Cheval importé, quelles démarches ?

[calamityln 0]

voilà, tout est dans le titre, si je me décide pour une pouliche belge (plusieurs me font de l'oeil), ou encore allemande ou hollandaise ou autre européenne, quelles seront les démarches à faire avant et au moment de la vente et à son arrivée en France en termes de papiers, de puce, de haras, etc ?

Sachant que peu importe si elle est GC, IC ou OC (même ONC pourrait convenir) vu que je ne recherche pas la compétition, mais la détente et la ballade.

Et comment je peux organiser une visite véto ?

Et connaissez-vous des transporteurs corrects dans leurs prix et qui connaissent le transport d'équidés, car je n'ai pas de van, et pas de permis pour en emprunter un, et je crois que mon permis B ne suffit pas pour tracter un van...

Enfin voilà, encore un wagon d'autres questions, et ce n'est que le début !

Merci d'avance !

[flo de cernay 0]

Ben si c'est juste pour du loisir sans intention de faire reproduire, il faut "juste" qu'elle soit inscrite au SIRE par une visite par un agent des HN ou par un véto agrée qui fait le signalement et la puce si ce n'est pas déjà fait auquel cas juste vérification du N°. Elle sera inscrite en ONC (origines non constatées). C'est relativement simple en fait.

Pour le transport, oui, il y a des transporteurs, demande à Corinne je pense.
Il y avait déjà eu un post sur le sujet
/questions-d-achat-f23/achat-a-l-etranger-depuis-la-france-t6727.htm?highlight=%e9tranger
Voilà, j'espère que tu vas trouver ta perle!

[calamityln 0]

Bon, maintenant que c'est fait, je me pose une question.

Tillia est enregistrée ICS nl, parents connus.
Pour l'instant je ne souhaite pas la faire reproduire, mais elle est jeune et moi aussi, imaginons que je change d'avis, ONC est irréversible...
Dans ce cas, ne vaut-il pas mieux que je la fasse enregistrer OC, voire même IC si c'est possible (ça je sais pas car elle est ICS nl et il me semblait que seuls les ICS ltd pouvaient être reconnus automatiquement IC en France, je me trompe ?) ? après je sais pas... Si un jour je veux la faire reproduire, faudra-t-il que je passe une ITI ou autre ?

En fait comme pour plein de monde c'est super flou pour moi tout ça...

Je vous copie/colle la liste proposée par les Haras :

Cheval importé avec un livret norme européenne
Cheval importé de passage ou sans origines 25 €
enregistrement loisir 60 €
enregistrement reproduction et/ou compétition 120 €

Si je comprends bien, un enregistrement ONC sera 60€, un enregistrement OC 120€ ?


Autre question : dans quel(s) cas faut-il passer par FIC ?

Help, j'ai besoin de vos lumières sur toutes ces questions !

(L'avantage c'est que je sais déjà à quel véto je vais faire appel pour l'identification/signalement... ouf c'est déjà ça !)

[domaine de coudot 0]

dans ton cas je pense qu'il faut passer en ITI ! prends tes renseignements en passant par FIC ce sera plus fiable car je suis assez "calée" au niveau GCS mais en ICS là je n'ai pas tout suivi ....

[flo de cernay 0]

idem, je ne m'avancerais par pour l'ICS, tu pourras toujours la passer en ITI pour etre facteur de gypsy par la suite!

[calamityln 0]

OK merci les filles, je vais poster mes questions chez les voisins

[calamityln 0]

Bon puisque les e-mails ne coûtent rien, j'en ai envoyé un à FIC lundi et un aux HN aujourd'hui, je verrai bien ce qu'ils me racontent

Et j'aviserai en fonction.

[Marie40 0]

Déjà elle est enregistré ICS nl Ok, mais dans quel livre ? VB1, VB2, ou VB3 ? (normalement VB3 puisqu'elle est ici d'un croisement )

alors tant qu'il y aura des ITI tu pourra la passer en inspection et donc faire passer de ONC à facteur IC ou GC (selon l'ITI )
sauf que les origines seront perdues !!
si tu veux garder ses origines aux HN il faut l'enregistrer en en "cheval de selle importé" (le truc à 120 € )
et normalement elle sera enregistrée aux HN comme IC, sauf qu'elle sera pas dans la base FIC, et donc tu risques d'être bloquée au moment de faire reproduire. (mais pour ça mieux vaut demander FIC )
au GCS pour ton cas, pas d'autres solutions que de présenter à une ITI

[calamityln 0]

Bien compliqué tout ça... toi tu ferais comment si t'étais dans mon cas ?

