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Éleveurs Canins Pures Races

Forum des lois, nouvelles lois et des mesures

Forum des lois et nouvelles lois, mesures, nouvelles mesures canines

122 sujets dans ce forum

  1.

    2eme portée

    Par celine206,
    • 0 réponse
    • 392 vues

  2. displasie et legg perthes

    Par villapaoli,
    • 23 réponses
    • 833 vues

  3. 1 seule portée /an

    Par milène11,
    • 47 réponses
    • 723 vues

  4. installations - 9 chiens 1 2

    Par canicats1111,
    • 89 réponses
    • 1 705 vues

  5. Contrat d'élevage : propriétaire et détenteur ?

    Par Sam62111,
    • 29 réponses
    • 1 266 vues

  6. Contrat de reservation a distance

    Par Kinya11,
    • 17 réponses
    • 392 vues

  7. importation chiot de Hongrie ?

    Par tikka1,
    • 44 réponses
    • 1 148 vues

  8. information sur retour chiot!! 1 2 3

    Par correzienne,
    • 117 réponses
    • 2 596 vues

  9. annulation de réservation d'un chiot 1 2

    Par Fabienne44,
    • 60 réponses
    • 2 295 vues

  10. nouvel amendement a l'article du code de la consommation

    Par bulette11,
    • 6 réponses
    • 433 vues

  11. Contrat de vente : utilisation du chien

    Par Des Jasmins de Ghalia,
    • 15 réponses
    • 852 vues

  12. agrément de transport

    Par Mona01,
    • 15 réponses
    • 458 vues

  13. Retour chiot

    Par Riou111,
    • 43 réponses
    • 612 vues

  14. NOUVEAU TAUX DE TVA

    Par orne61,
    • 4 réponses
    • 299 vues

  15. Import de chien

    Par shihtzuart,
    • 28 réponses
    • 591 vues

  16. Contrat de "retour" à l'élevage

    Par Chrystelle09,
    • 10 réponses
    • 704 vues

  17. récupération de carte d'identification

    Par milène11,
    • 10 réponses
    • 289 vues

  18. récupération de carte d'identification

    Par milène11,
    • 0 réponse
    • 208 vues

  19. refus 1 2

    Par celine206,
    • 54 réponses
    • 1 131 vues

  20. Nouvelles mesures et livret informations 1 2

    Par MANO DELMAS,
    • 67 réponses
    • 1 530 vues

  21. HUMMER DO SERFAS rebaptisé REGALA

    Par diddline11,
    • 19 réponses
    • 336 vues

  22. Rage et délai voyage

    Par MANO DELMAS,
    • 4 réponses
    • 240 vues

  23. stocks reproducteurs

    Par gaby00701,
    • 5 réponses
    • 330 vues

  24. modele de lettre pour un geste commerciale

    Par isatis111,
    • 7 réponses
    • 297 vues

  25. Modèles courriers/contrats

    Par Michèle GOLINVAUX,
    • 12 réponses
    • 463 vues

  26. TVA pour année 2012

    Par orne61,
    • 5 réponses
    • 261 vues

  27. je viens de lire ceci sur Facebook.....

    Par tikka1,
    • 6 réponses
    • 372 vues

  28. Nouveaux contrat de vente ??

    Par isatis111,
    • 13 réponses
    • 425 vues

  29. Merci l'Etat

    Par una1,
    • 28 réponses
    • 612 vues

  30. Héréditaire et congénital

    Par Ainos11,
    • 17 réponses
    • 473 vues

  31. nouvel arrêté pour les professionnels

    Par beauce07,
    • 7 réponses
    • 370 vues

  32. Question concernant les registres d'élevage

    Par Sandie1,
    • 1 réponse
    • 503 vues

  33. fermeture élevage , ancienne facture

    Par Gwen43,
    • 16 réponses
    • 398 vues

  34. contrat co-propriété

    Par canicats1111,
    • 39 réponses
    • 746 vues

  35. Pour un nouveau statut juridique

    Par nicole14,
    • 32 réponses
    • 576 vues

  36. Sauvons notre metier d'eleveurs

    Par una1,
    • 0 réponse
    • 303 vues

  37. Nouvelles normes sanitaires?

    Par *Aurélie*11,
    • 0 réponse
    • 290 vues

  38. contrat de saillie en anglais

    Par aussiepassion,
    • 1 réponse
    • 296 vues

  39. saillie à l'étranger

    Par aussiepassion,
    • 7 réponses
    • 380 vues

  40. Export Belgique

    Par nounoune11,
    • 6 réponses
    • 295 vues

  41. affixe + certificat de naissance 1 2 3

    Par DNDO,
    • 108 réponses
    • 1 647 vues

  42. certificat de réservation chiot

    Par sissiou43,
    • 6 réponses
    • 399 vues

  43. Demande de chiot pour le Maroc

    Par che'pas,
    • 29 réponses
    • 450 vues

  44. importation en provenance d'angleterre

    Par bulette11,
    • 6 réponses
    • 271 vues

  45. nuances sur le certificat de capacité 1 2

    Par blulove,
    • 63 réponses
    • 1 361 vues

  46. Aux éleveurs qui vendent des chiots en suisse

    Par Just Ayton,
    • 9 réponses
    • 363 vues

  47. Cessation d’élevage, dure réalité… 1 2

    Par Tartiflette03,
    • 77 réponses
    • 1 952 vues

  48. remboursement saillie 1 2

    Par milène11,
    • 78 réponses
    • 2 148 vues

  49. lettre de renonciation chiot

    Par gaby00701,
    • 17 réponses
    • 491 vues

  50. Contrat de saillie

    Par Michèle GOLINVAUX,
    • 24 réponses
    • 466 vues

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