Mettre un cheval à son nom

[dondon 0]

Bonjour,

Je vous explique un peu le topo.J'ai acheté venoge il y a 7 ans. Sur ses papiers, elle avait toujours le nom de son ancien propriétaire. Je ne me tracassais pas,parce que je m'en foutais un peu sur le moment.
Sur les papiers de la puce,elle est au nom de mon papa,car il voulait "avoir un oeil" sur cette jument comme il disait

J'ai envoyé tout les papiers, et j'ai recu le papier au cas ou je vendrais la jument pour changement de proprio.

Donc je voulais savoir, comment faire pour changer le nom qui sont sur les papiers & le mettre à mon nom ??? C'est une BWP.
Ensuite,est-ce grave si sur les papiers & sur la puce, ce n'est pas le même proprio ???

Bonne journée

[Maljam 0]

Normalement c'est le BWP qui a du s'occuper des documents pour la puce auprès de la CBC, donc les papiers BWP auraient du être mis à jour.
Si ce n'est pas le cas, mais le mieux est de passer directement par le BWP pour qu'ils dépatouillent tout ça.

Par contre je ne vois pas très bien comment la CBC et ton vété ont pu accepter la situation sans voir les papiers du cheval. Tu as refait un signalement complet comme si le cheval n'avait pas de papiers? Son numéro de stud-book est-il enregistré sur son passeport CBC?

En tous cas, encore une preuve que ce système est bordélique si les gens ne suivent pas la procédure...

[ptiteblue 0]

Maljam, Venoge est de 1998, donc elle avait déja un passeport mais pas de puce.

Le véto a donc tout simplement pucé le cheval et Manon a reçu les documents de mutation. Et le numéro de puce a été collé dans le passeport.
Le BWP n'a strictement rien à voir avec cela, car le passeport existait déja.
Ce que tu dis est valable pour les chevaux plus agés qui n'avaient pas de papiers lors de l'entrée en vigueur de la puce, et maintenant aussi pour les poulains.

Manon, tu dois aller au siège du BWP à Louvain avec ton passeport.
Il te faut aussi une preuve de la vente, normalement l'ancien proprio a du signer le passeport quand il te l'a vendu.
Si ce n'est pas le cas, soit le BWP ferme les yeux grace au document de mutation, soit ils doivent prendre contact avec le dernier proprio inscrit dans le passeport du cheval.

[dondon 0]

Maljam a écrit:

Normalement c'est le BWP qui a du s'occuper des documents pour la puce auprès de la CBC, donc les papiers BWP auraient du être mis à jour.
Si ce n'est pas le cas, mais le mieux est de passer directement par le BWP pour qu'ils dépatouillent tout ça.

Par contre je ne vois pas très bien comment la CBC et ton vété ont pu accepter la situation sans voir les papiers du cheval. Tu as refait un signalement complet comme si le cheval n'avait pas de papiers? Son numéro de stud-book est-il enregistré sur son passeport CBC?

En tous cas, encore une preuve que ce système est bordélique si les gens ne suivent pas la procédure...

Non, je n'ai pas fait de resignalement. Il m'avait envoyer un papier,mais je devais payer encore 50 euro je crois pr qu'un véto fasse le signalement,alors j'ai envoyé une photocopie des papiers de la jument et là,j'ai recu la confirmation comme quoi, la jument était bien enregistrer pour la puce blablabla.Pour le numero de puce, j'ai collé le numero sur ses papiers, puisque j'avais eu plusieurs exemplaire & ils ont rien dit ...

Par contre,entre le fait que j'ai envoyé les papiers du véto comme quoi venoge avait recu la puce & le papier qui me disait qu'il fallait le signalement du cheval, entre les deux,il y a eu deux ans ...

[dondon 0]

ptiteblue a écrit:

Maljam, Venoge est de 1998, donc elle avait déja un passeport mais pas de puce.

