Quel régime Fiscal pour votre élevage + TVA

[mariechristine661 0]

personnellement,on est agriculteur,et on débute l'élevage des chiens,j'ai mon certificat depuis cette année,et je suis au forfait,pour toute l'éxploitation:sur le formulaire de déclaration de récoltes,je coche se reporter au revenu cadastral pour le maraichage,1 chienne reproductrice pour l'année dernière,cette année se sera 2.c'est plus simple,pas de compta,de même pour le nombre de poulets élevés,etcpour l'instant,ça me va très bien comme ça,ça n'empeche pas de garder toutes les factures relatives aux chiens

[milène11 0]

je vois pas le rapport entre le forfait et la msa il me semble que ce sont 2 choses bien différente. et pour la 1 ere année de cotisation à la msa si on s'inscrit aprés le 1 janvier on ne paye pas enfin chez moi c'est comme ça.

[peri 0]

Bien sur qu'il y a une relation entre forfait et MSA. La cotisation MSA est basée sur le revenu fiscal forfaitaire, à raison de 47% de prélèvement pour les exploitants à titre principal ( qui sont ainsi une couverture sociale) et de 25¨% pour les cotisants solidaires, qui cotisent à perte.
Pour ceux qui ont une activité agricole autre que les chiens, le forfait peut être valable ( c'est mon cas, je suis au forfait), mais pour ceux qui n'ont que l'activité chiens, il vaut mieux le réel simplifié.

[milène11 0]

on peux trés bien être aux forfait point de vue fiscal et n'être que cotisant solidaire avec comme seule activité l'élevage canin.

[Orikins 0]

Alors moi je suis au forfait (800€/reproductrice et ils me décomptent 2 chiennes) et pour la MSA c'est la cotisation solidarité...

Mais pour la TVA, je ne comprend rien, je reçois une feuille de déclaration chaque année et quand j'avais téléphoné pour savoir comment remplir ce document qui ne me correspond pas (on me demande les noms des entreprises qui m'achètent les produits), ils me répondent que ça c'est juste pour les éleveurs qui vendent en grosses quantité aux animaleries et que si je vends à des particuliers je ne suis pas concerné
Est-ce que j'ai fais une bourde ou quoi ???

[peri 0]

Milène, bien sur ton option est valable, c'est la plus simple, mais la plus couteuse.

Kiki, la récupération de la TVA pour l'éleveur canin est toujours intéressante, que l'on soit au forfait ou au réel. Les centres des impots n'ont pas du tout intérêt à ce que les éleveurs soient assujettis à la TVA.
Insiste pour faire une déclaration de TVA, tu leur donne une TVA à 5.5 sur tes ventes de chiots, et tu la récupère à 19.6 sur presque toutes les factures ( aliments, veto, etc)

[Balie Léa 1]

Je me posais une question pour la première année.
Les impôts m'ont dit que le forfait est de 800e par chienne reproductrice à partir de la 2ème chienne.
Cette année, j'ai qu'une chienne reproductrice, j'ai donc tout intêret à me déclarer au forfait pour cette année, car si j'ai bien compris je ne payerais pas d'impôts dessus.
Mais comment celà se passe t'il pour la cotisation de solidarité, est-ce que c'est pareil, ils me rembourseront cette année car je n'aurais pas de revenu déclaré, même si je suis au forfait.
Qu'en pensez-vous?

[milène11 0]

pour la cotisation de solidarité ça ne change rien il me semble, par contre je ne suis pas sur qu'on puisse changer niveau fiscalité.

[peri 0]

A une portée dans l'année, on est considéré comme particulier, il n'y a donc pas de déclaration à faire à la MSA, et il faut par contre déclarer le bénéfice de la portée ( pas le chiffre d'affaire) sur la feuille d'impot à la case bénéfices agricoles

[Dedey1 0]

peri a écrit:

A une portée dans l'année, on est considéré comme particulier, il n'y a donc pas de déclaration à faire à la MSA, et il faut par contre déclarer le bénéfice de la portée ( pas le chiffre d'affaire) sur la feuille d'impot à la case bénéfices agricoles

Tu es sûre, car à la MSA, il m'ont dit qu'il fallait que je me déclare auprès d'eux, et que c'est eux qui déciderais si je suis cotisant selon le nombre dheures, mais vu que les heures d'expo comptent, je pense que je serais cotisante de solidarité, il m'ont d'ailleurs précisé que c'était obligatoire de se déclarer auprès d'eux quelques soit le nombre d'heures.
Pour les impôts, le problème ce'st que je n'ai pas toutes les factures, c'est pour ça que je préfèrerais me déclarer cette année mais au forfait pour ne pas payer, si c'est possible.
Sinon, comment tu calcules le bénéfice de la portée?

