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VALENTIN'Ô - 1er poulain 2009 au haras des Ô
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Des Nouvelles du Domaine de Coudot en Photos....
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Super ETALON (Photos sous la selle page 11) !!!
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Tornadiego a répondu à un(e) sujet de Kissmausi1 dans Présentation & évolution de vos Gypsy Horses
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Help : que faire en cas d'impayé ????????
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Le LOMONT au mois de janvier/fevrier !!
Tornadiego a répondu à un(e) sujet de Lydia111 dans Présentation & évolution de vos Gypsy Horses
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Otis du Bois Chenu news pg 6
Tornadiego a répondu à un sujet dans Présentation & évolution de vos Gypsy Horses
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LES POULAINS ATTENDUS en 2009 au DOMAINE DU VALLON
Tornadiego a répondu à un(e) sujet de CORINNE du Vallon1 dans Les poulains
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Help : que faire en cas d'impayé ????????
Tornadiego a répondu à un(e) sujet de Domaine du Val de Lys dans Questions d'achat
Voilà, je viens d’avoir mon conseiller juridique. Je lui ai expliqué la situation, et lui m’a conseillé, en fonction de mon contrat d’assurance. Chaque assurance étant différente, je ne sais pas si tu bénéficie de la même chose que moi, il faut que tu contacte ton assurance. Personnellement, je suis couverte pour tous les frais concernant le litige avec l’adversaire (procès, frais d’avocats, etc…), mais je ne suis pas couverte pour les frais de recherche de l’adversaire (pour retrouver ses coordonnées). C’est-à-dire que, dans mon cas, si j’ai ce problème, il faut : - soit que j’effectue les recherches moi-même - soit que je paie les frais de recherches de l’adversaire. Une fois que les coordonnées ont été retrouvées, il faut faire une « INJONCTION DE PAYER ». L’adversaire a 1 mois pour contester : - Si elle conteste, ça part en procès (je ne pense pas que dans ton cas la dame soit en mesure de contester…) - Si elle ne conteste pas, un titre exécutoire est prononcé, et tu as le droit de procéder à une saisie de ses biens (en l’occurrence, là tu auras le droit de récupérer le cheval, + certainement d’autres biens en compensation du préjudice subi) Il faut d’abord que tu commences par faire à ton assurance une déclaration de litige. Je ne sais pas si tu es à la même assurance que moi (ACECA, qui travaillent avec Groupama), mais si c’est eux je peux te donner les coordonnées du conseiller juridique. J’espère que ça pourra t’aider… Tiens-nous régulièrement au courant ! Et comme ça a déjà été dit, si tu arrives à savoir où es le cheval, l’un d’entre nous peut se rendre sur place pour voir…