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Isabelle19

Comment vendre un cheval ? contrat, accompte, etc

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Je me pose certaines questions car n'ayant jamais vendu de cheval, j'aimerais connaitre les pièges à éviter, comment rédiger un contrat de réservation, un contrat de vente, l'accompte que l'on peux demander pour la réservation et tout ce que je ne pense pas.
J'aimerais aussi savoir où cotiser ? Dans quel but ?
Quand on vends cela devient un revenu... Alors comment déclarer ?
Enfin tout ce que peut m'apprendre et apprendre à d'autres qui sont néophyte comme moi. Merci

Je vous propose un modèle :

- Pièges à éviter :
- Contrat de réservation :
- Contrat de vente :
- Accompte :
- Cotisations (pourquoi et dans quel intérêt) :
- Comment déclarer :
- ETC... :

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Mes conditions de réservation:

Je demande un acompte d'un tiers de la somme.
Le solde est versé le jour du départ du poulain. Donc après sevrage 6 mois après sa naissance.
Le poulain est mis a disposition pucé,vacciné,vermifugé et bien manipulé...
Si
l'acheteur casse la vente il renonce a l'acompte et l'acompte est bien
sûr rendu a l'acheteur si le poulain venait a déceder durant les 6 mois
qu'il passe a l'élevage.

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tu peux aller sur le site ABC cheval (achetezbienvotrecheval.com) passe par google, il y a tous les textes de loi les pièges, les doles, les vices cachés, et tu peux te faire envoyer la brocure complète par courrier gratuitement.C'est un site tres bien! Je pens que tu y trouveras toues les réponses à tes questions..(sur le forum c'est un peu long à développer tout ca!!)

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