[peri 0]

Une seule portée équivaut à moins de 150 heures, donc pas de cotisations MSA. Dès la seconde, tu passeras en qualité de cotisant solidaire.
bénéfice de la portée; si tu fais des expo, ce que t'a couté la carrière de la mère, son élevage, son achat, la saillie, je ne pense pas que tu ais grand chose à déclarer

[FireCharmed 0]

une petite question, quand on n'ait au forfait assujettis a la TVA faut il un comptable ?

[peri 0]

Le SECAD SO ( syndicat des éleveurs canins de Dordogne et du Sud Ouest ) va organiser des stages de formation

à la mise en règle des élevages canins ( déclarations, MSA, Fisc, DSV, implanation )

à la comptabilité et à la récupération de la TVA.

La formation est organisée avec la chambre d'agriculture de Dordogne, mais d'autres stages peuvent être organisés dans le sud ouest sur demande d'éleveurs

Contact brigitte.bolze@wanadoo.fr

[tibouchon 0]

peri a écrit:

Le SECAD SO ( syndicat des éleveurs canins de Dordogne et du Sud Ouest ) va organiser des stages de formation

à la mise en règle des élevages canins ( déclarations, MSA, Fisc, DSV, implanation )

à la comptabilité et à la récupération de la TVA.

La formation est organisée avec la chambre d'agriculture de Dordogne, mais d'autres stages peuvent être organisés dans le sud ouest sur demande d'éleveurs

Contact brigitte.bolze@wanadoo.fr

C'est une info qui m'intéresse, est-ce que tu as des dates et d'autres infos dessus.

[peri 0]

La formation Dordogne aura lieu courant juin. Les autres en fonction des demandes

[Loulou23111 0]

Tu aurais un contact tél pour cette formation, je préfère téléphoner que par mail.

[Flower02 0]

bonsoir à tous,
j'ai reçu tous les papiers concernant ma déclaration d'activités, les papiers des impots ect, mais quand est ce qu'on recoit le papier pour la declaration de tva? je suis declarée depuis le 01 avril et je pensais que c'etait par trimestre. Merci de me renseigner.
Magali

[milène11 0]

ça dépend comment tu t'es déclaré,si annuel ou trimestiel, moi je suis inscrite depuis le 5 mai et j'ai reçu en debut de semaine les papiers pour la tva à renvoyer avant le 5 aout et d'ailleurs je n'y comprend rien.

[nicole14 0]

si il y a dans ton coin, un petit commerçant avec qui tu as de bonnes relations, demande lui de t'expliquer... ça sera bien plus pratique pour toi

[bettyboop61 0]

j'ai eu les impots, ils m'ont dit pas avant l'année prochaine! ils m'ont dit qu'il falait un an d'activité pour déclarer la tva, en credit ou en debit. au mois d'avril 2009, je recevrai la declaration à faire pour 2008. Je pensai pas du tout que ca se passerai comme ca. Surtout que sur les papiers que j'ai rempli j'avais demandé tva trimestrielle. Je me demande si je suis tombée sur la bonne personne, elle avait l'air de savoir de quoi elle parlait. Ils m'ont dit que c'était comme ca, car j'ai un régime agricole. Qu'en pensez vous?

[peri 0]

Je ne la récupère personnellement qu'une fois par an

[milène11 0]

comme je le disais plus haut moi j'ai déjà reçu ma déclaration c'est bizarre!

[ilyes49 0]

j'ai une question : est-ce qu'on peut créer une EARL et etre cotisant solidarité à la mSA ???

[peri 0]

Je ne fais ma déclaration qu'une fois par an, mais je la reçois ts les trimestres.

[peri 0]

Pour un GAEC, on ne peux pas travailler à l'extérieur.
Pour une EARL si, donc à priori les cotisants solidaires sont acceptés.
A voir un juriste agricole pour plus d'éclaircissements

[Virginie191 0]

carole a écrit:

une petite question, quand on n'ait au forfait assujettis a la TVA faut il un comptable ?

Aprés ma formaion pour création d'entreprise on est pas obliger d'avoir un comptable si et seulement si on est capable de faire nous même, mais attention si il y a une bourde les impôts lors d'un contrôle peuvent se retourner contre toi, en revanche si tu as un comptable on peut se retourner contre lui.

[peri 0]

C'est évident.
Mais en plus avec les nouvelles règles, il n'y a plus d'abattement si on fait appel à un centre de gestion, par contre ceux qui font leur compta seuls se voient taxer de 25% de revenu en plus

[tibouchon 0]

j'avoue que je perds un peu mon latin en lisant les posts de tout le monde donc avec un exemple précis cela m'aidera prenons une personne possédant un affixe et son certificat de capacité possède 2 mâles de 5 et 2 ans et 3 femelles de 10 - 9 et 3 ans et qu'elle fait une portée dans l'année.
Es ce un particulier ou un éleveur ??
doit-elle cotiser à la MSA ?
si je prends un peu toutes vos lectture pour moi cette personne est un simple particulier certes qui a beaucoup de chiens car sur les 3 femelles une seule est en âge de reproduire et une seule portée par an donc pas de cotisation MSA non plus .... maintenant es ce que les mâles comptent ???
Merci pour votre avis.

