Delph01

quleques vidéos, mise en ligne grâce à Aline : hier

moi aussi, je te conseillerai le réel pour la première année, car tu vas avoir beaucoup de sortie pour peu de rentrée au prorata. Tu trouveras de bon logiciels comme CIEL, en gratuit, je ne sais pas si tu trouveras ce qu'il te faut

Je suis un peu plus loin, au sud d'aix en provence. Mais en cas de besoin, tu peux faire appel à moi.

je suis juriste

faut que je recherche, mais je te conseil d'aller voir un avocat fiscaliste ou un expert comptable qui pourront mieux te renseigner car je ne suis pas à jour sur ce sujet

En fait, cela dépend du régime juridique choisi. L'installation en société a certains avantages, celui de rester en individuel d'autre. Concernant le salaire et la société, si le gérant de la société détient le, fameux document, il peut être non salarié (intérressement aux bénéfices), si c'est un tiers qui la détient alors oui, il doit être salarié. Mais le nembre d'heure du salariat peut être défini entre les parties. A voir s'il y a un minimum dans les textes pour la "location" de la licence

Ce n'est pas s'il héberge une personne qui détient le certificat, mais s'il emploi une personne qui possède un tel agrément. C'est une subtilité juridique car si l'éleveur est une société, la société ne peux être titulaire du certificat, mais elle peut avoir un salarié qui le possède. ;)

Pas de soucis, je suis aussi là pour celà :p Tu trouveras toutes les infos utiles sur le portail du ministère de l'agriculture, dont : http://agriculture.gouv.fr/Reglementation-des-activites-liees

