CO-propriétaire: ?

[carole, 0]

Bonjour à tous,
Je viens de fouiner sur internet, et j'ai vu l'expression suivante, je cite : "je suis co-propriétaire de cette femelle avec Mme X dont elle s'occupe..."
Qu'est ce que cela veut dire???
Comment peut on être propriétaire à "moitié" d'une chienne, et vivre sans elle????

Merci pour vos explications.

[zaza011 0]

je connaissais pr les chevaux, soit réellement co-propriétaire, soit cheval mis à dispo d'un club et pension moins chère, mais pr les chiens, jamais entendu parler.

Qd j'étais petite, une de mes amies avait un labrador qui habitait chez une dame à la campagne, en fait c t la maison de ses parents à elle, mais cette dame l'occupait et prenait soin du chien..... C vrai que c bizarre....

[jean-luc07 0]

Ta question est très intéressante....
Surtout que je ne pense pas que la Centrale Canine accepte deux noms sur la fiche d'identification d'un chien....
Et pourtant, il est courant qu'un chien "appartienne" à un couple, non ?
Point essentiel, car de ça dépendent les problèmes de responsabilité (civile ou autres), de "copropriété" par exemple en cas de divorce, décès, etc...
Et quand une personne s'occupe entièrement d'un chien qui ne lui appartient pas "réglementairement" ... ?? pourrait-il dans certains cas obtenir cette "propriété", par exemple en cas de décès du propriétaire, divorce, conflit, etc ???
Moi, j'ai pas de réponses à tout ça...

[carole, 0]

Je précise que j'ai lu cela sur le site d'un élevage connu de Boxer..

[M.C 0]

j'en ai entendu parler mais pour des mâles pas pour des femelles.cad que les saillies sont pour l'eleveur mais le chien appartient en general au nouveau proprio.autrement il existe des contrats d'elevage pour les femelles avec une ou deux portées qui reviennent a l'eleveur mais là aussi la chienne appartient au nouveau proprio c'est une question de confiance mutuelle avec quand même un contrat où tout est explique et deffini

[carole, 0]

Merci à vous tous.
Rectif : il s'agit d'un mâle, c'est exacte.

[Invité patrick]

Bonjour

Je ne sais pas comment cela se passe juridiquement (!) pout être propriétaire d'une moitié d'un chien, mais toujours est-il que l'on voit souvent en expo (catalogue) deux noms pour le propriétaire du chien exposé. Vous pouvez aussi voir les sites où il y a les résultats, vous pourrez constater le fait.
@+

[Mikaël03 0]

Bonjour,
Juridiquement, la co-propriété pour des "biens vivants" n'est pas possible. Donc cela n'est pas un terme adéquat. Il faut que je retrouve les textes que j'avais lu sur ce sujet pour vous mettre le lien. Quand à la responsabilité du chien, c'est la personne qui à la garde du chien qui est responsable de ses agissements. Si je me trompe, corrigé moi...
Cordialement.
Mikaël.
Je vais rechercher les textes..

[mic11 0]

QQ élémets de réponse

Citation :

Pour de multiples raisons, les éleveurs peuvent trouver avantage à placer des chiens tout en conservant un droit de regard sur leur carrière. Voici tous les conseils pour perenniser cette association et éviter les soucis.
Qu'il s'agisse de lices destinées à reproduire ou bien de sujets d'expositions, il est alors possible d'envisager avec le client des clauses particulières qui prévoient une copropriété ou une cession du droit d'élevage. Mais attention aux contrats mal étudiés qui peuvent dégénérer en litige en cas de problème…
L'intérêt d'une telle pratique est loin d'être négligeable pour l'éleveur. On imagine aisément le cas de celui qui, dépassant le nombre de chiens adultes autorisés pour son élevage, ne peut conserver de reproducteurs supplémentaires, l'association de deux éleveurs qui souhaitent investir à deux dans un étalon ou encore, un futur propriétaire fanatique d'expositions canines et qui sera l'ambassadeur de l'élevage d'où provient le chien. Mais comme tout contrat qui se respecte, les deux parties doivent y trouver un avantage. Pour le partenaire, ce sera bien souvent une réduction de prix et la garantie d'avoir un magnifique sujet, qui l'inciteront à pencher pour cette solution.

