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fanny31

problème avec mes papiers!!

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bonsoir,
j'ai envoyé TOUS les papiers de Willem ( carte plastifié vert/jaune ainsi que son carnet ) au SIRE afin de lui mettre a jour ses papiers (en France) et le déclarer sous mon nom mais voilà , ils ont directement transfèrer sa carte a l' AFCF qui me réclame env 155 euros juste pour mettre les papiers a mon nom !!! seuleument voilà ,d'une je n'ai pas demandé a se que le SIRE envoie les papiers et de 2 , je n'ai pas envie de payer aussi cher pour un changement de nom (je n'ai pas l'attention de le présenté a des concours) !!!!
Est ce quelqu'un sais la démarche a suivre pour pouvoir récupèrer mes papiers?????
Merci

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Sad
c'est une longue histoire ;
au début de cette démarche, en 2005, ils renvoyaient les papiers (l'afcf) directement au proprio avec un post it en demandant de changer le nom du proprio (moi mes gros sont encore à mon nom de jeune fille) ;
maintenant apparemment ils les gardent jusqu'à temps que tu payes Sad

bcp de monde sur le forum l'a vécue cette histoire, ils sauront te conseiller....

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oui là en fait, la mise à jour des papiers (carte vert/jaune) doit être au nom du propriétaire si on fait des concours de modèles et allures ;
sinon pas besoin !
mais passant par l'afcf, ils peuvent, je pense, bien mieux recenser les proprios en mettant à jour.... ou alors, je ne connais pas la raison No

finalement je suis bien tranquille, Garuda n'a pas de papier frison :joker:

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Alors c'est "normal" le SIRE renvoie directement la carte à l'AFCF.
Tu n'es pas obligée de remettre ce papier à jour, mais dans ce cas il est conservé par le KFPS (s'en est sa propriété).
Tu es de toute façon en règle avec la loi française si ton cheval est déclaré aux haras nationaux (SIRE), pucé et c'est le titre de propriété des haras nationaux qui est "officiel".
Si un jour tu décides de changer d'avis, pas de soucis, tu payeras à ce moment l'AFCF, et tu recevras ta carte.

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mais est ce qu'on est obligés de passer par l'afcf car dens les 155€ y a leur cotisation à payer, moi je passerai bien un coup de fil au kfps directement pour leur envoyer les papiers direct...
est ce possible?

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hoholala ils abusent complètement!!! et si j'appel l' AFCF en leurs disant que j'ai décider de vendre willem?? ils vont tout de même me demander de payer pour la récupèrer? ils me demandent 166 euros pour ça!!!! dont 100 euros pour l'adhésion au KFPS !!

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je trouve aussi que 166euro ,
c'est abuser, juste pour faire changer un nom sur une carte...

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cockpitinferno a écrit:
mais est ce qu'on est obligés de passer par l'afcf car dens les 155€ y a leur cotisation à payer, moi je passerai bien un coup de fil au kfps directement pour leur envoyer les papiers direct...
est ce possible?


C'est tout à fait possible, mais il me semble que celà revient sensiblement au même prix.

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Ca tombe bien ils en parlent ce mois ci sur le phryso france...voilà ce qui est dit vis à vis de la cotisation annuelle dans un premier temps (qui suit de ce fait la cotisation initiale de remise à jour du nom du proprio sur la carte jaune plastifiée...). Je cite:

Dans la cotisation de membre proprietaire sont inclus à la fois celle du KFPS (studbook hollandais) et celle de l AFCF.
Elle est valable du 1 janvier au 31 décembre de chaque année (les personnes ayant adhéré après le 1 octobre n'y sont pas soumis l année suivante )

Il est à noter que pour bénéficier des prestations KFPS(entre autre participation aux concours où que vous soyez dans le monde, "tablissement des documents d origine, informations sur votre cheval...) vous devez avoir un R-code(figure avant votre nom sur le papier vert et jaune) ET etre à jour de cotisation.

La réouverture des comptes fermés par le KFPS pour paiements hors délais nous contraint à appliquer une pénalité de 20% aux cotisations Propriétaires recues après l'Assemblé Générale (soit 90€ au lieu de 75€ pour paiement hors délais..).

Voilà pour la mise au point de LA COTISATION ANNUELLE A L AFCF....

Ensuite voilà ce qui en est pour la carte de pedigrée plastifiée du FFPS, je vous mets le copier collé du site de l AFCF...



