Nhakyrielle

Ouais, en même temps, moi, je vends pas à l'étranger... alors, sorry, je vais passer mon temps à autre chose. C'est vrai que ça semble logique. Par contre, je reviens sur les contrats France-France: je suis étonnée d'être la seule à avoir mentionné qu'il faut ajouter les textes de loi en annexe. Ou bien j'ai rêvé le jour où j'ai cru lire que c'était obligatoire?

Ca, Obey, j'en sais rien... Je ne suis pas sûre: la langue est celle du lieu de la transaction, puisque c'est la loi du lieu de la transaction qui s'applique. Enfin, je pense qu'il doit y avoir une législation européenne sur le sujet non?

A l'exception de la clause sur la protection des animaux de compagnie (que je ne ferais appliquer que via une asso de PA, de toute façon), et des extensions de garanties (et on se demande bien quel acheteur irait contester de telles clauses), le contrat de 3 pages (en fait, 2 pages et demi) ne fait que reprendre les points légalement obligatoires d'une vente de chats. Il fait 3 pages parce qu'il énumère absolument TOUT, et liste les articles de loi auxquels il se réfèrre, saute des lignes et insère des titres pour plus de clarté. C'est d'ailleurs la raison pour laquelle je le remets à jour à chaque portée. J'ajoute que chez moi, une vente prend au minimum 1h30, puisque le contrat est lu dans son intégralité, raison pour laquelle je fais parapher chaque page. Vu le nombre de clients que j'ai eus, je pense qu'il me serait aisé d'avoir des témoins pour contrer l'argument du "j'avais pas lu". De toutes, encore une fois, ce contrat protège surtout l'acheteur, pas moi. Par contre, vu les garanties offertes, j'ai bon espoir d'être avertie en cas de problème de santé X ou Y sur un de mes chats. D'ailleurs, une expérience récente m'a prouvé que oui (et 6 ans après la vente!). Je prends même le temps de leur dire quelles sont les clauses qui pourraient être jugées léonines (et non pas abusives). Et faut pas me prendre pour une cruche: le compromis de vente que j'ai signé pour l'achat de la maison, il doit faire dans les 10 pages, et on l'a lu et compris en 2h chez le notaire. J'ajoute également les articles de loi à mes contrats, en annexe, de sorte que les gens ne puissent pas dire: "ah, mais on ne connaissait pas cette loi..." Il est bien évident que l'acheteur est libre de prendre le temps de la réflexion pour lire le contrat. Je l'ai fait quand j'ai acheté Queeny: on m'a envoyé le contrat de vente avant que j'aille la chercher (faut dire qu'il était en allemand, et que je ne parle pas un mot d'allemand). PS: les modalités de paiement n'apparaissent pas nécessairement sur un contrat de vente. Elles sont à stipuler par contre obligatoirement sur la facture, qui doit mentionner également la TVA due par le vendeur ; un double doit obligatoirement être remis à l'acheteur. Ceci pour un professionnel, évidemment. PS bis: ne pas confondre "attestation de vente", qui peut faire office de facture, et "contrat de vente", qui ne tient pas lieu de facture (la facture est alors à remettre en sus).

Euh, Marité, je ne veux pas t'affoler mais il n'est plus valable, cet acte: les numéros des articles ne sont plus les bons.

Pour les chiens, oui... mais ce certif' n'est pas obligatoire pour les chats vendus par des professionnels.