Jusqu'ici comme dit j'ai envoyé un mail à FIC, et Isabeau m'a donné le tél de la personne qui s'occupe des chevaux importés aux HN, j'essaierai de l'appeler dans les prochains jours.

[calamityln 0]

Je viens d'avoir une illumination : Qu'est-ce qui m'empêche de la faire enregistrer en cheval de selle importé aux HN, histoire de garder les origines, et de la repasser en ITI IC par la suite si je veux la faire pouliner, pour être en règle avec FIC ?

Comme ça c'est le beurre et l'argent du beurre non, je joins l'utile à l'agréable ?

[calamityln 0]

Voilà la réponse de Mme Renaudie du service des chevaux importés aux HN :

"Pour l'enregistrement de votre cheval, vous devez nous transmettre le dossier suivant;
original du passeport avec traduction de la partie signalement
signalement graphique et descriptif effectué en France par un vétérinaire agrée ou un agent des haras avec lecture de la puce électronique
déclaration sur l'honneur de propriété
chèque de 60€ à l'ordre des haras nationaux
Ce cheval sera enregistré même si vous souhaitez faire des petits concours ou si vous souhaitez la faire reproduire.
Pour de la compétition officielle le prix est de 120€ et non 60€."

Donc c'est cool, je sais maintenant quoi faire.

Mais je ne sais pas sous quelle "appellation" elle sera enregistrée : ONC ou cheval de selle étranger d'après vous ?

[domaine de coudot 0]

elle sera enregistrée IC mais ne pourra pas faire de repro tant qu'elle n'set pas enregistrée en IC à FIC ....
enfin elle peut faire de la repro mais ses bébés ne seront pas IC !

[calamityln 0]

OK
Merci pour les infos

[ciloubreizh 0]

calamityln a écrit:

Voilà la réponse de Mme Renaudie du service des chevaux importés aux HN :

"Pour l'enregistrement de votre cheval, vous devez nous transmettre le dossier suivant;
original du passeport avec traduction de la partie signalement
signalement graphique et descriptif effectué en France par un vétérinaire agrée ou un agent des haras avec lecture de la puce électronique
déclaration sur l'honneur de propriété
chèque de 60€ à l'ordre des haras nationaux
Ce cheval sera enregistré même si vous souhaitez faire des petits concours ou si vous souhaitez la faire reproduire.
Pour de la compétition officielle le prix est de 120€ et non 60€."

Donc c'est cool, je sais maintenant quoi faire.

Mais je ne sais pas sous quelle "appellation" elle sera enregistrée : ONC ou cheval de selle étranger d'après vous ?

j'ai le même souci avec Murphy et ai eu la même réponse.
donc, en fait, on n'a pas besoin de faire repucer le loulou ? la puce étrangère est quand même valable ?
et pour la traduction, comment fait on ?
galère ces histoires de papiers....

[pedg1 0]

non pas besoin de repucer
Sur ton carnet tu n'as pas les 2 langues déjà ?

[calamityln 0]

Je confirme, la puce européenne est valable en France, pas besoin de repucer, mais refaire un signalement par un véto ou un agent des HN est obligatoire

Par contre moi pour Tillia je n'ai pas de "passeport" ou de "carnet", mais des feuilles volantes, j'ai tout envoyé à FIC en début de semaine dernière pour la faire enregistrer en crossbred IC, puis j'enverrai le tout aux HN une fois que j'aurai le retour de FIC, je vous tiens au courant

[jurna21 0]

oulala, courage LN! ça parait quand même compliqué effectivement.
Par contre, moi, on m'a dit que les poulains qu'elle ferait avec un étalon Irish approuvé seraient Irish...

[calamityln 0]

Ben à mon avis c'est possible seulement s'ils passent en Inspection à Titre Initial et sont approuvés au standard de l'irish, du coup ils seraient effectivement entrés au studbook, sinon s'ils ne passent pas en ITI ils seront enregistrés crossbred aussi puisque maman n'est pas pure... du moins si j'ai tout bien compris.
Mais je m'en fous, pour l'instant j'ai pas l'intention de la faire pouliner alors ça va !

[ciloubreizh 0]

pedg a écrit:

non pas besoin de repucer
Sur ton carnet tu n'as pas les 2 langues déjà ?

euh, possible...