Le véto a donc tout simplement pucé le cheval et Manon a reçu les documents de mutation. Et le numéro de puce a été collé dans le passeport.
Le BWP n'a strictement rien à voir avec cela, car le passeport existait déja.
Ce que tu dis est valable pour les chevaux plus agés qui n'avaient pas de papiers lors de l'entrée en vigueur de la puce, et maintenant aussi pour les poulains.

Manon, tu dois aller au siège du BWP à Louvain avec ton passeport.
Il te faut aussi une preuve de la vente, normalement l'ancien proprio a du signer le passeport quand il te l'a vendu.
Si ce n'est pas le cas, soit le BWP ferme les yeux grace au document de mutation, soit ils doivent prendre contact avec le dernier proprio inscrit dans le passeport du cheval.

Oui voilà,c'est ca,tu as tout résumé

Pour la preuve,j'en ai pas...Je l'ai acheté via quelqu'un qui l'a vendait,pas de papiers qui le signale (enfin,je ne me souviens pas) mais j'ai encore la visite d'achat avec le nom de la jument & le nom de mon papa, tout les concours que j'ai fait avec & tout les soins véto que venoge a eu, à mon nom ou de mon papa (sur facture, ect ...)

Puis après 7 ans, je ne pense pas que son ancien proprio se souvienne à qui il a vendu sa jument,puisque c'était quelqu'un qui avait un cheval, mais qui ne montait pas & fasiait monter son cheval par des cavaliers.

Bref, compliqué

[ptiteblue 0]

Ce n'est pas celui à qui tu l'as acheté qui compte, mais le dernier proprio mentionné dans le passeport.
Souvent, c'est encore l'éleveur.

Y-a-t-il une signature quelque part à coté du nom de l'éleveur, tu as des pages dans le carnet avec changement de proprio.
Là, tu vois si il a signé pour vendu.

Mais à mon avis, si tu apportes les preuves, ainsi que tu les as, ça ne posera pas de problème, ils ne sont pas fort regardant, surtout si le document de mutation est en ordre.

Au KWPN par exemple, il suffit de leur renvoyer une feuille volante avec les origines et tu en reçois une avec ton nom et un auto collant a coller dans le passeport.
Ils ne demandent aucune preuve d'achat, ce papier fait foi, celui qui l'a est le proprio...

[dondon 0]

ptiteblue a écrit:

Ce n'est pas celui à qui tu l'as acheté qui compte, mais le dernier proprio mentionné dans le passeport.
Souvent, c'est encore l'éleveur.

Y-a-t-il une signature quelque part à coté du nom de l'éleveur, tu as des pages dans le carnet avec changement de proprio.
Là, tu vois si il a signé pour vendu.

Mais à mon avis, si tu apportes les preuves, ainsi que tu les as, ça ne posera pas de problème, ils ne sont pas fort regardant, surtout si le document de mutation est en ordre.

Au KWPN par exemple, il suffit de leur renvoyer une feuille volante avec les origines et tu en reçois une avec ton nom et un auto collant a coller dans le passeport.
Ils ne demandent aucune preuve d'achat, ce papier fait foi, celui qui l'a est le proprio...

Oui,dans ses papiers,il y a une signature dit que l'éleveuse a vendu venoge a son ancien proprio qui lui me l'a vendu (par l'intermédiaire d'un cavalier que d'ailleurs Maljam connait,c'est Dominique)

Je vais donc devoir me taper louvain pour ca

Mais bon,c'est quoi le plus important, la puce ou les papiers ???

[Maljam 0]

Ma jument est de 2002 et je n'avais que le carnet du SBS. Je l'ai achetée fin 2006 et elle n'était pas pucée et n'avait pas de passeport de la CBC. J'ai simplement envoyé une demande de changement de propriétaire avec son n° de puce au SBS qui a géré la partie CBC. J'ai ensuite reçu un document à faire remplir par l'identificateur que j'avais choisi (à renvoyer à la CBC pour confirmer l'identité du cheval). Ce véto identificateur est sensé vérifier les papiers du cheval pour remplir son document (ça lui prend 3 min. lors d'une visite de routine) A défaut de papiers, il doit remplir la fiche d'identification complète. Dans un cas comme dans l'autre, elle est passée à travers les mailles du filet, la preuve que ce système est une fumisterie. Le jour où l'AFSCA va se fâcher, ils ne vont pas rire à la CBC.

