Contrat ; quelle valeur a la clause en cas de revente?

[laevadao1 0]

Une question me tracasse suite aux derniers évènements...

Je voulais savoir si la close (citée après) présente sur certains contrats a une réelle valeur juridique et si elle permet de réagir si l'on sait qu'un cheval qu'on a vendu n'est pas traité correctement.

Voici celle inscrite sur mon contrat lorsque j'ai acheté ma chienne :

"L'acquéreur s'engage, dans l'hypothèse où il serait amené dans l'avenir à se séparer du chien objet des présentes, à avertir et proposer prioritairement la cession au vendeur"

J'espère par la suite pouvoir voir naître d'autres poulains chez moi et franchement, ça a de quoi terrifier lorsqu'on voit ce qui peut arriver.

Je sais, on va me dire que tous les gens ne sont heureusement pas pareils mais je sais aussi qu'il est très difficile de cerner les gens ; ils peuvent sembler être la famille idéale et voilà le résultat...

Je voulais donc savoir concrètement de quelles "armes" on dispose face à ces personnes?

[flo de cernay 0]

Tu as raison, on espère avoir toujours la priorité en cas de revente du cheval, mais certains ne s'en préoccupe pas tant...
Perso, mes anciens acheteurs m'ont contacté quand ils ont revendu un de mes chevaux et j'ai donc pu la reprendre mais ce n'est pas toujours le cas...
Je ne sais pas si ce genre de clause a une valeur juridique sur un contrat...

[béa04 0]

Il me semble que cela n'a pas grand valeur juridique…juste morale
La question avait été évoquée une fois ici

[Cécilia02 0]

Absolument aucune valeur juridique
c est une clause abusive tout comme celle qui interdit la repro , la monte ect...
une fois le "bien" acquis , le propriétaire en dispose comme bon lui semble

[Cyberdidine 0]

post déplacé

[laevadao1 0]

Merci pour vos réponses.
C'est bien dommage qu'aucune vrai loi n'existe sur le sujet...

Merci aussi Cyberdidine, j'avais hésité

[Iseult1 0]

Moi aussi j'ai marqué ce genre de phrases (pour des chiots) mais effectivement légalement ça n'a pas de valeur. Personnellement c'est plus pour qu'il soit bien ancré dans la tête des futurs propriétaires qu'ils peuvent me contacter en cas de problème car parfois certaines personnes hésitent plutôt par pudeur ou autres et je me dis que là au moins, comme ce sont normalement des personnes honnêtes, elles n'hésiteront pas.
Malheureusement dans le cas de personnes peu scrupuleuses il n'y a pas grand chose à faire à part vraiment faire le maximum pour "bien" choisir les futurs propriétaires mais même avec ce genre de "sélection" on n'est pas à l'abri ... Bref perso je ne fais plus de portée même si j'ai toujours eu de la chance (et peu de chiots) car pour moi c'est vraiment dur de les laisser partir même si les derniers qui sont partis sont tous très bien placés (les derniers nés étant restés à la maison )

[gypsy bohême 0]

Effectivement ça n'a pas de valeur, malheureusement. Maintenant perso je la mentionne simplement pour que l'acheteur sache que je souhaite être informée de ce qu'il advient de mon poulain, qu'il me tienne au courant en cas de revente, ça ne veut pas forcèment dire que je vais le récuperer car si je n'ai pas les moyens à ce moment là je ne pourrais rien faire, mais si je peux l'aider à lui trouver une nouvelle famille et donc à le suivre, je le ferais.

[almarie 0]

pareil pour moi .... je l'indique .... mais rien n'y oblige les proprios

[Talyn 0]

Je mets ça aussi quand j'ai des chiots, mais par expérience je sais qu'elle ne vaut rien
Ca m'est arrivé une fois que je retrouve un de mes chiots sur LBC 6 mois plus tard, mais les proprios ne m'ont jamais répondu malgré mes diverses demandes pour reprendre la chienne.

Peu de gens gardent leur cheval du début à la fin. C'est limite le jeu des chaises musicales !!! Encore quand on a pas le choix car on ne peut plus assumer son entretien je peux tout à fait le concevoir, mais les "il est trop petit", "il est trop grand", "il a trop de jus", "je monte plus".... désolée mais là l'animal est rendu au stade d'objet UTILE !! A ce tarif là 2 de mes chevaux sur mes 3 n'ont aucune utilité donc aucun intérêt a être gardé Pis un jour Talyn, mon "utilisable" sera vieille alors hop...non montable...vite vite "a donner sur le bon coin "pour retraite"" !!!

