distance DSV

[lion440 0]

Bonjour à tous,
Je ne sais pas si je suis dans la bonne rubrique ?? tant pis je me lance
J'habite dans un lotissement, j'ai 9 chiens et je fais 1 à 2 portées par an.
La DSV m'a dit que je n'avais pas le droit de faire de l'élevage (pour eux : commerce de chiots) car je n'était pas à 50m des autres maisons !
Je ne comprends rien vu que je connais plusieurs éleveurs qui habitent dans des zone pavillonaires aussi...
Si + de 9 chiens, effectivement, il y a une distance mini à respecter qui va avec la déclaration de 10 à 49, ça je sais.
Quelqu'un peut m'éclairer ?
Merci

[tikka1 0]

ici , c'est au minimum à 100 mètres d'une autre habitation, mais je ne sais pas si tous les départements ont les mêmes normes.... à voir avec la DSV locale bonne journée

[peri 0]

La DSV est dans le vrai.
A partir du moment où tu as deux portées, tu es éleveur, et doit être déclarée à la DSV, ( MSA et fisc) avec distance minimum de 50 m des voisins pour moins de 10 chiens.
Meme à neuf chiens, avec de grosses races, 50 m, c'est très limite. ( et un seul chiot invendu, même avec une seule portée par an, tu dépasses le nombre fatidique)
A la moindre plainte, t'es mal, et je ne pense pas que la DSV soit conciliante dans des conditions aussi limites.

[Riou111 0]

peri a écrit:

La DSV est dans le vrai.
A partir du moment où tu as deux portées, tu es éleveur, et doit être déclarée à la DSV, ( MSA et fisc) avec distance minimum de 50 m des voisins pour moins de 10 chiens.
Meme à neuf chiens, avec de grosses races, 50 m, c'est très limite. ( et un seul chiot invendu, même avec une seule portée par an, tu dépasses le nombre fatidique)
A la moindre plainte, t'es mal, et je ne pense pas que la DSV soit conciliante dans des conditions aussi limites.

Alors qu'on m'explique pourquoi j'ai obtenu mon certificat de capacité en plein centre ville de Nice en appartement s'il y a réellement une distance ! D'après mes recherches, je n'ai jamais trouvé aucun texte de loi à ce sujet !!! La seule chose à laquelle il faut faire attention, c'est au niveau des plaintes des voisins, c'est tout ! pas de plainte, pas de soucis ! par contre 2 portées VENDUES = certificat de capacité, MSA, siret... bien sûr

[peri 0]

On peut avoir des portées de cavalier ou york en apartement, avec 3 ou 4 adultes. A 9 adultes bonjour les crottes en bas de l'immeuble, même si il n'y a pas de texte, c'est du bon sens..
Beauceron plus dogue allemand, plus les autres, plus les chiots...en lotissement, ce n'est pas "raisonnable"..pour ne pas dire excessif.
Les règlements sont là pour justement prévenir.. les excès.
Et ce qui est tolérable dans certains cas, ne l'est plus dans d'autres.
Mon principe est de ne pas abuser des "tolérances" sionon, on serre la vis, et tout le monde est perdant

[Michèle GOLINVAUX 0]

Rien ne t'oblige à élever pour passer ton certificat de capacité, tu peux même le passer 10 ans avant de te lancer dans l'élevage....
Quand j'ai passé le mien, il y avait deux personnes qui avaient un seul chien, et qui n'envisageaient pas d'élever dans l'immédiat.
Personne ne demande le nombre de chiens, ni où l'on habite, ni pourquoi on passe ce certif, qui, je crois bien, sert aussi dans d'autres métiers du chien.
Si tu ne fais qu'une portée par an, tu es considérée comme particulier et là, aucune norme ne t'est imposée si tu as moins de 9 chiens. Ce n'est pas le cas de Ben.

[Riou111 0]

Oups, désolée, j'ai oublié un point important : à Nice, j'avais 9 chiens (c'est pas moins de 9 chiens la première tranche, c'est moins de 10 ou maximum 9 comme vous voulez !) et je faisais 2 portées par an !!! d'où mon étonnement car il n'y a aucun texte qui annonce ces 50 mètres ! mon voisin, j'en avait un au dessus, un au dessous et un de chaque coté alors ????

[Michèle GOLINVAUX 0]

D'une manière générale, les lotissements ne sont pas faits pour avoir des chiens, même 2 ou 3 et sans même parler d'élevage, il y a toujours un voisin qui ne supporte pas le moindre aboiement, et la promiscuité n'arrange pas les choses. J'en ai fait l'expérience 2 fois,dans deux régions différentes et çà m'a suffit.... Et quand j'ai cherché une nouvelle maison, j'ai mis le temps mais j'ai tout étudié avant d'acheter.

[Michèle GOLINVAUX 0]

Alors ????? je pense que tu as eu de la chance soit que tes chiens soient silencieux, soit que tes voisins soient tolérants ....
J'imagine que 9 dogues ou léonbergs passeraient moins inaperçus en appartement........

[peri 0]

On est soumis au RSD ( règlement sanitaire départemental pour les élevages qui fixe les distances.

Ne confondons pas, pour le certificat de capacité:
il y a le diplome, décerné sur titres ( juge par exemple, examen à la SCC ou SFC) puis la validation par la DSV au vu des installations.
Le certificat de capacité obtenu par la SCC n'est uqu'un bout de papier tant que la DSV ne l'a pas validé

[lil_awwroww 0]

Tu vivais avec 9 chiens en appart et en plus deux portées !!!! tu faisais comment ??? rassure moi tu avais des races naines ????

[Virginie191 0]

Moi je suis en train de demander mon certificat de capacité il me demande la distance le plus proche camping, voisins.

Mais une question est ce qu'il faut en même temps déclarer à la chambre d'agriculture ou on peut le faire aprés??.