Collaboration franco/belge

[baboo1 0]

A propos du capacitaire... Je suis cavalière et fauconnière belge et j'ai démarré le projet de travailler avec mes oiseaux en collaboration avec un cavalier de spectacle français ( son centre équestre se situe en France ). Le but étant de faire du spectacle équestre avec mes rapaces et ses/nos chevaux... Puis-je me rendre en France avec mes oiseaux ? Pouvons-nous nous entrainer à son centre équestre ? Et nous sera-il possible par la suite de nous présenter en France ?

[glassbreizh 0]

france-belgique : c'est l'espace shengen, donc libre circulation des biens et des personnes, attention aux cites et autres certifcats de baguage!

A priori, vous déplacer en france avec vos oiseaux ne devrait pas poser de problème.
Le soucis va être : où allez-vous mettre vos oiseaux une fois en france ?
Les laissez dans votre voiture ?

Dès le moment où vous allez les héberger dans des installations (a priori pour plusieurs jours) il va vous falloir une autorisation d'ouverture d'élevage ou les héberger dans un élevage autorisé.

Pour les spectacles : pas de soucis : c'est certificat de capacité avec présentation au public ...si vous bougez : capacité itinérante, ça devient compliqué !

Les professionnels présent sur ce forum vont surement être plus précis que moi, sinon : contacter la DDSV du département de votre collaborateur.

[etienne01 0]

glassbreizh a écrit:

france-belgique : c'est l'espace shengen, donc libre circulation des biens et des personnes, attention aux cites et autres certifcats de baguage!

Attention un oiseau, n'est légalement considéré, ni comme un bien, ni comme une personne, la libre circulation
est donc soumise à autorisation.

[Brubru11 0]

etienne a écrit:

glassbreizh a écrit:

france-belgique : c'est l'espace shengen, donc libre circulation des biens et des personnes, attention aux cites et autres certifcats de baguage!

Attention un oiseau, n'est légalement considéré, ni comme un bien, ni comme une personne, la libre circulation
est donc soumise à autorisation.

donc nous parlons de circulation et non point de LIBRE circulation(un peu comme les armes)

[glassbreizh 0]

Brubru a écrit:

donc nous parlons de circulation et non point de LIBRE circulation(un peu comme les armes)

et bien non, je ne parle pas du code de la route, il s'agit bien de LIBRE circulation, c'est vrai que certains ressortissants belges devrait être considérés comme des armes ... ou des munitions

Pour les gens :
http://europa.eu/legislation_summaries/justice_freedom_security/free_movement_of_persons_asylum_immigration/index_fr.htm

Pour les animaux ...c'est un peu plus compliqué, il faut prendre contact, comme déjà dit, avec la DDSV pour les problèmes sanitaires et soit la DIREN pour les certificats administratifs et les Douanes pour la circulation ... dans certain cas il peut être exigé un permis ou un "passeport pour l'animal

Citation :

Pour voyager avec des espèces animales ou végétales protégées par la réglementation communautaire, il faut être en mesure d'apporter la preuve de l'origine licite du spécimen : CIC

http://ec.europa.eu/youreurope/citizens/travel/carrying/animal-plant/index_fr.htm

En fait chaque pays de l'UE fait un peu sa sauce ... basée sur la réglementation communautaire ...

[baboo1 0]

Bon, rien n'est simple... nous allons donc contacter la DDSV... pour en savoir plus.
Demain entraînement/formation pratique pour mon permis de chasse en France donc je vais en profiter pour aussi poser la question...
Mais je me perds un peu,
"certificat de capacité avec présentation au public" : est-ce que cela veut dire que je dois aller pratiquer la volerie en France avec un fauconnier qui a son capacitaire pendant plusieurs années pour pouvoir présenter un spectacle avec des rapaces belges en France ?
Ce qui voudrait dire que seuls les français peuvent présenter un spectacle avec des rapaces en France...
A propos de "capacité itinérante" : en général, vu que de préparer un spectacle est un travail de longue haleine, on espère le présenter à plus d'un endroit... même si c'est sur base d'un contrat dans un lieu précis choisi par un client on est itinérant ? On n'est pas un cirque...
C'est cela ou la belge elle à rien pigé ?