est ce que le boxer doit etre muselé et déclaré en mairie ?

[jinger1 0]

Dans certains lieux pubics la muselière peut être demandé .

[Invité]

E° Transport en commun
Il est interdit d'emprunter les transports en commun avec un chien faisant plus de 30 cm au garrot ou faisant preuve d'agressivité, non muni d'une muselière

Article 26 bis (nouveau)
(art. L. 211-16 du code rural)
Dispense du port de la muselière pour les chiens dressés qui accompagnent des personnes handicapées
Objet : Cet article additionnel a pour objet d'autoriser la présence dans les lieux publics de chiens dressés sans muselière, lorsqu'ils accompagnent des personnes handicapées.
I - Le texte issu des travaux de l'Assemblée nationale
Le présent article, introduit par l'Assemblée nationale, a pour objet de modifier la législation applicable au port de la muselière pour les chiens qui accompagnent des personnes handicapées.
Aux termes de l'article L. 211-12 du code rural, les chiens de la première (chiens d'attaque) et de la deuxième catégorie (chiens de garde et de défense), susceptibles d'être dangereux, font l'objet de mesures de précaution particulières. Les majeurs sous tutelle ne peuvent d'ailleurs détenir de chiens de la deuxième catégorie sans autorisation du juge des tutelles.
L'article L. 211-16 du même code indique que « sur la voie publique, dans les parties communes des immeubles collectifs, les chiens de la première et de la deuxième catégories doivent être muselés et tenus en laisse par une personne majeure. Il en est de même pour les chiens de la deuxième catégorie dans les lieux publics, les locaux ouverts au public et les transports en commun ». Concernant les chiens d'attaque, leur accès à tous les lieux et transports publics est prohibé par le même article.
Il est ici proposé d'assouplir la réglementation applicable aux chiens de deuxième catégorie qui accompagnent des personnes handicapées dans les lieux publics, les locaux ouverts au public et les transports en commun en les dispensant du port de la muselière, dès lors que leur propriétaire justifie de leur dressage.
II - La position de votre commission
Votre commission approuve l'assouplissement des règles applicables à la circulation des chiens qui accompagnent des personnes handicapées, en général malvoyantes.
Le port systématique de la muselière en effet ne se justifie pas, compte tenu du dressage auquel sont soumis ces animaux et de leur rôle auprès des personnes handicapées. La dispense de port permettra à ces animaux d'exercer, au-delà de l'aide apportée en termes de déplacements, une mission de prévention du danger, en aboyant, dans les lieux et les transports publics. De cette façon, la sécurité de la personne handicapée devrait s'en trouver renforcée, sans pour autant faire courir de risque à l'entourage.
..
catégorie 2 : les chiens n’appartenant pas à la catégorie 1

§ 10 Sur le domaine public et dans les endroits privés accessibles au public (magasins, parkings, restaurants, débits de boissons, parcs publics … où ils sont admis) TOUS les chiens doivent être tenus en laisse par une personne apte à les maîtriser. L’entrée des chiens est interdite dans les plaines de jeux et les écoles.

Cet article ne s’applique pas aux chiens des personnes malvoyantes, des personnes à mobilité réduite de même qu’aux animaux accompagnant les personnes en mission spécifique (police, secours, troupeaux, chasse)

§ 11 Sur le domaine public et dans les endroits privés accessibles au public (magasins, parkings, restaurants, débits de boisson, parcs publics … où ils sont admis) , le port de la muselière est en outre obligatoire pour les chiens de la catégorie 1 ainsi que pour les chiens ayant déjà provoqué des incidents ayant fait l’objet d’un dépôt de plainte.

§ 12 Tout détenteur actuel de chien de catégorie 1 sera tenu de le déclarer auprès de l’administration communale au plus tard pour le 30 juin 2008 et dans les 3 mois de l’acquisition du chien pour tout nouveau détenteur munis des documents suivants :

(a) le passeport du chien (A.R. du 07/06/2004 relatif à l’identification et à l’enregistrement des chiens)

(b) la preuve d’une assurance couvrant sa responsabilité civile en cas d’accident

(c) une attestation favorable d’un centre agréé de dressage, renouvelable annuellement, quant à sociabilité du chien et à sa bonne éducation

(d) un accord écrit des parents en cas de détention par un mineur d’âge

§ 13 Pour conserver la garde d’un chien de catégorie 1 et obtenir l’autorisation d’acquérir un chien de cette catégorie , le détenteur de l’animal devra se soumettre aux conditions matérielles suivantes :

