Help : que faire en cas d'impayé ????????

[Domaine du Val de Lys 0]

Bonsoir,

Qqun pourrait il m'aider ?
J'ai vendu un cheval courant Décembre à qqun qui me semblait des PLUS HONNETES.
Malheureusement les apparences sont bien trompeuses. Le paiement était prévu en plusieurs fois.
La dame m'a fait un 1er versement et depuis plus rien, pas moyen de la joindre, et je viens d'apprendre qu'elle a des impayés un peu partout et que les huissiers sont à sa recherche.
Quel est mon recours ? Le cheval est chez elle, et d'après ce que je peux comprendre, l'adresse qu'elle m'a donné est bidon.
Faut il aller déposer plainte à la gendarmerie ? Qui faut il contacter ?

Merci de votre aide

[laurence19 0]

Ah purée....
Dépose déjà plainte en premier lieu...
Les papiers ont été remplis ou vous avez attendu d'être payé en totalité.?
Moi perso je fait une recherche auprès des mairies et je vais rechercher mon cheval....
Bonne chance...

[Lizzy 0]

As-tu fais une facture ? Un contrat de vente ? Normalement tu reste propriétaire du cheval jusqu'au paiement intégral du prix fixé. J'espère que tu n'as pas fais le changement de propriaité auprés des HN avant le solde...
Dépose une plainte à la gendarmerie...

[Tornadiego 0]

Est ce que, quand tu l'as vendu, tu as fait un contrat stipulant que le cheval ne lui appartiendrait qu'après paiement intégral ?
Si oui, le cheval t'appartient toujours.
Dans le cas contraire, malheureusement, je ne pense pas qu'il y ait grand chose à faire, sauf commencer par porter plainte...
Si cette dame a des impayés, elle ne doit pas être solvable, et du coup si tu entames des démarches auprès des tribunaux, tu risques de perdre beaucoup d'argent, sans pouvoir le récupérer au final, même si tu as gain de cause.
La seule chose que tu aurais pu faire, c'est envoyer des courriers recommandés, mais là encore, si elle t'a donné une adresse bidon...

Par contre, j'ai une question... Les papiers du cheval sont à quel nom, et à quelle adresse?

Si les papiers sont encore à ton nom, et que tu n'as fait aucun papier de cession, il faudrait voir si tu as possibilité, pas forcément de porter plainte pour vol, mais voir si tu peux faire quelque chose...

Si tes chevaux sont assurés, tu as peut-être une assistance juridique qui prendra en charge les conseils des avocats, les démarches, etc...
Renseigne-toi, ton assurance couvre certainement pas mal de frais à ce niveau

Je vais regarder dans mon code civil si je trouve quelque chose d'intéressant qui pourrait t'aider.

Bon courage, ces situations ne sont pas du tout évidentes...

[kitanatsumi 0]

As tu une protection juridique? ca peut servir dans ces cas la.

Sinon pas mieux que les autres...

Bon courage... n'empeche que quand je vois que je me tue à faire mes calculs au plus serré pour l'achat de mon appart' et donc me permettre d'avoir mon cheval que j'attend depuis plusieurs années, ca me tue de voir ce type de comportement.

J'espere que tu vas vite le recuperer.

[Tornadiego 0]

laurence a écrit:

Moi perso je fait une recherche auprès des mairies et je vais rechercher mon cheval....
Bonne chance...

Je suis d'accord avec toi sur le fait de faire des recherches dans les mairies, mais par contre, aller récupérer le cheval, je me demande si ça n'est pas s'attirer des problèmes...
Tu peux être accusée de vol, et ça peut se retourner contre toi, même si à la base tu avais gain de cause...

Tu lui avais livré le cheval? Si oui, peut-être que la personne habite à proximité...? Dans ce cas, si tu attends qu'elle vienne voir le cheval, tu peux ensuite la suivre jusqu'à chez elle discrètement, tu auras ainsi son adresse...?

[Seb19 0]

Citation :

Dans le cas contraire, malheureusement, je ne pense pas qu'il y ait grand chose à faire, sauf commencer par porter plainte...

Je suis intéressé par ce cas là... dévelloppe un peu... que pense tu que les flics puissent faire et toi comme pourrait tu prouver que tu n'as pas obtenu ton argent et que c'est bien un cheval t'ayant appartenu ?

