a pas satisfait aux injonctions du préfet, ce dernier peut prononcer la suspension du certificat de capacité qui ne peut excéder 3 mois, ou le retrait de celui-ci.

En cas de manquement entraînant une grave souffrance pour les animaux, le préfet peut prononcer immédiatement la suspension du certificat pour une durée ne pouvant excéder un mois.




histoire de octobre 2012

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Le certificat de capacité pour l'entretien d'animaux d'espèces non domestiques est un document délivré par l'administration française, reconnaissant la compétence de son titulaire à élever, vendre, louer, faire transiter ou présenter au public des spécimens vivants d'espèces non domestiques de la "faune locale ou étrangère".

Il est exigé parfois pour la conservation de certains animaux de compagnie qui ne sont pas considérés comme domestiques en France. Il s'agit d'animaux sauvages qui peuvent faire partie des nouveaux animaux de compagnie (ou NAC)‎‎.

Conditions d'obtention :

À l'origine, ce certificat est instauré en 1977, et se passait en commission nationale à Paris au Ministère de l'Environnement. Depuis la loi sur la décentralisation, le certificat de capacité se passe depuis 1998 dans le département de domicile du candidat.

Ce certificat est personnel et est délivrée par le préfet du domicile du candidat, au vu de la compétence de celui-ci pour assurer l'entretien des animaux.

Ce certificat n'est pas général : il est limité pour certaines espèces ou groupes d'espèces, et pour un type d'activité. Il peut éventuellement déterminer le nombre d'animaux dont l'entretien est autorisé.

Le certificat peut être accordé pour une durée indéterminée ou limitée. Il peut être suspendu ou retiré, après que son détenteur a été mis à même de présenter ses observations.

Délivrance simplifiée sous condition de diplôme : Depuis l'entrée en vigueur de l'arrêté du 2 juillet 2009 le certificat de capacité est délivré sans consultation de la commission départementale de la nature, des paysages et des sites (CDNPS) sur présentation des diplômes requis. (Le requérant a satisfait aux épreuves E5 "sciences appliquées et technologie " et E7 " pratiques professionnelles " du baccalauréat professionnel option " technicien conseil vente en animalerie).

Cas des élevages d'agrément :

D'après l'arrêté ministériel du 10 août 2004 modifié fixant les règles générales de fonctionnement des installations d’élevage d’agrément d’animaux d’espèces non domestiques, on considère à part l'élevage d'agrément fait chez le particulier.

Ainsi, la détention pour le plaisir de certaines espèces non domestiques est tolérée pour un nombre limité d'individus. Il s'agit d’espèces ni dangereuses, ni protégées ou réglementées (annexe A règlement européen). Elles ne doivent pas appartenir à la liste d’espèces jointe en annexe 2 de l’arrêté ministériel du 10 août 2004, ni faire partie des espèces dont la liste est précisée en annexe 1 du même arrêté, soumises à autorisation préfectorale :

• Animaux ne figurant pas dans les annexes : aucune démarche administrative n'est nécessaire. Voir aussi l'animal domestique en droit français.
  

• Espèces figurant sur la liste en Annexe 1 (voir message suivant) : demande d'autorisation pour un élevage d'agrément auprès de la préfecture de son département pour un effectif limité (généralement 6 individus) et mise place d'une marque inamovible permettant d'identifier sa provenance, au delà il faut un certificat de capacité et une autorisation d'ouverture sont nécessaires.
  

• Espèces figurant sur la liste en Annexe 2 (voir message suivant) : l'élevage d'agrément n'est plus possible. Un certificat de capacité et une autorisation d'ouverture sont nécessaires.
  

Voir également : Animal domestique en droit français, Liste des animaux d'élevage, Nouveaux animaux de compagnie.


WIKIPEDIA octobre 2012

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ANNEXE 1

A l'arrêté fixant les règles générales de fonctionnement des installations d'élevage d'agrément d'animaux d'espèces non domestiques.

Liste des espèces non domestiques dont la détention est soumise à autorisation préfectorale et dont le marquage est obligatoire, au sein des élevages d'agrément.

