Documents obligatoires pour l'exportation des chevaux belges

[Mag De Valthéna 0]

Alors voilà, je cré ce poste pour attiré votre attention sur un point très important quant à l'exportation des chevaux belges.

Il ne suffit pas d'avoir son passeport du studbook.

Dans la loi belge, dans le cadre de l'exportation des animaux,elle demande qu'ils soient muni d'un document sanitaire délivré par l'afsca ( Agence Féderale pour la sécurité de la chaîne alimentaire) .

Pour avoir ce document, il faut que le cheval soit inscrit dans la banque de donné de la confédération belge du cheval et avoir son document de mutation. Puis il faut prendre contact avec l'afsca pour leur dire votre intention d'exportation et ainsi leur transmettre toute donné relative de l'équidé du vendeur et de l'acheteur, mais aussi du transporteur. Puis il y aura un vétérianire agrée par l'afsca qui viendra vérifié la puce et l'état de santé de votre cheval et ses vaccins.

J'attire fortement votre attention sur le fait que si le cheval passe les frontières sans les documents attestant que celui-ci peu quitté la Belgique, en cas de contrôle, les autorités on le droit de prendre votre cheval et de le mettre en quarentaine et même pire, ils ont le droit DE L' ABATTRE .
Donc en récapitulatif,pour l'exportation, le cheval doit être muni :

De son passeport ( si en cours de fabrication, une attestation)
Du document de mutation
Document sanitaire de l'afsca

Voilà moi j'ai exporté Schona et j'ai fait le nécessaire . J'ai appris cette loi via mon vétérinaire 5 jours avant son départ, ce fut la course aux papiers au coup de téléphone, mais elle est partie en ordre de tout....

Juste qu'une personne prévenue en vaut 2 et surtout que le risque encouru peut être irréparable pour le cheval...

[Ysabella 0]

c'est bien de créer ce post pour les vendeurs et acheteurs

Merci du partage

[sandrab1 0]

Merci pour l'info, tu peux mettre les coordonées des organismes à contacter ?
Merci d'avance

[Mag De Valthéna 0]

Bien sur, voici la centrale. Ils vont redirigerons vers l'afsca le plus près de chez vous...



AFSCA
Centre administratif Botanique
Food Safety Center
Boulevard du Jardin Botanique 55
B-1000 BRUXELLES
Tél. : 02 211 82 11

[Klo 0]

Merci encore pour ca Mag, parce que je n'étais même pas au courant, et les haras nationaux ne m'en avait même pas informé quand je les aie contacté!!

[jurna21 0]

et ça vaut aussi si c'est un particulier qui circule avec un cheval? Car je ne savais pas que le papier de mutation était utilisé en France ou dans d'autres pays?

[Petit coeur1 0]

Merci Mag pour ces infos!

[jurna21 0]

enfin je veux dire que pour le papier de l'Afsca, ça OK, ce sont les normes sanitaires pour tout transporteur...

[Mag De Valthéna 0]

jurna2 a écrit:

et ça vaut aussi si c'est un particulier qui circule avec un cheval? Car je ne savais pas que le papier de mutation était utilisé en France ou dans d'autres pays?

Alors pour un particulier qui circule dans un pays hors du benelux, il faut également les documents sanitiares de l'afsca. Le document de mutation pourve que le cheval est bien enregistré dans la base de données belges. Et qu'il est vendu. Le papier lui n'est pas utilisé dans un autre pays....

[arriouets 0]

c'est pareil pour un export de France vers la belgique...Le document des services véto est obligatoire..
Le véto doit venir faire le document chez vous , puis vous avez 48 heures pour amener ce papiers aux services vétérinaires dont vous dépendez (pratique pour moi par ex qui suis à 100 km ...) et vous avez deux semaines pour faire le transport...

[Invité]

et pour un cheval confier ? moi par exemple spoty n'a que sont passeport il viens de chez tine

[Mag De Valthéna 0]

sophie057 a écrit:

et pour un cheval confier ? moi par exemple spoty n'a que sont passeport il viens de chez tine

Normalement il aurai du avoir les documents sanitaires de l'afska pour sortir du térritoire belge. Le fait qu'il soit confié, vendu ou en prériode trensition dans le carde d'un concours, n'a aucune importence, le cheval sort de la Bénéluxe donc il lui faut des documents sanitaires. Je suppose que Tine n'est pas au courants de cette loi, tout simplement.

Lors du transport, on ne se fait pas à chaque coup contrôlé, mais il suffit d'une seule fois... Donc pas de soucis pour spoty, il n'est pas sur les routes...

[Mag De Valthéna 0]

Klo a écrit:

Merci encore pour ca Mag, parce que je n'étais même pas au courant, et les haras nationaux ne m'en avait même pas informé quand je les aie contacté!!

De rien Klo, c'est tout à fait normal...

[Lise05 0]

Mais ils vont s'arrêter quand avec leurs démarches administratives ???