Les papiers BWP t'identifient auprès du stud-book qui est sensé être ton intermédiaire avec la CBC. Les chevaux sans stud-book passent directement à la CBC. L'identification officielle est donc celle de la CBC, mais vu comment c'est géré, ça n'est même pas une garantie de propriété du cheval. Les papiers BWP seront importants au cas où tu veux élever ou si tu veux un passeport FEI.

Bonne chance avec le BWP, ils sont moins faciles qu'au SBS à cause de leur système de gestion...

[ptiteblue 0]

La puce.

Les papiers, disons que c'est plus pratique en cas de perte.
Si tu perds le passeport, le BWP fera un double mais au dernier proprio connu chez eux forcément.

Mais est ce que il y a un truc officiel qui dit que le gars à qui tu l'as acheté était le proprio dans les papiers?
Si non, avec la signature de l"éleveuse comme quoi elle l'a vendu, ça devrait être bon.

C'est vraiment le dernier proprio connu officiellement au BWP qui compte, pas le clown qui aura inscrit son nom au bic dans le passeport...

[Maljam 0]

ptiteblue a écrit:

La puce.

Les papiers, disons que c'est plus pratique en cas de perte.
Si tu perds le passeport, le BWP fera un double mais au dernier proprio connu chez eux forcément.

Mais est ce que il y a un truc officiel qui dit que le gars à qui tu l'as acheté était le proprio dans les papiers?
Si non, avec la signature de l"éleveuse comme quoi elle l'a vendu, ça devrait être bon.

C'est vraiment le dernier proprio connu officiellement au BWP qui compte, pas le clown qui aura inscrit son nom au bic dans le passeport...

Effectivement, au BWP c'est toi qui doit retrouver le dernier proprio enregistré chez eux et lui faire signer le changement de proprio si tu veux activer les choses...

Par contre, je me demande comment ils feraient pour remplacer les papiers avec un cheval enregistré à la CBC et pas chez eux... S'ils donnent de nouveaux papiers sans n° de puce, c'est un très bon système pour faire de faux papiers puisqu'on peut régulariser n'importe quel cheval à la CBC...

[dondon 0]

Non non,c'est vraiment officiel.

Sur les papiers,en gros caractere,il est écrit "eleveuse XXXX" & "1er propriétaire XXXX"
Puis une page ou deux plus loin,il y a

XXXX vend Venoge d'Ulvend à YYYY avec le cachet du BWP (enfin,c'est dans des cases, il y a l'adresse,ect ...)

En fait,que je l'ai eu,j'avais 14 ans,mon papa se connaissait un chevaux, mais il a plus fait de la balade qu'autre chose,donc il ne s'y connaissait pas beaucoup. J'ai vraiment pas fait attention à qui elle était, ect ...
Puis après j'ai eu scary qui elle,était toujours à son premier proprio(sur les papiers, enfin,sur la feuille de papier car pas de carnet) alors que j'étais au moins sa 4eme ....
Donc encore une fois,j'ai pas fait attention.

Mais maintenant que je trouve qu'ils commencent à être un peu strictes, j'ai peur que "hooo bah la jument est pas à votre nom,on va vous la reprendre & la rendre au proprio noté sur les papiers"

Bon après,je sais pas si c'est possible ou pas, mais si c'est possible, alors, il faudrait que je pense à changer de nom.

[Maljam 0]

Le BWP, tant que tu ne fais pas appel à leurs services, ils s'en foutent...

Par contre au niveau de la CBC c'est très important car c'est ce qui identifie le cheval pour les contrôles AFSCA par exemple. Et eux, ce ne sont pas des rigolos... Ils n'hésitent pas à saisir un cheval voire à mettre une écurie sous scellés...