(Pour les mammifères, la taxonomie de référence est celle de Wilson et Reeder : Mammal species of the world, édition de 1993). (Pour les oiseaux, la taxonomie de référence est celle de Howard et Moore : A complete checklist of the birds of the world, édition de 1980)

Les signes (*) et (**) (***) renvoient aux précisions figurant sous le tableau ci-dessous.

ESPÈCES SOUMISES À AUTORISATION PRÉFECTORALE DE DÉTENTION et dont le marquage des spécimens est obligatoire, au sein des élevages d’agrément

Mammifères	Diprotodontes	Macropus rufogriseus	Wallaby de Benett
	Primates	Cebus spp	Capucins, Sajous
	Carnivores	Mustelidés spp (*) (**)	Hermines, putois, belettes, martres, visons, loutres, blaireaux, moufettes, gloutons, zorilles
	Artiodactyles	Dama dama	Daim
Oiseaux	Pélécaniformes	Phalacrocoracidés spp (**)	Cormorans
	Ansériformes	Anatidés spp. (*) (**) (***)	Dendrocygnes, cygnes, oies, canards
	Galliformes	Phasianidés spp (*) (**) (***)	Perdrix, cailles, faisans, paons
	Falconiformes	Accipiter spp Buteogallus spp Parabuteo spp Buteo spp Aquila spp Hieraaetus spp Spizaetus spp	Autours, éperviers Buses Buses Buses Aigles Aigles Spizaètes
	Gruiformes	Gruidés spp (*) (**) Rallidés spp (*) (**)	Grues Râles, marouettes, foulques
	Columbiformes	Colombidés spp (*) (**) (***)	Colombes, tourterelles, pigeons
	Psittaciformes	Psittaciformes (*) (**) (***)	Perruches, loris, perroquets, cacatoès
	Cuculiformes	Musophagidés spp (*)	Musophages, touracos
	Strigiformes	Bubo bubo	Grand duc
	Passeriformes	Passérinés spp (**) Carduelis cucullata	Moineaux, niverolles Tarin rouge
Reptiles	Chelonia	Testudo spp (*) (**) Astrochelys radiata.	Tortues terrestres vraies Tortue radiée de Madagascar

(*) L'autorisation et le marquage ne concernent que les animaux des espèces du taxon indiqué sur la liste, reprises à l'annexe A du règlement du Conseil des Communautés européennes n° 338/97 du 9 décembre 1996 modifié relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce.

(**) L'autorisation et le marquage ne concernent que les animaux appartenant aux espèces du taxon indiqué sur la liste, reprises sur les listes établies pour l'application des articles L. 411-1 et L. 411-2 du code de l'environnement. Toutefois :

- en ce qui concerne les animaux autres que ceux prélevés dans la nature, l'autorisation et le marquage ne s'appliquent qu'à ceux appartenant à des espèces pour lesquelles les arrêtés pris en application des articles précités du code de l'environnement prévoient des interdictions d'activités applicables à ce type d'animaux ;

- en ce qui concerne les espèces pour lesquelles les arrêtés pris en application des articles précités du code de l'environnement fixent des interdictions de transport sur une partie seulement du territoire national, l'autorisation et le marquage ne s'appliquent qu'aux animaux des espèces considérées, détenus sur cette partie du territoire national.

(***) La détention des espèces suivantes ne peut être autorisée qu'au profit d'un établissement d'élevage ou de présentation au public d'animaux d'espèces non domestiques autorisé conformément aux articles L. 413-2 et L. 413-3 du code de l'environnement à détenir des animaux de l'espèce considérée