Réglementation des activités liées aux animaux de compagnie d’espèces domestiques 17/02/2012 Définition et formalités administratives Conformément à l’article L214-6 du code rural et de la pêche maritime, on entend par élevage de chiens ou de chats l’activité consistant à détenir des femelles reproductrices et donnant lieu à la vente d’au moins deux portées d’animaux par an. Si vous possédez des femelles reproductrices et que vous vendez plus de une portée de chiots ou chatons par an, vous êtes considéré comme un éleveur professionnel au sens de la loi. Formalités administratives L’élevage, l’exercice à titre commercial des activités de vente, de garde, d’éducation , de dressage de chiens ou de chats la gestion d’un refuge ou d’une fourrière, l’exercice à titre commercial des activités de vente et de présentation au public des autres animaux de compagnie d’espèces domestiques, toutes ces activités sont encadrées réglementairement et doivent être déclarées auprès de la Direction Départementale de la Protection des Populations (DDPP) ou de la Direction Départementale de la Cohésion sociale et de la Protection des Populations (DDCSPP) du département où elles s’exercent. Le formulaire de déclaration est disponible sur le portail Mes Démarches Remarque importante : Les structures hébergeant plus de 9 chiens de plus de 4 mois sont soumises à la réglementation relative aux Installations Classées (ICPE). Elles doivent être déclarées à ce titre si elles hébergent de 10 à 50 chiens de plus de 4 mois, et autorisées si elles hébergent plus de 50 chiens de plus de 4 mois doivent obtenir une autorisation d’exploiter. Pour tout renseignement sur cette réglementation Consulter le site Inspection des installations classées du MEDDTL Certificat de capacité pour l’exercice d’activité professionnelle liées aux animaux de compagnie d’espèces domestiques Conformément à la loi, les activités professionnelles liées aux animaux de compagnie d’espèces domestiques ne peuvent s’exercer que si au moins une personne, en contact direct avec les animaux, possède un certificat de capacité attestant de ses connaissances relatives aux besoins biologiques, physiologiques, comportementaux et à l’entretien des animaux de compagnie. Les pièces constitutives du dossier de demande sont définies par l’arrêté arrêté ministériel du 1er février 2001 relatif aux modalités de demande et de délivrance du certificat de capacité destiné à l’exercice des activités liées aux animaux de compagnie d’espèces domestiques. Le certificat de capacité est délivré par le préfet (DD(CS)PP) au regard des diplômes, titres et certificats du postulant (l’arrêté ministériel du 20 juillet 2001 liste les diplômes, titres et certificats requis) ou de la justification des connaissances attestées par le directeur régional de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt (DRAAF) S’agissant des animaux d’espèces non domestiques ( Nouveaux animaux de compagnie) , il existe des règles strictes de détention. Pour tout renseignement sur cette réglementation, Consulter le site internet du Ministère de l’Écologie, du Développement durable, des Transports et du Logement (MEDDTL) sur la règlementation des animaux - Faune sauvage captive Règles d’installations et de fonctionnement des établissements Des conditions d’installation et de fonctionnement doivent être respectées pour assurer le bien être et la santé des animaux. Les conditions d’aménagement et de fonctionnement des locaux sont régies par l’arrêté du 30 juin 1992 relatif à l’aménagement et au fonctionnement des locaux d’élevage en vue de la vente, la commercialisation, le toilettage, le transit ou la garde des animaux et l’arrêté du 25 octobre 1982 relatif à l’élevage, à la garde et à la détention d’animaux et les articles R214-27-1 et suivants du code rural et de la pêche maritime. Les animaux hébergés doivent faire l’objet de soins attentifs et doivent en permanence avoir à leur disposition une eau propre et potable et recevoir une nourriture saine et équilibrée. Le responsable doit, en particulier, tenir à jour : un registre d’entrées et de sorties. Ce registre doit être dûment renseigné et être conforme au modèle Cerfa n° 50-4510. un registre de suivi sanitaire des animaux qui comporte les soins prodigués aux animaux. Ce registre est conforme au Cerfa n° 50-4511. Il doit également établir en collaboration avec un vétérinaire de son choix un règlement sanitaire régissant les conditions d’exercice de son activité. le registre des entrées et sorties (CERFA n°50-4510) où chaque ligne correspond à un animal et où sont notés : - son nom, sa race, son n° d'identification, - sa date d'entrée et son type d'entrée (naissance/nom de la mère, achat/origine), - sa date de sortie et son type de sortie (décès, vente don/coordonnées du propriétaire). le registre sanitaire (CERFA n°50-4511) : où est noté tout ce qui est relatif à l'état des animaux (maladies, vaccins, antiparasitaires, soins courants, ...). Ce registre doit être signé et tamponné par le vétérinaire. Remarque importante : S’agissant des règles relatives aux Installations Classées, les conditions d’aménagement et de fonctionnement des locaux sont régies par deux arrêtés d’application : Arrêté du 8 décembre 2006 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées soumises à déclaration sous la rubrique n°2120 Arrêté du 8 décembre 2006 fixant les règles techniques auxquelles doivent satisfaire les installations renfermant des chiens soumises à autorisation au titre du livre V du code de l’environnement Pour tout renseignement sur cette réglementation, Consulter le site Inspection des installations classées du MEDDTL Règles de cession des animaux de compagnie par les professionnels (éleveurs, animaleries...) Seuls les chiens et chats âgés de plus de 8 semaines peuvent faire l’objet d’une cession à titre onéreux ( article L214-8 du code rural et de la pêche maritime). Conformément à l’article L212-10 du code rural et de la pêche maritime, les chiens et chats, préalablement à leur cession, à titre gratuit ou onéreux, doivent être identifiés par un procédé agréé par le ministre chargé de l’agriculture ( tatouage ou puce électronique). Il en est de même, en dehors de toute cession, pour les chiens nés après le 6 janvier 1999 âgés de plus de quatre mois et pour les chats de plus de sept mois nés après le 1er janvier 2012. L’identification est à la charge du cédant. Par ailleurs, et conformément à l’article L214-8 du code rural et de la pêche maritime toute vente d’animaux de compagnie doit s’accompagner au moment de la livraison à l’acquéreur, de la délivrance : d’une attestation de cession ; d’un document d’information sur les caractéristiques et les besoins de l’animal contenant également, au besoin, des conseils d’éducation ; pour les ventes de chiens, d’un certificat vétérinaire. Enfin, la vente ou la cession d’animaux de compagnie sur la voie publique ou le trottoir est interdite. Règles de publication des offres de cession de chats ou de chiens Seuls les chiens et chats âgés de plus de 8 semaines peuvent faire l’objet d’une cession à titre onéreux ( article L214-8 du code rural et de la pêche maritime). Toute publication d’une offre de cession de chats ou de chiens, quel que soit le support utilisé, doit mentionner le numéro SIRET du professionnel, et si son auteur est un particulier (c’est à dire qu’il ne vend pas plus de 1 portée de chiots ou chatons par an) , mentionner « particulier » et le numéro d’identification de chaque animal ou le numéro d’identification de la femelle ayant donné naissance aux animaux, ainsi que le nombre d’animaux de la portée. Dans cette annonce doivent figurer également l’âge des animaux et l’existence ou l’absence d’inscription de ceux-ci à un livre généalogique reconnu par le ministre chargé de l’agriculture ( article L214-8 du code rural et de la pêche maritime). La mention « de race » est réservée aux chiens et chats inscrits sur un livre généalogique reconnu par le ministre chargé de l’agriculture.Dans les autres cas, la mention « n’appartient pas à une race » doit être clairement indiquée ( article R214-32-1 du code rural et de la pêche maritime). Si la vente des animaux de compagnie est devenue une composante importante au plan économique et sociologique, il faut veiller à ce qu’elle n’alimente pas des réseaux de commerce frauduleux. La traçabilité des animaux, la déclaration des activités professionnelles et le respect de la réglementation en vigueur sont essentielles. Pour toute déclaration ou informations réglementaires complémentaires relatives à cette réglementation Prendre contact avec la DD(CS)PP de votre département