[dondon 0]

Maljam a écrit:

Le BWP, tant que tu ne fais pas appel à leurs services, ils s'en foutent...

Par contre au niveau de la CBC c'est très important car c'est ce qui identifie le cheval pour les contrôles AFSCA par exemple. Et eux, ce ne sont pas des rigolos... Ils n'hésitent pas à saisir un cheval voire à mettre une écurie sous scellés...

Oui mais au CBC, j'ai envoyé les papiers du véto avec le nom de mon papa,deux ans aprés,ils ont renvoyé des papiers, que j'ai renvoyé avec identification du cheval,numero de passe port,de puce, ect ... avec le nom de mon papa.Ensuite,ils ont envoyer le papier de mutation avec écrit dessus mon papa.

Dus, ca veut dire que je suis "en ordre" ???

[Maljam 0]

Venoch-Scary a écrit:

Maljam a écrit:

Le BWP, tant que tu ne fais pas appel à leurs services, ils s'en foutent...

Par contre au niveau de la CBC c'est très important car c'est ce qui identifie le cheval pour les contrôles AFSCA par exemple. Et eux, ce ne sont pas des rigolos... Ils n'hésitent pas à saisir un cheval voire à mettre une écurie sous scellés...

Oui mais au CBC, j'ai envoyé les papiers du véto avec le nom de mon papa,deux ans aprés,ils ont renvoyé des papiers, que j'ai renvoyé avec identification du cheval,numero de passe port,de puce, ect ... avec le nom de mon papa.Ensuite,ils ont envoyer le papier de mutation avec écrit dessus mon papa.

Dus, ca veut dire que je suis "en ordre" ???

A priori oui. Mais la case propriétaire ne suffit pas, le responsable sanitaire est peut-être encore plus important...

[dondon 0]

Maljam a écrit:

Venoch-Scary a écrit:

Maljam a écrit:

Le BWP, tant que tu ne fais pas appel à leurs services, ils s'en foutent...

Par contre au niveau de la CBC c'est très important car c'est ce qui identifie le cheval pour les contrôles AFSCA par exemple. Et eux, ce ne sont pas des rigolos... Ils n'hésitent pas à saisir un cheval voire à mettre une écurie sous scellés...

Oui mais au CBC, j'ai envoyé les papiers du véto avec le nom de mon papa,deux ans aprés,ils ont renvoyé des papiers, que j'ai renvoyé avec identification du cheval,numero de passe port,de puce, ect ... avec le nom de mon papa.Ensuite,ils ont envoyer le papier de mutation avec écrit dessus mon papa.

Dus, ca veut dire que je suis "en ordre" ???

A priori oui. Mais la case propriétaire ne suffit pas, le responsable sanitaire est peut-être encore plus important...

C'est mon papa aussi. Tout est à son nom.

Enfin je sais plus, il faut que je revérifie.

[ptiteblue 0]

Ne te prends pas la tête.
Elle est en ordre au CBC, c'est ce qui compte.
Combien de chevaux étrangers ont des passeports au nom de leur ancien proprio?
C'est parfois tellement compliqué de faire changer au studbook et cher aussi, que les gens ne le font pas, surtout maintenant que la puce est le plus important.

Perso, je n'ai fait changé les papiers de mes chevaux au KWPN que quand la maison de mes parents a brulé.
Je me suis dit, merde, si le passeport de Rania avait cramé, je n'avais plus rien et je ne pouvais pas le récupéré car pas enregistrée à mon nom au kwpn!
A l'époque, il n'y avait pas encore les puces...

Pour l'élevage non plus ce n'est pas important.
Tu peux élever avec un cheval qui ne t'appartient pas sur ses papiers, dans la déclaration de naissance, il est demandé qui est l'éleveur, si il est différent du proprio sur les papiers.
Des amis ont enregistré un poulain au BWP? mère KWPN et pas changé de proprio au KWPN, ben ils sont les proprios et éleveurs de ce poulain.