Anatidés :
Nettapus spp.	Anserelles.
Merganetta spp.	Merganettes.
Phasianidés :
Ithaginis cruentus spp.	Ithagine ensanglanté.
Tragopan blythii.	Tragopan de Blyth.
Tragopan caboti.	Tragopan de Cabot.
Tragopan melanocephalus.	Tragopan de Hastings.
Lophura bulweri.	Faisan de Bulwer.
Lophura erythrophthalma spp.	Faisan à queue rousse.
Lophura inomata.	Faisan de Salvadori.
Polyplectron malacense.	Eperonnier de Hardwick.
Polyplectron inopinatum.	Eperonnier de Rothschild.
Polyplectron schleiermacheri.	Eperonnier de Bornéo.
Rheinartia ocellata.	Rheinarte ocellé.
Argusianus argus.	Argus géant.
Pavo congensis.	Paon du Congo.
Tétraoninés spp.	Tétras, Lagopèdes, Cupidon.
Colombidés :
Goura spp.	Gouras.
Otidiphaps nobilis.	Otidiphaps noble.
Psittaciformes :
Vini spp.	Vinis.
Cyclopsitta spp.	Psittacules.
Prosopeia spp.	Prosopéias.
Psittaculirostris spp.	Psittacules.
Coracopsis nigra barklyi.	Vasa de Praslin.
Calyptorhynchus banksii graptogyne.	Cacatoès de Banks.
Eunymphicus cornutus uvaeensis.	Perruche cornue d’Ouvéa.
Aratinga euops.	Conure de Cuba.
Amazona dufresniana.	Amazone de Dufresne.
Amazona arausiaca.	Amazone de Bouquet.
Amazona guildingii.	Amazone de Saint-Vincent.
Amazona imperialis.	Amazone impériale.
Amazona leucocephala hesterna.	Amazone de Cuba.
Amazona leucocephala bahamensis.	Amazone des Bahamas.
Amazona pretrei.	Amazone de Prêtre.
Amazona versicolor.	Amazone de Sainte-Lucie.
Amazona vittata.	Amazone de Porto Rico.
Anodorhynchus leari.	Ara de Lear.
Cyanopsitta spixii.	Ara de Spix.
Neophema chrysogaster.	Perruche à ventre orange.
Ognorhynchus icterotis.	Conure à joues d’or.
Psephotus pulcherrimus.	Perruche de paradis.
Psittacula echo.	Perruche echo.
Strigops habroptilus.	Kakapo.
Pezoporus occidentalis.	Perruche nocturne.
Pezoporus wallicus.	Perruche terrestre.
Psittrichas fulgidus.	Perroquet de Pesquet.
Cyanoramphus auriceps forbesi.	Kakariki à front jaune de Forbes.
Forpus sclateri.	Perruche moineau de Sclater.
Brotogeris chrysopterus.	Conure ou Toui para.
Touit batavica.	Toui septicolor.
Touit purpurea.	Toui à queue pourprée

WIKIPEDIA octobre 2012 (voir en bas de page dans notes et références, le lien pour l'accès direct à l'article est cassé).

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ANNEXE 2

A l'arrêté fixant les conditions d'autorisation de détention d'animaux de certaines espèces non domestiques dans les établissements d'élevage, de vente, de location, de transit ou de présentation au public d'animaux d'espèces non domestiques.


ESPÈCES DONT LA DÉTENTION NE PEUT ÊTRE AUTORISÉE,
avec obligation de marquage ou non, qu'au sein d'un établissement d'élevage ou de présentation au public d'animaux d'espèces non domestiques autorisé conformément aux articles L. 413-2 et L. 413-3 du code de l'environnement à détenir des animaux de l'espèce considérée :

1. Toutes les espèces reprises à l'annexe A du règlement du Conseil des Communautés européennes n° 338/97 du 9 décembre 1996 modifié relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce, à l'exception de celles de ces espèces inscrites en annexe 1 au présent arrêté, ou figurant en annexe X du règlement (CE) n° 865/2006 susvisé, ou dont la chasse est autorisée.

2. Toutes les espèces figurant sur les listes établies pour l'application des articles L. 411-1 et L. 411-2 du code de l'environnement (*) à l'exception de celles de ces espèces inscrites en annexe 1 au présent arrêté, ou dont la chasse est autorisée, et de Boa constrictor.

3. Toutes les espèces considérées comme dangereuses dont la liste est établie en annexe 3 au présent arrêté, à l'exception des espèces inscrites en annexe 1 au présent arrêté et de Cebus spp., Dama dama, Sus scrofa et Boa constrictor.

