flo de cernay

Ce sera sans moi!...

Pfff, j'ai trop hâte de voir certains bébés!!!dont... non, y'en a trop que je veux voir!!!!

Merci pour les nouvelles Laeti, elle est splendide!!!!!

Je crois que comme partout, il y a partout des contrevenants!!! Ce post est simplement là pour rappeler les règles, ainsi bien exposées et donc pas besoin de chercher!... les lois sur le territoire français. Maintenant, que des étrangers les transgressent, on n'y peut rien, c'est dans beaucoup de domaines comme ça, combien de routiers étrangers ne respectent pas les temps de pause voire les vitesses, mais sont "simplement amendés" ou interdits de conduite sur le territoire provisoirement, alors que les routiers français ont des sanctions beaucoup plus lourdes... Nous n'avons pas la prétention de faire la police, juste d'informer les personnes désirant transporter leurs chevaux qu'il existe des lois pour ça. Merci de ne pas citer de noms, ça ne changera rien, si ce n'est relancer des querelles inutiles... Soyons déjà tous en règle avant de vouloir dénoncer le voisin! et je ne vise personne!!! je ne connais aucun transporteur!...

C'est un bon deal, bonnes recherches!

les commentaires!.... Allez, dénoncez vous les heureuses prétendantes!!!

Félicitations!!!!!

Tine!!!!! Mon mari a craqué pour Venise!!!!! il va neiger!!! lui qui s'en fout total des chevaux, là, il me dit "Celle là elle est chouette!" Et je t'assure venant de lui, c'est qu'elle est chouette!...

oui Véro, perso, j'ai été exemptée de part mon expérience et mon boulot, mais je crois que c'est de plus en plus rare voire impossible maintenant!...

Je précise que ce n'est pas moi qui ai fait le boulot!.... j'ai juste transmis ce qu'on m'a gentiment envoyé!... Encore merci d'ailleurs! Oui, Christine, c'est un pavé et ça nécessite pas mal de responsabilité, au moins, on a maintenant les textes sous la main!

oh, ben pourquoi tu le vends????? Ca me dirait bien aussi, mais je crois que je vais encore bidouiller quelques temps avec le mien avant de passer à la gamme supérieure...

