detention

[archerduroi 0]

bonjour à tous

J ai une petite question, la loi autorise a détenir 6 oiseaux maximum. Lorsque nous nous retrouvons avec des petits comment cela se passe t il au niveau de la règlementation ?. Car le maximum est dépassé.

MERCI

[glassbreizh 0]

6 oiseaux adultes ....!

[aurélien02 0]

ou et quand commence la période de l'individu adulte ????
lorsque celui çi est en taille et poids adulte 2 mois et demi,
ou bien lorsque la maturitée sexuelle est atteinte 5 ans chez un aigles
c'est quand même un petit peu ambigu.......

[glassbreizh 0]

certes...
c'est bien ça le problème ...
mais tu dois pouvoir faire une réponse plus précise.

je dirais que dans la pratique, il doit être toléré de conserver ses petits dans l'année en cours afin de les céder ..

[archerduroi 0]

donc moi je pose la question suivante

lors d un contrôle j ai 6 oiseaux plus les jeunes qui ont quelques jours voir plusieures semaines

suis je infraction ou pas

[glassbreizh 0]

6 oiseaux, c'est déjà 5 de trop ...

[archerduroi 0]

ben non
quand tu suis le raisonnement d etienne dans un post plus haut
6 se n est pas de trop

[archerduroi 0]

je me suis peut être mal exprimé

ma question portée sur de jeunes oiseaux de quelques jours voir des oiseaux justes bagués
sachant qu il y a déjà 6 adultes

[glassbreizh 0]

glassbreizh a écrit:

je dirais que dans la pratique, il doit être toléré de conserver ses petits dans l'année en cours afin de les céder ..

Moi aussi je me suis mal exprimé :
quand je disais "céder" c'est bien sûr à titre gratuit !!

Il est formellement interdit de vendre la production d'un élevage tel que décrit dans l'arrêté du 10 aout 2004 et dont nous bénéficions dans le cadre de la chasse au vol !!

[archerduroi 0]

haaaa je suis heureux d entendre dire et d apprendre que la production d'élevage se cède et ne se vends pas

[alain c 0]

Bonjour à tous J'ai une petite question qui a un léger rapport avec le sujet:
une personne ayant une autorisation de détention (6 maxi) et qui voudrais prêter à long thermes un oiseaux à une autre personne ayant une autorisation (pour la dite espèce et n'atteignant pas la limite de 6 oiseaux)pourrait il accueillir un autre oiseau dans son installation et donc devenir propriétaire de 7 oiseaux? en d'autres termes la législation actuelle fait elle une différence entre la détention à son domicile et la propriété?

Alain un voisin auvergnat qui n'a pas encore d'oiseau...

[bonelli 0]

ça dépend du garde de l'ONCFS... certains diront oui, d'autres non.

A savoir, par contre, comme "règle générale", lorsqu'on a qu'une autorisation (donc limité à 6 oiseaux), dont un couple qui reproduit et qui fait dépasser le nombre limite de 6 rapaces... on a un an pour céder les jeunes.

[Brubru11 0]

alain c a écrit:

Bonjour à tous J'ai une petite question qui a un léger rapport avec le sujet:
une personne ayant une autorisation de détention (6 maxi) et qui voudrais prêter à long thermes un oiseaux à une autre personne ayant une autorisation (pour la dite espèce et n'atteignant pas la limite de 6 oiseaux)pourrait il accueillir un autre oiseau dans son installation et donc devenir propriétaire de 7 oiseaux? en d'autres termes la législation actuelle fait elle une différence entre la détention à son domicile et la propriété?

Alain un voisin auvergnat qui n'a pas encore d'oiseau...

d'après ce que je pense savoir,OUI
une connaissance Française détient chez elle un ou plusieurs oiseaux appartenant à un Belge,en sus de ses six oiseaux règlementaires(pour la
France,car en Belgique,nous ne sommes apparament pas limités)

[bonelli 0]

oui, mais pour ce cas, on parle d'autorisation départementale... et chaque département peut interpréter la loi de manière différente... donc, pour ne pas avoir une réponse aproximative, il faut demander aux autorités...