Pour une femelle

La cession de portéeC’est le type de contrat le plus fréquent. L'éleveur cède une chienne destinée à reproduire, gratuitement ou pour un prix minoré. La contrepartie peut revêtir plusieurs formes. Par exemple, le preneur peut s'engager à abandonner la première portée, un ou plusieurs chiots sur une ou plusieurs portées. Il peut même également reverser une certaine somme sur chaque vente de chiots. Dans un tel cas, il est courant d'envisager que l'éleveur prenne tout ou partie des frais inhérents à la production de ces chiots, et même de le voir conserver le libre choix sur les modalités pratiques : choix de la date et de la fréquence des mises à la reproduction, choix de l'étalon. Il se peut même qu'il se réserve le droit de récupérer la chienne de la mise bas au sevrage des chiots. Si l'éleveur veut que les chiots portent son affixe, le propriétaire de la lice doit procéder à un "abandon de portée" au profit de l'éleveur. Cet abandon de portée doit être signalé à la Société Centrale Canine pour qu'elle enregistre les chiots sous le bon affixe.

[mic11 0]

Pour un mâle

Citation :

ans le cas de l'achat en commun d'un étalon, la formule la plus juste consiste à partager les recettes et les dépenses. Mais il convient encore de s'entendre sur le lieu de station de l'étalon, les règles d'utilisation (fréquence, priorité…) et sur l'engagement des dépenses (frais d'exposition par exemple).

Le sujet d'exposition représente un cas particulier. En effet, sauf à élever parallèlement à la carrière de championnat, le preneur ne tire aucun avantage pécuniaire d'un tel marché, hormis le fait d'obtenir un bon sujet d'expo pour un coût réduit voire nul. Mais c'est parfois une motivation suffisante et l'on observe de telles associations qui fonctionnent parfaitement. Rien n'empêche également de coupler les deux usages (expos + reproduction) dans un même contrat.

La confiance c'est bien, un contrat c'est mieux ! Une telle "association" nécessite une grande confiance entre les partenaires. Cela va de soit. Mais il est naturellement préférable de préciser par écrit les engagements réciproques. D'autant qu'il s'agit de co-posséder un animal vivant, avec tous les aléas que cela implique. En général, les éleveurs ne proposent ce type d'accord particulier qu'à des gens de connaissance, dont ils ont pu apprécier le sérieux auparavant. Il ne s'agit pas de faire du métayage à tout prix en se calquant sur des pratiques traditionnelles en agriculture.
Il est malgré tout particulièrement important de prévoir un contrat écrit, qui tente d'aborder tous les cas de figure et détermine la répartition des charges et des recette inhérentes à cette co-propriété.

Ces éléments sont des copiés collés du site Aniwa mais vous pouvez aussi trouver divers éléments concernant cette pratique sur le magazine Vos Chiens avec le résultat de divers procès intentés de part et d'autre et les décisions de Tribunaux
Attention l'éleveur doit éviter de trop grosses exigences les Tribunaux en général n'aiment pas ça

[carole, 0]

Merci, c'est un peu plus clair.

[rachoops 0]

j'avais vu cet arrangement sur plusieurs sites d'éleveurs:

- la chienne reste la propriété du naisseur, elle participe au concours, fait éventuellement des portées.
- elle habite chez une autre personnes; les frais vétérinaires sont pris en charge par le naisseur.
- quand le naisseur pense que la chienne ne fera plus de portées, elle devient à ce moment là la propriété de l'autre personne.

je vais rechercher le site...

[carole, 0]

Non ? elle REchange de maître?...Pff! ça me désole!...