[ciloubreizh 0]

ça y est, j'ai fais les démarches pour Murphy, c'est pas galère du tout....
pour la traduction, j'ai téléphoné directement à Mme Renaudie.
en fait, il faut faire traduire le signalement graphique hollandais, par un organisme agréé, et celà pour la modique somme de 90 €
je leur fais parvenir une copie et pourrai enfin envoyer le tout aux haras

[calamityln 0]

Ben moi FIC a bien tiré mon chèque y a une ou 2 semaines, mais toujours pas de nouvelles des papiers...
Faut appeler vous croyez ou ça prend son temps ?

[calamityln 0]

Je remonte le post, j'ai envoyé tous les documents + mon chèque de 120€ au SIRE pour le carnet et l'enregistrement le 21 janvier, or à ce jour ils n'ont même pas encore tiré le chèque...

du coup est-ce que vous savez combien de temps ça met à peu près pour avoir les papiers, une fois qu'on a tout envoyé bien proprement au Service des Chevaux Importés (signalement FR + décla sur l'honneur, feuille tamponnée ICS ltd dans mon cas, + chèque) ?

je sais bien que ça fait encore pas trop longtemps (même pas 3 semaines, autant dire hier pour une administration !) mais je voudrais savoir si vous pouvez me donner une approximation histoire que je les appelle pas toutes les 3 minutes pour leur demander où ça en est...

Merciiii !

[Invité]

soit pas presser avec les HN
cela peu prendre plusieurs mois

[calamityln 0]

avant juin j'espère !
Sans carnet je ne suis pas sûre de pouvoir participer au concours loisirs...

[Invité]

oh sa devrais aller pour juin

[calamityln 0]

Merci Laëtitia, je croise les doigts alors !

[penny1 0]

Pour Penny qui vient d'Angleterre ça a mis 2 mois, par contre le poney de mes enfants qui avait des papiers hollandais seulement un mois.

[Invité]

n'hesite pas a les relancer de temps en temps sa fais avancer les choses parfois

[calamityln 0]

OK ça marche, j'essaierai de les relancer fin de semaine prochaine, comme ça ça fera presque 1 mois ils penseront pas que je les harcèle !

[Invité]

ben oui et quand ils en auront marre que tu les appel ba hop tu recois tes papiers

[calamityln 0]

Oui mais pas trop non plus, après tout ils sont comme nous ils ont que 2 mains
Déjà que je les ai soûlés pour savoir ce que je devais envoyer et comment elle serait enregistrée etc !

En attendant

Citation :

ben oui et quand ils en auront marre que tu les appel ba hop tu recois tes papiers

si seulement ça marchait aussi bien avec les sous que mon ex me doit !

[killiminie 0]

pour ce qui est de payer des traductions, pour moi ça a été niet!!! c'est sur les forums qu'on m'a aidé, en plus de ce que j'avais pu traduire par les logiciels internet!

non mais, 90 euros!!!

[Petit coeur1 0]

Moi je viens de recevoir une demande des haras pour finaliser le dossier de Love Me, avec notamment un chèque de 240€ à leur verser... trop de bonheur d'acheter à l'étranger

[calamityln 0]

Pourquoi 240 ?
Moi Tillia n'a pas de carnet non plus et ils ne m'ont demandé "que" 120€...
J'espère qu'ils vont pas me rappeler pour doubler la mise !

[skyoubilou 0]

Youpie...

Dans la joie et la bonne humeur !


Et... Vive l'Euroooooooooooope !!

[Petit coeur1 0]

C'est clair! On reste zen, et on leur fait un chèque avec le sourire en plus!

Je vais essayer de les appeler demain pour comprendre.

[calamityln 0]

Je veux bien que tu nous tiennes au courant si tu peux, moi aussi j'aimerais bien comprendre... et me rassurer par la même occasion...

[Petit coeur1 0]

Ln, dans le courrier que j'ai reçu, il est marqué, je cite:

"
Enregistrement dans le registre français et (ou) inscription liste chevaux de sport:

> chèque de 120€ si le cheval a déjà un passeport

> chèque de 240€ si le cheval n'a pas de passeport


Enregistrement Loisir (hors élevage et compétition):

>chèque de 60€ si le cheval a déjà un passeport

>chèque de 240€ si le cheval n'a pas de passeport"


Je ne sais pas ce que toi tu as comme papier pour Tillia.

Je me demande un truc, Love Me sera sans doute déclaré ONC, hors la déclaration d'un ONC en France c'est 50€, dans ce cas là pourquoi je dois payer quasiment le quintuple?

