question assurance ?

[genius 0]

Ma jument frisonne est en demi-pension dans un centre équestre. Le responsable du club souhaite proposer une prestation 'promenade en calèche' pour les mariages.

La convention de demi-pension me liant au club est très floue. Les jours de la semaine où le club en a la responsabilité ne sont pas mentionnés. Si le jour du mariage, la jument fait une embardée et blesse quelqu'un, qui est responsable ?

Le club peut il se dédouaner de sa responsabilité en disant que ce n'était pas son jour d'activités ? Dans ce cas, mon assurance responsabilité-civile ne couvrirait pas les dégâts causés par ma jument car elle serait utilisé dans le cadre d'une activité commerciale.

Il m'a été dit que, dans le cas d'un attelage, c'est celui qui tient les rênes qui est responsable aux yeux des assureurs. Or, pour les ballades en calèche, la personne qui conduirait n'est pas salariée du club.

Quelqu'un a-t'il des conseils à me donner ?

[Black03 0]

Je pense que si il arrive quelque chose, c'est le club qui est responsable, mais je ne suis pas très calée la dessus... et je voudrais pas te dire quelque chose de faux .... je pense que le mieux est d'appeller ta compagnie d'assurance et leur poser directement la question.

[Alexandra-chevalfrison 0]

à mon avis, quand tu t'occupes de ton cheval (quand c'est ton jour) tu es responsable de lui ; en dehors de ça, celui qui l'a en demi pension est responsable de lui le reste du temps ; et une fois que le cheval est en pension, le gardien en reste responsable s'il arrive qq chose quand tu n'es pas là...

[Reptile14 0]

Reprend le contrat de demi-pension, va à l'assurance avec, renseigne toi et note ce qui fait défaut, ce qu'il faudrait rajouter. Parles-en à ton centre équestre, et ré-écrivez un contrat CLAIR.
Ce n'est pas quand l'accident arrivera que vous chipotterez sur les clauses du contrat.
De plus, seuls les écrits restent, alors ré-écrivez le contrat....

[uranie01 0]

Merci pour tous vos bons conseils !
J'ai résolu le problème ce matin
J'ai fait réaliser un nouveau contrat qui stipule les jours de responsabilités de ma jument ainsi que quelques closes pour me couvrir en cas de problème.
un gros bisous à Black, Alexandra et Claire

[LudO_974 0]

Au passage, je ne sais pas si le proprio de ton club à l'autorisation de faire les mariages en calèche s'il n'a pas eu son diplome de meneur...
Je dis ca car beaucoup de personne propose des prestations en calèche alors qu'ils n'ont pas leur diplome de meneur et au final niveau assurance y a quedal!

[Louise08 0]

merci Rhumba! en effet il va falloir aussi que j'éclaicisse ce point

[Fanny53 0]

de rien