[M.C 0]

en fait l'ideal c'est que le "naisseur "se mette d'accord avec le nouveau proprio le mieux pour tout le monde c'est que le nouveau proprio ne soit pas trop eloigne du naisseur pour pouvoir soit laisser la lice mettre bas chez le proprio et venir s'en occuper si le proprio est capable de gerer en attendant soit de prendre la lice jusqu'au sevrage et que le proprio puisse venir la voir quand il veut de façon la moins traumatisante et pour le proprio et pour la chienne de toutes façons ce n'est pa donne a tout le monde de pouvoir le faire et il faut que tout soit bien clair et deffini par contrat pour qu'il n'y ai pas de couacs il existe des textes mais là ils sont fait pour les chiens

[mic11 0]

En règle générale un chien sous deux noms éleveur/proriétaire reste en permanence avec son propriétaire
Sauf
Pour une mise bas ce qui ne traumatise pas trop la chienne car elle a l'esprit occupé avec sa progéniture et après sevrage et le départ des chiots elle retourne chez son propriétaire
Pour un étalon reproducteur je dis bien reproducteur, il arrive que l'éleveur place celui-ci en divers endroits pour saillies, ce que certains appelle pompeusement Station de monte.......
A vous de voir si vous voulez garder un mâle dans ces conditions
Quoi qu'il en soit les obligations contractuelles existantes sont définies par contrat mais attention........................aux contrats abusifs..............
Ex comme imposés au propriétaire :
3 portées sur une chienne, saillies avec l'étalon à perpette au bénéfice de l'éleveur obligation d'expos, ou de travail, sans débourser qq sommes que ce soit de la part de l'éleveur
Les tribunaux sont plus d'une fois intervenus au gré des désaccord entre les parties et ont jugé les conditions abusives même avec contrat d'accord dans ce sens signé
Car l'éleveur est cosidéré comme un Professionnel au détriment du particulier

[Mikaël03 0]

http://www.aniwa.com/fr/chien/Grand_Public/document/100894/50206/index.htm
Ce lien renvoie sur une page aniwa ou l'on parle de la "copropriété".
http://creativeservices.ch/retriever/RC.html
Ce lien renvoie, quand à lui, sur une page parlant de responsabilité et d'assurance.
Je fais mes recherches pour retrouver le site jurdique où l'on abordait ce sujet.

[jean-luc07 0]

Mikaël, tes liens sont très intéressants.
Je note surtout (dans le second) que le mieux pour prévenir les soucis liés à une intrusion (ou autre d'ailleurs), il suffit de prendre certaines précautions.
Signaler effectivement de façon claire la présence d'un chien chez soit et être assuré pour lui.
Connaître des personnes qui pourraient témoigner d'un chien équilibré et non dangereux
Passer le CSAU qui certifie que votre chien est bien sociable avec les humains

[zaza011 0]

le CSAU c possible avec non LOF?

[jean-luc07 0]

Bien-sûr, le CSAU est ouvert à TOUS, LOF ou non LOF.
Tout engagement dans une compétition de "travail" nécessite l'obtention du CSAU. Hors, les concours d'obéissance, par exemple, sont bien ouvert aux non-LOF et LOF....
Il n'y a à ma connaissance que les disciplines comportant du mordant qui nécessitent des chiens LOF et que pour certaines races...
Franchement, le CSAU, il faut le passer... Vous aurez un certificat de sociabilité, ce n'est pas négligeable. Sans compter la fierté pour le toutou !!!!

[Tendres Rebels 0]

Mikaël a écrit:

Bonjour,
Juridiquement, la co-propriété pour des "biens vivants" n'est pas possible. Je vais rechercher les textes..

Désolée Mikaël, mais juridiquement, les chiens sont malheureusement considéré comme de simples "biens meubles".

Boxerment

[Mikaël03 0]

Il faudrait nous communiquer les textes qui le stipule. Pour ma part j'ai lu le contraire. Eclairez nous en nous fournissant des références. Merci par avance et bonne année.