[laurence19 0]

Oui tornadiego, mais si les papiers sont toujours à son nom..sinon effectivement c'est du vol

[christelle46 0]

ci ton cheval (vendu) est bien inscrit au HN (Haras Nationaux) (Puce & Sire )...le dit Cheval est toujours la proprietee du vendeur !!! ci ? et jusqu`a la totalitee du paiment !!!! porte plainte (cheval volai ) et des annonces sure tout les cites (noubli pas de metre une photo ...le nm Puce et le nm Sire ) -> Bon courrrrraggge

[Tornadiego 0]

SweetySeb a écrit:

Citation :

Dans le cas contraire, malheureusement, je ne pense pas qu'il y ait grand chose à faire, sauf commencer par porter plainte...

Je suis intéressé par ce cas là... dévelloppe un peu... que pense tu que les flics puissent faire et toi comme pourrait tu prouver que tu n'as pas obtenu ton argent et que c'est bien un cheval t'ayant appartenu ?

Je pense que lors de la vente d'un cheval, il faut faire le maximum d'écrits pour couvrir d'une part le vendeur, et d'autre part l'acheteur.
Sans écrit, il n'y a aucune preuve de cession de l'animal...
Donc si la carte d'identification du cheval est toujours au nom du vendeur, et que l'acheteur n'a pas payé, le cheval reste le propriété du vendeur.
Il me semble que vis-à-vis de la loi (mais je dois vérifier), en cas de dépôt de plainte ou de n'importe quel litige, c'est à l'acheteur de prouver qu'il a payé, et non pas au vendeur de prouver qu'il n'a pas touché la somme dûe.
C'est aussi au détenteur de l'animal de fournir les preuves écrites stipulant que l'animal lui appartient.
Dans le cas où il n'est pas en règle dans ces papiers, il a intérêt à trouver de quoi prouver que l'animal lui appartient.

Le vendeur, s'il a gardé des doubles des papiers du cheval qu'il a vendu, peut se renseigner auprès des haras nationnaux pour savoir à quel nom est identifié le cheval, en donnant le N° d'identification SIRE du cheval.

Mais encore une fois, je conseille de se rapprocher de son assurance, car il est possible que dans le contrat d'assurance soit incluse une protection juridique, et je pense que des avocats spécialisés dans ce domaine seront certainement de meilleur conseil que nous

Demain, j'essaierai d'appeler le service juridique de mon assurance, pour leur demander conseil à ce sujet.
Si d'ici demain, tu peux me fournir les réponses à mes questions, ça sera toujours des éléments en plus à fournir à la personne que j'aurais au tel, et lesréponses seront plus précises aussi

[christelle46 0]

Tornadiego a écrit:

SweetySeb a écrit:

Citation :

Dans le cas contraire, malheureusement, je ne pense pas qu'il y ait grand chose à faire, sauf commencer par porter plainte...

Je suis intéressé par ce cas là... dévelloppe un peu... que pense tu que les flics puissent faire et toi comme pourrait tu prouver que tu n'as pas obtenu ton argent et que c'est bien un cheval t'ayant appartenu ?

Je pense que lors de la vente d'un cheval, il faut faire le maximum d'écrits pour couvrir d'une part le vendeur, et d'autre part l'acheteur.
Sans écrit, il n'y a aucune preuve de cession de l'animal...
Donc si la carte d'identification du cheval est toujours au nom du vendeur, et que l'acheteur n'a pas payé, le cheval reste le propriété du vendeur.
Il me semble que vis-à-vis de la loi (mais je dois vérifier), en cas de dépôt de plainte ou de n'importe quel litige, c'est à l'acheteur de prouver qu'il a payé, et non pas au vendeur de prouver qu'il n'a pas touché la somme dûe.
C'est aussi au détenteur de l'animal de fournir les preuves écrites stipulant que l'animal lui appartient.
Dans le cas où il n'est pas en règle dans ces papiers, il a intérêt à trouver de quoi prouver que l'animal lui appartient.

Le vendeur, s'il a gardé des doubles des papiers du cheval qu'il a vendu, peut se renseigner auprès des haras nationnaux pour savoir à quel nom est identifié le cheval, en donnant le N° d'identification SIRE du cheval.