[milène11 0]

non les mâles ne comptent pas effectivement cette personne reste un particulier et donc pas de cotisation MSA

[marie-jo1111 0]

Merci pour la réponse par contre en reprenant mon exemple avec la même personne si au lieu de posséder 3 femelles elle n'en possède que deux mais qu'elle ont 2 et 3 ans et qu'elle ne fait qu'une seule portée par an . Est-elle toujours un particulier sans cotisation MSA ou devient -elle éleveur avec cotisation solidaire MSA puisque 2 femelles en âge de reproduire dans l'élevage même si chacune des femelles reproduit une année sur deux ????

[milène11 0]

elle reste toujours un particuliers puisque une portée par même si elle a 2 chiennes en age de reproduire.parcontre il faut déclaré le bénéfice aux impots
moi par exemple j'ai 2 mâles et 4 femelles 5ans,3 ans,18 mois et 12 mois.
étant professionnel aux impots je déclare 1 seul chienne vu qu'elle est la seul à avoir mis bas (donc pas d'impots puisque la 1ére ne compte pas) et comme c'est ma 1ére année je ne paye pas non plus de MSA puisque je me suis inscrite au mois de mai

[Astrid08 0]

Merci beaucoup pour ces explications. J'y vois plus clair maintenant.

[milène11 0]

[peri 0]

Officiellement pas de déclaration à la MSA pour une portée, mais le calcul est vite fait, avec 5 chiens et une portée tu fais plus de 150h annuelles donc tu devrais être cotisant solidaire. ( 1/2 h par jour consacrée aux chiens, et on est bon pour la MSA, à partir du moment ou il y a portée, donc rentrée d'argent.
Par contre pour être tt à fait en règle avec les impots, tu dois déclarer le bénéfice de ta portée en bénéfice agricole.
Entre la théorie et la pratique ....

[peri 0]

Les males ne comptent pas dans le calcul pour le bénéfice fofaitaire, mais comptent par les saillies dans le bénéfice au réel. Ils comptent aussi dans le temps de travail pour la MSA. Quand à ne pas payer d'impot pour la première chienne reproductrice, je rectifie, ce n'est pas valable dans tous les départements

[milène11 0]

donc je suis cotisant solidaire comme tu le souligne peri, mais je ne cotise pas cette année et je cite la personne de la msa que j'ai reçu "quand on s'inscrit aprés le mois de février on ne paie pas la 1ére année" et pour les impots je suis au forfait donc 768€ par chiennes la 1ére ne compte pas et les mâles ne comptent pas vu que c'est du forfait et comme je l'ai préciser je me citais comme exemple pour que ce soit plus clair

[krystelle974 0]

peri a écrit:

Officiellement pas de déclaration à la MSA pour une portée, mais le calcul est vite fait, avec 5 chiens et une portée tu fais plus de 150h annuelles donc tu devrais être cotisant solidaire. ( 1/2 h par jour consacrée aux chiens, et on est bon pour la MSA, à partir du moment ou il y a portée, donc rentrée d'argent.
Par contre pour être tt à fait en règle avec les impots, tu dois déclarer le bénéfice de ta portée en bénéfice agricole.
Entre la théorie et la pratique ....

Ok mais la déclaration des bénéfices se fait sur le formulaire "normal" de déclaration des revenus, celui de monsieur et madame tout le monde ??

Quand tu parles de bénéfices à déclarer, c'est le montant de la vente des chiots moins tout ce qui a été dépensé pour tous les chiens de l'élevage ou c'est uniquement le montant de la vente des chiots moins tout ce qui a été dépensé pour la maman et les chiots de la portée ???

[peri 0]

Pas le temps de chercher s'il y a une case pour revenu agricole sur la feuille de déclaration de revenu
Il me semble logique de ne mettre que les frais de la portée, et non ceux de tout le chenil, comme ceux qui sont déclarés

[hameau3fontaines1 0]

GLACESDELALASKA a écrit:

Ok mais la déclaration des bénéfices se fait sur le formulaire "normal" de déclaration des revenus, celui de monsieur et madame tout le monde ??

Non, il faut demander le formulaire 2042CK complémentaire aux impôts et cocher la case sur le formulaire 2042K. Là c'est pour ceux dont l'activité est déclaré donc avec un numéro siret. Je ne sais pas si c'est pareil pour ceux qui sont considérés comme particuliers ?

