Danie11

Contente que ta petite lutinette aille mieux...

Ma Colette... moi qui ai reçu ces photos pour en faire des compositions graphiques... à chaque photo, je me suis pris un coup au Ces BB Lutins, je n'ai pas fini d'y penser !!!

Moi aussi, il me tarde de voir les BB de cette jolie petite Lutinette... Les parents sont beaux, les BB seront beaux... Calins à la petite future maman...

Eros est un tres beau garçon !!!

Oh cher Bertrand... comme vous devez etre triste... Et nous sommes tristes avec vous... Qu'elle soit en paix, cette petite lutinette d'amour... et vous, je vous souhaite beaucoup de courage pour cette épreuve si douloureuse

Oui, des ! Et félicitation au Grand Père !!! et au Papa et bien sur à la Maman...

Il ne m'a pas caché, hier au téléphone, que si des gens du voyage étaient impliqués, la gendarmerie allait rarement plus loin... faute de moyens

Tres sympas, ces photos... Marita, j'adore tes petits reportages pris sur le vif... et qui racontent toujours une jolie tranche de vie...

Oh mais c'est tres tres joli, tout ça... le harnais... et Canelle !!!

Demain, je vois un ami gendarme qui a été en poste à Milly la Foret et qui a gardé des contacts avec ses anciens collègues... je lui porte l'affiche et je lui explique... Il va les appeler... je vous en dirais plus dès qu'il m'aura donné ses infos...

Non... faut etre ferme avec les gosses !!!

Merci pour ma Souris, Mayavel... je viens de l'envoyer dans sa chambre réfléchir à ses messages !!!

Hi Hi Hi Danie , t'as vu ça notre Nonone c'est un petit Mol'os , Yves . Un fauve, oui !!! je n'aurais pas laissé trainer mes doigts !

Des nouvelles ???

Merci merci mes chéries... et Vampounette vous fait un gros calins

P... ça fout les jetons !!!

Ben dis donc il est drolement craquant, ton tit Lutin !!! Félicitations...

Je n'y connais rien ! mais poils courts ou poils longs, ces deux BB lutins sont adorables... Mais, toujours ce petit "je ne sais quoi" pour la petite boule noire et blanche Tite gueule d'amour !

Non... aucune... Dernier mail de Celine, reçu hier... Bonjour Désolé de pas t'avoir répondu plus tot j'ai étais absente toute la journée toujours aucune nouvelles mélia a appeller la gendarmerie toujours rien pour le numéro il faut encore attendre :( mais si il ne faudrais pas j'ai de moins en moins espoir sa fais déja une semaine et aucune nouvelles c'est si dure ... merci pour le mail bonne soirée a bientot

Ben dis donc, avec tous les jolis manteaux que tu vends, tes Lutins sont tous à poils !!! ??? Sont courageux, tes petits amours... les miens grelottent dès la porte de la véranda passée, s'ils sont" tout nus" !!! Et on est dans le Sud !!! LOLLLLL Belles photos pour une belle balade, avec de beaux Lutins

C'est fou... le temps que j'écrive mon message et que je l'envoie, vous aviez tous les deux soulevé le meme problème du controle véto !!!

De mon coté, j'ai beaucoup diffusé auprès des vétérinaires, et j'ai espoir qu'un jour, un des chihuahuas sera emmené chez le véto pour une raison ou une autre et que le véto aura le réflexe de controler la puce... et ainsi de s'apercevoir (si Melia a bien déclaré le vol à la SCC comme je l'ai demandé à Céline) que le chihuahua a été volé...

Mio, ma Lydie... doux, épaix et surtout léger... ça ne les gene en rien pour aller faire leur petit tour de jardin quand il fait -6° comme ce matin à 7h !!! :neige3:

Enfin des nouvelles de Celine... Bonjour Désolé de pas t'avoir répondu plus tot j'ai étais absente toute la journée toujours aucune nouvelles mélia a appeller la gendarmerie toujours rien pour le numéro il faut encore attendre :( mais si il ne faudrais pas j'ai de moins en moins espoir sa fais déja une semaine et aucune nouvelles c'est si dure ... merci pour le mail bonne soirée a bientot