Mais encore une fois, je conseille de se rapprocher de son assurance, car il est possible que dans le contrat d'assurance soit incluse une protection juridique, et je pense que des avocats spécialisés dans ce domaine seront certainement de meilleur conseil que nous

Demain, j'essaierai d'appeler le service juridique de mon assurance, pour leur demander conseil à ce sujet.
Si d'ici demain, tu peux me fournir les réponses à mes questions, ça sera toujours des éléments en plus à fournir à la personne que j'aurais au tel, et lesréponses seront plus précises aussi

++++ 10000

[christelle46 0]

christelle a écrit:

ci ton cheval (vendu) est bien inscrit au HN (Haras Nationaux) (Puce & Sire )...le dit Cheval est toujours la proprietee du vendeur !!! ci ? et jusqu`a la totalitee du paiment !!!! porte plainte (cheval volai ) et des annonces sure tout les cites (noubli pas de metre une photo ...le nm Puce et le nm Sire ) -> Bon courrrrraggge

[Domaine du Val de Lys 0]

Le cheval est arrivé d'Angleterre et est parti directement chez elle, et c'est elle qui a contacté un transporteur.
Les frais de vaccins, HN étaient inclus ds le prix de vente, elle s'est dc occupée de tt et je lui ai déduit du prix.(car pas passé chez moi)
Les papiers ont dc étaient faits directement à son nom.
J'ai le vendeur du cheval comme témoin, qui sait dire que je l'ai acheté + papiers d'importation.
Forcément, il a fallu que la vente se fasse très vite, d'hab, les chev passent tjrs chez moi, et je m'occupe de tt, et pour une fois...
+ j'y repense et plus je me rends compte que tt était bien pipoté, tjrs réponse à tt et excuses à tt. 'pour le 2ème virement, je l'ai perdu..., je lui ai retourné par mail mais bon pas de 2ème virement)
Sur la facture, il y a le n° de puce du cheval, les conditions, dates de paiement, somme à payer à chaque mensualité... et sur mes relevés bancaires, on voit bien qu'il n'y a eu qu'un virement.

[Tornadiego 0]

Peux-tu demander à la personne qui t’a vendu le cheval de te faire une lettre/attestation stipulant qu’il t’a vendu le cheval, mais qu’il a été livré directement à la nouvelle propriétaire ? Dans cette lettre, il serait bien qu’il précise comment ça s’est passé.
Peux-tu lui demander aussi s’il connaît le transporteur qui a livré le cheval ?
S’il le connaît, peut-être peux-tu le contacter et lui demander l’adresse à laquelle il a livré le cheval ? Tu sauras déjà où il est…

Si sur ta facture il y a les conditions de paiement, tu peux effectivement facilement prouver que tu n’as pas été réglée.
Si tu as eu un premier virement, tu peux certainement retrouver l’adresse de cette personne, mais je ne sais pas encore comment… Je me renseigne.

Peux-tu me communiquer, par MP, le N° de puce du cheval ?

[Laurenv 0]

Domaine du Val de Lys a écrit:

Sur la facture, il y a le n° de puce du cheval, les conditions, dates de paiement, somme à payer à chaque mensualité... et sur mes relevés bancaires, on voit bien qu'il n'y a eu qu'un virement.

C'est déjà ça, tu peux certaienement prouver que tu l'as bien vendu... si la personne ait donné faux nom, fausse adresse... tu vas sûrement l'avoir dans l'os, à moins d'arriver à la retrouver.

Je fais assez régulièrement des réglements en 3 fois pour ceux qui ne peuvent payer comptant.
Je fais une facture où j'indique N° SIRE OU SB (si pas encore inscrit HN) + N° puce.
Sur cette facture, il est indiqué quelle somme sera encaissée à quelle date afin que tout le monde soit d'accord.
Et j'ai jamais fait ça par virement ! Je laisse partir le cheval que quand j'ai 3 chèques dans les mains !
Tu ne dois pas faire confiance comme ça à quelqu'un que tu connais pas (la preuve) et encore, je connais des vendeurs bien plus méfiants que moi.

