CDC Rongeur en France

[Invité]

Bon j'ai eu beau à tourner toutes les pages pas possibles et inimaginable pour vous trouver les rongeurs tombant sous le CDC (Certificat de capacité) tout ce que j'ai trouvé c'est ceci:

Tout animaux listé dans les Annexe I et II de la Convention de Washington sont à détenir avec un CDC:

Voilà une liste des rongeurs des Annexe:

Chinchilla spp. (Les spécimens de la forme
domestiquée ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention)

Cuniculidae Agouti
Dasyproctidae Agouti ponctué

Muridae Souris, rats

Leporillus conditor
Pseudomys fieldi praeconis
Xeromys myoides
Zyzomys pedunculatus


Sciuridae Ecureuils terrestres, écureuils arboricoles

Cynomys mexicanus
Ratufa spp.

Sinon tombant aussi dans la législation française, c'est tout rongeur du territoire français et de guyane.

Attention cependant pour certains animaux des législations sont encore plus contraignantes.

Le chien de prairie nécessite un CDC vu qu'il est assez dangereux pour la faune locale du à une parasitose et maladie très contagieuses

Voilà ce que j'ai pu décortiquer pour le moment...
Mais je reste sur le ballon..

Bon je continue sur mes supervolcan XD
(Vive mes vacances)

[_Banzaii.1 0]

Merci pour tes recherches, Takuya.

Apparemment, il semble y avoir pas mal d'informations sur ce site internet : *. Je n'ai pas encore tout lu en revanche...

HS : J'ai longtemps parcouru ce blog en étant assez émerveillée. Le truc, c'est que ce mec a un nombre incalculable d'animaux, certains demandant surement d'être capacitaire. Qu'en pensez-vous ?

#.

[Invité]

Avec 40 rongeur de la même espèce un CDC est demandé sinon hors la loi.

Voilà la liste complete des rongeur tombant sous le CDC:

Aplodontidés spp. Castor de montagne.
Callosciurus spp. Ecureuils tricolores.
Cynomys spp. Chiens de prairies.
Marmota spp. Marmottes.
Ratufa spp. Ecureuils géants d’Asie.
Castoridés spp. Castors.
Dipodidés spp. Gerboises.
Dendromurinés spp. Rats arboricoles africains.
Carpomys spp. Rats des Philippines.
Celaenomys spp. Rat musaraigne.
Chiruromys spp. Rats à queue préhensile.
Chrotomys spp. Rats des Philippines.
Coccymys spp. Rats de Nouvelle-Guinée.
Crateromys spp. Rats des nuages.
Cremnomys spp. Rats indiens.
Crossomys spp. Rats de Nouvelle-Guinée.
Crunomys spp. Rats des Philippines.
Hyomys spp. Rats de Nouvelle-Guinée.
Lenomys spp. Rat des Célèbes.
Leporillus spp. Rats australiens.
Leptomys spp. Rats de Nouvelle-Guinée.
Lorentzimys spp. Rats de Nouvelle-Guinée.
Mallomys spp. Rats de Nouvelle-Guinée.
Mayermys spp. Rats de Nouvelle-Guinée.
Melasmothrix spp. Rat des Célèbes.
Melomys spp. Rats des bananes.
Paraleptomys spp. Rats de Nouvelle-Guinée.
Phloeomys spp. Rat des nuages.
Pogonomelomys spp. Rats de Rummler.
Pogonomys spp. Rats à queue préhensile.
Rhynchomys spp. Rat musaraigne.
Solomys spp. Rats des îles Salomon.
Stenomys spp. Rat de l’île Céram.
Uromys spp. Rat géant à queue nue.
Myospalacinés spp. Zokors.
Nésomyinés spp. Rats de Madagascar.
Spalacinés spp. Spalaxs.
Anomaluridés spp. Ecureuils volants africains.
Pédétidés spp. Lièvre du Cap.
Cténodactylidés spp. Gundis.
Bathyergidés spp. Rats-taupes africains.
Hystrichidés spp. Porcs-épics.
Pétromuridés spp. Rat des rochers.
Thryonomyidés spp. Aulacodes.
Erethizontidés spp. Couendous.
Dinomyidés spp. Pacarana.
Dolichotinés spp. Maras ou lièvres de Patagonie.
Hydrochaeridés spp. Capybaras.
Dasyproctidés spp. Agoutis.
Agoutidés spp. Pacas.
Echimyidés spp. Rats épineux.

