achat d'un rapace en Belgique

[naicco 0]

Bonjour,
Une question pour nos amis belges:
Lorsque vous vendez un rapace né dans votre élevage à un fauconnier français, devez vous fournir un certificat de marquage ou bien un autre document justifiant du marquage de l'oiseau ?
Merci pour vos réponses

[sokol 0]

Nous fournissons un CITES (obligatoire dès que l'oiseau quitte lélevage)

un certificat de naissance,

et une facture.

L'annexe 10 (cites) comprend le numéro de bague.

[FL1 0]

Et si je veux emmener un oiseau hors CEE (ex. Qatar) mais que je souhaite pouvoir voyager avec l'oiseau et rentrer en Europe ultérieurement, existe-t-il une solution?
J'ai entendu parler d'un passeport. Ca existe?

[etienne01 0]

C'est le cites qui fait office de passeport.
Dans les faits, ça marche moyen et dépend surtout de la bonne volonté des services douaniers qui ne connaissent généralement pas les procédures...
En clair tu as une chance sur deux, de voir ton oiseau bloqué en douane retourner dans le pays d'ou il vient ..

Cela s'est produit récemment avec un de mes oiseaux.
Bloqué une journée à l'aéroport, retour à Dubai, puis renvoi en France la semaine suivante...
Le tout à tes frais, bien évidemment, analyse génétique comprise au départ, puis à chaque passage en douane.

Aucun problème pour les envois, par contre les aller-retours posent toujours beaucoup de problèmes à tel point que c'est quasi irréalisable.

[sokol 0]

FL a écrit:

Et si je veux emmener un oiseau hors CEE (ex. Qatar) mais que je souhaite pouvoir voyager avec l'oiseau et rentrer en Europe ultérieurement, existe-t-il une solution?
J'ai entendu parler d'un passeport. Ca existe?

Le passeport existe mais est inconnu dans beaucoup de pays.

Les Arabes en ont et l'utilisent.

En Europe, il est possible de rentrer et sortir de l'UE avec un autre document sans passer de quarantaine.

[etienne01 0]

Oui évidemment, je n'ai pas spécifié la quarantaine à chaque retour chez toi...

[naicco 0]

Il me semble que pour l'achat d'une buse à queue rousse (annexe 2/B) aucun CITES obligatoire n'est à fournir par l'éleveur belge.
On se retrouve donc en France avec seulement la facture d'achat.

L'administration française demande pourtant (pour accorder l'autorisation de détention) soit un certificat de marquage soit un CITES.
On se retrouve alors avec des oiseaux sur le territoire français "sans papier".

Plusieurs personnes que je connait sont dans ce cas.

Comment faire alors ?

[cetrero82 0]

Les rapaces sans CITES, sont parfaitement en règle en France, lors de la déclaration afin d'obtenir la carte d'identification, il suffit d'ajouter une déclaration de marquage. Tout ceci est très bien précisé dans la réglementation..

[cetrero82 0]

Précision: dans ce cas c'est vous qui devez faire la déclaration de marquage avec les éléments que vous aura donnés l'éleveur. C'est le cerfa n 12446*01 accompagné du formulaire complémentaire.

[pascal08 0]

Les "sans papier " sont les bien-venus en France je ne vois pas le problème

[cetrero82 0]

pascal a écrit:

Les "sans papier " sont les bien-venus en France je ne vois pas le problème

Achète des lunettes!!!

[etienne01 0]

Salut les gars du Sud-ouest !

Juste une petite précision au sujet des Cites.
Il y a effectivement un flou artistique au sujet des cites concernant les exotiques.

Cependant et soyons très clairs à ce sujet, il faut vivement déconseiller l'achat d'un oiseau sans Cites.

Pourquoi ?
Si au niveau Franco-Français, la carte d'identification fonctionne, il vous faudra dans tous les cas un cites si vous voulez aller chasser à l'étranger.
Sinon bon courage pour aller obtenir un cites avant un voyage.
Si les éleveurs connaissent les procédures et obtiennent simplement les cites en élevage, c'est toujours plus compliqué pour un particulier à la veille d'un départ...
L'autre solution consiste à aller expliquer à un douanier, dans un langue étrangère les subtilités juridiques des annexes, de la législation Française et Européenne...
Bon courage !!!

Laissez faire le boulot à l'éleveur qui obtient ces documents sans difficultés, et partez avec votre cites en poche, c'est fait et définitif.

[sokol 0]

Je ne pense pas que beaucoup d'oiseaux de chasse soient exemptés de Cites.

La harris n'en a pas besoin, le reste, j'ignore!

[cetrero82 0]

Bicolore, noir, Q R, et tous les exotiques. À noter que les hybrides de nos oiseaux avec un de cela doit avoir un CITES. Les éleveurs peuvent et doivent demander un CITES, cela permet au détenteur de passer les frontières sans problème. Notre système de carte d'identification est un machin franco-français.