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Éleveurs Canins Pures Races

Forum des lois, nouvelles lois et des mesures

Forum des lois et nouvelles lois, mesures, nouvelles mesures canines

122 sujets dans ce forum

  1.

    2eme portée

    Par celine206,
    • 0 réponse
    • 441 vues

  2. displasie et legg perthes

    Par villapaoli,
    • 23 réponses
    • 899 vues

  3. 1 seule portée /an

    Par milène11,
    • 47 réponses
    • 760 vues

  4. installations - 9 chiens 1 2

    Par canicats1111,
    • 89 réponses
    • 1 794 vues

  5. Contrat d'élevage : propriétaire et détenteur ?

    Par Sam62111,
    • 29 réponses
    • 1 368 vues

  6. Contrat de reservation a distance

    Par Kinya11,
    • 17 réponses
    • 433 vues

  7. importation chiot de Hongrie ?

    Par tikka1,
    • 44 réponses
    • 1 224 vues

  8. information sur retour chiot!! 1 2 3

    Par correzienne,
    • 117 réponses
    • 3 140 vues

  9. annulation de réservation d'un chiot 1 2

    Par Fabienne44,
    • 60 réponses
    • 2 405 vues

  10. nouvel amendement a l'article du code de la consommation

    Par bulette11,
    • 6 réponses
    • 476 vues

  11. Contrat de vente : utilisation du chien

    Par Des Jasmins de Ghalia,
    • 15 réponses
    • 913 vues

  12. agrément de transport

    Par Mona01,
    • 15 réponses
    • 500 vues

  13. Retour chiot

    Par Riou111,
    • 43 réponses
    • 663 vues

  14. NOUVEAU TAUX DE TVA

    Par orne61,
    • 4 réponses
    • 330 vues

  15. Import de chien

    Par shihtzuart,
    • 28 réponses
    • 633 vues

  16. Contrat de "retour" à l'élevage

    Par Chrystelle09,
    • 10 réponses
    • 806 vues

  17. récupération de carte d'identification

    Par milène11,
    • 10 réponses
    • 328 vues

  18. récupération de carte d'identification

    Par milène11,
    • 0 réponse
    • 240 vues

  19. refus 1 2

    Par celine206,
    • 54 réponses
    • 1 200 vues

  20. Nouvelles mesures et livret informations 1 2

    Par MANO DELMAS,
    • 67 réponses
    • 1 631 vues

  21. HUMMER DO SERFAS rebaptisé REGALA

    Par diddline11,
    • 19 réponses
    • 368 vues

  22. Rage et délai voyage

    Par MANO DELMAS,
    • 4 réponses
    • 270 vues

  23. stocks reproducteurs

    Par gaby00701,
    • 5 réponses
    • 359 vues

  24. modele de lettre pour un geste commerciale

    Par isatis111,
    • 7 réponses
    • 331 vues

  25. Modèles courriers/contrats

    Par Michèle GOLINVAUX,
    • 12 réponses
    • 527 vues

  26. TVA pour année 2012

    Par orne61,
    • 5 réponses
    • 298 vues

  27. je viens de lire ceci sur Facebook.....

    Par tikka1,
    • 6 réponses
    • 396 vues

  28. Nouveaux contrat de vente ??

    Par isatis111,
    • 13 réponses
    • 459 vues

  29. Merci l'Etat

    Par una1,
    • 28 réponses
    • 661 vues

  30. Héréditaire et congénital

    Par Ainos11,
    • 17 réponses
    • 521 vues

  31. nouvel arrêté pour les professionnels

    Par beauce07,
    • 7 réponses
    • 402 vues

  32. Question concernant les registres d'élevage

    Par Sandie1,
    • 1 réponse
    • 569 vues

  33. fermeture élevage , ancienne facture

    Par Gwen43,
    • 16 réponses
    • 429 vues

  34. contrat co-propriété

    Par canicats1111,
    • 39 réponses
    • 777 vues

  35. Pour un nouveau statut juridique

    Par nicole14,
    • 32 réponses
    • 617 vues

  36. Sauvons notre metier d'eleveurs

    Par una1,
    • 0 réponse
    • 333 vues

  37. Nouvelles normes sanitaires?

    Par *Aurélie*11,
    • 0 réponse
    • 314 vues

  38. contrat de saillie en anglais

    Par aussiepassion,
    • 1 réponse
    • 341 vues

  39. saillie à l'étranger

    Par aussiepassion,
    • 7 réponses
    • 428 vues

  40. Export Belgique

    Par nounoune11,
    • 6 réponses
    • 331 vues

  41. affixe + certificat de naissance 1 2 3

    Par DNDO,
    • 108 réponses
    • 1 738 vues

  42. certificat de réservation chiot

    Par sissiou43,
    • 6 réponses
    • 427 vues

  43. Demande de chiot pour le Maroc

    Par che'pas,
    • 29 réponses
    • 486 vues

  44. importation en provenance d'angleterre

    Par bulette11,
    • 6 réponses
    • 305 vues

  45. nuances sur le certificat de capacité 1 2

    Par blulove,
    • 63 réponses
    • 1 434 vues

  46. Aux éleveurs qui vendent des chiots en suisse

    Par Just Ayton,
    • 9 réponses
    • 396 vues

  47. Cessation d’élevage, dure réalité… 1 2

    Par Tartiflette03,
    • 77 réponses
    • 2 026 vues

  48. remboursement saillie 1 2

    Par milène11,
    • 78 réponses
    • 2 233 vues

  49. lettre de renonciation chiot

    Par gaby00701,
    • 17 réponses
    • 517 vues

  50. Contrat de saillie

    Par Michèle GOLINVAUX,
    • 24 réponses
    • 493 vues

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