- le jardin ou la propriété doit être ceint d’une clôture d’une hauteur de 2 mètres renforcée dans le bas de manière à ce que le chien ne puisse s’enfuir en creusant sous le treillis ou passer à travers de celui-ci. Dans les cas où les prescriptions urbanistiques particulières ne le permettraient pas (PCA, permis de lotir …) la détention d’un chien de catégorie 1 est interdite

- En l’absence de son maître, le chien de catégorie 1 laissé à l’extérieur de l’habitation devra être détenu dans un enclos de 8 m² minimum suffisamment haut et rigide pour qu’il ne puisse le franchir ou se blesser. Cet enclos sera pourvu d’une niche permettant au chien de s’abriter.


Il sera également tenu d’autoriser et de faciliter l’accès à la police pour la vérification des conditions de détention.

§ 14 Tout détenteur d’un chien de catégorie 2 ayant déjà provoqué des incidents ayant fait l’objet d’un dépôt de plainte doit se conformer aux mesures spécifiques prévues aux alinéas 11, 12 et 13 du présent article.

§ 15 Les chiens de catégorie 1 résidant sur le territoire à l’entrée en vigueur du présent règlement seront tolérés au nombre de 2 maximum par foyer. S’agissant de nouvelles acquisitions de chiens de cette catégorie , un seul chien sera admis par foyer.
§ 16 Il est interdit de laisser un chien de catégorie 1 sous la seule surveillance d’un mineur en-dessous de l’âge de 16 ans accomplis.

§ 17 Sauf en ce qui concerne les cas particuliers des maîtres chiens agréés, membres des sociétés de gardiennage et des maîtres chiens de police, dans le cadre de leurs missions et pendant leur service, il est interdit d’utiliser un chien et son apparence agressive pour intimider les tiers.
De même, il est interdit d’utiliser un chien pour incommoder ou provoquer la population et porter ainsi atteinte à la sécurité publique, à la commodité de passage et/ou aux relations de bon voisinage.

§ 18 Par port de la muselière, il faut entendre le positionnement de la muselière sur le museau du chien de manière telle à l’empêcher de mordre.

Les colliers et/ou muselières à pointes ou blindées sont interdits sur la voie publique, dans les lieux publics et dans les lieux accessibles au public.

Par dérogation à l’alinéa précédent, les chiens de police peuvent porter la muselière blindée, dans le cadre des missions assignées à leur maître.

§ 19 Toute violation des articles du présent titre peut entraîner la saisie conservatoire du chien qui sera, le cas échéant remis à la société s’occupant de la réception des animaux errants sur le territoire de la zone de police.

§ 20 Sans préjudice des mesures d’office, les infractions aux articles de la présente section sont punies d’une amende administrative d’un montant maximum de 250 euros.

Le montant maximum est fixé à 125 euros pour les mineurs d’âge ayant atteint l’âge de 16 ans accomplis au moment des faits.

[Scotten 0]

Citation :

jinger a écrit:
Déjà actuelement au niveau de la loi tout chiens doit être muselé dans un lieu public

Pas mal pour un moniteur vice-président d'un club cyno


Alors Jinger, le Boxer ferait-il partie de la 1ère ou 2 ° catégorie ?...

[jinger1 0]

Scotten a écrit:

Alors Jinger, le Boxer ferait-il partie de la 1ère ou 2 ° catégorie ?...

Oublie moi MERCI.

[cecilebruno 0]

salut c'est quoi cette histoire de museliere sur les box?????

[Invité]

cecilebruno a écrit:

salut c'est quoi cette histoire de museliere sur les box?????

pour le moment rien d'alarmant pour la race boxer
museliere dans les transports en communs comme d'hab

attendons ce qui risque tomber en 2010

[Tendres Rebels 0]

Scotten a écrit:

Citation :

jinger a écrit:
Déjà actuelement au niveau de la loi tout chiens doit être muselé dans un lieu public

Pas mal pour un moniteur vice-président d'un club cyno


Alors Jinger, le Boxer ferait-il partie de la 1ère ou 2 ° catégorie ?...

Rhooooo Jérôme ! Comment oses-tu ?
Désolée Jinger mais c'est trop tentant vu les pics dont vous savez vous-même faire usage.
Bonne journée à tous.

[Scotten 0]

jinger a écrit:

Oublie moi MERCI.

Pas de pb... facile à oublier

[Tendres Rebels 0]

Bon allé ... retour au sujet initial.

