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Éleveurs Canins Pures Races

Forum des lois, nouvelles lois et des mesures

Forum des lois et nouvelles lois, mesures, nouvelles mesures canines

122 sujets dans ce forum

  1.

    2eme portée

    Par celine206,
    • 0 réponse
    • 483 vues

  2. displasie et legg perthes

    Par villapaoli,
    • 23 réponses
    • 921 vues

  3. 1 seule portée /an

    Par milène11,
    • 47 réponses
    • 786 vues

  4. installations - 9 chiens 1 2

    Par canicats1111,
    • 89 réponses
    • 1 857 vues

  5. Contrat d'élevage : propriétaire et détenteur ?

    Par Sam62111,
    • 29 réponses
    • 1 413 vues

  6. Contrat de reservation a distance

    Par Kinya11,
    • 17 réponses
    • 453 vues

  7. importation chiot de Hongrie ?

    Par tikka1,
    • 44 réponses
    • 1 252 vues

  8. information sur retour chiot!! 1 2 3

    Par correzienne,
    • 117 réponses
    • 3 189 vues

  9. annulation de réservation d'un chiot 1 2

    Par Fabienne44,
    • 60 réponses
    • 2 508 vues

  10. nouvel amendement a l'article du code de la consommation

    Par bulette11,
    • 6 réponses
    • 512 vues

  11. Contrat de vente : utilisation du chien

    Par Des Jasmins de Ghalia,
    • 15 réponses
    • 934 vues

  12. agrément de transport

    Par Mona01,
    • 15 réponses
    • 519 vues

  13. Retour chiot

    Par Riou111,
    • 43 réponses
    • 685 vues

  14. NOUVEAU TAUX DE TVA

    Par orne61,
    • 4 réponses
    • 352 vues

  15. Import de chien

    Par shihtzuart,
    • 28 réponses
    • 658 vues

  16. Contrat de "retour" à l'élevage

    Par Chrystelle09,
    • 10 réponses
    • 873 vues

  17. récupération de carte d'identification

    Par milène11,
    • 10 réponses
    • 350 vues

  18. récupération de carte d'identification

    Par milène11,
    • 0 réponse
    • 257 vues

  19. refus 1 2

    Par celine206,
    • 54 réponses
    • 1 265 vues

  20. Nouvelles mesures et livret informations 1 2

    Par MANO DELMAS,
    • 67 réponses
    • 1 692 vues

  21. HUMMER DO SERFAS rebaptisé REGALA

    Par diddline11,
    • 19 réponses
    • 382 vues

  22. Rage et délai voyage

    Par MANO DELMAS,
    • 4 réponses
    • 286 vues

  23. stocks reproducteurs

    Par gaby00701,
    • 5 réponses
    • 378 vues

  24. modele de lettre pour un geste commerciale

    Par isatis111,
    • 7 réponses
    • 348 vues

  25. Modèles courriers/contrats

    Par Michèle GOLINVAUX,
    • 12 réponses
    • 562 vues

  26. TVA pour année 2012

    Par orne61,
    • 5 réponses
    • 315 vues

  27. je viens de lire ceci sur Facebook.....

    Par tikka1,
    • 6 réponses
    • 413 vues

  28. Nouveaux contrat de vente ??

    Par isatis111,
    • 13 réponses
    • 478 vues

  29. Merci l'Etat

    Par una1,
    • 28 réponses
    • 700 vues

  30. Héréditaire et congénital

    Par Ainos11,
    • 17 réponses
    • 539 vues

  31. nouvel arrêté pour les professionnels

    Par beauce07,
    • 7 réponses
    • 417 vues

  32. Question concernant les registres d'élevage

    Par Sandie1,
    • 1 réponse
    • 619 vues

  33. fermeture élevage , ancienne facture

    Par Gwen43,
    • 16 réponses
    • 442 vues

  34. contrat co-propriété

    Par canicats1111,
    • 39 réponses
    • 797 vues

  35. Pour un nouveau statut juridique

    Par nicole14,
    • 32 réponses
    • 640 vues

  36. Sauvons notre metier d'eleveurs

    Par una1,
    • 0 réponse
    • 353 vues

  37. Nouvelles normes sanitaires?

    Par *Aurélie*11,
    • 0 réponse
    • 326 vues

  38. contrat de saillie en anglais

    Par aussiepassion,
    • 1 réponse
    • 369 vues

  39. saillie à l'étranger

    Par aussiepassion,
    • 7 réponses
    • 474 vues

  40. Export Belgique

    Par nounoune11,
    • 6 réponses
    • 351 vues

  41. affixe + certificat de naissance 1 2 3

    Par DNDO,
    • 108 réponses
    • 1 832 vues

  42. certificat de réservation chiot

    Par sissiou43,
    • 6 réponses
    • 446 vues

  43. Demande de chiot pour le Maroc

    Par che'pas,
    • 29 réponses
    • 500 vues

  44. importation en provenance d'angleterre

    Par bulette11,
    • 6 réponses
    • 326 vues

  45. nuances sur le certificat de capacité 1 2

    Par blulove,
    • 63 réponses
    • 1 491 vues

  46. Aux éleveurs qui vendent des chiots en suisse

    Par Just Ayton,
    • 9 réponses
    • 424 vues

  47. Cessation d’élevage, dure réalité… 1 2

    Par Tartiflette03,
    • 77 réponses
    • 2 102 vues

  48. remboursement saillie 1 2

    Par milène11,
    • 78 réponses
    • 2 311 vues

  49. lettre de renonciation chiot

    Par gaby00701,
    • 17 réponses
    • 529 vues

  50. Contrat de saillie

    Par Michèle GOLINVAUX,
    • 24 réponses
    • 511 vues

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