[Tendres Rebels 0]

A priori, ce sont des textes relatifs aux assurances ...
Boxerment

[Nadounet27 0]

Carole,
J'ai Boréal chez moi en contrat d'élevage, j'en suis donc co propriétaire avec Corinne. La puce ne partira de chez moi que le temps d'avoir ses petits (une seule portée).

[Tendres Rebels 0]

Bonjour Nadounet,

Comprend pas ...
Boréal est-elle en "Conditions d'élevage" ou en "co-propriété"
Normalement, ce n'est pas la même chose, notamment concernant les charges et bénéfices de la portée à naître

Boxerment.

[Nadounet27 0]

Contrat d'élevage

[Tendres Rebels 0]

Et comme je suis plutôt curieuse et que ça m'intérèsse, peux-tu nous parler des origines de ta chienne ? et peut-être des photos ?
Bonne journée à toi.
Boxerment

[Vulcane 0]

Mikaël a écrit:

Il faudrait nous communiquer les textes qui le stipule. Pour ma part j'ai lu le contraire. Eclairez nous en nous fournissant des références. Merci par avance et bonne année.

Je confirme ce que dit Tendres Rebels :

Le code civil qualifie l'animal de bien meuble par nature (art. 528) et l'ensemble des règles du droit civil et du droit rural ne laissent actuellement planer aucun doute sur la nature juridique de cet objet mobilier.

Le chien est donc un bien meuble !!!

[mandy01 0]

en effet malheuresement et c'est bien la le pb, les animaux sont considérés comme des biens meubles

par contre pour ce qui est de mettre de nom sur la carte d'identification c'est possible

Sur celle de Butters il y a de noté le nom de mon copain et le mien !

[Nadounet27 0]

Boréal, fille de Tempete de l'air salin et de Koto de Guezman.
Tu as des photos dans album perso : Azimut et Boréal

[Tendres Rebels 0]

[color=blue]Merci bien j'vas aller voir[/color]

[athena08 0]

bonjour moi j'ai aussi un chien en copropriéé et ce chien boit donc je suis allée voir mon véto qui lui a fait une radio et a dianostiqué une osteochondrite dissequante de la tete numerale droite. Le chien est a 51% à cette personne et à 49% à moi je voudrais juste savoir si vous pensez que les frais doivent etre partager en deux ou si je dois tout payer sachant que le chien est en permance chez moi et que l'osteochondrite n'est pas du à un choc mais que c'est congenital. Ou si je peux rompre le contrat pour une sorte de vis de forme. Merci des personnes qui me renseigneront

[Lynou1 0]

Je pense (mais ce n'est que mon avis) co-propriétaire, il y a deux propriétaires, on partage tous les frais et tous les bénéfices. Contrat d'élevage, le producteur de la chienne la place chez des particuliers qui en deviendront propriétaires une fois leur contrat rempli c'est-à-dire que la chienne ait fait une portée chez son éleveur.

[Tendres Rebels 0]

C'est également mon avis :
- Co-propriété, tout est partagé, charges comme bénéfices,
- Conditions d'élevage : les "futurs" propriétaires gèrent le quotidien de leur chienne (entretien) ; l'éleveur gère la valorisation de la chienne (tests officiels + expos) et l'élevage de la portée (charges et bénéfices)

Boxerment

[virus 0]

athena a écrit:

bonjour moi j'ai aussi un chien en copropriéé et ce chien boit donc je suis allée voir mon véto qui lui a fait une radio et a dianostiqué une osteochondrite dissequante de la tete numerale droite. Le chien est a 51% à cette personne et à 49% à moi je voudrais juste savoir si vous pensez que les frais doivent etre partager en deux ou si je dois tout payer sachant que le chien est en permance chez moi et que l'osteochondrite n'est pas du à un choc mais que c'est congenital. Ou si je peux rompre le contrat pour une sorte de vis de forme. Merci des personnes qui me renseigneront

Je pense que dans ce cas, le contrat peut devenir caduque dans la mesure où le chien ne peut plus servir à l'élevage, ce pour quoi tu l'avais acquis , je suppose...
C'est à discuter avec l'éleveur.

