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Manouska1

a-t-on des droits sur un chien?

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Une de mes amies à un problème,
Au mois De Mars, elle a hérité d'un petit husky qu'une amie devait se débarrasser. Elle s'est occupé avec son copain de ses vaccins et achats, etc. Au mois de Mai, elle est partie un mois en voyage en équateur. C'est donc son copain avec sa belle-mère qui s'est occupé du chien. À son retour, il y a eu courte séparation avec son copain et étant donné qu'il s'est occupé du chien tout le mois de Juin, il n'était pas question que Nancy (mon amie) reprenne le chien. Ils sont revenus ensembles mais n'on pas déménagé tout de suite ensemble afin de se stabiliser avant, mais mon amie a continuer de s'occuper des biens du chien (achant d'une nouvelle cage, achat de nourriture, jouet, etc.) et également aller le voir le plus souvent possible, le promener et faire des activités. Maintenant que le retour en cohabitation était en vue, son copain lui mentionne qu'elle ne doit pas penser à amener le chien car sa mère s'est attaché à lui et le chien également, donc c'est elle qui veut le garder. Mon amie ne veut pas se battre et créer des conflits suite à cette situation, mais elle se demande tout de même si elle est impuissante face à cela ou si il y a des recourts possible. Merci !!!

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Le chien est considéré comme un bien au sens de la loi Boulet Si elle en a hérité (ou qu'on lui a donné), ce 'bien' lui appartient... et tant pis si la belle-mère est tombé en amour avec... Ça ne lui donne aucun droit Boulet

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Invité
Comme dit Orphée, le chien est un bien, comme un meuble ou de la vaiselle, c'est à elle qu'il a été donné c'est son bien.
Par contre c'est aussi à elle de voir si cela risque de créer des conflits familiaux. Aussi si il y a à nouveau séparation elle peut dire définitivement adieu à son chien si elle le laisse chez sa belle-mère. Pas toujours facile à gérer des situations de ce genre.

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Assez plate merci... Perso, j'aurais un méchant conflit en partant avec un chum qui veut pas me rendre mon chien et la réconciliation prendrait le bord... silent

C'est triste à dire, mais si on n'a pas un chien enregistré, avec des papiers à notre nom, et si on n'a pas non plus fait un papier avec le conjoint concernant le chien non enregistré (croisé ou pas) en cas de rupture, eh bien c'est ça qui peut arriver, vu qu'en plus le chien est un bien meuble au sens de la loi, oui... Alors en théorie, le chien est à elle, mais si elle n'a aucun papier pour le prouver, et vu l,attitude du cher chum et de la belle-mère, ben c pas juste qu'elle a peur de créer des conflits, mais c pareil comme pour n'importe quel objet au sens de la loi : elle ne peut rien prouver et c sa parole contre la leur.

Vraiment désolant et pathétique.

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Invité
Elle pourrait toujours demandé à la copine qui le lui a donné de lui faire un papier à son nom, ce qui pourrait au moins prouvé que le chien est bien à elle.

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Hakim a écrit:
Elle pourrait toujours demandé à la copine qui le lui a donné de lui faire un papier à son nom, ce qui pourrait au moins prouvé que le chien est bien à elle.


C'est ce que j'allais écrire...

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Laurence a écrit:
Assez plate merci... Perso, j'aurais un méchant conflit en partant avec un chum qui veut pas me rendre mon chien et la réconciliation prendrait le bord... silent



Ha!! tu dis!!! ce serait en effet une cause de non-réconciliation!!
Franchement!!!

Et puis en effet, un animal est considéré comme un bien aux yeux de la loi. Je l'ai vécu. Quand j'ai divorcé, l'avocate de mon ex a essayé de dealer pour que mon ex garde mon cheval (dans ce cas il devait me donner en argent la moitié de la valeur du cheval) ou que, si je voulais garder mon cheval, je devais lui donner la moitié de la valeur du cheval... parce que c'était un 'bien", et qu'en cas de divorce on sépare tout en deux. J'ai EXPLOSÉ. J'avais acheté ce cheval quand j'avais 18 ans!!! Aucun rapport avec le mari!!! Mais c'était la loi!! Heureusement pour la santé de mon ex, il a refusé car il ne voulait pas m'enlever mon cheval (d'une part) et être pogné à payer la pension et tout ce qui va avec.

Pour dire comment c'est frustrant des fois ces histoires-là...

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Citation :
Quand j'ai divorcé, l'avocate de mon ex a essayé de dealer pour que mon ex garde mon cheval (dans ce cas il devait me donner en argent la moitié de la valeur du cheval)

ouf, pas évident ces histoires là, moi mes animaux ce sont mes animaux à moi et j'ose pas penser ce qui arriverait si on voulait me les enlever, mais la loi n'a pas de coeur, elle, et s'il faut passer par la loi pour régler nos affaires bien on risque d'y perdre temps, argent et logique.

Dans le cas ci-haut tout dépend du réel intérêt qu'a la personne pour ce chien, préfère-t-elle la réconcilation avec le chum ou le chien qu'elle a laissé 1 mois et qui est chez la belle-mère depuis 6 mois. Je sais personnellement que si c'était ma mère qui prenait soin d'un chien et à qui on voudrait l'enlever ensuite, elle trouverait ça très difficile. Si la personne n'a pas un grand attachement pour le chien vaut mieux le laisser là et avoir un autre animal en reprenant toutefois ce qui a été acheté et est utilisable pour un autre chien (cage, coussin, jouet).
Moi je commencerais par voir le bien-être du chien si celui-ci est bien et aura assez d'exercice avec la belle-mère et si elle a vraiment le goût de le garder pour la vie du chien et non le redonner plus tard.
Par contre si c'était mon chien et que j'y tient au diable la réconciliation je m'organiserais pour récupérer le chien. Il faut analyser ses priorités.

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