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Norféeha

question papier pour les éleveur

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Voilà j'ai une amie qui à acheté une cocker anglaise dans un elevage, LOF, elle aimerai la faire confirmer d'ici quelques mois puisque la chienne en a maintenant 9 (elle l'a eu à 3 mois) problème : elle ne dispose qu'encore uniquement du papier provisoire de l'éleveuse, elle n'a toujours pas reçu le document de la scc pour le changement de propriétaire et le livret d'inscription au LOF provisoire ne lui à toujours pas été transmis. Apparement l'élevage à l'air correct et les parents bien classé mais malgré ses multiples relances l'éleveuse ne lui à toujours pas donné ces documents. "ça presse pas" qu'elle lui a dit au téléphone, sauf que maintenant elle angoisse car ne sait pas si elle les aura à temps et si cela lui posera un problème pour la confirmation (mais je pense que oui) donc pour les éleveurs, comment procédez-vous d'habitude dans les papiers, faites-vous cela rapidement ou attendez-vous un peu pour raison X ou Y ?

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la carte d'identification a été signé par les deux parties lors de la vente? Après les cartes de puces/tatouages lors de changement de proprio peuvent prendre du temps mais c'est très rare quand même. Est ce que l'éleveuse l'a envoyé? envoi simple ou recommandé? car comme par hasard ça se perd vite (et pas le chèque qui va avec - je parle par expérience).
Après l'inscription au LOF doit se faire dans les 6 mois de l'identification des chiots. Perso je fais les papiers de suite car les certificats de naissance mettent du temps à arriver... La carte de puce est signée et envoyée lors du paiement intégral...
Ton amie devrait demander le numéro de dossier SCC à l'éleveuse et qu'elle appelle la SCC pour savoir où en est ce dossier, elle sera mieux fixée.
Quand à la confirmation elle est pas obligée de le faire à 12 mois donc ça presse pas à la minute....

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c'est ce que j'aurais conseillé aussi, normalement le numero de dossier il doit ce trouver sur le contrat de vente.
au pire avec l'identification et en expliquant ton soucis a la SCC, ils devrait te renseigner sur le suivit du dossier.

6 mois ca commence a faire long si tout a été fait...

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au cas où l'éleveuse serait de mauvaise fois et n'enverrais pas les papiers ton amie peut aller chez le veto et faire une demande de certificat pour duplicata (ok elle va payer la consult + 11,5 pour la scc mais parfois pas le choix) elle envoie ce document avec 11;5 € donc pour la scc + photocopie du certificat de vente ...la scc lui enverra une nouvelle carte d'identification et une fois la chienne à son nom elle pourra faire une demande de duplicata de certificat de naissance

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tant que le chien n'a pas 1 ans!!!!!!!! pourquoi commencer a se poser des questions il y en a qui envoie plusieurs papiers en même temps :le chien n'a que 9 mois il y a pas le feu !!!un élevage cela veut dire s'occuper de plusieurs choses a la foi il faudrait avoir de la patience tout le monde n'est pas malhonnête!!!!

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alors je lui ai demandé, elle à bien reçu la carte d'identification à son nom en revanche, elle n'a ni certificat de vente, ni livret provisoire d'inscription au lof. Elle à juste ça et le certificat de bonne santé (et carnet de santé), donc comme elle à pas eu le contrat de vente ben elle à pas le numéro de dossier

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j'ai jamais dit qu'elle était malhonnête, bien au contraire je dis que l'elevage à l'air correct, mais comme la chienne doit être confirmer dans quelques mois il serait mieux de tout avoir non ?

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comme j'ai déjà dit la confirmation peut attendre, elle est pas aux pièces comme on dit qu'elle soit confirmée à 12 ou 24 mois ça change rien (enfin la chienne sera plus mature donc plus avantagée)... C'est pas malin de pas avoir fait un certificat de vente car ça "protège" l'acheteur et le vendeur également... Bon déjà elle a la carte de puce à son nom le reste devrait pas tarder mais il est vrai que certains dossiers sont parfois très loin (entre le temps que l'éleveur l'envoie ce qu'il fait pas toujours de suite) et la SCC traite le dossier il peut se passer plus de 6 mois facile ...

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Si je peux me permettre de recadre un peu la question: peut-on inscrire un chien en confirmation sans avoir le certificat de transfert et/ou le livret d'inscription provisoire au LOF? Est-ce que le numéro de dossier SCC ne peut pas suffir? Merci d'avance de votre réponse à mes questions purement théoriques.

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c'est à peu près ça merci nhakyrielle coucou elle à signée un contrat de vente mais le double ne lui a pas été donné à la signature, donc oui je lui ai conseillée d'attendre que sa chienne est au moins 15 mois pour la faire confirmée de toute manière, d'autant que son poil à une pousse assez lente. Donc si au moment de la confirmation elle peux tout de même avoir accès au juge uniquement avec le numéro de dossier et la carte d'identification de l'animal et carnet de santé avec les vaccins se serai top, ça lui éviterai de se faire du soucis pour rien et d'harceler l'éleveuse

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je comprends pas!!!
si elle a signée un contrat de vente :elle a forcement un double :c'est forcé
le carnet de santé : c'est un peut a part!!! et les vaccins ne sont pas obligatoire cela montre juste que l’éleveur protège ses chiots pour leur meilleur santé
la carte de tatouage ou puce c'est la pièce d’identité du chien """c'est obligatoire """""
le certificat de naissance c'est quand le chiot est inscrit au lof ""livre des origines français ( l’éleveur l'envoie au maître du chien entre la vente et ses 1 ans )),mais il peut être non lof !!! c'est marqué sur l'attestation de vente ""lof"" ou non ""lof
c'est un caniche """de chez qui""""" !!!!!un chiot passé l'age de 6 mois ne peut plus etre enregistré au lof :le délais est fini """"((((et a la saillie et a la naissance :il y a des dates a ne pas dépassé pour l'inscription )))))
si il est inscrit au lof elle doit recevoir le certificat de naissance :::
: si il est non lof elle n'aura ::
que:::::: l'attestation de vente :,l'attestation de bonne santé du vétérinaire ;le carnet de santé et sa carte d'identification
(((((((((("""il faut qu'elle est son attestation de vente entre les mains pour voir inscrit """lof""""))))))))))
il faut savoir si l’éleveur est dans la liste des non sérieux !!!