[archerduroi 0]

bonjour
un ami à moi fauconnier à gardé un oiseau à un collègue or il a déjà 6 oiseaux l onc lui à posé des problèmes

[bonelli 0]

archerduroi a écrit:

bonjour
un ami à moi fauconnier à gardé un oiseau à un collègue or il a déjà 6 oiseaux l onc lui à posé des problèmes

c'est quoi ta question à l'origine, ce que tu as le droit de faire ??? ou ce que tu peux faire ???

moi, demain, je peux avoir 50 rapaces chez moi. Ca pose pas de problème... pourtant j'ai qu'un autorisation pour 6 rapaces. Il faut simplement que l'ONCFS ne vienne pas sonner chez moi...

[antonin11 0]

Typiquement un post de haut-vol.... Quelle était la question? Quelle était la réponse?
Plutôt que de savoir comment détenir un 7ème oiseau (ou plus), alors qu'on ne s'est jamais occupé d'un seul, là, il faut qu'on m'explique!!!

[etienne01 0]

Du calme...

Nous sommes autorisés à détenir 6 oiseaux, ce qui est plus que suffisant pour chasser ! Le reste n'est que littérature.

Celui qui détiendra plus de 6 oiseaux sera incapable de les faire chasser et voler, la question d'en détenir plus ne se pose donc pas. Dans ce cas il est même souhaitable que l'oncfs fasse respecter la législation !

Nous sommes des fauconniers, pas des collectionneurs, ni des éleveurs professionnels.

2 oiseaux de chasse plus éventuellement un couple reproducteur, pour une reproduction en amateur parait plus que plus que largement suffisant.

[cetrero82 0]

archerduroi a écrit:

bonjour
un ami à moi fauconnier à gardé un oiseau à un collègue or il a déjà 6 oiseaux l onc lui à posé des problèmes

Les problèmes de Michel ne viennent pas du fait qu’il a eu lors de son contrôle (2009)7 oiseaux, mais du fait qu’il n’avait aucune autorisation de détention, il n’avait pas eu le temps de la demander !!!!!! Depuis, il a régularisé sa situation.
Genèse de l’affaire : il possède 2 couples reproducteur de harris, il a cédé un jeune de sa production à un fauconnier de la Haute Garonne, ce département a fait l’objet d’un contrôle en 2009, la garderie est remonté à lui. L’affaire est en cours au parquet. Avant de pendre ou de céder un oiseau, vérifiez les autorisations. J’en profite pour poser une question : propriétaire ou détenteur ? Si à mon adresse déclarée, je détiens 6 oiseaux sur mon registre (ce n’est pas mon cas), et que je possède chez un ami détenteur d’un agrément (un vrai ami, il paraît que des personnes ne rendent pas les oiseaux) d’autres oiseaux, que je lui ai remis les cartes d’identification et fais le nécessaire auprès de la police de la chasse, suis-je dans la légalité ?

[lexego 0]

[quote="cetrero82"]

archerduroi a écrit:

il n’avait pas eu le temps de la demander !!!!!!

Je rêve là ?

[cetrero82 0]

[quote="lexego"]

cetrero82 a écrit:

archerduroi a écrit:

il n’avait pas eu le temps de la demander !!!!!!

Je rêve là ?

D'ou tous ces points d'exclamation.

[alain c 0]

cetrero82 a écrit:

J’en profite pour poser une question : propriétaire ou détenteur ? Si à mon adresse déclarée, je détiens 6 oiseaux sur mon registre (ce n’est pas mon cas), et que je possède chez un ami détenteur d’un agrément (un vrai ami, il paraît que des personnes ne rendent pas les oiseaux) d’autres oiseaux, que je lui ai remis les cartes d’identification et fais le nécessaire auprès de la police de la chasse, suis-je dans la légalité ?

C'est la même question que moi, mais formulé différement....
Pour ma part je suis de l'avis d'Etienne 6 oiseaux pour chasser c'est plus que largement suffisent, mais il est aussi important de savoir ce qui est legal et ce qui ne l'est pas..

[Gwalchafed1 0]

Sur ce qui se passe pour d'autres espèces, je peux peut-être m'avancer...on parle d'autorisation de DETENTION. Le détenteur est celui qui a la garde de l'animal, tant dans le cadre d'une structure que lors d'une sortie...

On peut posséder 127.000 animaux non domestiques, tant qu'ils sont détenus par des personnes autorisées...et qu'on ne les touche pas....

[archerduroi 0]

[quote="lexego"][quote="cetrero82"]

archerduroi a écrit:

il n’avait pas eu le temps de la demander !!!!!!

petite rectification

je n ais pas écris cela plus haut