4. Toutes les espèces suivantes non reprises aux points 1, 2 ou 3 ci-dessus :

Les mammifères :

Monotrèmes	Tachyglossidés spp. Ornithorhynchidés spp.	Echidnés Ornithorhynques
Didelphimorphes	Didelphidés spp.	Oppossums
Paucituberculés	Caenolestidés spp.	Oppossums rats.
Microbiothères.	Microbiothériidés spp.	Monitos del monte ou colocolos
Dasyuromorphes.	Dasyuridés spp. Thylacinidés spp. Myrmécobiidés spp.	Souris et rats marsupiaux, dasyures. Loup marsupial. Numbat ou fourmilier marsupial.
Péramélémorphes.	Péramélidés spp. Péroryctidés spp.	Bandicoots Bandicoots.
Notoryctémorphes.	Notoryctidés spp.	Taupes marsupiales.
Diprotodontes.	Phascolarctidés spp. Vombatidés spp. Potoroidés spp. Macropodidés spp, à l'exception de Macropus rufogriseus. (***). Burramyidés spp. Pseudochéiridés spp. Petauridés spp. Tarsipédidés spp. Acrobatidés spp.	Koala. Wombats. Kangourous rats. Kangourous, wallabys. Possum pygmé de montagne. Phalangers. Phalangers volants. Possum méliphage. Possums volants pygmés.
Xénarthres.	Bradypodidés spp. Mégalonychidés spp. Dasypodidés spp. Myrmécophagidés spp.	Paresseux à trois doigts. Paresseux à deux doigts. Tatous. Fourmiliers.
Solénodontidés spp. Tenrécidés spp. Chrysochloridés spp. Erinacéidés spp. Soricidés spp. Talpidés spp.	Solénodons. Tenrecs Taupes dorées. Hérissons. Musaraignes. Taupes.
Scandentes.	Tupaiidés spp.	Tupayes.
Dermoptères.	Cynocéphalidés spp.	Dermoptères.
Chiroptères	Ptéropodidés spp. Rhinopomatidés spp. Craséonyctéridés spp. Emballonuridés spp. Nyctéridés spp. Mégadermatidés spp. Rhinolophidés spp. Noctilionidés spp. Mormoopidés spp. Phyllostomidés spp. Natalidés spp. Furiptéridés spp. Thyroptéridés spp. Myzopodidés spp. Vespertilionidés spp. Mystacinidés spp.	Roussettes. Rhinopomes. Chauve-souris à nez de cochon de Kitti. Taphiens. Nyctères. Mégadermes. Rhinolophes. Chauves-souris bouledogues. Chauves-souris à dos nu. Phyllostomes. Chauves-souris à oreilles en entonnoir. Chauves-souris sans pouce. Thyroptères. Chauves-souris à ventouse de Madagascar. Vespertilions, pipistrelles, sérotines, oreillards. Chauves-souris de Nouvelle-Zélande.

Carnivores

Molossidés spp. Nyctereutes procyonoides. Neovison vison. Procyonidés spp. Viverridés spp. Herpestidés spp.

Molosses. Chien viverrin. Vison d'Amérique. Ratons laveur, kinkajou, bassaricyon, coatis. Civettes, genettes. Mangoustes

Siréniens.	Siréniens spp.	Lamentins, dugong.
Hyracoïdes.	Procaviidés spp.	Damans.
Tubulidentés.	Oryctéropodidés spp.	Oryctéropes.
Artiodactyles	Camélidés spp. Tragulidés spp. Moschidés spp. Cervidés spp., à l'exception de Dama dama (***). Antilocapridés spp. Bovidés spp. avec pour Capra spp. et Ovis spp. les seules espèces dont le poids adulte est égal ou supérieur à 50 kilogrammes.	Chameaux, lamas, vigognes. Chevrotains. Chevrotins porte musc. Cerfs, daims, chevreuils, élans, rennes. Antilocapres. Antilopes, gazelles, bovins, chèvres, moutons, mouflons.

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