Si on est frontalier et qu'on a des prairies des deux côtés de la frontière, on doit prévenir l'AFSCA et payer une visite véto à chaque fois qu'on bouge ses chevaux ?

[Invité]

et pour se retour au loulou il faut faire la demande de se papier ? Oui je pense que tine n'ai pas au courant mais si il faut l'avoir pourquoi pas en faire la demande ! je veut pas que spoty adoré se retrouve je ne c'est ou, ou piiiiire

[poca_ma_cherie 0]

Pour m'y etre renseigner , avant de pouvoir le mettre a l'abatoir , il doive te laisser un certains delai pour te mettre en regle.

Et question indiscrete tu a payer combien pour tt sa ? Si tu veu tu peu me repondre par mp , car sa m'interesse de savoir.

[Lise05 0]

Moi aussi ça m'intéresse de savoir.

[Mag De Valthéna 0]

poca_ma_cherie a écrit:

Pour m'y etre renseigner , avant de pouvoir le mettre a l'abatoir , il doive te laisser un certains delai pour te mettre en regle.

Et question indiscrete tu a payer combien pour tt sa ? Si tu veu tu peu me repondre par mp , car sa m'interesse de savoir.

Ben j'ai pas encore eu la facture, au téléphone on m'a dit de prévoir entre 45€ et 70€. A savoir aussi que le vété doit venir 2 jours avant le départ du cheval. Le prix change aussi pour le samedi et le dimanche , on passe du simple au double. Je dirais quoi des que je sais...

[poca_ma_cherie 0]

Oui je me doute que si tu les fait venir un we sa va te couter encore plus cher.

Sa couterai si peu cher ??? Car j'avais entendu que c'etait vraiment pas pour rien. Mais on ma pas dit le prix.

[Mag De Valthéna 0]

poca_ma_cherie a écrit:

Oui je me doute que si tu les fait venir un we sa va te couter encore plus cher.

Sa couterai si peu cher ??? Car j'avais entendu que c'etait vraiment pas pour rien. Mais on ma pas dit le prix.

Ben c'est ce que la dame de l'AFSKA m'a dit par téléphone, maintenant j'aurai peut être une surprise avec la facture... J'espère bien que non....

[christine20 0]

ben moi il y a 4 chevaux qui arrivent chez moi aujourd'hui, pour dépanner quelqu'un , ils viennent de france, j'espère que ça iras , c'est vrais que à ce niveau la je n'ai jamais rien fait mais je sais qe si on exporte par transport non privé , je vais dire il faut absolument tout ces documents!

[Mag De Valthéna 0]

Ben oui, si le cheval sort du Benelux, soit pour résidé dans un autre pays , ou juste pour un concours, les documents de l' ASFSKA sont obligatoires.

[Atchoum1111 0]

Est-ce la même chose pour les chevaux qui sont retirés de la chaîne alimentaire ?
Après tout, l'AFSCA s'occupe de la sécurité alimentaire. Or les chevaux qui en sont exclus, en toute logique ne devraient pas être concernés. Maintenant, quand il y a des sous en jeu, la logique passe souvent à la trappe ...

[Mag De Valthéna 0]

Et bien même si le cheval est exclus de la chaine alimentaire, le contrôle de l'AFSKA est obligatoire pour les maladies transmisibles, le cheval doit partir sain...

[Atchoum1111 0]

OK, merci

[Gypsy d'Eau Drey 0]

Alors Mag, as-tu eu la facture? Car j'aimerais savoir Merci :)

[Mag De Valthéna 0]

Ben non toujours pas .... Sorry dès que je l'ai, je te dis quoi...

[poca_ma_cherie 0]

Et ben dit donc il sont pa presser pour que tu paye ,sa c'est bien .

Mais ate de savoi quand mm le prix...

[Gypsy d'Eau Drey 0]

J'ai tel à l'AFSCA et à moi on m'a dit entre 50 et 70€ mais plus proche des 50€ lol

[Mag De Valthéna 0]

poca_ma_cherie a écrit:

Et ben dit donc il sont pa presser pour que tu paye ,sa c'est bien .

Mais ate de savoi quand mm le prix...

Ben oui tu te rends compte... Ca va quand même faire un bout temps maintenant...

[skyoubilou 0]

Oui c'est obligatoire pour chaque cheval qui quitte le territoire belge, qu'il soit destiné ou non à la consommation humaine.

Et sachez qu'en cas de contrôle (de plus en plus fréquents), ils saisissent le cheval, qui est mis dans un centre équestre proche du lieu de saisie et ne peut plus sortir du box (les scellés sont posés sur le boxe, et briser les scellés est une infraction pénale) jusqu'à la mise en ordre. Si cheval non manipulable, il est possible que le cheval soit abattu.

[elobulle 0]

euh, question à ceux qui ont déjà rempli ce papier :

comment ça se passe quand on fait le transport soit même ? pas d'agrément particulier donc... idem pour le lieu d'hébergement, on me demande un numéro d'agrément que je n'ai pas non plus...