CE QUE VOUS DEVEZ SAVOIR :



Propriété du K.F.P.S., le Certificat d’origine (pédigrée) infalsifiable est nominatif. En cas de transfert du cheval à un autre propriétaire, il perd sa validité. Le Document d’Origine ne constitue pas un titre de propriété, il permet entre autres de vérifier l’identité du Cheval Frison : Registrat-nr (reçu dès la naissance il figurera toujours sur tous les papiers d’un cheval donné), chip-nr. (puce), lignées parentales, éleveur (Fokker),

Il mentionne bel et bien le nom des Propriétaires successifs le premier figurant sur la liste, juste en dessous du mot Eigenaar (propriétaire en Hollandais) étant celui du propriétaire enregistré au Studbook titulaire du document d’origine à l’exclusion de tout autre .



Un certificat d’origine à jour est exigé pour tout Frison souhaitant participer à un concours d’élevage où que ce soit dans le monde..



Les documents afférents au poulain nouveau né sont automatiquement établis au nom du propriétaire de la jument titulaire du papier (attention lorsque vous achetez une jument gestante).



Subordonnée à la présentation d’une attestation vétérinaire constatant le numéro de transpondeur, la délivrance d’un duplicata (passeport et/ou papier) est faite au nom du Propriétaire titulaire du document d’origine délivré par le K.F.P.S. (à méditer en cas de perte ou de vol).



Chaque propriétaire d’un cheval Frison reçoit un R-code qui lui donne accès aux prestations du K.F.P.S. pour autant qu’il soit à jour de cotisation. Cette règle s’applique également aux co-propriétaires d’un seul et même cheval qui sont individuellement enregistrés et redevables individuellement de la cotisation K.F.P.S.



Négliger de faire procéder à la régularisation des papiers de votre cheval Frison par le studbook pourrait vous conduire à des complications dont vous n’avez pas idée



COMMENT PROCEDER ?

A.- Etre membre du K.F.P.S.

Une première inscription est nécessaire, tarif unique, quel que soit le nombre de chevaux

possédés. La cotisation est valable pour l’année calendaire. Chaque propriétaire reçoit un

R-code (figurant sur le document d’origine), qui lui ouvre l’accès aux services du Studbook

aussi longtemps qu’il s’acquitte de la cotisation.

B - S’il vous a été remis par le vendeur, envoyer l’Original du (des) pédigrés de votre/vos Frison(s) à l’A.F.C.F. avec un chèque correspondant au tarif en vigueur. Même si ce n’est pas souvent le cas, en principe, le vendeur devrait restituer le pédigrée au K.F.P.S. qui prend contact avec le nouveau propriétaire (par le canal de l’A.F.C.F.)

C - La cotisation est annuelle. Faute de vous en acquitter, votre compte K.F.P.S. est fermé, vous perdez le bénéfice de ses services (votre/vos chevaux sont placés sur une liste hors studbook ; nulle part ils ne seront admis sur les concours). Si vous achetez un nouveau cheval, la régularisation du changement de propriétaire ne pourra intervenir qu’après paiement de la cotisation auquel il faudra ajouter un droit d’entrée, (comme pour un nouveau membre)

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je viens d'avoir le meme tour!!! les haras avaient transféré la carte plastifiée a l'afcf et j'ai du payer les 166 euros pour la récupérer parcke de toute facon si un jour on est amené a vendre notre loulou il faudra bien la récupérer cette carte pour le nouvo proprio donc on devra quand meme payer!! et puis je n'aime pas trop ke mes papiers traine comme ca on ne sait ou!!!donc j'ai payer.....

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j'ai appelé les haras aujourd'hui et la nana m'a dit qu'ils avaient un accord avec l'afcf et qu'ils étaient donc obligés de leur transmettre la carte.

je trouve que c'est vraiement du foutage de g***le, ils se sont organisés pour nous prendre notre pognon on dirait...

tu m'étonne qu'après y ai de plus en plus de chevaux sans papiers...

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oui moi aussi j'ai appelé et elle m'a dit la même chose...c'est vraiment dégueulasse mais en clair je n'ai pas le choix, si je veux récupèrer mes papiers je dois payer !!!

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oui je suis d'accord avec ca. mais je trouve que la facon de faire est pas terrible et puis le principe non plus d'ailleurs. je vois pas pourquoi les papiers seraient pas au propriétaire...