En chat, non, ce n'est pas un vice rédhibitoire. Et le chat ne peut être considéré comme non conforme que s'il a EXPLICITEMENT été vendu pour reproduire. Je vais essayer de te retrouver la clause que je mets dans ce cas-là... "La chatte a pour destination privilégiée la compagnie de la famille des adoptants. La chatte est vendue entière, avec droit de reproduction, sous réserve des clauses énumérées ci-après: Conformément à la Convention Européenne sur la Protection des Animaux de Compagnie, le cessionnaire s'engage à ne pas faire reproduire le chat si celui-ci s'avère présenter un défaut susceptible d'être d'origine génétique, à savoir: strabisme, noeud à la queue, troubles rénaux, troubles hépatiques, monorchidie ou crytorchidie. En contrepartie, le cédant devra rembourser au cessionnaire la différence entre le prix de vente d'un chat de compagnie et celui d'un chat de reproduction, soit une somme de XXX euros, sur présentation du certificat de stérilisation. Si la stérilité du chat est avérée, c'est-à-dire si il se révèle sans aucun chaton après XXX saillies avec XXX femelles (ou mâles selon le cas) différentes, alors le cédant devra rembourser au cessionnaire la différence entre le prix de vente d'un chat de compagnie et celui d'un chat de reproduction, soit une sommes de XXX euros, sur présentation du certificat de stérilisation". Etant évident que dans le cas où le chat est vendu à un éleveur, on ne peut pas l'obliger à ne pas le revendre... Tout le monde (moi la première) n'a pas la place de garder TOUS ses chats.

c'est peut-etre sa chienne qu'elle appelle sa fille ?????? Alors là, sorry, mais chez moi, on ne confond pas! C'est un motif de non vente itou. Qu'on me dise: "c'est COMME ma fille", oui... mais quand on commence à me dire "c'est ma fille", là, y'a confusion des genres, et je commence à m'inquiéter pour la santé mentale du chat (enfin, en l'occurence de la chatte). Pis euh, où c'que t'as vu qu'on faisait reproduire une chienne de 13 ans, de toute façon? Nad, tu deviens trop gentille, attention!

De toute façon, là, ce ne sont pas les vices rédhibitoires qui jouent, mais la garantie de conformité. tu dis avoir eu connaissance que ce chat devait reproduire, donc, il est supposé (puisque la professionnelle, c'est toi) que ce chat devait être apte à reproduire. Or, il ne l'était pas; il n'était donc pas conforme à ce que tu as vendu. Mais dans ce cas, moi, j'inclue une clause pour dire que je ne rembourse QUE la différence entre un chat de compagnie et un chat de repro, et à condition qu'il soit stérilisé... faut pas pousser mémé dans les orties. Pour moi, le seul cas que j'ai eu (une chatte avec un strabisme hyper prononcé, pourtant vendue à 4 mois), les gens n'ont pas fait d'histoire. Celà dit, si ce que je vous ai mis vous va (et avec quelques modifications), je pourrais le soumettre au LOOF pour qu'il le fasse valider (et éventuellement modifié)par un juriste. Je connais Hélène de Montferrand et CB, donc, j'aurais 2 personnes que je pourrais "embêter" (si si, parce qu'elles doivent me trouver un peu lourde parfois). PS: moi, j'aimerais bien pouvoir ENFIN vendre un mâle entier... mais pas réussi à en produire un de potable jusqu'à maintenant. Mon petit Dare Dare qui a fait le BV à Gagny a du être stérilisé car monorchide... dégoûtée de la vie.

Dans ce cadre; le cdéant offre une garantie contre la PIF étendue à 2 ans selon les termes ci-après énoncés: en cas de PIF certifiée par un rapport d'autopsie émanant d'un vétérinaire titulaire d'un mandat sanitaire, le cdéant s'engage à verser au cessionnaire un dédommagement équivalent au deux tiers du prix spécifié par les présentes. 5. De garantir le chat contre l'amyloïdose selon les termes ci-après énoncés: En cas d'amyloïdose etc... V. Protection des Animaux de Compagnie En cas de non respect par le cessionnaire des termes de la Convention Européenne sur la Protection des Animaux de Compagnie, annexée aux présentes, ainsi qu'en cas de maltraitance avérée du chat, le cédant reprendra le chat contre le versement d'un dédommagement équivalent au quart du prix convenu par les présentes. Par ailleurs, si le cessionnaire se trouve dans l'obligation de ses séparer du chat, il est convenu entre les parties que le cédant aura un droit de préemption sur l'animal. Pour l'exécution des présentes et de leur suite, les contractants font élection du domicile au domicile du cédant mentionné en tête des présentes. Dont acte et quittance, Sur 3 pages toutes portant les initiales de chaque signataire, et en 2 exemplaires. Fait à XXX Le XXX Le cédant Le cessionnaire