Mais c'est trop tard... en attendant, es-tu sûre que l'adresse qu'ils ont donné est fausse ?
Sais-tu si leur nom est vrai ?
Si t'as eu un virement, ta banque ne peux-elle pas retrouver le N de leur compte et leur nom + adresse ?
Tu peux au moins retruver l'adresse de livraison du cheval
Porte plainte et adresse-toi à un avocat (quand tu sauras si t'as leur vrai nom, adresse).
Patrick de Chessé sur internet répond gratos aux questions comme ça.
Après, si t'as besoin, tu peux toujours le prendre à ton service.

[SAND1111 0]

Sais-tu au moins dans quelle région ces personnes se trouvent ?

Si l'un ou l'une d'entre nous n'est pas très loin, on peut toujours aller jeter un coup d'oeil !!

[Tornadiego 0]

Voilà, je viens d’avoir mon conseiller juridique.
Je lui ai expliqué la situation, et lui m’a conseillé, en fonction de mon contrat d’assurance.

Chaque assurance étant différente, je ne sais pas si tu bénéficie de la même chose que moi, il faut que tu contacte ton assurance.

Personnellement, je suis couverte pour tous les frais concernant le litige avec l’adversaire (procès, frais d’avocats, etc…), mais je ne suis pas couverte pour les frais de recherche de l’adversaire (pour retrouver ses coordonnées).
C’est-à-dire que, dans mon cas, si j’ai ce problème, il faut :
- soit que j’effectue les recherches moi-même
- soit que je paie les frais de recherches de l’adversaire.

Une fois que les coordonnées ont été retrouvées, il faut faire une « INJONCTION DE PAYER ».
L’adversaire a 1 mois pour contester :
- Si elle conteste, ça part en procès (je ne pense pas que dans ton cas la dame soit en mesure de contester…)
- Si elle ne conteste pas, un titre exécutoire est prononcé, et tu as le droit de procéder à une saisie de ses biens (en l’occurrence, là tu auras le droit de récupérer le cheval, + certainement d’autres biens en compensation du préjudice subi)

Il faut d’abord que tu commences par faire à ton assurance une déclaration de litige.
Je ne sais pas si tu es à la même assurance que moi (ACECA, qui travaillent avec Groupama), mais si c’est eux je peux te donner les coordonnées du conseiller juridique.

J’espère que ça pourra t’aider… Tiens-nous régulièrement au courant !
Et comme ça a déjà été dit, si tu arrives à savoir où es le cheval, l’un d’entre nous peut se rendre sur place pour voir…

[vicky10 0]

et une injonction de payer , devant le tribunal d'instance... ???? avec le contrat de vente ??? peut être pourrai voir aussi .... de ce côté pour avoir au moins un jugement te permettant de récupérer ton cheval ???

[domaine de coudot 0]

le prénom de cette dame ne serait il pas jeanne-marie ?

[Laurenv 0]

Elle t'as fait la même ??? (ou tenté)

[domaine de coudot 0]

oui la même sauf que moi la jument n'est pas partie .... donc je ne me retrouve pas dans la panade avec un paiement d'acompte et plus de cheval...

[CORINNE du Vallon1 0]

j'ai plein de noms à citer aussi....

[domaine de coudot 0]

ah ah ah
oui on doit avoir les même corinne !!!! mais là la manière de procéder est vraiment très proche et je reste assez curieuse de savoir si c'est elle !!!

[vicky10 0]

ah désolé "tornadiego " ... je n'avais pas tout lu !!!! nous parlons de la même chose !!

[lola gypsy 0]

Il faut etre vraiment culoté pour oser faire ce genre de chose!

[Tornadiego 0]

Alors, des nouvelles??

[irish cobs des rivieres 0]

Good luck, je m'amuse actuellement avec un poulain isabelle jamais livré, Mona Nielsen m'a proposé de me rembourser et j'attends depuis 4 mois.
J'ai tt fait, même interpol.
sauf que c'est plus amusant que toi, le poulain est au DanemarK...
Les lettres recomMandées restent lettres mortes;
Il y a des petits trucs à faire pour les faire réagir...
Un truc effectivement à faire tt de suite, c de porter plainte !!

ps : on monte une assoS ????????

[Laurenv 0]

En France, c'est au moins plus facile d'y aller et de lui péter la g... !