Je transmets: La réglementation du transport routier de marchandises spécialité équidés Tout les textes ci-dessous sont basés sur le règlement européen (Règlement européen n° 881/92 du Conseil du 26 mars 1992) et extraite du guide de l entreprise de transport 2011 Pour bien comprendre, il faut savoir qu’un cheval dans un pré est un cheval mais que dans un camion, c est une marchandise. Le transport d’équidés contre rémunération si infime soit elle, est donc soumit à la réglementation européenne du transport routier de marchandises et de la réglementation du transport d’animaux vivants équins. 1- La réglementation du transport routier de marchandises Toute personne qui effectue du transport de marchandises contre rémunération à pour obligation de détenir : Un N° de SIRET Une licence de transport (2 types) La licence intérieure pour les vhl de moins de 3,5 t de PTAC et jusqu’ a 6 T de PTRA La licence communautaire pour les vhl de plus de 6 T de PTRA Etre inscrite au registre des transporteurs Remplir les conditions d honorabilité Remplir les conditions de capacité financière Chaque obtention de licence est soumise à un examen : Licence intérieure : 15 jours de stage et 1500€ environ Licence communautaire : 30 jours de stage et 3000 € Lors du constat d’un transport effectué sans licence les infractions relevées (pour le transporteur et le donneur d’ordre) peuvent conduire à une peine pouvant aller jusqu’à 1 an d’emprisonnement et jusqu’à 15000 euros Etre inscrite au registre des transporteur : Toute entreprise exerçant une activité de transport public de marchandises ou de transport public de personnes doit être inscrite au registre des transporteurs Conditions d honorabilité : Pas de condamnations pénales graves Conditions de capacité financière : Pour la licence intérieure : justifier sur son compte de 900€ en permanence par vhl Pour la licence communautaire : justifier sur son compte de 9000€ pour le premier camion puis de 5000 € pour les seconds Temps de conduite : Pour les moins de 3,5 t, et pour le chef d’entreprise, il n y a aucune limite sur le temps de conduite ni sur la durée du travail. Pour les plus de 3,5 t (vhl + van), on est soumis au temps de conduite de poids lourd (9 heures par jours et 2 journées à 10 heures. Au bout de 6 jours, il faut au minimum, un repos réduit de 24H) Le transport international : LE CABOTAGE Le 14 mai 2010, de nouvelles dispositions relatives au cabotage dans le domaine des transports routiers sont entrées en vigueur en vertu des articles 8 et 9 du règlement CE n° 1072/2009 du Parlement européen et du Conseil du 21 octobre 2009. L’ancienne réglementation communautaire permettait le cabotage "à titre temporaire", ce qui avait pour conséquence de nombreuses législations nationales différentes dans les Etats membres pour limiter le cabotage. La nouvelle réglementation introduit des règles uniques pour toute l’Union européenne. Selon ces dispositions, un transporteur non résident peut effectuer, à la suite d’un transport international, jusqu’à trois transports de cabotage successifs dans le pays d’accueil sur une période de 7 jours Conditions d'exercice de la profession La licence Le respect des différentes réglementations Les documents à bord du véhicule (réglementation transport) La licence L’inscription au registre donne lieu à la délivrance d’une licence valable 5 ans : • Soit une licence communautaire (délivrée dans les conditions prévues par Règlement européen n° 881/92 du Conseil du 26 mars 1992) permettant la circulation des véhicules dont le PMA est supérieur à 6 tonnes et dont la charge utile excède 3,5 tonnes dans tous les pays de l'Union européenne (y compris les transports de cabotage). • Soit une licence de transport intérieur, si l’entreprise utilise des véhicules en dessous de ces seuils. L'entreprise obtient autant de copies certifiées conformes qu'elle le souhaite dès lors qu'elle justifie de la capacité financière correspondante. Néanmoins l’Administration veille à ce qu’il y ait une concordance entre les licences délivrées et la réalité du parc utilisée. Les licences (ou un certain nombre de copies) peuvent être retirées, temporairement ou définitivement par le Préfet si la Commission de sanctions administratives le propose, notamment quand l’entreprise a un comportement infractionniste répété. La licence de transport intérieur est exigée de toute entreprise de transport routier public de personnes ou de marchandises ou de location de véhicules industriels avec conducteur disposant d'un ou plusieurs véhicules motorisés. L'article 36 de la LOTI a été modifiée par la loi du 5 janvier 2006. Désormais, la condition n'est plus que le véhicule ait au moins deux essieux, c'est-à-dire quatre roues. Par conséquent, l'obligation de s'inscrire s'applique aussi aux deux-roues. Consultez la liste des entreprises inscrites aux registres marchandises, voyageurs et commissionnaires Le respect des différentes réglementations Les entreprises de transport sont tenues de respecter plusieurs réglementations : • la réglementation des transports • la réglementation sociale générale et spécifique au transport • le Code de la Route du fait de l’exercice sur la voie publique • des réglementations spécifiques aux transports concernés (matières dangereuses, denrées périssables etc…). Les entreprises de transport exercent en conséquence leur activité d’une façon très encadrée. D’où l’existence, en plus des autorités de contrôle en matière de circulation routière ou de respect du droit du travail par exemple, d’un corps de contrôle spécifique. Les contrôleurs terrestres dont la vocation est de contrôler aussi bien sur route qu’en entreprise le respect de ces réglementations. Les documents à bord du véhicule (réglementation transport) Outre les documents habituels à présenter en cas de contrôle routier, le conducteur d’un véhicule en charge doit être capable de présenter à tout moment : • la copie de la licence, ou pour les transporteurs hors Union Européenne, l’autorisation internationale de transport (bilatérale ou CEMT) • la lettre de voiture nationale ou internationale (CMR) • le justificatif de la location • le document de suivi de l'opération : qui permet la vérification des conditions dans lesquelles s'effectue l'opération de transport. Il est fréquemment intégré à la lettre de voiture. • le justificatif de la relation d'emploi entre l’entreprise et le conducteur du véhicule ou si le conducteur n’est pas un ressortissant de l’Union Européenne l'attestation "conducteur pays tiers", et ce afin de vérifier qu'il est bien soumis à la réglementation sociale du pays de l'entreprise employeur. 