Si vous avez trouvé une annonce sur le net, il s'agit sans doute d'une annonce de particulier ou bien d'une "réduction d'élevage" ou d'un écartement de la reproduction, dans ces derniers cas le chien est "vendu" stérilisé au prix de la stérilisation. Dans tous les cas, l'animal doit être identifié (puce électronique et/ou tatouage - art L 212-10 Code rural), identification à la charge du cédant. Par ailleurs, et conformément à l’article L214-8 du code rural et de la pêche maritime toute vente d’animaux de compagnie doit s’accompagner au moment de la livraison à l’acquéreur, de la délivrance : d’une attestation de cession, qui doit indiquer l'identité du chien, son descritptif, l'identification de cédant et du cessionnaire (état civil complet + adresse) ; d’un document d’information sur les caractéristiques et les besoins de l’animal contenant également, au besoin, des conseils d’éducation ; pour les ventes de chiens, d’un certificat vétérinaire. Ces 2 derniers documents ne vous seront sans doute pas remis s'il s'agit d'un particulier, mais si c'est un professionnel il DOIT vous les remettre. Pour mémoire, seuls les chiens et chats âgés de plus de 8 semaines peuvent faire l’objet d’une cession à titre onéreux ( article L214-8 du code rural et de la pêche maritime).

je connais le A/D, j'en aivais donné à ma chienne après son hospitalisation et son refus de manger, mais c'est sur prescription médicale et encore faut-il qu'il le mange ! Tout ce qui est gras, il n'aime pas. Les liquides non plus. Lui donner des récompenses oui, mais il ne joue pas beaucoup car je bosse beaucoup en ce moment. Je lui donne des biscuits pour chien à la demande, j'ai la boite toujours à portée de main. Il n'a pas rejeté ce qu'il a mangé ce matin et à midi il nous a regardé mangé du poisson. Il en a mangé un tout petit bout (comme l'ongle du pousse), puis je lui ai donné des biscuits et il a léché les bols de fromage blanc ... Je verrais ce soir au moment du repas comment il se comporte, car la viande ce matin, il en a refusé une partie, y compris mise de force entre les dents : il l'a rejetté avec la langue

Il a toujours eu une petite quantité de croquettes à dispo dans le gamelle à côté de l'eau, mais il n'y a jamais touché, même si je mettais du jambon dessus : il prenait le jambon et laissait les croquettes. Elles étaient changée régulièrement pour éviter l'humidification et la perte d'appétence.

Merci Catherine

C'est ce que j'ai pensé. Dés que je peux je passe lui en acheter une voir s'il la mange. Ce matin je l'ai "forcé", car là il est en train de mourir à petit feu. Il est tellement déminéralisé qu'il s'est brisé un croc en s'accrochant avec un autre chien mardi.

Il est sous fleurs de Bach puisque j'en prescrit par ailleurs, mais là les verrous sont tels ! Hier soir il a vomi tout ce que je lui avait donné. Comme il a été sur le môle à Toulon peut-être a-t-il bu de l'eau de mer, et avec les tournants en rentrant à la maison cela l'o travaillé, donc diette hier soir. Ce matin, il amangé une petite ration, mais difficilement au début. J'ai même réussi à lui donné une vingtaine de croquettes (dites "choco-croq" car au seul mot de croquettes, il part se coucher dans un coin). Il faut que je voie mon amie pour connaitre les horaires de repas de sa chienne, pour les mettre ensemble au repas. Je sais comment mange Lucky car c'est ma chienne Passiflora qui l'a en partie éduquée. Merci pour l'adresse du véto, Aline. C'est un peu loin pour moi en ce moment car je n'ai pas beaucoup de temps à ma disposition, mais je vais voir s'il n'aurait pas un confrère plus près. Pour ces anciens proprios, je n'ai certainement pas envi de les impliqués car à chaque repas j'ai envi de les claquer en voyant comment réagit Alto. Brimer un animal dans ce qu'il est au plus profond c'est criminel !