[laurence19 0]

purée faudrait mettre une liste en ligne.....
C'est pas croyable de faire ça...moi je ne dormirais plus de la nuit à leur place....

[domaine de coudot 0]

attention légalement je ne sais pas si on est pas passible d'une amende voir plus si on met un nom dans une liste publique sur des mauvais payeurs... il faudrait se renseigner car on peut être accusé de diffamation par exemple ... bref à voir !

[Tornadiego 0]

Oui, effectivement, il est interdit de citer des noms sur un forum public...

[Gypsie1111 0]

Des nouvelles ?

[LOVELY111 0]

Même des fois avec des chèques ils peuvent être en bois, ça m'est arrivée 4 chèques les 2 derniers sont revenus impayés, la seule solution c'était de remettre le chèque au cas ou le compte serait renfloué, il a jamais été renfloué

[Gypsie1111 0]

ON a eu la même chose pour une caravane, chèques refusés...

[BorisV 0]

je sais pas si on a le droit ou pas de nommer les mauvais payeurs sur un forum public mais je comprend les victimes de ce genre de méfaits.
a leur place j'aurais envi de le crier sur tout le toits pour bien leur coller la honte, ca ne rembourse pas certe mais ca doit quand meme détendre

[almarie 0]

BorisV a écrit:

je sais pas si on a le droit ou pas de nommer les mauvais payeurs sur un forum public mais je comprend les victimes de ce genre de méfaits.
a leur place j'aurais envi de le crier sur tout le toits pour bien leur coller la honte, ca ne rembourse pas certe mais ca doit quand meme détendre

+ 10 000

[domaine de coudot 0]

oui c'est vrai mais imaginez ce que ça vous ferai de vous retrouver avec un procès et des indemnités à payer à une personne que vous auriez nommée sur un forum comme mauvais payeur ....
ce serai un comble non ? alors mieux vaut s'abstenir mais cela n'empêche pas d'entamer des poursuites en justice ... contre le mauvais payeur et aussi (si la personne est vraiment de mauvaise foi ) rien n'empêche de remettre en banque régulièrement le chèque jusqu'à ce qu'elle se retrouve en interdit bancaire ...

[almarie 0]

oui, tout à fait d'accord avec toi Isabeau, simplement je dis que ce serait tout de même mérité si toutefois une personne "arnaquée" dénonçait son mauvais payeur...
après, même en tant que victime, il est certain qu'il faut aussi parfois être raisonnable, réfléchir, et éviter de faire des choses qui ne seraient absolument pas judicieuses histoire de ne pas s'attirer des ennuis et que le problème se retourne contre nous...... car ce serait le ponpon !!!!!!!

[domaine de coudot 0]

oui c'est sur que l'envie est légitime ... je crois que c'est aux USA qu'ils ont trouvé une solution pour les mauvais payeurs .... ils vont sur leur lieux de travail ou de vie (commerçant, voisins ...) et ils arborent une pancarte en mettant en gros monsieur untel est un mauvais payeur il doit la somme de ...

je trouve cela exagéré ... surtout que parfois les mauvais payeurs ne sont que des gens à qui il est arrivé un gros problème dont ils ne sont pas forcément responsables ... et là je trouve que c'est carrément horrible de faire ça ! Ceci dit j'ai eu un cas une fois d'une nana qui pour se venger de son ex (c'est ce que j'ai fini par comprendre) avait réservé un cheval en réglant avec un chéquier à lui ... heureusement je m'en suis douté lorsque le chèque est revenu impayé et que j'ai regardé avec plus d'attention le nom inscrit dessus ... car j'aurai pu le représenter en banque et le faire interdire bancaire... comme quoi il faut toujours rester vigilant car lui, il n'était pour rien dans cette histoire!

[lola gypsy 0]

Et bien ça n'arrive pas que au USA,Isabeau.Chez nous une commerçante qui tiens une petite epicirie en avait tellement assez de la note non payee d'une dame,qu'elle a mis une grande pancarte dans la vitrine de son magasin" Madame untel me dois depuis x mois la somme de " et la dite dame a fini par demenager en laissant des impayés dans tout les petits commerce du village.