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un éleveur doit fournir un double de l'attestation de vente, la réclamer si elle ne l'a pas eu
demander a l'éleveuse le n° de dossier de la portée ensuite léléphoner a la SCC pour savoir si l'inscription au LOF a été faite

http://www.chiens-online.com/nos-fiches-guide-juridique-de-la-vente-du-chiot-et-du-chien-fiche-1331.html

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pour répondre à Myriam, pour la confirmation canine il faut obligatoirement le certificat de naissance (car le juge le signe au dos, il y a une case prévue à cet effet) en barrant apte ou pas apte. Pour info, lors d'une confirmation il faut également compléter un autre papier qui s'appelle feuille de confirmation (si je ne me trompe pas) que les sociétés canines organisatrice fournissent gracieusement le jour de l'expo. Le juge ne procédera pas à la confirmation sans ses deux documents ainsi que la carte de puce et/ou tatouage...

@Françoise ce n'est pas un caniche que cette personne possède mais un cocker anglais puis quelle importance de savoir de qui vient l'animal? puisque tu es la première à dire qu'il faut pas faire de delation ni dire sans savoir donc...

Quoiqu'il en soit, le chien a surement été inscrit au lof mais avec le numéro de dossier scc ça permettrait à ton amie Priscilla l'avancée du dossier si l'éleveur ne lui répond pas.. A mon club (canin) j'ai une copine qui a acheté un caniche dans un élevage connu et sérieux (je le sais pour avoir travaillé avec eux à plusieurs reprises), elle n'a eu que son certificat de naissance que tard, la chienne avait pas loin d'un an.... LE hic ne venait pas de l'élevage mais de la SCC (qui est pas toujours super rapide dans le traitement de ses dossiers). Puis il suffit que l'élevage de la cocker n'est pas envoyé de suite les papiers pour le certificat de naissance ça recule encore plus le moment où la scc renvoie les certificats de naissance à l'élevage (qui doit les envoyer aux différents propriétaires)...

Après ce n'est pas question d'harceler son éleveur mais d'avoir les papiers de son chien POINT barre, si elle a acheté un chien lof, elle est en droit d'avoir les papiers qui vont avec...
Le truc que je comprends pas dans cette histoire c'est pourquoi elle n'a pas eu le double du certificat de vente?!!!

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Après ce n'est pas question d'harceler son éleveur mais d'avoir les papiers de son chien POINT barre, si elle a acheté un chien lof, elle est en droit d'avoir les papiers qui vont avec...
Le truc que je comprends pas dans cette histoire c'est pourquoi elle n'a pas eu le double du certificat de vente?!!!


good

Donc pour récapituler elle téléphone a son éleveuse, lui dit qu'elle ne lui a pas donné le double du certificat de vente qui est obligatoire, et qu'elle veut le n° de portée pour savoir si son chien est bien inscrit qu L.O.F et c'est bien légitime !!

Ah je pense a autre chose aussi, sur le certificat de bonne santé établi par le vétérinaire, si le chien est L.O.F le n° de dossier de la portée doit être inscrit et avec ce n° il suffit d'appeler la SCC pour savoir si la portée est inscrite

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oui c'est vrai marie-no:mais et en plus ::c'est bizarre ::pas très clair cette histoire quelle n'a pas une attestation de vente!!

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Marie No: pas forcément pour le certificat de bonne santé, mon véto lui marque juste le nom du chien complet (donc avec l'affixe), la race et l'identification et la Date de naissance mais jamais le numéro du dossier scc...

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le numéro de dossier est en effet sur les 2 documents
un autre endroit où vérifier que la portée est inscrite au lof c'est sur "chien online"

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Marie No De toute manière le certificat de bonne santé comme son nom l'indique sert pour dire que le chiot est en bonne santé (lof ou pas).. c'est pas ce papier qui va certifier son inscription au lof mais le certificat de naissance et uniquement celà!

Sur chiens-online il est marqué les portées déclarées mais pas qu'elles sont inscrites au LOF, souvent il est marqué inscription en cours ça indique pas que tout les chiens de la portée ont été inscrit de toute façon... Mais elle peut toujours un coin d'oeil

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j'ai pas dit ça mais au moins pour avoir ce fameux n° de dossier il pourrait être sur le certificat de bonne santé
Bon en plus on va pas en faire 3 pages, on a tout expliqué la marche a suivre y'a plus qu'a

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non justement elle à vérifié elle m'a dit, j'y avait pensé aussi, souvent les éleveur le mettent dedans justement pour que les gens le perdent pas

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Le certificat de vente est fait devant le client, on le faire lire et signer chacun, donc qu'elle le réclame a son éleveuse

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Merci Kynell pour ta réponse extrêmement claire et détaillée.

PS: moi aussi, je ne trouve pas normal qu'elle n'ait pas le double de l'attestation de vente.

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