GLACESDELALASKA a écrit:

Quand tu parles de bénéfices à déclarer, c'est le montant de la vente des chiots moins tout ce qui a été dépensé pour tous les chiens de l'élevage ou c'est uniquement le montant de la vente des chiots moins tout ce qui a été dépensé pour la maman et les chiots de la portée ???

En tant que particulier il faut déclarer uniquement le montant de la vente des chiots.
Lorsqu'on est déclaré au réel simplifié, il faut tenir une comptabilité et on établit un bilan et un compte de résultat qui font apparaitre un bénéfice ou un déficit. On le déclare sur le formulaire n°2139K

Pour le forfait quelqu'un peut répondre ?

[gars97438 0]

Ben c'est pas normal que l'on ne déclare que le fruit de la vente si on est particulier car la mêre elle mange et les chiots aussi, les vaccins des chiots, le vermifuge c'est pas gratuit donc c'est pas de l'argent dans notre poche cela.

[milène11 0]

pour le forfait je l'ai déjà expliqué c'est xxx multiplié par le nombre de chienne qui ont mis bas

[hameau3fontaines1 0]

-

[peri 0]

Le montant de la vente, c'est un chiffre d'affaire, pas un revenu.
C'est ma logique, ce n'est peut être pas celle des impot?
Dans notre domaine, les services fiscaux pataugent souvent, si on est cohérent en face, ç a se passe bien.
Le forfait, cela suppose être déclaré, ici on parle bien d'une portée ocasionnelle chez un particulier.

Dès que l'on a plusieurs chiens, on dépasse 150 heures annuelles, et dès que l'on a une portée on est tenu de se mettre dans les clous

[peri 0]

Oui, il y a un formulaire spécifique au forfait, où l'on déclare le nombre de chiennes reproductrices ( ayant eu une portée vendue dans l'année)

[milène11 0]

on peu trés bien être particulier avec 6 chiens et une portée par an..... non? parce que pour ma 1ére portée j'étais un particulier et la MSA ne m'a pas sauté dessus parce que j'avais 6 chiens et une portée et que je ne cotisais pas.

[peri 0]

il y a des tolérances, ou des ignorances de l'administration.
Mais un contrôleur tatillon peut vous prouver que vous passez plus d'une demi heure par jour avec les chiens ( surtout avec les expo), et un redressement à la clef.
Je vois sur ce forum des tas de gens qui ne sont pas controlés et qui fonctionnent pourtant depuis des années sans problème, qui mettent leur cas en avant comme étant référence. Ce peut être grave pour ceux qui se croient tranquille en les lisant, et qui sont controlés ensuite
Ca passe jusqu'au moment ou il y a changement de direction dans un organisme, ou dénonciation.
D'autant que l'on est en régime de déclaration, et tant que l'on ne dit rien, il y ades endroits ou on est tranquille longtemps...

[milène11 0]

hou hou je répete que au moment de ma mise bas je n'étais pas encore enregistrée au cfe donc pas de n° de siret donc pas connu nulle part donc la MSA n'allait pas arriver chez moi me dire madame il faut payé, sinon comment serait il possible qu'il y est autant de particulier qui fassent reproduire leur chienne.

et de plus je me citer comme exemple je n'ai jamais dit c'est comme ça dans toute la france.

donc c'est pas la peine de m'en balancer plein la figure

[peri 0]

C'est bien ce que j'ai dit, c'est une question de déclaration.
Tout le monde a commencé , dont moi, sans être déclaré.
Sauf que maintenant, il y a beaucoup plus d'information sur ce sujet qu'à l'époque, et que les MSA manquent de cotisants, que les chiens à problème ont mis notre activité en lumière.
Tout est question de politique MSA départementale.

Pas de souci pour le reste, je retourne à mes touristes, je garde mon temps pour les interventions au syndicat

[Claire4211 0]

GLACESDELALASKA a écrit:

Ben c'est pas normal que l'on ne déclare que le fruit de la vente si on est particulier car la mêre elle mange et les chiots aussi, les vaccins des chiots, le vermifuge c'est pas gratuit donc c'est pas de l'argent dans notre poche cela.

Ben non mais c'est comme ça et si tu produit 2 portée par an, et que tu veux être au réel, la taxe ANDA sera elle aussi calculée sur ton bénéfice, même si tu es déficitaire.
De toutes façon actuellement sur tes salaires tu déclares aux impots des montants que tu n'as jamais perçus et bien pour les chiens c'est pareil...
Est-ce que je me suis bien fait compris !

[métiss420 0]

Oui mais les frais de transports vers mon lieu de travail sont eux déductible alors que les croquettes et les frais véto de ma chienne maman ne le sont pas.