Je vais aller plus loin en disant qu'on ne peut jamais savoir s'il va finir ou pas en boulettes pour chien !!! Combien de chevaux meurent dans leur pré entouré des personnes qui les ont aimé durant des années, juste pour ce qu'ils sont ??? Je serais curieuse de le savoir... Donc on prend ce risque en toute connaissance de cause quand on vend un cheval.

Personnellement je regrette d'avoir fait faire un poulain à Talyn quand je vois le type de demande que j'ai (on m'a même proposé un Quad en échange )

Mais il y a heureusement des gens qui ont des chevaux simplement parce qu'ils aiment l'animal, au même titre qu'un chien ou un chat, pas parce qu'il sert à quelque chose.

[laevadao1 0]

Dommage qu'on ne puisse quantifier la proportion de ces gens là, qui aiment leurs chevaux juste pour ce qu'ils sont...

Merci encore pour vos témoignages, je me dis qu'il y a forcément de bonnes personnes qui savent prendre soin de leur cheval mais le plus dur restant évidemment de tomber sur les bonnes!

[Talyn 0]

laevadao a écrit:

[color=#333399]Dommage qu'on ne puisse quantifier la proportion de ces gens là, qui aiment leurs chevaux juste pour ce qu'ils sont...

Peu....très peu....pourtant j'en connais des proprios !! J'ai beau chercher, je connais que 2 personnes A savoir mon ex mari, qui n'a même jamais posé son cul sur un cheval mais qui en a un (avec 2 ânes) et une amie (qui a même gardé la jument avec qui sa fille s'est tuée en rando il y a quelques moi )

C'est pas pour te décourager mais je suis sûre que le chiffre est inférieur à 5%. Même ma soeur qui adore ses chevaux est avant tout une "cavalière", avec ce que ça implique c'est à dire un changement de monture quand le cheval a atteint le maximum de ses capacités en CSO

[Iseult1 0]

Pour apporter un peu de positif je dirais que si on n'entend pas beaucoup parler de ce type de personnes c'est peut-être aussi parce que justement elles ne fréquentent pas vraiment les rassemblements équins. Perso autour de moi je connais des gens qui ont des chevaux, qui ont les mêmes depuis des années (un pas loin de 20 ans), certains ne les montent pas beaucoup (voire pas du tout pour une amie) et ils les considèrent comme des compagnons.
Bon perso je n'ai mon loulou que depuis presque 2 ans mais je ne compte pas le "changer" lol
Bref tout ça pour dire qu'effectivement ces personnes ne sont peut-être pas dans les centres équestres (je ne sais pas) mais existent qd même et ne sont pas si rares (en tout cas à la campagne ). Et puis c'est comme dans tous les domaines on est plus frappés par des comportements qui nous semblent "inappropriés" que par ceux que l'on trouve "normaux"
Par contre placer (ou vendre) des êtres vivants quels qu'ils soient (chevaux, chiens ...) est effectivement toujours délicat pour moi car même en prenant toutes les précautions possibles nous ne sommes pas devins ...
En tout cas affreux l'histoire de cette jeune fille Talyn

[Talyn 0]

Iseult a écrit:

En tout cas affreux l'histoire de cette jeune fille Talyn

Oui, la petite avait 10 ans, passionnée de chevaux comme sa maman, elle a grandit avec eux.

C'est un accident, et comme tout accident personne n'est à l'abri

Quand c'est arrivé j'entends encore les gens dire qu'elle ne pourrait plus garder ses chevaux (ce qui aurait été compréhensible face à un tel drame). Mais j'ai toujours su au fond de moi que non....et que JUSTEMENT par respect pour sa fille elle les garderait auprès d'elle. J'avais raison et je suis heureuse pour elle qu'elle puisse même remonter à cheval aujourd'hui et y prendre du plaisir. Pourtant son "attitude" est loin d'être comprise par tout le monde...

[Edwige1111 0]

Bien que ne pouvant malheureusement garder tous mes chevaux jusqu'à leur mort, quelques uns restent pour une retraite bien méritée
Quiétude, 32 ans, est arrivée à la maison à l'âge de 2 ans; Queen puck achetée à l'âge de 4 ans, en a 18 actuellement, et mon vieux Colombus, achetée à l'âge de 20 ans...restera à la maison jusqu'au bout aussi .....et j'espère de nombreux autres encore