3. Clause de réserve de propriété Le cédant conserve la propriété du chat vendu jusqu'au paiement intégral du prix. Toutefois, dès la livraison faite au cessionnaire, les risques de perte, de vol, d'accidents ou de maladies non couvertes par les garanties prévues aux termes des présentes, sont transférés au cessionnaire qui le consent. 4. En cas de litige La présente vente est soumise à la législation française et en particulier aux dispositions des articles L213-1 et suivantes du code rural annexés aux présentes. Par les présentes, il est expressément attribué compétence au Tribunal du domicile du cédant. III. Obligations du cessionnaire Le cessionnaire est tenu: 1. De prendre prossession du chat dans l'état actuel et qu'il a constaté lui-même. Il ne pourra exercer aucun recours contre le cédant en-dehors des garanties offertes par le cédant et inscrites aux présentes, et notamment en cas de décès prématuré de l'animal pour quelque cause que ce soit. 2. De respecter la législation européenne en vigueur portant sur la protection des animaux de compagnie, et dont la Convention est annexée aux présentes. 3. D'avertir le cédant en cas de maladie ou de décès de l'animal, dans un délais d'un mois suivant l'évènement, et ce, par voie écrite. IV. Obligations du cédant Le cédant est tenu: 1. De livrer le chat en bonne santé. 2. De délivrer au cessionnaire les documents ci-après énumérés: > Un livret d'information sur le chat, la race orientale, et la félinotechnie. > Le carnet de santé de l'animal. (maintenant, le passeport) > La carte d'identification provisoire de l'animal. > Le pedigree LOOF. > Une attestation de cession signée par les 2 parties. (je vais sûrement le supprimer maintenant). > Un double de la facture, mentionnant notamment la TVA due par le cédant. 3. De faire enregistrer le transfert de propriété auprès du Syndicat des Vétérinaires Indépendants en charge du fichier national félin, dès réception du paiement intégral du bien. 4. D'offrir les garanties légales concernant les vices rédhibitoires tels que décrits aux articles L213-1 et suivantsn R213-2 et R213-5 du code rural et annexés aux présentes, ainsi que la garantie de conformité décrite aux articles L211-1, L221-3, L211-4, L211-5, L211-7 à L211-13, L211-15, L211-17 et L211-18 du code de la consommation et annexés aux présentes. Toutefois, le cessionnaire déclare avoir eu connaissance que le chat vendu est potentiellement positif au test coronavirus et reconnaît que le susdit test positif ne constitue en aucun cas un diagnostic de suspicion de PIF.

Bon, j'vas vour mettre un résumé de mon contrat de vente (il fait 3 pages, plus les annexes). Contrat de vente d'un chat de compagnie. Le présent acte de cession à titre onéreux est conclu sous seing prové entre les soussignés: Mme Myriam GUllaud, propriétaire de la chatterie n'ha Kyrielle en qualité d'exploitante agricole individuelle, siret XXX et demeurant au XXX dénommée pour les présentes le cédant, d'une part et XXX dénommé(es) pour les présentes le cessionnaire, d'autre part. Les soussignés, préalablement à la cessiondu chat, objet des présentes, ont exposé ce qui suit : I. Cession d'un chat de race. Mme Gullaud cède, en s'obligeant aux garanties ci-après convenues, à XXX qui accepte, en s'obligeant à l'exécution des obligations résultant de la cession, le chat ci-après désigné : Chat de race dénommé XXX race: sexe: couleur: pedigree: LOOF XXX date de naissance identifié sous le numéro : Charges et conditions La présente vente est consentie et acceptée moyennant les charges et conditions suivantes. II. Conditions générales de vente 1. Etat du bien à la livraison. A la livraison, le chat a reçu les vaccins et rappels contre la rage, la leucose, le typhus et le coryza. Il est certifié négatif FIV et leucose et la copie des résultats des tests est jointe aux présentes. L'animal est déclaré potentiellement positif au coronavirus. L'animal est reconnu être inscrit au LOOF. L'animal est reconnu ne pas être apte à la participation aux expositions félines. L'animal est reconnu être stérilisé: il n'est par conséquent pas apte à reproduire. Le cédant déclare que le chat est sa propriété propre et totale. 2. Prix et conditions de paiements. Le prix est convenu toutes taxes comprises. Le pris est fixé à XXX. Le prix s'entend au départ de l'élevage.