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ah oui je suis totalement d'accord !
moi j'ai eu la chance de bénéficier d'un tarif préférentiel pour "créer" les papiers français (qui fut simplement une mise à jour du papier d'oi à registre du cheval frison), à 25 euros par cheval !
et ils m'ont renvoyés mes cartes chez moi (uniquement avec un post it indiquant de mettre à jour pour mon nom)...
la carte, pas à son propriétaire, ma foi...
mais le prix, c'est abusé !

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Claire a écrit:
Alors c'est "normal" le SIRE renvoie directement la carte à l'AFCF.
Tu n'es pas obligée de remettre ce papier à jour, mais dans ce cas il est conservé par le KFPS (s'en est sa propriété).
Tu es de toute façon en règle avec la loi française si ton cheval est déclaré aux haras nationaux (SIRE), pucé et c'est le titre de propriété des haras nationaux qui est "officiel".
Si un jour tu décides de changer d'avis, pas de soucis, tu payeras à ce moment l'AFCF, et tu recevras ta carte.


Oui en effet c'est la procédure "normale".
Je suis dans la même situation et je ne sais pas encore si je vais régulariser mes papiers....
Mais si un jour Horanda doit pouliner, il vaudrait mieux avoir des papiers à jour sinon la propriété du poulain peut être contestée...
Idem si vol de cheval : il vaut mieux dans ce cas avoir des papiers à jour.

Mais je suis d'accord avec vous : c'est du racket.

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Voici mon histoire :

1er mail à l'AFCF :

Madame,
> Vous vous trouvez en possession des papiers de ma jument depuis un petit moment maintenant. Je trouve peu courtois d'intercepter les papiers jaunes et verts et de ne pas en avertir le propriétaire... Veuillez me tenir rapidement informée des formalités à accomplir pour les récupérer.
> A.Lamourelle

Voici sa réponse :
Bonjour,
En vertu d'un accord entre le studbook Hollandais et les Haras Nationaux, à chaque fois qu'un pédigrée n'est pas à jour par rapport au K.F.P.S., le S.I.R.E. nous le transmet. C'est exactement ce qui s'est passé avec le papier de Nienke fan Aaksens.
En effet, outre qu'il reste la propriété du KFPS, le document d'origine est nominatif. En l'occurrence, aujourd'hui, cette jument est censée appartenir à J. Bleeker en Hollande et ce, depuis le 14 juin 2007 !!! Une lettre d'explication vous est expédiée par courrier séparé (avec le dernier Phryso France). De toutes façons, le S.I.R.E. accompagne le passeport et la carte d'une lettre que vous avez donc bien dû recevoir.
Au passage, l'A.F.C.F. vient tout juste d'être alertée par les autorités Françaises suite au vol de trois chevaux Frisons pour lesquels aucune démarches n'avait été faite !!! Nous ferons évidemment tout ce qui est en notre pouvoir pour aider ces propriétaires négligents.
Notre site Internet vous permettra d'en apprendre davantage sur les Frisons et les papiers qui vont avec !!! Un peu strict pour certain, mais une garantie pour d'autres (qui constituent la majorité)
Cordialement vôtre.
A. ADAM VAN GEEM
Présidente de l'A.F.C.F.

Ma réponse :
Bonjour,
Pour faire suite à votre mail, je souhaitais souligner que je ne pensais pas que les papiers verts et jaunes (comme vous le mentionnez d'ailleurs sur votre site) constituaient un titre de propriété :

"Si vous souhaitez mettre la carte pedigree FPS (carte plastifiée de couleurs) à votre Nom ; sachez que cette carte pedigree n’est pas un titre de propriété comme vous pourrez le lire au dos de celle-ci dans les mentions en bas à droite, mais la mise à jour de cette carte est nécessaire lorsque l’on souhaite participer à des concours d’élevage organisés par l’AFCF.
Le seul document qui fait foi est le livret SIRE ou le passeport néerlandais mis à jour par les Haras Nationaux. Ce document doit suivre le cheval durant toute sa vie."
Pouvez vous m'expliquer dans ce cas ce paragraphe présent sur votre site et qui ne confère au changement de nom aucun caractère obligatoire.
Dans un deuxième temps, souhaitant régulariser bien sûr au plus vite ma situation veuillez me donner la marche à suivre.
Cordialement.


Evidemment elle ne m'a rien expliqué du tout .....

Je trouve véritablement scandaleux que l'on ai à payer 110 euros aux haras + 150 euros à l'AFCF pour l'adhésion et le changement de carte....