Armelle, ton "exposé" de passages de la loi est très intéressant.
Merci de nous l'avoir partagé.

[sasou92i 0]

je voulais juste poster un message par rapport a la liste des lois de Armelle sa dit bien que tout chien atteignant plus de 30 cm au garot doivent etre museler dans les lieux publique ... Et bien moi il y a quelque mois avec Baki et ma grand mere on ete dans le metro baki museler comme toujours dans les transport ,on a ete arette c est le cas de le dir par des agent de securiter de la ratp et jeter comme des moin que rien du metro ils nous on meme racompagne a la sorti ils etaient 5 ... Tout le monde nous regardaient enfin bref c etait pitoyable de nous sortir comme sa et j ai toujour voulu savoir si ils avaient ete dans leur droit ?

[Invité]

muselé dans les transports en communs ..
cela pour les chiens de plus de 30 cm ne pouvant pas voyager dans un very kannel ou cage que l'on pose sur nos genoux
au dela des 30 cm le chien paie (sncf) demi tarif et doit etre muselé et avoir l'accord de tous les passagers de la ""voiture"
je n'ai jamais eu de probleme en mairie ou poste lorsque je m'y rend avec un de mes deux gros non muselés..

[sasou92i 0]

Baki ete museler et personne ne c etait plein de lui ! Il ete coucher en plus !

[gaby10 0]

sasou92i a écrit:

Baki ete museler et personne ne c etait plein de lui ! Il ete coucher en plus !

Ca ressemble a de l'abus de pouvoir .
Ont ils controlé vos tickets de transport avant de vous sortir ?

[sasou92i 0]

non c etait juste le chien qui les genaient ! Juste apres nous avons attendu un peu et nous sommes rerentre dans le metro car il falais bien rentre ! Nous avons croise cette fois des controleur adorable qui nous on meme dit quel chemin prendre pour ne pas les rencontre enfin bref eux n etait pas en mesur de nous dire si ils etaient dans leur droit ou pas

[Invité]

dans une telle situation, je n'aurai comme toi pas fait d'histoires , seulement exigé leur numero de matricule , d'acreditation et envoyé un courrier par R avec AR a la societé gerant les transports publics de ta ville en expliquant les faits relatant d'un évident abus de pouvoir

[gaby10 0]

Je partage ton avis Armelle mais la solution la plus simple pour pas avoir d'histoires c'est l'option que sasou a choisi .

[Invité]

Oui Gaby
j'aurai fait de meme mais en signalant par voix officielle cet abus de pouvoir
Faut pas se laisser faire ... je respecte le travail de ces gens .mais si tout le monde laisse faire n'importe quoi, dire ou pretendre n'importe quoi cela finira par devenir un automatisme , un acquis et sans qu'aucun referé specifique a une municipalité interdise les transports communs a nos boxers muselés comme la l'exige une loi ..

[Lessa1 0]

De mon temps (lol), les chiens étaient autorisés dans le RER mais interdits dans le métro: quelquesoit leur gabarit

[Hornet111 0]

coucou, quelques nouvelles sur le sujet, une amie éleveuse a eu la visite de la gendarmerie a son élevage ( visite amicale)
elle leur a poser la question et.............oui tous les chiens, du york,caniche, au rottweiler devront etre muselé dans les lieux publics ( la rue étant un lieux public) cette nouvelle loi, devrait passer au mois de juin 2009.
deuxiement, un ami qui connait quelqu'un bossant a la scc m'a bien comfirmer cela....
donc voila plus de catégorisation dans l'esprit, tous les chiens muselés....

[Invité]

c'est quoi encore que cette c......e

[Mat03 0]

AH ben bravo !
j'espère que ca ne sortira pas !

[Invité]

Hornet a écrit:

coucou, quelques nouvelles sur le sujet, une amie éleveuse a eu la visite de la gendarmerie a son élevage ( visite amicale)
elle leur a poser la question et.............oui tous les chiens, du york,caniche, au rottweiler devront etre muselé dans les lieux publics ( la rue étant un lieux public) cette nouvelle loi, devrait passer au mois de juin 2009.
deuxiement, un ami qui connait quelqu'un bossant a la scc m'a bien comfirmer cela....
donc voila plus de catégorisation dans l'esprit, tous les chiens muselés....

Loi déjà passée en SUISSE...... !

[jinger1 0]

Et oui je me suis pas beaucoup trompété

[Vicky14 0]

Cette loi n'agissait que dans certains cantons(Genève) et certains parcs publics........Aujourd'hui, il n'en est plus question.......