2-la réglementation du transport d’animaux vivants équins. Tout transporteur d’animaux vivants spécialité équins effectuant des transports contre rémunération doit détenir : L’attestation de transport d’animaux vivants spécialité équins (stage de 3 jours) L’agrément sanitaire de type 1 ou 2 du vhl (camion ou van) Le type 1 : les chevaux peuvent rester jusqu’ a 12 heures dans le camion ou 8 heures en passage de frontière Le type 2 : les chevaux peuvent rester 24 heures dans le camion. Le Captav (certificat d’aptitude professionnel au transport d’animaux vivants) Condition d’obtention : détenir l attestation de transport d’animaux vivants L agrément sanitaire du vhl Un N° de Siret Dans tous les cas, les transports effectués sur une distance inférieure à 65 km ou n’entrant pas dans le cadre des activités définies ci-après sont exclus de la présente réglementation Lors du constat d’un transport effectué sans autorisation les infractions relevées peuvent conduire à une peine pouvant aller jusqu’à 6 mois d’emprisonnement et jusqu’à 7500 euros Transporteurs et convoyeurs Depuis le 5 Janvier 2007, toute la CEE doit appliquer les dispositions réglementaires communes pour le transport des équidés : il faut pouvoir justifier de compétences pour exercer la fonction de convoyeur d’animaux vivants. Cela se traduit par l’obtention d’une autorisation. Cette obligation s’applique dès lors que le transport est effectué dans un but lucratif, sur une distance supérieure à 65 kilomètres et dès le premier cheval transporté. Sommaire Définitions Qui est concerné ? Exemples Transport DANS le cadre d'une activité économique Transport SANS activité économique Voir aussi DEFINITIONS Transport Les mouvements d’animaux effectués à l’aide d’un ou de plusieurs moyens de transport et les opérations annexes, y compris le chargement, le déchargement, le transfert et le repos, jusqu’à la fin du déchargement des animaux sur le lieu de destination. Transporteur Toute personne physique ou morale responsable d’un établissement transportant des animaux pour son propre compte ou celui d’un tiers, dans un but lucratif. Convoyeur Personne directement chargée du bien être des animaux et qui accompagne ceux-ci durant leur transport. Il est chargé d’assurer l’abreuvement, l’alimentation et si nécessaire de prodiguer les premiers soins aux animaux au cours du transport. Équidé enregistré Les équidés inscrits à un stud-book ou à une organisation de compétitions internationales. Il ne faut pas dissocier la notion du moyen de transport de celle de convoyeur pour bien comprendre cette réglementation, qui est basée sur la notion de transport dans le cadre d’une activité économique ou non. Dans tous les cas, les transports effectués sur une distance inférieure à 65 km ou n’entrant pas dans le cadre des activités définies ci-après sont exclus de la présente réglementation. QUI EST CONCERNE ? Quels établissements sont concernés ? Les haras, les centres d’entraînement (courses…), les professionnels exerçant une activité sportive (CSO, Dressage…), les animaux de rente, zoo, les stations de monte, les marchands, les courtiers et opérateurs, les éleveurs¹, les loueurs de véhicules destinés au transport d’animaux vivants, les clubs équestres dès lors qu’ils louent et transportent leurs chevaux dans le cadre d’une activité économique (ex : compétition). (1) : définition de « l’éleveur ». Une personne assujettie au régime de protection social (MSA) (art L722-1 et suivants du Code Rural) et dont l’élevage correspond ou génère au moins 1200 heures de travail annuel. Dans quelles conditions ? Si le transport est réalisé dans le cadre d’une activité économique sur une distance de plus de 65 km. Comment obtenir l’autorisation de transporteur ? Adressez vous selon votre département à la DDPP (Direction Départementale de la Protection des Populations) ou DDCSPP (Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations). Vous remplirez une demande et l’inspection du véhicule sera réalisée. S’il est conforme aux normes de sécurité sanitaire, de protection animale et environnementale vous obtiendrez une autorisation (type 1). Si vous effectuez un transport supérieur à 8 heures, un agrément spécifique du véhicule sera délivré (type 2). La validité est de 5 ans, cet acte est gratuit. Un Certificat d’Aptitude Pour le Transport d’Animaux Vivants (CAPTAV) vous sera délivré. Comment l’obtenir ? Adressez vous selon votre département à la DDPP (Direction Départementale de la Protection des Populations) ou DDCSPP (Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations) pour remplir votre demande en y joignant un justificatif. 2 possibilités s'offrent à vous : > Détention d’un diplôme L’arrêté du 5 août 2005 précise la liste des diplômes, titres et certificats requis pour les personnes exerçant la fonction de convoyeurs. CAPA palefrenier soigneur, lad jockey, lad driver, soigneur d’équidés BEPA activités hippiques spécialités entraînement du cheval de compétition; accompagnement de randonnées équestres; cavalier d’entraînement, lad jockey, lad driver; soigneur; aide-animateur BPH palefrenier qualifié BAC Pro conduite et gestion de l’exploitation agricole; production du cheval. BEES activités équestres option équitation BPJEPS activités équestres > Attestation de stage Elle s’obtient dans un établissement habilité dispensant la formation pour l’obtention du certificat de convoyeur (CAPTAV) Nord Ouest: Centre de Formation du Haras national du Pin Tél : 02 33 12 12 10 Haras national de la Roche/Yon Tél : 02 51 06 94 09 CFPPA de Rennes le Rheu Tél: 02 99 60 87 77 AFASEC Graignes Tél :02 33 56 81 58 Nord-Est: Haras national de Rosières aux Salines Tél : 03 83 48 84 50 AFASEC Chantilly Tél: 03 44 62 41 60 AFASEC Gouvieux Tél : 03 44 57 07 02 AFASEC Grosbois Tél : 01 45 69 23 43 CFPPA de Charolles Tél : 03 85 24 00 80 CFPPA du Nord Pas de Calais 03 21 60 73 10 CFPPA du Bas Rhin Tél:03 88 49 99 29 Sud-Ouest: CFPPA du Lot Tél : 05 65 38 72 12 AFASEC Cabriès Tél:04 42 22 41 45 Sud-Est: Haras national d’Uzès Tél : 04 66 22 98 59 Haras national de Cluny Tél : 04 37 61 67 00 Centre technique de Chatenay Tél : 04 37 61 67 00 CFPPA de Borgo Tél: 04 95 30 02 31 CFPPA d’Yssingeaux Tél : 04 71 65 70 69 AFASEC Cabriès Tél:04 42 22 41 45 GTAAF Daktari à Marcilloles Tél : 04 74 87 18 47 DOM-TOM: CFPPA de Saint Joseph Tél: 02 62 56 10 96 La Reconnaissance d’une expérience professionnelle de 5 ans minimum est une alternative qui a été supprimée au 1er Février 2010. EXEMPLES Pour répondre à ces situations, repérez bien s’il y a une notion lucrative ou non et sur quelle distance est effectué le transport. Un éleveur déplace sa seule poulinière pour la changer d’herbage, à 60 kilomètres : Réponse : il n’a pas d’obligation d’une autorisation de transport. Il doit respecter la réglementation vis à vis de la protection animale. Ce même éleveur transporte régulièrement ses deux poulinières, ou parfois celle(s) appartenant à son voisin, pour les emmener au centre d’insémination (considéré comme action lucrative) situé à 80 km de son domicile. Réponse : il doit au préalable obtenir une autorisation pour le transport d’animaux vivants et un CAPTAV. Un cavalier ou un entraîneur professionnel dispose d’un camion pouvant transporter 8 chevaux. Il l’utilise pour sortir en compétition. Un éleveur vend régulièrement les ânes de son élevage, sur les foires. Un centre équestre loue ses chevaux et les déplace pour que ses cavaliers participent à des compétitions. Réponse à ces trois cas : ils doivent au préalable obtenir une autorisation pour le transport d’animaux vivants et un CAPTAV, sauf s’ils ne se déplacent jamais au delà de 65 km de leur domicile. Un cavalier amateur possède un van 2 places. Il sort en compétition ses propres chevaux pour son loisir : Réponse : il n’a pas d’obligation préalable d’autorisation de transport. Il doit respecter la réglementation vis à vis de la protection animale. Lors du constat d’un transport effectué sans autorisation les infractions relevées peuvent conduire à une peine pouvant aller jusqu’à 6 mois d’emprisonnement et jusqu’à 7500 euros.