[domaine de coudot 0]

ah oui là du coup ça n'a pas fait son effet ... la commerçante est restée avec sa note impayée! remarque elle a eu de la chance que la dame ne porte pas plainte ...

[almarie 0]

tiens maintenant que j'y pense, chez moi, c'est le disquaire, il a photocopier les chèques impayes avec les noms, les sommes et tout !!!!!
c'est dingue quand même!!

[BorisV 0]

c'est clair que ca doit bien coller les boules de devoir payer pour un soit disant préjudise ou diffamation quand à la base on est la fictime d'un mauvais payeur.
mais ce qui est surtout domage c'est qu'en lisant ces post on comprend surtout que la loi ne prevoit pas beaucoup de solutions.
c'est ce qui reste a mon sens le plus frustrant ...

[BorisV 0]

d'ailleur je vien de penser a un truc.
qu'est ce qui empeche un eleveur de ne donner que des papier provisoirs a l'acheteur l'ors de l'achat du cheval et ne faire les demarches pour le changement de propietaire qu'une fois la somme recue ?

comme ca en cas d'impayer, l'eleveur debarque chez le mauvais payeur et il reprend le cheval qui au regard des papiers lui appartien toujours et point barre.

[domaine de coudot 0]

oui c'est ce qui est généralement fait! Ceci dit débarquer chez une personne pour reprendre ton cheval c'est aussi violation de propriété donc il faut le faire avec un huissier de justice et donc c'est couteux sans compter qu'il y a une procédure à mettre en place avant auprès d'un tribunal pour mettre les gens en demeure ...
Ensuite il faut aussi se dire qui paye les frais de retour du cheval si celui ci est loin de chez le vendeur ... ? les frais peuvent parfois s'élever à plusieurs centaines d'euros ... plus les frais d'huissiers, d'avocats et autres.... c'est long et pénible ce genre de chose! l'idéal en fait c'est de ne laisser partir le cheval que lorsqu'il est payé dans son intégralité! et après encaissement du chèque depuis 3 semaines car moi j'ai déjà vu revenir un chèque impayé au bout de 3 semaines d'encaissement !

[Gypsie1111 0]

C'est clair que quelque part la loi ets assez mal faite.
Pour les chèques impayés, on peut les présenter autant de fois qu'on veut ?? Quand on a eu le soucis pour la caravane, au 2eme refus on a eu un courrier comme quoi il ne restait qu'une fois, qu'il fallait qu'on voit avec la personne qui nous a fait le chèque ! Un truc du genre ! Sachant qu'il en restait encore un à poser !

Si on a un chèque, déjà on a quand même une preuve de non-paiement car celui qui a fait le chèque ets responsable si émis sans réserve. Mais bon, après les procédures, quelle galère !!!!

Si je demande à payer en plusieurs fois, ce n'est pas une garantie de paiement mais j'emmène toujours un relevé de compte qui prouve que j'ai la somme totale sur mon compte, mais que ça m'arrange de ne pas la sortir en une seule fois pour les cas de pépin. Après ça ne m'empêchera aps de vider mon compte mais bon.

[BorisV 0]

Moi quand j'ai acheté Nolan j'ai eu peur que ma banque refuse le cheque car ce n'est pas dans mes habitude d'en faire de si gros lol.
Il m'ont deja fait le coup pour ma neuf box a cause de sur consommation inabituelle sur ma ligne telephonique.
resultat prelevement refusé et neuf box bloquée ... plus d'internet plus de tel ...
sympas c'est moi qui passe pour un mauvais payeur alors que mon compte etait approvisioné

Donc pour Nolan pour évité ca j'avais appellé ma banque pour les prevenir en leur precisant le montant et l'ordre ...
j'ai d'ailleur meme du les rappeller car je leur avait dit a l'ordre de Laurence Viala et non des chevaux de tan.
Enfin bon tout ca pour dire qu'il faut faire gaffe de fois a des conseillère un peu parano

[La Calypso 0]

hum oui c'est vrai que quand la banque s'y met...

Faut penser à prévenir la banque avant de faire le chèque quoi
(et même si on va payer en espèces, vaut mieux leur dire pour quoi c'est au cas où ils seraient étonnés de la somme retirée et croieraient à une arnaque ou je ne sais quoi)