Proposition de réponse: Madame, en France, la pédophilie et la zoophilie sont réprimées sévèrement par la loi. Si vous persistez dans votre volonté de vouloir prostituer votre fille, je me verrai dans l'obligation de vous dénoncer auprès des services sociaux.

Euh, Morgane, le FISC, c'est pas en option... A partir du moment où tu t'es déclarée avec remboursement de TVA, oui, tu dois remplir les papiers et payer la taxe.

Marie, les refuges sont débordés, tu sais... Il faut leur laisser un peu de temps pour traiter, puis ensuite le temps que le SNVEL traite la demande (je suppose que tu parles de la carte d'identification). Il faut compter un mois et demi environ.

J'utilise les RC uniquement pour les cartes chatons qui me font des points... Sinon, j'ai un contrat plus spécifique. Je vais voir si je peux vous le mettre ici (vu mes soucis d'ordi, ça risque d'être difficile). NPO de joindre à vos contrats de vente (en annexe) les articles de loi cités.

Question subsidiaire: un chaton peut-il être traumatisé par la maladie de sa grand-mère quand il est tout petit?... Le trouble pourrait-il venir de ce traumatisme? Je m'interroge beaucoup en ce moment.

Le cinnamon, c'est une couleur, hé, banane! (je déconne hein). Pour ce qui est de "porter le PICA", ben, aucun de ses frères et soeurs ne présente ce trouble, ni aucun de ses 5 chatons... ni aucune de ses tantes, ni sa mère, ni sa grand-mère. Elle est, à ma connaissance, la SEULE de la lignée à présenter ce trouble. Donc, même s'il y a de toute façon une prédisposition génétique dans la RACE entière, je ne pense pas qu'elle soit "porteuse de PICA". Par contre, en frafouillant sur le net, j'ai trouvé ça: "Increase dietary fiber - It may help to increase the amount of fiber in your cat's diet. Besides providing more dietary fiber, high fiber foods usually contain fewer calories. Your cat may be able to satisfy their craving to eat more while still maintaining their weight. Consult with your veterinarian before making any changes to your cat's diet. " (ça vient de l'université de Davis, donc, du sérieux). Et curieusement, Bella cherche moins la laine aussi depuis que j'ai passé les filles au light (Doudouce est énorme)... sauf que elle, la pauvre, elle maigrit... J'suis obligée de lui filer des outdoor en plus (j'avais que ça sous la main) tout en empêchant les 2 autres de les bouffer, c'est très simple à gérer. Accessoirement, j'essaie aussi de moins l'engueuler (mais maintenant que mon fils grandit, il prend la relève, MDR), et de lui accorder plus de caresses. Et Doudouce la corrige plusieurs fois par jour... limite si ce n'est pas à la demande même de Bella. J'attends de voir ce que donnera le déménagement dans 3 mois maintenant... on y est presque. Par contre, vivement qu'on ait plus d'espace, parce qu'elles sont maintenant 2 à marquer (sa fille s'y est mise). En clair: elles se marchent un brin sur les pattes, là, vu que le bébé a envahi le salon (il devrait bientôt intégrer la chambre de son frère, dès qu'on sera sûr qu'il fait bien ses nuits, ce sera plus cool pour moi aussi). Intéressant aussi: le fait de manger les plantes d'intérieur est considéré aussi comme du PICA, et ça, TOUS mes chats l'ont toujours fait.