[calamityln 0]

Ben Tillia comme papiers elle a des feuilles volantes, un signalement fait par ICS nl, un signalement français du véto, un formulaire complété, signé et tamponné par ICS ltd comme quoi elle est enregistrée au livre B (part bred) irish cob...

Peut-être qu'ils considèrent quand même ça comme un passeport si elle est enregistrée à un SB même si ce n'est pas relié...

J'en sais rien en fait... j'espère...

[skyoubilou 0]

Pourquoi tu l'inscris en ONC alors que tu connais ses origines? Je sais pas comment ça marche, c'est pour ça que je demande !

[calamityln 0]

En France il me semble que pour être OC le poulain doit être contrôlé ADN, c'est à dire que les parents doivent être génotypés et dans le cas de Love Me je sais pas si Roy et Reagan le sont, je suppose que c'est pour ça qu'il sera ONC ?

[béa04 0]

Moi pour un cheval de race mais ONC en France venant de l'étranger j'ai payé 60 euros
240 euros waou ça me paraît exagéré non? Bon après suis pas une pro

[béa04 0]

enfin à cela j'ai rajouté le signalement en français de mon véto dans les 50 euros il me semble

[killiminie 0]

avez-vous été sur la page des Haras Nationaux : il y a les tarifs également en bas de page, après la "procédure".

http://www.haras-nationaux.fr/professionnels/demarches-sire/au-cours-de-la-vie-du-cheval/enregistrez-votre-equide-importe.html

[killiminie 0]

• Cheval importé avec un livret norme européenne
  
  
  
  • Cheval importé de passage ou sans origines 25 €
    
  • enregistrement loisir 60 €
    
  • enregistrement reproduction et/ou compétition 120 €
    
  
  
• Pur-sang (dossier géré en partie par France Galop) nous contacter
  
• Cheval importé sans livret norme européenne
  
  
  
  • immatriculation avec édition d'un nouveau livret 240 €
    
  
  
• Certificat d’exportation chevaux arabes 110 €
  
• Certificat d’exportation Trotteur Français 30 €
  

[calamityln 0]

J'avais vu ça aussi, mais je me suis dit que si Mme Renaudie m'avais dit 120€ elle devait se baser sur les papiers qu'elle a déjà...
Bon de toute façon je vais la rappeler la semaine prochaine

(Attention pour celles qui souhaitent la joindre il me semble qu'elle ne travaille que le matin )

[killiminie 0]

Petit coeur : apparemment c'est le "carnet" qu'ils éditent spécialement pour Love me qui coute si cher... enfin, c'est comme ça que je le comprend

c'est vrai que c'est très onéreux... pfff...

[Petit coeur1 0]

killiminie a écrit:

• Cheval importé avec un livret norme européenne
  
  
  
  • Cheval importé de passage ou sans origines 25 €
    
  • enregistrement loisir 60 €
    
  • enregistrement reproduction et/ou compétition 120 €
    
  
  
• Pur-sang (dossier géré en partie par France Galop) nous contacter
  
• Cheval importé sans livret norme européenne
  
  
  
  • immatriculation avec édition d'un nouveau livret 240 €
    
  
  
• Certificat d’exportation chevaux arabes 110 €
  
• Certificat d’exportation Trotteur Français 30 €
  

Voilà le passage qui me concerne

[killiminie 0]

oui Petit coeur ...

Calamity : Mme Renaudie qui se démène depuis le départ pour les Irishs et compagnie n'a pas du se tromper, depuis le temps qu'elle voit passer des "carnets", des "passeports", etc... Si elle a le document de ta pouliche entre les mains, y'a pas de raison pour qu'elle se trompe.

ce qui est curieux c'est que l'ics nl fait des vrais carnets... pas des feuilles volantes.

[calamityln 0]

Ben écoute je sais pas trop, Tillia m'a été vendue avec ses papiers en ordre, à savoir avec un signalement graphique + nom et identification des parents + n° de sa puce sur une feuille, son carnet de vaccinations, la décla de saillie et l'attestation de naissance en Belgique.
Je suppose qu'en fait Nath n'a pas dû avoir le temps de faire établir un carnet à l'ICS nl... ce qui m'arrange dans un sens car si elle avait été enregistrée ICS nl, je ne suis pas sûre que j'aurais pu la faire passer IC part bred aux HN vu qu'ils ne bossent qu'avec ICS ltd.
Enfin je sais pas si je me goure ou pas, toujours est-il que pour l'instant tout roule, pourvu que ça dure lol !