Mais, les dipsositions au dos de la carte verte et jaune ont changé et ne mentionnent plus les mêmes choses. L'envoi de la carte plastifiée directement au KFPS sans passer par l'AFCF semble possible moyennant un coût bien entendu.
Néanmoins il est réaffirmé que cette carte n'est pas un titre de propriété mais qu'il doit être à jour pour participer aux contrôles et à l'enregistrement de poulains. La carte reste la propriété du KFPS.

Bien sûr, pour l'AFCF je pense qu'il s'agit d'une rentrée d'argent non négligeable.... Et aucun service associé ne justifient les frais exhorbitants d'adhésion, ha si vous recevrez PHRYSO, magazine en noir et blanc dans lequel le mois dernier on peut lire à propos d'une manifestation equestre que la gagnante ne devait pas sa première place à ses talents de cavalière !!!!!! C'est honteux, c'est même à vomir ....

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j'avais trouvé la nana de cette asso relativement sympa au tel mais bon plus j'y penses plus je trouve cela abusé...

comment pourrons nous nous organiser pour faire face à cel? auriez vous une idée. je suis dans le même cas sauf que mon dossier est moins avancé donc ma carte est encore au sire. j'ai essayé de prendre les devants mais ils veulent pas me la renvoyer. j'ai aussi envoyé un mail en anglais au KFPS pour savoir si je pouvais passer par eux directement mais pas de réponse pour le moment

en plus un pb se pose, si je veux passer par le kfps direct ca implique de récupérer la carte je suppose? donc comment faire?

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Bonsoir

J'ai été dans le même cas que vous il y a quelques mois et j'ai payé les 166€ pour récupérer les papiers. Et là je viens de recevoir un courrier me demandant d'encore payer pour renouveler mon adhésion à l'AFCF pour 2009 !!!

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bin la il ne faut plus payer maintenant tu renouvelle pas ton adhésion puis c'est tout!! ils sont vraiment grave!!!

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j'ai pris contact hier avec le KFPS par tel puis par mail.
ils m'ont répondu qu'il fallait passer par l'AFCF...

donc on a pas le choix, pour avoir ces papiers faut payer les 100€ de cotisation et les 66€ pour les changement de papiers...

je trouve que c'est du vol étant donné ce que tu as en échange mais bon si qqun voit un moyen de protester, moi j'en vois pas... No

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le seul moyen de faire voir qu'on est pas d'accord ,c'est de faire juste enregistrer au sire des ,haras et c'est tout ,si on ne veut pas faire de concours bien entendu

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audrey a écrit:

Je trouve véritablement scandaleux que l'on ai à payer 110 euros aux haras + 150 euros à l'AFCF pour l'adhésion et le changement de carte....

Mais, les dipsositions au dos de la carte verte et jaune ont changé et ne mentionnent plus les mêmes choses. L'envoi de la carte plastifiée directement au KFPS sans passer par l'AFCF semble possible moyennant un coût bien entendu.
Néanmoins il est réaffirmé que cette carte n'est pas un titre de propriété mais qu'il doit être à jour pour participer aux contrôles et à l'enregistrement de poulains. La carte reste la propriété du KFPS.

Bien sûr, pour l'AFCF je pense qu'il s'agit d'une rentrée d'argent non négligeable.... Et aucun service associé ne justifient les frais exhorbitants d'adhésion, ha si vous recevrez PHRYSO, magazine en noir et blanc dans lequel le mois dernier on peut lire à propos d'une manifestation equestre que la gagnante ne devait pas sa première place à ses talents de cavalière !!!!!! C'est honteux, c'est même à vomir ....


Pareil en Belgique mais quand tu parles du magazine Phryso en noir et blanc, est-ce que vous le recevez en langue française parce que chez nous, il vient directement de Hollande, en couleurs et d'un luxe ..... mais en néerlandais, bonjour ce qui ne comprenne rien à cette langue. Je pense qu'il existe en anglais aussi.

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oui ça doit être le phryso international alors
je le recevais du temps où j'étais membre de l'afcf, par contre il était traduit en anglais et français (plus pratique! ) et il était effectivement plus intéressant que le phryso france... mais venant directement de la bas, je pense, c'est un peu normal...