Tu sais Caro que tu as eu un CAS. Les généticiens estiment (c'est ce qui est écrit dans le Robinson) que les albinos aux yeux rouges ne sont pas viables chez le chat (mort in utero). PS: les albinos blancs aux yeux bleus n'ont pas de raison d'être sourds, puisque cette anomalie génétique ne touche pas un gène lié aux mécanismes auditifs; là aussi, c'est une info pour moi, Claudine. Contrairement au gène W (white), qui provoque aussi un phénotype de blanc aux yeux bleus. Euh... ben si, il était albinos aussi... albinos partiel, Ok, mais albinos quand-même (même gène).

On ne neutre pas une chatte porteuse de cinnamon sans s'être assuré avant que sa descendance était fertile... Et je n'ai qu'une fille entière d'elle, hélas. Donc, tant que cette damoiselle n'aura pas reproduit, je garde la pestouille entière. Et je subis les conséquences. Mais je la sens quand-même mieux dans sa tête ces derniers temps. Hormis les accidents de pulls et les pipis partout, ça va. Hein? C'est déjà pas mal? Ah oui, je crois, mais on va essayer de tenir encore quatre mois.

ouais... en même temps, ce midi, elle a pissé dans mon évier sous mon nez, tout ça parce que j'avais entrepris la séance de brossage bimensuel... Semblerait qu'elle n'aime pas ça. Enfin, plus exactement, ça a l'air de la stresser.

Hélène élève des Bombay et des Burmese amériacins. Elle n'a pas la langue dans sa poche et est fort peu aimée de certaines personnes mais je soupçonne que celà ait plus avoir avec son mode de vie (de l'ordre du privé donc) qu'avec sa vision des chats. Personnellement, c'est une femme que je trouve extrêmement cultivée et intelligente. Elle a été l'une des fondatrices de l'ADEFF, avec moi et d'autres. Je regrette que cette association ne fonctionne plus: elle aurait peut-être pu être utile, justement, dans cette histoire. Ce que j'ai particulièrement apprécié chez Hélène à l'époque, c'est sa volonté de n'exclure personne: même si l'ADEFF avait pour vocation de défendre les intérêts des éleveurs à faible, ou très faible effectif, elle a toujours été contre le fait de chercher à faire interdire l'élevage à plus fort effectif (je ne parle pas des animaleries: tout le monde est contre, du moins dans leur forme actuelle), et elle a toujours refusé d'imposer des normes qui ne seraient pas basées sur des faits scientifiques (genre imposer un taux de coronavirus nul). Contrairement à beaucoup, elle considère que les éleveurs en général forment une communauté, et non, comme j'ai pu le lire sur d'autres forums, plusieurs communautés (les faibles effectifs, les forts effectifs, les LOOF, les non-LOOF, etc, etc...)

Ben sa mère m'aide maintenant, alors, ça devrait le faire. Je note une amélioration notable: elle n'a pas touché à la couverture du bébé.

Oui Michèle, mais la jalousie par rapport à moi, désolée, je n'arrive pas à imaginer qu'on puisse être jaloux de l'attention que je porte à X ou Y. Pour ça que j'ai jamais compris que mon mari puisse être jaloux des chats. La jalousie est un sentiment qui m'est étranger. Totalement. Or, je crois qu'il fait parti des sentiments "appris" et non "innés". Donc, quand bien même les chats seraient capables de l'éprouver, je me demande bien où un chat né chez moi l'aurait appris. Bon, celà dit, plus ça va, plus je me demande vraiment si ce dont cette chatte manque cruellement, ce n'est pas simplement de limites... Ben oui, parce que clairement, par rapport à tous les autres chats qui sont passés par chez moi, c'est ce dont elle a manqué: à l'époque de son apprentissage (2/3 mois), j'étais allitée, même pas le droit de me lever pour une douche quotidienne.

Surtout ceux tricotés avec amour par ma grand-mère, en plus!

De relation hiérarchique, ou simplement d'échange d'odeurs?... Quand 2 de mes chattes se lèchent mutuellement, la troisième a tendance à rappliquer pour participer. J'aurais tendance à croire que c'est le même phénomène qui entre en jeu dans les caresses par l'humain. Celà dit, ça ne résoud pas mon problème de PICA...