Article du 28/02/2008 - source :http://domainepublic.ch/files/articles/html/9774.shtml

Extrait :
"...La palme du ridicule revient sans conteste au gouvernement genevois qui, réagissant à l’agression d’un jeune enfant par un canidé, décrète en été 2006 l’obligation du port de la muselière pour tous les chiens dans les parcs publics. Une obligation jamais appliquée, du simple fait qu’il n’existe pas de modèles de muselière pour toutes les sortes de chiens, et rapidement annulée par la justice car contraire au principe de proportionnalité..."

[cceline 0]

je suis sure qu'en juin juste avant la sortie de la loi, on va revoir dans les medias des chiens qui mordent
(en ce moment ils n'ont plus faim apparemment, ils ne mordent plus ) mais à chaque nouvelle loi ils remordent à nouveau
(enfin si y'a sumo le bichon de Chirac qui l'a mordu )

[Despée 0]

bOnsOir tOut le mOnde,
Je ne sais pas trop si c'est ici qu'il faut que je pause cette question mais bon je tente quand même lol c'est pour éviter d'ouvrir un autre sujet pour ça.dsl si fallait pas
Alors voila ce matin je suis allée promener despée donc bien sur en ville elle est tenu en laisse puis je la lache comme à chaque promenade dans un chemin pour qu'elle se défoule.sauf que là les gendarmes passer par là pour une autre raison et ont donc pris ce chemin.
Quand j'ai vu la voiture arrivé bien sur j'ai appelé despée du premier coup le rappel nikel et je l'ai attaché.Les gendarmes sont décendus et m'ont dit que je n'avais pas à promener mon chien sans laisse et que je risquais une amende!!!
Je trouve ceci un peu abusé alors que je n'embétte personne dans les chemins.
je crois que c'est un chemin communal donc devrais-je normalement la promener en laisse?

p.s:ouff aprés intevention d'un second gendarme qui a dit a l'autre c'est bon laisse je n'ai pas eu de pv mais c'était limite

Merci pour vos réponses

[Vicky14 0]

Abus de pouvoir une fois de + !!!


Art. L.211-23 du Code rural
• Est considéré en état de divagation tout chien qui, en dehors d’une action de chasse ou (L. n°2005-157 du 23 févr. 2005, art. 125) « de la garde ou de la protection du troupeau », n’est plus sous la surveillance effective de son maître, se trouve hors de portée de voix de celui-ci ou de tout instrument sonore permettant son rappel, ou qui est éloigné de son propriétaire ou de la personne qui en est responsable d’une distance dépassant cent mètres. Tout chien abandonné, livré à son seul instinct, est en état de divagation (L. n° 2005-157 du 23 févr. 2005, art. 156) « sauf s’il participait à une action de chasse et qu’il est démontré que son propriétaire ne s’est pas abstenu de tout entreprendre pour le retrouver et le récupérer, y compris après la fin de l’action de chasse ».

• Est considéré comme en état de divagation tout chat non identifié trouvé à plus de 200 mètres des habitations ou tout chat trouvé à plus de mille mètres du domicile de son maître et qui n’est pas sous la surveillance immédiate de celui-ci, ainsi que tout chat dont le propriétaire n’est pas connu et qui est saisi sur la voie publique ou sur la propriété d’autrui

[Invité]

Oui , ils peuvent verbaliser pour vagabondage
j'ai eu le tour ou je promenais mon boxer gang a travers champs par des petits chemins juste avant l'ouverture de la chasse .
le garde champetre me l'a dit .ma réaction a été de lui au nez car d'apres ses dires je perturbais le gibiers
resultat il m'a prevenu qu'il avertissait les gardes champetres , et que je risquais une amende de 90€ par chien et que je surement moins a ce moment la
pfffffffffffff

[Invité]

ha ben je me suis fait avoir la !!!
m'a eu ce garde chasse car aucun panneau ne signale ces champs comme reserve de chasse ..

[Despée 0]

A merci grrr ils vont pas me le refaire deux fois j'ai trop rien dit car je ne savais pas!
En plus voilà elle est jamais trés loin elle court autour de mois ou à 100m lol.
Merci de toute façon ils ne m'auraient pas empécher de promener ma fifille il faut bien qu'elle se dépense lol!
Où va t'on....juste pour m'allumer alors qu'ils n'étaient pas dans leurs droits ouuu ca m'énerve

merci d'avoir répondu aussi rapidement je suis rassurée

[Mat03 0]

cceline a écrit:

je suis sure qu'en juin juste avant la sortie de la loi, on va revoir dans les medias des chiens qui mordent
(en ce moment ils n'ont plus faim apparemment, ils ne mordent plus ) mais à chaque nouvelle loi ils remordent à nouveau ...

