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Mylene27781

Contrat Famille d'accueil

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Bon comme Sab l'a proposé je vous mets ici le contrat que je passes avec la propriétaire de Yuna petite husky que je vais accueillir chez moi le temps que sa propriétaire se remettre sur pied.

Biensur ce contrat s'adapte à MA situation donc à moduler seulement votre situation.



Entre les soussignés :
"Indiquez vos coordonnées"
et
"Indiquez les coordonées du propriétaire du chien"
Propriétaire du chien

afin de faciliter la lecture de la présente :
Le gardien du chien sera désigné par le libellé «GARDIEN» et le propriétaire sera désigné par le libellé «PROPRIETAIRE».
Il est convenu ce qui suit :
- Le PROPRIETAIRE met en pension chez le gardien, le chien nommé ...........Race : ....................................N° de Puce : ................LOF : ………………
- La pension est déterminée pour la période du …/11 /2011 - 15H00 - jusqu’au 22/12/2011 - 19H00 - sans possibilité de prolongation.
- Le PROPRIETAIRE déclare que son chien est ni vicieux, ni dangereux, exempt de maladies contagieuses et à jour de ses vaccins.
- Le PROPRIETAIRE déclare que son chien est assuré pour tous dommages occasionnés aux biens ou personne et fera agir sa compagnie d’assurance en cas de sinistre.
- Le PROPRIETAIRE remettra le carnet du chien au GARDIEN, lors de la prise en charge.
- Le GARDIEN s'engage à loger, nourrir et soigner le chien comme si c’était le sien.
- Le GARDIEN s’engage à nourrir le chien exclusivement avec les croquettes préalablement fournis par le PROPRIETAIRE.
- Le PROPRIETAIRE s’engage formellement à venir chercher son chien DANS LA JOURNEE dès signification par le GARDIEN, sur simple appel téléphonique, de difficultés rencontrées et ce, sans avoir à en justifier la nature. La récupération du chien met fin à la période de pension et le PROPRIETAIRE attestera avoir repris son chien sans réserve.
- Le GARDIEN s’engage à faire appel à un vétérinaire, en cas de besoin, et aviser préalablement le PROPRIETAIRE de cette démarche. La totalité des frais seront à la charge exclusive du PROPRIETAIRE, SAUF si les soins sont dus à la chienne du GARDIEN. Ceux-ci seront à régler immédiatement à la présentation de la facture acquittée par le GARDIEN
- Le PROPRIETAIRE bénéficie d’un droit de visite à tout moment sous réserve qu’il ait contacté le GARDIEN afin de s’assurer de sa présence.
- LE GARDIEN s’engage à fournir régulièrement des nouvelles de la chienne au PROPRIETAIRE
- Le PROPRIETAIRE reconnaît avoir reçu un exemple de ce règlement.
- Le GARDIEN préviendra le propriétaire de toute anomalie et, en cas de non-réponse de celui-ci dans les délais que l'urgence nécessiterait, prendra d'office les mesures qui s'imposent. Il communiquera, dans ce cas, un protocole détaillé muni de toutes les notes de frais au propriétaire qui effectuera dans les plus brefs délais un remboursement intégral ou acceptera les notes qui lui auront été présentées directement par les intervenants.

Fait à XXXXX, le .....................

En deux exemplaires originaux




______________________________________________________________

N'hésitez pas si vous voyez des points à rajouter.

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