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Éleveurs Canins Pures Races

Forum des lois, nouvelles lois et des mesures

Forum des lois et nouvelles lois, mesures, nouvelles mesures canines

122 sujets dans ce forum

  1.

    2eme portée

    Par celine206,
    • 0 réponse
    • 373 vues

  2. displasie et legg perthes

    Par villapaoli,
    • 23 réponses
    • 781 vues

  3. 1 seule portée /an

    Par milène11,
    • 47 réponses
    • 707 vues

  4. installations - 9 chiens 1 2

    Par canicats1111,
    • 89 réponses
    • 1 637 vues

  5. Contrat d'élevage : propriétaire et détenteur ?

    Par Sam62111,
    • 29 réponses
    • 1 177 vues

  6. Contrat de reservation a distance

    Par Kinya11,
    • 17 réponses
    • 362 vues

  7. importation chiot de Hongrie ?

    Par tikka1,
    • 44 réponses
    • 1 090 vues

  8. information sur retour chiot!! 1 2 3

    Par correzienne,
    • 117 réponses
    • 2 527 vues

  9. annulation de réservation d'un chiot 1 2

    Par Fabienne44,
    • 60 réponses
    • 2 247 vues

  10. nouvel amendement a l'article du code de la consommation

    Par bulette11,
    • 6 réponses
    • 415 vues

  11. Contrat de vente : utilisation du chien

    Par Des Jasmins de Ghalia,
    • 15 réponses
    • 803 vues

  12. agrément de transport

    Par Mona01,
    • 15 réponses
    • 438 vues

  13. Retour chiot

    Par Riou111,
    • 43 réponses
    • 601 vues

  14. NOUVEAU TAUX DE TVA

    Par orne61,
    • 4 réponses
    • 282 vues

  15. Import de chien

    Par shihtzuart,
    • 28 réponses
    • 565 vues

  16. Contrat de "retour" à l'élevage

    Par Chrystelle09,
    • 10 réponses
    • 627 vues

  17. récupération de carte d'identification

    Par milène11,
    • 10 réponses
    • 270 vues

  18. récupération de carte d'identification

    Par milène11,
    • 0 réponse
    • 191 vues

  19. refus 1 2

    Par celine206,
    • 54 réponses
    • 1 102 vues

  20. Nouvelles mesures et livret informations 1 2

    Par MANO DELMAS,
    • 67 réponses
    • 1 471 vues

  21. HUMMER DO SERFAS rebaptisé REGALA

    Par diddline11,
    • 19 réponses
    • 320 vues

  22. Rage et délai voyage

    Par MANO DELMAS,
    • 4 réponses
    • 224 vues

  23. stocks reproducteurs

    Par gaby00701,
    • 5 réponses
    • 315 vues

  24. modele de lettre pour un geste commerciale

    Par isatis111,
    • 7 réponses
    • 279 vues

  25. Modèles courriers/contrats

    Par Michèle GOLINVAUX,
    • 12 réponses
    • 440 vues

  26. TVA pour année 2012

    Par orne61,
    • 5 réponses
    • 244 vues

  27. je viens de lire ceci sur Facebook.....

    Par tikka1,
    • 6 réponses
    • 353 vues

  28. Nouveaux contrat de vente ??

    Par isatis111,
    • 13 réponses
    • 407 vues

  29. Merci l'Etat

    Par una1,
    • 28 réponses
    • 588 vues

  30. Héréditaire et congénital

    Par Ainos11,
    • 17 réponses
    • 457 vues

  31. nouvel arrêté pour les professionnels

    Par beauce07,
    • 7 réponses
    • 351 vues

  32. Question concernant les registres d'élevage

    Par Sandie1,
    • 1 réponse
    • 481 vues

  33. fermeture élevage , ancienne facture

    Par Gwen43,
    • 16 réponses
    • 380 vues

  34. contrat co-propriété

    Par canicats1111,
    • 39 réponses
    • 726 vues

  35. Pour un nouveau statut juridique

    Par nicole14,
    • 32 réponses
    • 561 vues

  36. Sauvons notre metier d'eleveurs

    Par una1,
    • 0 réponse
    • 281 vues

  37. Nouvelles normes sanitaires?

    Par *Aurélie*11,
    • 0 réponse
    • 270 vues

  38. contrat de saillie en anglais

    Par aussiepassion,
    • 1 réponse
    • 264 vues

  39. saillie à l'étranger

    Par aussiepassion,
    • 7 réponses
    • 360 vues

  40. Export Belgique

    Par nounoune11,
    • 6 réponses
    • 283 vues

  41. affixe + certificat de naissance 1 2 3

    Par DNDO,
    • 108 réponses
    • 1 608 vues

  42. certificat de réservation chiot

    Par sissiou43,
    • 6 réponses
    • 376 vues

  43. Demande de chiot pour le Maroc

    Par che'pas,
    • 29 réponses
    • 432 vues

  44. importation en provenance d'angleterre

    Par bulette11,
    • 6 réponses
    • 254 vues

  45. nuances sur le certificat de capacité 1 2

    Par blulove,
    • 63 réponses
    • 1 333 vues

  46. Aux éleveurs qui vendent des chiots en suisse

    Par Just Ayton,
    • 9 réponses
    • 349 vues

  47. Cessation d’élevage, dure réalité… 1 2

    Par Tartiflette03,
    • 77 réponses
    • 1 925 vues

  48. remboursement saillie 1 2

    Par milène11,
    • 78 réponses
    • 2 092 vues

  49. lettre de renonciation chiot

    Par gaby00701,
    • 17 réponses
    • 471 vues

  50. Contrat de saillie

    Par Michèle GOLINVAUX,
    • 24 réponses
    • 434 vues

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