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Éleveurs Canins Pures Races

Forum des lois, nouvelles lois et des mesures

Forum des lois et nouvelles lois, mesures, nouvelles mesures canines

122 sujets dans ce forum

  1.

    2eme portée

    Par celine206,
    • 0 réponse
    • 417 vues

  2. displasie et legg perthes

    Par villapaoli,
    • 23 réponses
    • 882 vues

  3. 1 seule portée /an

    Par milène11,
    • 47 réponses
    • 745 vues

  4. installations - 9 chiens 1 2

    Par canicats1111,
    • 89 réponses
    • 1 773 vues

  5. Contrat d'élevage : propriétaire et détenteur ?

    Par Sam62111,
    • 29 réponses
    • 1 343 vues

  6. Contrat de reservation a distance

    Par Kinya11,
    • 17 réponses
    • 423 vues

  7. importation chiot de Hongrie ?

    Par tikka1,
    • 44 réponses
    • 1 203 vues

  8. information sur retour chiot!! 1 2 3

    Par correzienne,
    • 117 réponses
    • 3 085 vues

  9. annulation de réservation d'un chiot 1 2

    Par Fabienne44,
    • 60 réponses
    • 2 364 vues

  10. nouvel amendement a l'article du code de la consommation

    Par bulette11,
    • 6 réponses
    • 460 vues

  11. Contrat de vente : utilisation du chien

    Par Des Jasmins de Ghalia,
    • 15 réponses
    • 898 vues

  12. agrément de transport

    Par Mona01,
    • 15 réponses
    • 487 vues

  13. Retour chiot

    Par Riou111,
    • 43 réponses
    • 648 vues

  14. NOUVEAU TAUX DE TVA

    Par orne61,
    • 4 réponses
    • 317 vues

  15. Import de chien

    Par shihtzuart,
    • 28 réponses
    • 613 vues

  16. Contrat de "retour" à l'élevage

    Par Chrystelle09,
    • 10 réponses
    • 772 vues

  17. récupération de carte d'identification

    Par milène11,
    • 10 réponses
    • 312 vues

  18. récupération de carte d'identification

    Par milène11,
    • 0 réponse
    • 226 vues

  19. refus 1 2

    Par celine206,
    • 54 réponses
    • 1 170 vues

  20. Nouvelles mesures et livret informations 1 2

    Par MANO DELMAS,
    • 67 réponses
    • 1 608 vues

  21. HUMMER DO SERFAS rebaptisé REGALA

    Par diddline11,
    • 19 réponses
    • 357 vues

  22. Rage et délai voyage

    Par MANO DELMAS,
    • 4 réponses
    • 260 vues

  23. stocks reproducteurs

    Par gaby00701,
    • 5 réponses
    • 346 vues

  24. modele de lettre pour un geste commerciale

    Par isatis111,
    • 7 réponses
    • 318 vues

  25. Modèles courriers/contrats

    Par Michèle GOLINVAUX,
    • 12 réponses
    • 497 vues

  26. TVA pour année 2012

    Par orne61,
    • 5 réponses
    • 286 vues

  27. je viens de lire ceci sur Facebook.....

    Par tikka1,
    • 6 réponses
    • 384 vues

  28. Nouveaux contrat de vente ??

    Par isatis111,
    • 13 réponses
    • 445 vues

  29. Merci l'Etat

    Par una1,
    • 28 réponses
    • 639 vues

  30. Héréditaire et congénital

    Par Ainos11,
    • 17 réponses
    • 498 vues

  31. nouvel arrêté pour les professionnels

    Par beauce07,
    • 7 réponses
    • 387 vues

  32. Question concernant les registres d'élevage

    Par Sandie1,
    • 1 réponse
    • 544 vues

  33. fermeture élevage , ancienne facture

    Par Gwen43,
    • 16 réponses
    • 418 vues

  34. contrat co-propriété

    Par canicats1111,
    • 39 réponses
    • 759 vues

  35. Pour un nouveau statut juridique

    Par nicole14,
    • 32 réponses
    • 604 vues

  36. Sauvons notre metier d'eleveurs

    Par una1,
    • 0 réponse
    • 320 vues

  37. Nouvelles normes sanitaires?

    Par *Aurélie*11,
    • 0 réponse
    • 306 vues

  38. contrat de saillie en anglais

    Par aussiepassion,
    • 1 réponse
    • 323 vues

  39. saillie à l'étranger

    Par aussiepassion,
    • 7 réponses
    • 406 vues

  40. Export Belgique

    Par nounoune11,
    • 6 réponses
    • 313 vues

  41. affixe + certificat de naissance 1 2 3

    Par DNDO,
    • 108 réponses
    • 1 706 vues

  42. certificat de réservation chiot

    Par sissiou43,
    • 6 réponses
    • 416 vues

  43. Demande de chiot pour le Maroc

    Par che'pas,
    • 29 réponses
    • 474 vues

  44. importation en provenance d'angleterre

    Par bulette11,
    • 6 réponses
    • 292 vues

  45. nuances sur le certificat de capacité 1 2

    Par blulove,
    • 63 réponses
    • 1 405 vues

  46. Aux éleveurs qui vendent des chiots en suisse

    Par Just Ayton,
    • 9 réponses
    • 382 vues

  47. Cessation d’élevage, dure réalité… 1 2

    Par Tartiflette03,
    • 77 réponses
    • 1 991 vues

  48. remboursement saillie 1 2

    Par milène11,
    • 78 réponses
    • 2 209 vues

  49. lettre de renonciation chiot

    Par gaby00701,
    • 17 réponses
    • 506 vues

  50. Contrat de saillie

    Par Michèle GOLINVAUX,
    • 24 réponses
    • 482 vues

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