Quotas

[Benreptile11 0]

Salut les amis,

Comme certains le savent je m'attaque au CDC.

En ce moment je suis en pleine lecture de textes de lois.
Après avoir entendu beacoup de choses sur les quotas voici l'extrait officiel de l'Arrêté du 10 août 2004 fixant les règles générales de fonctionnement des installations d'élevage d'agrément d'animaux d'espèces non domestiques

ESPÈCES	Effectif cumulé maximum par groupe d’espèces	Effectif cumulé Maximum par classe zoologique
Astrochelys radiata et espèces du genre Testudo reprises à l'annexe A du règlement du Conseil des Communautés européennes n° 338/97 du 9 décembre 1996 susvisé ou reprises sur les listes établies pour l'application des articles L. 411-1 et L. 411-2 du code de l'environnement……………	*5 6 (**) 5*	40
Boa constrictor……………………………………….	3	40
Autres petites espèces : taille adulte pour l'espèce inférieure ou égale à 40 cm pour les tortues ; 1 m pour les lézards ; 1,50 m pour les serpents	25	40
Autres grandes espèces : taille adulte pour l'espèce supérieure à 40 cm pour les tortues ; 1 m pour les lézards ; 1,50 m pour les serpents	10	40

*5 (**) Pour les espèces du genre Testudo, l'effectif cumulé maximum peut être doublé sous réserve que les spécimens aient été acquis avant l'entrée en vigueur du présent arrêté. 5*

@+
Ben

[Fabeleven06 0]

10 serpents jusqu'à 2.50m mon lapin

[Benreptile11 0]

Salut Fab

Regarde le copie écran suivant



C'est sorti de:


Je suis a fond les textes en ce moment donc je pense c'est 1,5 et non 2,5 a moin que je me trompe

Bises
Ben

[Fabeleven06 0]

Y'a donc une erreur qqpart parce qu'a e moment, c'est la même ligne qu'au dessus
Une erreur d'ecriture est vite arrivée, je pense qu'ils ne se sont pas relus

[Iannne02 0]

heu vous dites la meme chose les amis,
fab tu as mal lu

jusqu'à 25 specimens dont la taille est inferieure ou égale à 1,50m
et jusqu'à 10 spécimens dont la taille est superieure à 1,50m
2,50m est éffectivement superieure à 1,50m (si si, c'est vrai )

[Fabeleven06 0]

Autant pour moi

[Benreptile11 0]

Bon on est d'accord alors...
Merci Iannne

iannne a écrit:

2,50m est éffectivement superieure à 1,50m (si si, c'est vrai )

[Phil_Celow 0]

pour Iannne, on va finir par d’appelé "le sage"

[nightmare02 0]

je sais que je déterre un peu mais si j'ai bien compris si on possède 25 serpents d'une taille adulte infèrieur a 1m50, 10 serpents d'une taille adulte supèrieur a 1m50, et 3 boa constrictor on est pas hors la loie ?

et deuxième question, le quota de 3 boa est valable pour tous les boa ? même pour les "naines" ?

[Benreptile11 0]

nightmare a écrit:

je sais que je déterre un peu mais si j'ai bien compris si on possède 25 serpents d'une taille adulte infèrieur a 1m50, 10 serpents d'une taille adulte supèrieur a 1m50, et 3 boa constrictor on est pas hors la loie ?

Non tu n'es pas hors la loi car tu cumules moins de 40 reptiles et tu respectes les quotas pour chaque régle.

et deuxième question, le quota de 3 boa est valable pour tous les boa ? même pour les "naines" ?

La loi dit boa constrictor donc pars du principe que c'est pour tous les BC

Si tu as un doute contactes ta DDPP ils sont la pour ça

@+
Ben

[nightmare02 0]

merci je suis pas trop blond j'avais donc bien compris mais je prefers demander pour être sûre

[Fabeleven06 0]

Pas tous les "BC" Ben, cette info est erronée
Le BCO (Boa constrictor occidentalis), lui, est soumis à l'annexe A car protégée.
Donc tu peux avoir du constrictor constrictor ou imperator mais pas d'occidentalis

[Guillaume38 0]

S est 25 spécimens au total, pas 40!

[Fabeleven06 0]

Non guillaume, tu te trompes aussi
Les chiffres donnés plus haut son exacts. Et pour ceux qui ne font que du serpent, en cumulé, tu peux monter à 38

[Guillaume38 0]

J en ai discuter avec une personne faisant partie de la comission, et ce n est pas ce qu il me dis!
Mais bon, comme il y a 50 interprétations des lois l idéale est de voir avec sa DDPP

[Wedjeur 0]

Le tableau ne tient pas compte des sauriens qui eux aussi on leur quotas

[Fabeleven06 0]

Quotas serpents :

25 spécimens de moins d'1,50m
10 de plus d'1,50m
Et 3 de plus de 2,50m (hors morelia spilota qui peuvent atteindre parfois 2,80m) en fait cette partie, c'est juste pour les BC hors BCO

[Benreptile11 0]

Pour les bc ce sont tous les bc (o,i,c) rien ne précise le contraire...

[Iannne02 0]

Benreptile a écrit:

Pour les bc ce sont tous les bc (o,i,c) rien ne précise le contraire...

si l'annexe 1A pour bc occidentalis qui oblige le cdc dès le premier specimen!!

par contre bc constrictor, bc imperator, bc amarali et bc longicauda meme enseigne.

[Cocot02 0]

Pour les bc ce sont tous les bc (o,i,c) rien ne précise le contraire...

T'as pas écouté à la formation, tu vas avoir des problèmes toi...

[Benreptile11 0]

Ok ok

[L'oeil du Croco 0]

Cocot a écrit:

Pour les bc ce sont tous les bc (o,i,c) rien ne précise le contraire...

T'as pas écouté à la formation, tu vas avoir des problèmes toi...

Alors Benoit !!! Va falloir que tu fasses un cours de rattrapage toi !!!! Mdrrr

à la prochaine formation Ophidiens, je te mettrai à côté de stagiaires qui te déconcentrerons moins !!!!

[Benreptile11 0]

Ça doit être ça aussi !!! :p

[Iannne02 0]

ce sera moi le voisin

[Johannes03 0]

Effectivement 3 Boa excepté Boa constrictor occidentalis qui lui est soumis à CDC dès le premier spécimen.
Et une petite précision concernant les 10 serpents de + d'1.5 m. Ils doivent être inférieur à 3 mètres bien entendu.