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non ce que l'on recoit aujourd'hui c'est le phryso france (petit journal de quelques pages qui ne nous apprend pas grand chose). Et ecore on le reçoit souvent bcp plus tard que le numero du mois (celui d'octobre est arrivé dans ma boite aux lettres la semaine dernière!)
Rien à voir avec le phryso international (edition de luxe comme citer au dessus) qui lui est bcp plus interessant et complet.
Il est vrai qu'il y a quelques années on recevait les 2 magazines (france et international), maintenant, on ne recoit que celui de france, si vous voulez l'international il faut payer un supl (evidemment!).

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On se régale....
voici les "niouses" en date du 22 novembre sur le site de l'AFCF :


K. F. P. S.

Certificat d’Origine



Nouvelle règle à compter du 1er Janvier 2009





Le certificat d’Origine (document plastifié infalsifiable) émis par le K.F.P.S est nominatif et reste la propriété du Studbook Hollandais qui l’a délivré.



Dans la pratique, à chaque fois qu’un cheval Frison change de propriétaire, son papier devrait être restitué au K.F.P.S. (ou à l’association qui le représente : A.F.C.F. pour la France) afin qu’il soit procédé à l’établissement d’un nouveau document au nom de l’acquéreur du cheval.

POUR CHAQUE FRISON changeant de main, parallèlement au payement du Changement de Propriétaire (établissement du nouveau Papier) une consigne doit être versée qui reste bloquée jusqu’à ce que le titulaire du document d’origine restitue le papier :

- en général lors de la vente du cheval

- ou suite à son décès

Nous attirons votre attention sur le fait qu’à partir du 1er Janvier 2009 l’application de cette règle s’étendra au monde entier.

En conséquence les chevaux naissant, vivant ou importés en France y seront eux aussi soumis à compter du 1er Janvier prochain .



NOTA :

LE REMBOURSEMENT de la CONSIGNE ne pourra intervenir QUE SI LE DOCUMENT d’ORIGINE A ETE RESTITUE DANS LE MOIS QUI SUIT LA TRANSACTION ou le DECES DU CHEVAL. Au-delà de ce délai, elle est perdue.

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ils disent 1 mois exprès car si t'as el malheur de faire tes papiers aux hn avant ben ca prends automatiquement plus d'un mois, donc t'as tout dans l'os!!!

bref encore un moyen de récupérer du pognons, ils doivent avoir une belle vie les gérant de l'AFCF ...

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euh je penses à un truc, est ce qu'on pourrais pas lancer une pétition à ce sujet?
si vous voulez, je peux me charger du texte et vous le soumettre pour correction, modification. ensuite, faudrait l'imprimer, le signer de facon manuscrite et l'envoyer à L'AFCF

qu'en pensez vous...

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L'éternel problème des papiers....
Lorsque j'ai acheté mes frisons, la personne qui me les a vendus m'a conseiller d'envoyer d'abord le papier vert et jaune a l'AFCF et une fois son retour, de transmettre le passeport et ce "très cher" papier au Haras, le prix est le même mais on récupère les papiers beaucoup plus vite et sans problèmes. Les Haras renvoient quand même le pedigree à l'AFCF mais comme la mise à jour est déja effectuée ça va plus vite et l'assoc renvoie le papier tout de suite. Pour mes chevaux ça à pris 15 jours.
Mais c'est vraiment abuser ce prix, surtout si on est pas informé avant, je sais bien que le papier est cher mais quand même.

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bidou a écrit:
non ce que l'on recoit aujourd'hui c'est le phryso france (petit journal de quelques pages qui ne nous apprend pas grand chose). Et ecore on le reçoit souvent bcp plus tard que le numero du mois (celui d'octobre est arrivé dans ma boite aux lettres la semaine dernière!)
Rien à voir avec le phryso international (edition de luxe comme citer au dessus) qui lui est bcp plus interessant et complet.
Il est vrai qu'il y a quelques années on recevait les 2 magazines (france et international), maintenant, on ne recoit que celui de france, si vous voulez l'international il faut payer un supl (evidemment!).


Ah d'accord, pareil chez nous, tout petit journal de quelques pages pour nous expliquer qu'il y a eu différentes réunions et annoncer les suivantes, seulement le journal arrive après les dates prévues donc même si on voulait y assister "c'est râpé" !!!! :cherry: Twisted Evil
Par contre nous on a pas droit à l'international, seulement à celui édité aux Pays-Bas et en néerlandais, je comprends pas mal le flamand mais quand ce sont des termes assez techniques, là, c'est la panade ! affraid

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