+1

[charlotte19 0]

Un projet de loi ????

Qui peut nous donner des bases juridiques pour avancer dans le sujet, car rien de tel dans les travaux de l'assemblée Nationale !!!!!!!

Attention aux fausses rumeurs qui courrent vite !!!!!!!!

[Hornet111 0]

voici un petit sketch sur les chiens dangereux....

bravo florence

[Invité]

extra


inseres aussi cette vidéo dans la partie humour

[cceline 0]

[Tendres Rebels 0]

charlotte a écrit:

Un projet de loi ????

Qui peut nous donner des bases juridiques pour avancer dans le sujet, car rien de tel dans les travaux de l'assemblée Nationale !!!!!!!

Ben peut-être vous Charlotte ?
N'êtes-vous pas juriste de profession ? A moins que je ne me trompasse de personne.

[charlotte19 0]

Je ne suis pas juriste, mais je suis comme St Thomas, je ne crois que ce que je vois.

C'est simplement de la sagesse avec l'âge.

[Tendres Rebels 0]

charlotte a écrit:

Je ne suis pas juriste, mais je suis comme St Thomas, je ne crois que ce que je vois.
C'est simplement de la sagesse avec l'âge.

Bon ben j'ai dû me tromper de personne.
Mais vu vos messages en général, vous avez l'air d'être quelqu'un de "bien concerné" par le Boxer, législation, club de race ...

[choumi 0]

ça va pas non, museler un bobox......ça mord un bobox?????

[Sébastienne 0]

museler un boxer? non mais ca va pas la tete!!!
et on fait comment? je doute qu'il y est une museliere adaptée a leur "gueule"... avec le nez qu'ils ont... ca devient du casse tete là!

[Agathe13 0]

Si ça existe et pour moi au club canin quand on passe le niveau 2 il faut une muselière.

Pour habituer le chien à en porter une au cas ou on en aurait l'utilitée (ex:bus,train,metro)

Comme le museau du boxer est assez particulier il faut une muselière spécifique :



Comme celle de ce cane corso ( Cléa amie de Dinky au club canin)

[Mat03 0]

Elle à l'air vachement heureuse de la porter.

[Agathe13 0]

Non elle a horreur de ça !
La pauvre ...

[Sébastienne 0]

si ca existe tant mieux... j'essairai de l'y habituer aussi alors!
mais je la trouve pas tres geniale cette museliere, on a l'impression qu'elle a le museau comprimé la pauvre
enfin... s'il le faut... mais ca m'enchante vraiment pas!!!

[Mat03 0]

Pour l'instant il n'y à aucune obligation de museler un Boxer

faut que j'arrête de surveiller ce sujet sinon je risque encore de m'énerver.

[choumi 0]

on voit bien qu'elle adore!
j'ai l'impression de voir mon homme avec une cravatte! il adore ça!!!!!

[charlotte19 0]

Citation :

Mat a écrit:

Pour l'instant il n'y à aucune obligation de museler un Boxer

faut que j'arrête de surveiller ce sujet sinon je risque encore de m'énerver.

Je ne serais pas aussi affirmative que ça.

En effet, le maire étant responsable de la sécurité publique sur son territoire, il peut toujours prendre un arrêté pour imposer certaines dispositions au nom de la sécurité de ses citoyens.

Donc à voir

[Invité]

..
version hannibal lecter museliere cuir spécial boxer male

ou
..

concours ring,
suite muselée

ta museliere Agathe, est a deconseillé pour le boxer
elle ne permet pas au boxer d'entrouvrir sa gueule pour une meilleure ventilation ..

[choumi 0]

ah la vache! sont magnifiques ces photos....
l'avantage c'est qu'ils peuvent inviter le copain à partager la même muselière parce qu'y'a de la place

[Sébastienne 0]

xptdrrrrrrrrrrrr Choumi

je sais pas si elle est super efficace celle en tissu.
celle en cuir a pas l'air mal par contre! mais... ca fait un peu "hannibal lecteur".
je vois ca dans la rue, je pense que je prend + peur avec un truc comme ca, qu'avec rien du tout