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Éleveurs Canins Pures Races

Forum des lois, nouvelles lois et des mesures

Forum des lois et nouvelles lois, mesures, nouvelles mesures canines

122 sujets dans ce forum

  1.

    2eme portée

    Par celine206,
    • 0 réponse
    • 386 vues

  2. displasie et legg perthes

    Par villapaoli,
    • 23 réponses
    • 819 vues

  3. 1 seule portée /an

    Par milène11,
    • 47 réponses
    • 721 vues

  4. installations - 9 chiens 1 2

    Par canicats1111,
    • 89 réponses
    • 1 688 vues

  5. Contrat d'élevage : propriétaire et détenteur ?

    Par Sam62111,
    • 29 réponses
    • 1 238 vues

  6. Contrat de reservation a distance

    Par Kinya11,
    • 17 réponses
    • 376 vues

  7. importation chiot de Hongrie ?

    Par tikka1,
    • 44 réponses
    • 1 132 vues

  8. information sur retour chiot!! 1 2 3

    Par correzienne,
    • 117 réponses
    • 2 574 vues

  9. annulation de réservation d'un chiot 1 2

    Par Fabienne44,
    • 60 réponses
    • 2 285 vues

  10. nouvel amendement a l'article du code de la consommation

    Par bulette11,
    • 6 réponses
    • 427 vues

  11. Contrat de vente : utilisation du chien

    Par Des Jasmins de Ghalia,
    • 15 réponses
    • 839 vues

  12. agrément de transport

    Par Mona01,
    • 15 réponses
    • 454 vues

  13. Retour chiot

    Par Riou111,
    • 43 réponses
    • 611 vues

  14. NOUVEAU TAUX DE TVA

    Par orne61,
    • 4 réponses
    • 297 vues

  15. Import de chien

    Par shihtzuart,
    • 28 réponses
    • 579 vues

  16. Contrat de "retour" à l'élevage

    Par Chrystelle09,
    • 10 réponses
    • 680 vues

  17. récupération de carte d'identification

    Par milène11,
    • 10 réponses
    • 281 vues

  18. récupération de carte d'identification

    Par milène11,
    • 0 réponse
    • 202 vues

  19. refus 1 2

    Par celine206,
    • 54 réponses
    • 1 124 vues

  20. Nouvelles mesures et livret informations 1 2

    Par MANO DELMAS,
    • 67 réponses
    • 1 515 vues

  21. HUMMER DO SERFAS rebaptisé REGALA

    Par diddline11,
    • 19 réponses
    • 332 vues

  22. Rage et délai voyage

    Par MANO DELMAS,
    • 4 réponses
    • 237 vues

  23. stocks reproducteurs

    Par gaby00701,
    • 5 réponses
    • 328 vues

  24. modele de lettre pour un geste commerciale

    Par isatis111,
    • 7 réponses
    • 292 vues

  25. Modèles courriers/contrats

    Par Michèle GOLINVAUX,
    • 12 réponses
    • 458 vues

  26. TVA pour année 2012

    Par orne61,
    • 5 réponses
    • 260 vues

  27. je viens de lire ceci sur Facebook.....

    Par tikka1,
    • 6 réponses
    • 367 vues

  28. Nouveaux contrat de vente ??

    Par isatis111,
    • 13 réponses
    • 422 vues

  29. Merci l'Etat

    Par una1,
    • 28 réponses
    • 605 vues

  30. Héréditaire et congénital

    Par Ainos11,
    • 17 réponses
    • 471 vues

  31. nouvel arrêté pour les professionnels

    Par beauce07,
    • 7 réponses
    • 367 vues

  32. Question concernant les registres d'élevage

    Par Sandie1,
    • 1 réponse
    • 497 vues

  33. fermeture élevage , ancienne facture

    Par Gwen43,
    • 16 réponses
    • 393 vues

  34. contrat co-propriété

    Par canicats1111,
    • 39 réponses
    • 744 vues

  35. Pour un nouveau statut juridique

    Par nicole14,
    • 32 réponses
    • 572 vues

  36. Sauvons notre metier d'eleveurs

    Par una1,
    • 0 réponse
    • 299 vues

  37. Nouvelles normes sanitaires?

    Par *Aurélie*11,
    • 0 réponse
    • 284 vues

  38. contrat de saillie en anglais

    Par aussiepassion,
    • 1 réponse
    • 281 vues

  39. saillie à l'étranger

    Par aussiepassion,
    • 7 réponses
    • 376 vues

  40. Export Belgique

    Par nounoune11,
    • 6 réponses
    • 293 vues

  41. affixe + certificat de naissance 1 2 3

    Par DNDO,
    • 108 réponses
    • 1 636 vues

  42. certificat de réservation chiot

    Par sissiou43,
    • 6 réponses
    • 395 vues

  43. Demande de chiot pour le Maroc

    Par che'pas,
    • 29 réponses
    • 446 vues

  44. importation en provenance d'angleterre

    Par bulette11,
    • 6 réponses
    • 266 vues

  45. nuances sur le certificat de capacité 1 2

    Par blulove,
    • 63 réponses
    • 1 356 vues

  46. Aux éleveurs qui vendent des chiots en suisse

    Par Just Ayton,
    • 9 réponses
    • 361 vues

  47. Cessation d’élevage, dure réalité… 1 2

    Par Tartiflette03,
    • 77 réponses
    • 1 944 vues

  48. remboursement saillie 1 2

    Par milène11,
    • 78 réponses
    • 2 131 vues

  49. lettre de renonciation chiot

    Par gaby00701,
    • 17 réponses
    • 487 vues

  50. Contrat de saillie

    Par Michèle GOLINVAUX,
    • 24 réponses
    • 451 vues

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