Aller au contenu
Rechercher dans
  • Plus d’options…
Rechercher les résultats qui contiennent…
Rechercher les résultats dans…
gypsie212

Changement nom propriétaire - Selle français

Messages recommandés

Bonjour,
Je viens d'acheter un Selle Français inscrit en France.
J'aurais aimé connaitre les démarches pour le mettre à mon nom ?

Merci Smile

Partager ce message


Lien à poster
Partager sur d’autres sites
normalement tu as un papier a renvoyer au haras nationaux ,il doit être dans son carnet et ils vont t envoyer une facture de 10 EUROS

mais il faut aussi l inscrire en Belgique à la cwbc et la tu va devoir payer 5O euros plus ou moins

Partager ce message


Lien à poster
Partager sur d’autres sites
Si il vient directement de France tu dois avoir reçu la carte de propriétaire aussi.
Il faut alors aussi faire les démarches d importation avec signalement et enregistrement de la puce.
Si déjà en Belgique ça devrait légalement avoir été fait avant toi et il faut juste renvoyer le document de mutation.
Quoique il en soit le changement en France n est pas obligatoire une fois en Belgique.

Partager ce message


Lien à poster
Partager sur d’autres sites

×
×
  • Créer...