ben c'est déjà pas mal!!! du beau monde en perspective!!!!!

C'est quelqu'un du forum pour Venise?....

Oui, entre le sevrage récent, le transport, tout nouveau, la nouvelle maison, les nouveaux copains, les nouveaux zhumains... ça fait beaucoup d'un coup pour un p'tit bonhomme comme ça! surtout si l'accueil n'a pas été des plus chaleureux!... Patience, il va vite prendre ses marques et tes papouilles rassurantes vont vite lui faire oublier qu'il est entre de bonnes mains! Petite pensée pour Sandrine pour qui ces moments sont plus que difficiles... Courage!!

oui, d'ailleurs mes deux pouliches tobiano sabino sont passées "tovero" pour les haras.... même si je sais qu'elles ne le sont pas...

l'espoir fait vivre!.... bon, elle est où ma pelle?.....

Oui, le site est vraiment génial pour faire les photos, et je confirme, les séances photos sont en général une bonen partie de rigolade... ou comment joindre l'utile à l'agréable!...

euh, je crois que tu mélanges tout là... tobiano sabino, ça fait pas tovero! pour avoir un tovero, il faut un overo non? et le sabino, ça se teste? (pour savoir si la jument est homozygote?)

comme c'est bien résumé Laetitia...

Moi aussi, je "cherche" plus petit.... ouf...

quelqu'un peut rappeler les vices rédhibitoires...

le coup de gueule du jour!...

Bonjour, penses à te présenter dans la bonne rubrique! Sinon, tout dépend ce que tu recherches comme produit, il y en a pas mal dans le coin! Entre Sandrine avec Aslan et Uragan en Moselle Annabelle avec Pride Corinne avec... pfff, y'en a trop!... et j'en oublie sûrement, donnes nous plus de détails sur ce que tu cherches! voir montres nous ta jument, ça aidera pour choisir le meilleur étalon!

Oui, elle était passé! moi aussi, hâte de voir la mini crevette!