Le droit d'auteur Article Table des matières Introduction au droit d'auteur Le droit d'auteur en France est régi par par la loi du 11 mars 1957 et la loi du 3 juillet 1985, codifiées dans le code de la propriété intellectuelle. La loi reconnaît en tant qu'auteur toute personne physique qui crée une oeuvre de l'esprit quelle que soit son genre (littéraire, musical ou artistique), sa forme d'expres​sion(orale ou écrite), son mérite ou sa finalité (but artistique ou utilitaire). Le droit d'auteur couvre donc toute création de l'esprit, qu'elle soit une oeuvre littéraire (livres, journaux, pièces de théatre, logiciels, site web, etc.), une oeuvre d'art (peinture, sculpture, photographie, image infographiée, architecture, etc.), une oeuvre musicale ou audiovisuelle, dès lors qu'elle est matérialisée, originale et qu'elle est l'expression de la personnalité de l'auteur. Ainsi ne tombent pas sous la protection du droit d'auteur les créations de l'esprit purement conceptuelles telles qu'une idée, un concept, un mot du langage courant, ou une méthode. D'après les article L.111-1 et L.123-1 du code de la propriété intellectuelle, l'auteur d'une oeuvre de l'esprit jouit d'un droit de propriété exclusif dès sa création, sans nécessité d'accomplissement de formalités (dépôt ou enregistrement), pour une durée correspondant à l'année civile du décès de l'auteur et des soixante-dix années qui suivent, au bénéfice de ses ayants-droits. Au-delà de cette période, les oeuvres entrent dans le domaine public. Toutefois, en cas de litige, il est nécessaire de pouvoir apporter une preuve de l'existence de l'oeuvre à une date donnée, soit en ayant effectuée préalablement un dépôt auprès d'un organisme habitilité, soit en ayant rendue l'oeuvre publique et en étant en moyen de le prouver. Article L. 111-1 du Code de la propriété intellectuelle : L'auteur d'une oeuvre de l'esprit jouit sur cette oeuvre, du seul fait de sa création, d'un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous. Ce droit comporte des attributs d'ordre intellectuel et moral, ainsi que des attributs d'ordre patrimonial [...]. Article L. 123-1 du Code de la propriété intellectuelle : L'auteur jouit, sa vie durant du droit exclusif d'exploiter son oeuvre sous quelque forme que ce soit et d'en tirer un profit pécuniaire. Au décès de l'auteur, ce droit persiste au bénéfice de ses ayants-droits pendant l'année civile en cours et les soixante-dix années qui suivent. Droit d'auteur et copyright Le terme "copyright" désigne la notion de droit d'auteur dans la loi américaine (dans le Titre 17 du United States Code). Contrairement au droit d'auteur en vigueur en France, un dépôt est nécessaire afin de le faire valoir aux Etats-Unis. Les oeuvres ayant fait l'objet d'un dépôt de copyright peuvent ainsi afficher le symbole , suivi de l'année de publication, puis du nom de l'auteur (ou de la société ayant déposé le copyright). Ce formalisme est autorisé en France dans la mesure où il s'applique à toute oeuvre soumise au droit d'auteur. Les mentions "Copyright", ou "Tous droits réservés" n'ont pas pour autant d'influence sur la protection de l'oeuvre et permettent uniquement de jouer un rôle informatif vis-à-vis du public. D'autre part l'absence de sigle ou de mention du droit d'auteur ne signifie pas que l'oeuvre n'est pas protégée ! Ainsi tous les éléments présents sur Internet (images, vidéos, extraits sonores, textes) sont soumis de facto au droit d'auteur, même si leur accès est libre et gratuit et qu'aucune mention ne précise qu'ils sont protégés ! Mise en garde Il est essentiel lors de toute utilisation d'une oeuvre ou d'une partie d'une oeuvre d'avoir le consentement de son auteur, au risque sinon d'être condamné à payer des dommages et intérêts pour contrefaçon. Droit moral et patrimonial En terme de droits d'auteur, l'article L.111-1 du code de la propriété intellectuelle distingue en réalité deux types de droits : * le droit patrimonial s'exerçant pendant toute la vie de l'auteur et transmissible à ses héritiers les 70 années suivantes ; * le droit moral reconnaissant la paternité d'une oeuvre à son auteur sans limite de durée. Droit moral Le droit moral permet à l'auteur de jouir du droit au respect de son nom, de sa qualité et de son oeuvre (art. L. 121-1). Il s'agit d'un droit imprescriptible (c'est-à-dire d'une durée illimitée), inaliénable (il ne peut être cédé à un tiers) et perpétuel (il est transmissible aux héritiers). Le droit moral Ainsi, lorsqu'une oeuvre tombe dans le domaine public, il est impératif lors de son utilisation de citer son nom et celui de son auteur ainsi que d'en respecter l'intégrité, au risque sinon de se voir réclamé des dommages et intérêts par les héritiers ! Droit patrimonial Le droit patrimonial est le droit exclusif d'exploitation accordé à l'auteur, lui permettant éventuellement d'en tirer un profit par cession de : * droit de représentation, permettant d'autoriser ou non la diffusion publique de l'oeuvre. Sont notamment cités à titre d'exemple dans le code de la propriété intellectuelle la récitation publique, la présentation publique, la projection publique, la télédiffusion, mais la diffusion au travers de réseau informatique rentre dans ce même cadre. * droit de reproduction, permettant d'autoriser ou non la reproduction de l'oeuvre. Les droits de représentation et de reproduction sont cessibles par contrat écrit rédigé par l'auteur précisant les conditions et la durée de la session des droits. La session des droits sur une oeuvre peut ainsi conduire à une rémunération obligatoirement proportionnelle aux recettes de l'exploitation. Limites Des exceptions existent tout de même lorsque l'oeuvre est divulguée, c'est-à-dire que l'auteur ne peut s'opposer à : * la représentation privée et gratuite dans un cercle de famille ; * la copie ou reproduction réservée à un usage strictement privé du copiste ; * la publication d'une citation ou d'une analyse de l'oeuvre, dans la mesure où celle-ci est brève et justifiée par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d'information, de l'œuvre ; * la parodie et la caricature. Plus d'informations * Institut de Recherche en Propriété intellectuelle * Code de la Propriété Intellectuelle annoté (sur le site Celog) Dernière modification le mardi 14 octobre 2008 à 17:40:36 Ce document intitulé « Le droit d'auteur » issu de Comment Ça Marche (www.commentcamarche.net) est mis à disposition sous les termes de la licence Creative Commons. Vous pouvez copier, modifier des copies de cette page, dans les conditions fixées par la licence, tant que cette note apparaît clairement.