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Éleveurs Canins Pures Races

Forum des lois, nouvelles lois et des mesures

Forum des lois et nouvelles lois, mesures, nouvelles mesures canines

122 sujets dans ce forum

  1.

    2eme portée

    Par celine206,
    • 0 réponse
    • 495 vues

  2. displasie et legg perthes

    Par villapaoli,
    • 23 réponses
    • 931 vues

  3. 1 seule portée /an

    Par milène11,
    • 47 réponses
    • 795 vues

  4. installations - 9 chiens 1 2

    Par canicats1111,
    • 89 réponses
    • 1 905 vues

  5. Contrat d'élevage : propriétaire et détenteur ?

    Par Sam62111,
    • 29 réponses
    • 1 428 vues

  6. Contrat de reservation a distance

    Par Kinya11,
    • 17 réponses
    • 465 vues

  7. importation chiot de Hongrie ?

    Par tikka1,
    • 44 réponses
    • 1 257 vues

  8. information sur retour chiot!! 1 2 3

    Par correzienne,
    • 117 réponses
    • 3 206 vues

  9. annulation de réservation d'un chiot 1 2

    Par Fabienne44,
    • 60 réponses
    • 2 588 vues

  10. nouvel amendement a l'article du code de la consommation

    Par bulette11,
    • 6 réponses
    • 525 vues

  11. Contrat de vente : utilisation du chien

    Par Des Jasmins de Ghalia,
    • 15 réponses
    • 941 vues

  12. agrément de transport

    Par Mona01,
    • 15 réponses
    • 530 vues

  13. Retour chiot

    Par Riou111,
    • 43 réponses
    • 693 vues

  14. NOUVEAU TAUX DE TVA

    Par orne61,
    • 4 réponses
    • 363 vues

  15. Import de chien

    Par shihtzuart,
    • 28 réponses
    • 670 vues

  16. Contrat de "retour" à l'élevage

    Par Chrystelle09,
    • 10 réponses
    • 904 vues

  17. récupération de carte d'identification

    Par milène11,
    • 10 réponses
    • 365 vues

  18. récupération de carte d'identification

    Par milène11,
    • 0 réponse
    • 268 vues

  19. refus 1 2

    Par celine206,
    • 54 réponses
    • 1 311 vues

  20. Nouvelles mesures et livret informations 1 2

    Par MANO DELMAS,
    • 67 réponses
    • 1 742 vues

  21. HUMMER DO SERFAS rebaptisé REGALA

    Par diddline11,
    • 19 réponses
    • 389 vues

  22. Rage et délai voyage

    Par MANO DELMAS,
    • 4 réponses
    • 294 vues

  23. stocks reproducteurs

    Par gaby00701,
    • 5 réponses
    • 390 vues

  24. modele de lettre pour un geste commerciale

    Par isatis111,
    • 7 réponses
    • 358 vues

  25. Modèles courriers/contrats

    Par Michèle GOLINVAUX,
    • 12 réponses
    • 577 vues

  26. TVA pour année 2012

    Par orne61,
    • 5 réponses
    • 325 vues

  27. je viens de lire ceci sur Facebook.....

    Par tikka1,
    • 6 réponses
    • 419 vues

  28. Nouveaux contrat de vente ??

    Par isatis111,
    • 13 réponses
    • 485 vues

  29. Merci l'Etat

    Par una1,
    • 28 réponses
    • 712 vues

  30. Héréditaire et congénital

    Par Ainos11,
    • 17 réponses
    • 546 vues

  31. nouvel arrêté pour les professionnels

    Par beauce07,
    • 7 réponses
    • 428 vues

  32. Question concernant les registres d'élevage

    Par Sandie1,
    • 1 réponse
    • 638 vues

  33. fermeture élevage , ancienne facture

    Par Gwen43,
    • 16 réponses
    • 453 vues

  34. contrat co-propriété

    Par canicats1111,
    • 39 réponses
    • 803 vues

  35. Pour un nouveau statut juridique

    Par nicole14,
    • 32 réponses
    • 656 vues

  36. Sauvons notre metier d'eleveurs

    Par una1,
    • 0 réponse
    • 365 vues

  37. Nouvelles normes sanitaires?

    Par *Aurélie*11,
    • 0 réponse
    • 335 vues

  38. contrat de saillie en anglais

    Par aussiepassion,
    • 1 réponse
    • 382 vues

  39. saillie à l'étranger

    Par aussiepassion,
    • 7 réponses
    • 487 vues

  40. Export Belgique

    Par nounoune11,
    • 6 réponses
    • 363 vues

  41. affixe + certificat de naissance 1 2 3

    Par DNDO,
    • 108 réponses
    • 1 922 vues

  42. certificat de réservation chiot

    Par sissiou43,
    • 6 réponses
    • 454 vues

  43. Demande de chiot pour le Maroc

    Par che'pas,
    • 29 réponses
    • 513 vues

  44. importation en provenance d'angleterre

    Par bulette11,
    • 6 réponses
    • 336 vues

  45. nuances sur le certificat de capacité 1 2

    Par blulove,
    • 63 réponses
    • 1 541 vues

  46. Aux éleveurs qui vendent des chiots en suisse

    Par Just Ayton,
    • 9 réponses
    • 434 vues

  47. Cessation d’élevage, dure réalité… 1 2

    Par Tartiflette03,
    • 77 réponses
    • 2 157 vues

  48. remboursement saillie 1 2

    Par milène11,
    • 78 réponses
    • 2 375 vues

  49. lettre de renonciation chiot

    Par gaby00701,
    • 17 réponses
    • 543 vues

  50. Contrat de saillie

    Par Michèle GOLINVAUX,
    • 24 réponses
    • 525 vues

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