[Mag De Valthéna 0]

elobulle a écrit:

euh, question à ceux qui ont déjà rempli ce papier :

comment ça se passe quand on fait le transport soit même ? pas d'agrément particulier donc... idem pour le lieu d'hébergement, on me demande un numéro d'agrément que je n'ai pas non plus...

Non rien de tout ça, il demande le nom et l'adresse du nouveau propriétaire, le futur lieu de stationnement du cheval et la personne qui en sera responsable, nom et prénom de la personne qui fait le transport, plus les plaques soit du camion, soit du van et du véhicule qui tire ce dernier, et le temps estimé du transport.

De mémoire je crois que c'est à peu près tout ce qu'ils demandent....

[elobulle 0]

ben c'est parce que j'ai le papier sous les yeux lol

Donc à priori, si pas de réponse pour certaines choses, (type agrément) ce n'est pas grave ?

[Mag De Valthéna 0]

Ben non vu que la personne qui m'a acheté Shona n'en avait pas non plus....

???? Tu as déjà les papiers de Aska ???? Normalement c'est le vendeur???? J'ai du loupé quelques choses....

[elobulle 0]

Euh non, moi c'est Aiqo...

[Seb19 0]

Citation :

ils saisissent le cheval, qui est mis dans un centre équestre proche du lieu de saisie et ne peut plus sortir du box (les scellés sont posés sur le boxe, et briser les scellés est une infraction pénale) jusqu'à la mise en ordre.

Sérieux
Ca peut durer combien de temps ?

Parce que personne ne peut rentrer pour nettoyer le box, le cheval ne peut pas avoir de mouvement... c quand même pas loin de la maltraitance administrative.
Pour peux que les chevaux soit abreuvés dans une bassine et pas par système automatique, c'est bonjour la galère, ou ne serait ce que pour le nourrissage en jetant par dessus la porte.
Z'ont du bol au poney club le plus proche, vont s'amuser !!

[Gypsy d'Eau Drey 0]

Je commence à m'inqueter moi... J'ai tel début de semaine pour dire que j'avais renvoyer le papier. Ils m'ont dit que un vété allait me joindre dans la semaine pour prendre rdv avec moi pour aller voir la pouliche. Ce matin, je re tel car je n'ai toujours pas eu de coup de fil... On me dit que le vété oublie jamais ou très très rarement et qu'il se peut qu'il me tel fin de journée pour prendre rdv 1 heure après. J'ai son tel au cas où ais normalement je ne peux pas le contacter... La pouliche c'est prévu qu'elle parte demain matin
Ils sont pas pressés ces gens là... heureusement que je travail pas cet après midi... je me demande comment font les personnes qui bossent toute la journée

Si à 16h il m'a pas sonné, je l'appel

[Gypsy d'Eau Drey 0]

J'ai pas tenu, j'ai tel au vété, il est au courant et il passera dans la soirée. Hé bien, moi je dis quand même que je sais pas comment font les personnes qui bossent à temps pleins :s Ce sera donc en ordre.

[Cyberdidine 0]

Misère quel bazard !

[Gypsy d'Eau Drey 0]

Ouaip

[elobulle 0]

Merci Audrey... Par contre, je ne comprends pas trop pourquoi ils ont mis Espoirs de Crins sur les papiers, je vais devoir faire quoi avec ça moi une fois en France ?

[Gypsy d'Eau Drey 0]

En fait, ces papiers là c'est juste au cas où tu te fais contrôler pendant le transport

Donc, en soi, pour la suite et son inscription en France, ça n'aura aucune impacte que tu suis notée "Espoir de Crins".

[elobulle 0]

pas de souci alors, j'avais mal compris MDR !!

[Gypsy d'Eau Drey 0]

Je remonte le poste, j'ai ENFIN eu ma facture Et ça heu 4 mois après la vente

J'ai du payer 42,93€ précisément ^^ Si ça peut aider certaines personnes par la suite

[Mag De Valthéna 0]

Heu ben moi, je ne l'ai toujours pas reçue cette facture?????

Bon je vais leur sonné car ce n'est pas normal, ils ont du m'oublié...

[Gypsy d'Eau Drey 0]

A ta place, je ne sonnerais pas Si ils t'oublie, t'en mieux lol

Spoiler:

 

C'est comme moi,, je me suis fait opérée des dents de sagesses en avril l'année passée et je n'ai toujours pas eu la facture. Je ne suis pas prête de leur rappeler

[Mag De Valthéna 0]

Gypsy d'Eau Drey a écrit:

A ta place, je ne sonnerais pas Si ils t'oublie, t'en mieux lol

Spoiler:

 

C'est comme moi,, je me suis fait opérée des dents de sagesses en avril l'année passée et je n'ai toujours pas eu la facture. Je ne suis pas prête de leur rappeler

Heu ben, j'ai vu trop tard ... J'ai téléphoné et oui ils m'ont oublié... Bah comme ça on verra bien...