Virus

[Audrey39 0]

Oui moi j'aurais dit comme Virus, le contrat d'élevage devient caduque. Un chien atteint d'OCD ne devrais pas reproduire.
De plus je pense que si ton éleveur t'a fait un contrat il t'as surement stipulé que dans le cas d'une dysplasie ou d'une sténose mauvaise, le contrat était nul.
La difficulté dans un contrat d'élevage est de penser à mettre tout, pour qu'aucunes des parties ne soient lessés (oups sait pas l'orthographe de ce mot) En cas de DC du chien, en cas de stérilisation après césarienne mal passée, en cas d'accident, en cas de stérilité de la chienne... quoi faire et qui paye, l'éleveur, le co propriétaire, les 2 !!!???!!!
On ne trouve aucun contrat type , chaque éleveur fait le sien ... enfin je pense. Perso je ne pratique pas le contrat d'élevage, trop complexe.

[carole, 0]

Je lis, je suis..
je trouve cela assez 'compliqué'... .mais surtout pas toujours très 'clair'...

Si je raisonne à la place du chien...Vous trouvez cela sain de séparer de sa chienne qd elle met au Monde?...et 'hop!" on la récupère après?...
...j'ai du mal..mais je suis sûrement trop 'sensible'.....

[Tendres Rebels 0]

Carole Delahay Fontaine a écrit:

Je lis, je suis..
je trouve cela assez 'compliqué'... .mais surtout pas toujours très 'clair'...

Si je raisonne à la place du chien...Vous trouvez cela sain de séparer de sa chienne qd elle met au Monde?...et 'hop!" on la récupère après?...
...j'ai du mal..mais je suis sûrement trop 'sensible'.....

N'oublie pas qu'en général, dans un contrat d'élevage, la chienne est née chez son éleveur, donc sur le lieu de sa futur portée, et une fois les chiots nés, rien d'autre ne compte pour une bonne maman.
Les chiens n'oublient ni le lieu de leur élevage, ni leur éleveur, d'autant plus s'ils y ont été bien traité.
En outre, le chien reste en contact avec son éleveur pour les Expos notamment, donc pas de souci.
PS : c'est plus souvent les maîtres qui ont du mal à ce détacher, ce qui n'est pas anormal
Boxerment

[Mauricette 0]

eh be alors la , les enfants les contrats, même bien redigé, ça marche rarement
je ne vous en dirais pas plus, mais ça marche rarement, je peux vous en parler par MP!
surtout si vous etes un petit, je veux dire pas un juge
et même en étant bien redigé, jamais et pour se faire respecter je ne vois pas grande possibilité, porter plainte?

pn peux être sympa avec les gens, quand il s'agit de reproduction, ils veulent bien que nous payons tout, mais veulent leur part de la vente, sinon ce sont, je le vis , des insultes, par mails ou par personne interposé
ou en public, enfin des histoires de fou a vous degouter

quant au pb de santé, oui je pense aussi que le contrat devient caduque
en esperant que tu n'auras pas trop de frais

[CAZAN DU BOIS SANS MERCY 0]

Bonsoir a tous, je voudrai savoir quels sont les avantages et inconvénients d'acheter un chien en copropriété.
Merci d'avance

[pearles1 0]

perso ,je ne sais pas trop mais
il y a surement des avantages et des inconvéniants pour les deux parties , a chacun de voir .....co-proprieté ou contrat d'élevage ?

les contraintes sont sans doute : aller en expo. - emmener le male pour les saillies -et si c'est une femelle , s'en séparer pour la donner pour la mise bas et le temps que les chiots têtent .... et le chien n'est pas à ton nom car l'éleveur est le propriétaire , à voir avec le contrat que l'éleveur te propose...........

je te met le lien d'un post à ce sujet ci dessous

/Acces-groupesloi-et-reglement-f26/qu-y-a-t-il-de-juridique-dans-un-contrat-d-elevage-t7783.htm?highlight=contrat+elevage