J'ai essayer aussi, cela ne fonctionne pas. Vous comprennez mon ennui ?

Vu qu'il ne mange pas beaucoup, il a maigri car il sort pas mal. Il s'est remusclé et adore courir et sauter de partou. Pour la nouriture, c'est toujours la croix et la banière ! Lors de la préparation des repas, il ne vient presque pas. Il a peur de rentrer dans la cuisine, même si on l'appelle, c'est difficile de la faire rentrer. Pour les repas, c'est à la main, mais surtout entre 2 doigts de la main droite, car on lui a appris à ne pas manger ce qui venait de la main gauche ! Il c'est mis à bouder la viande rouge, et accepte de manger du porc. Donc là c'est jambon le matin et cête de porc grillée coupée en morceaux le midi et le soir ... Il refuse le riz et les pates, les haricots verts et la carottes ou alors il faut que j'en fasse des boules et que je lui mette de force dans la gueule, mais 3 - 4 grand maximum, après il part se mettre dans un petit coin, et boude La semaine dernière je l'ai même porté pour qu'il rentre dans la cuisine ! C'est qu'en plus il a l'estomac qui tourne à vide, il fait des "glups", mais refuse de manger si nous ne mangeons pas avec lui, y compris la viande ou le jambon. Les croquettes je les passe une par une au travers des machoires et le gronde (gentillement, sur le ton de la suplique) quand il les rejette. Il en prend un maximum de 20 par jour le matin, impossible plus. Je sais que rentrer dans son jeu ce n'est pas bon, mais le laisser dépairir comme il l'a fait, cela je ne peux pas ! Demain on ira voir mon amie, en espérant qu'en voyant Lucky manger des croquettes, il acceptera d'en manger !

A partir du moment où tu déclares ton activité, tu dois payer les cotisations sociales, même si tu ne gagnes pas d'argent, attends pour faire ta déclaration. Prépares les papiers, mais ne dépose rien, tu serais perdant

il te reste un courrier circonstancier au procureur de la république et à la DGSPP, ainsi qu'à l'URSSAF et les impôts pour indication de souspçon de commerce d'animaux non déclarés. Tu indiques que tu as des soupçons au vu de tels éléments (que tu joins - copie de page web ...) et que tu leur demandes de faire les vérifications qui s'imposent

C'est simple : il faut qu'ils portent plainte à la gendarmerie - après dur de trouver les preuves - et à la DGSPP ex DSV avec copie des annonces

Le code civil a été introduit par Napoléen, et c'est la nomenclature : il n'existe que 2 catégories : les personnes et les biens. Ensuit il esiste des sous-catégories dans les "biens" et les "personnes" puisqu'il existe des personnes capables et des personnes incapables , c'est à dire les mineurs non émancipés et les majeurs déclaré incapable par la Loi comme les personnes à protéger (personnes sous tutelles et curatelles) Pour les "biens", on distingue les biens meubles et immeubles, qui ensuite se décompose en biens corporels et incorporels. Comme les animaux ne sont pas des personnes, car ils n'ont pas de capacité juridique et qu'ils appartiennent nécessairement à quelqu'un, ils rentrent automatiquement dans la catégorie des "meubles", ensuite, selon qu'ils sont utiles à une exploitation agricole, ou assimilée, ou pas, ils peuvent rentrer dans la catégorie des "immeubles" ou bien rester dans la catégorie des "meubles". Il faut savoir que chaque catégorie permet en fait d'appliquer une règle juridique et de déterminer quel type de contrat peut être effectuer ou pas.

Il me semble que dés lors que vous êtes un éleveur en règle, vos animaux destinés à la reproduction n'entre plus dans la catégorie des bien "meubles" mais deviennent des "immeubles par destination" car ils correspondent "au fond de commerce", ils peuvent donc être assimilés à un "cheptel".

il suffit de cliquer sur "NOUVEAU" et de créer en post en indiquant dans l'intituler que vous chercher une nounou dans tel département. C'est trés simple. Bonne recherche

Je ne pourrais pas vous aider, étant dans le VAR, soit à l'opposée de chez vous. Mais n'hésitez pas à créer un post en indiquant vos demandes.