Voilà le texte de loi (Merci à un ami CDC en serpent venimeux):

http://www.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/DGALN_AM_10_08_04et.pdf

[Anael 0]

En fait il me semble que tous ce qui n'est pas cité comme animal domestique est sujet au certificat de capacité..

Merci en tout cas de se donner tout ce mal! ^^

Banzaii, en effet, des animaux comme les lemmings sont il me semble soumis au cdc.. Mais à savoir s'il l'a.. ^^

[Faustine01 0]

Anael a écrit:

En fait il me semble que tous ce qui n'est pas cité comme animal domestique est sujet au certificat de capacité..

J'ai toujours entendu dire ça oui, que tout ce qui n'était pas sur la liste nécessitait un CDC...

[Dawww1 0]

Takuya a écrit:

Avec 40 rongeur de la même espèce un CDC est demandé sinon hors la loi.

Thalie et son mari m'ont dit que la limite était à 100 (ce sont 2 capacitaires).
J'essaierais de trouver un lien
(edit, pas pour toutes les espèce, pour les chiens ce serait 9)

Anael a écrit:
En fait il me semble que tous ce qui n'est pas cité comme animal domestique est sujet au certificat de capacité..

C'est aussi ce qu'elle m'a expliqué

[Dawww1 0]

Voilà des infos donnée par une amie cap&acitaire depuis 2007 (ou 2008)
Si vous avez des questions, je peux les lui transmettre:

Thalie a écrit:

manzelle a écrit:

Ce serait possible que tu nous fasses un jour un ptit topo sur le certificat de capacité, les différents types, pourquoi ça se passe, comment (modalités administratives tousa, mais surtout au niveau des conditions de détention.. j'ai entendu qu'il fallait avoir un local séparé pour ses rats par ex, je sais pas si c'est vrai..) ?
J'ai vu qu'il y avait déjà un article sur ton site mais j'suis curieuse et j'ai envi d'ens avoir plus !

Le Certificat de Capacité est un examen pour lequel tu présentes tes capacités,donc à détenir les animaux que tu souhaites élever ou posséder.

Il existe plusieurs certificat :

-le certificat pour les espèces domestiques ( yaya a passé celui-ci)qui te permet de posséder et de détenir un nombre d'individus dépassant la moyenne autorisée,ainsi que l'autorisation de faire des portées plus souvent.

-le certificat de capacité pour la faune sauvage (quelque soit le genre demandé)(il existait avant, le certificat dénommé "le règne animal" c-a-d que tu avais le droit de détenir absolument TOUS les animaux existants sur Terre.)

A ces certificats se rajoutent les capacités vente-transit,(celui des animaleries)et celui de la présentation publique (celui des animaleries,des parcs)qui t'autorise à faire des visite publique de ton élevage.
A cela se rajoute également l'ouverture d'établissement,qui est TRES important de demander en même temps que le certificat,car cette ouverture autorise l'élevage et la vente des animaux possédés (alors que la capa seul ne te donne que le droit de détenir l'animal demandé).

Bref.

Pourquoi le passer ? Si tu souhaites détenir des animaux autres que les domestiques,ou pour des animaux détenus en ANNEXE I/A de la convention de Washington;donc si tu as un interet pour la faune sauvage,pour te démarquer des autres,etc,etc. Sinon,aussi,pour avoir le droit de détenir plus d'animaux que prévus ( à partir de 9 chiens par exemple,il faut etre capacitaire).

Les modalités :

1/tu demandes à passer la capacité à la préfecture de ton département et tu préviens également la DDSV concernée.
2/Tu montes un dossier,auquel tu joins les pièces demandées par la DDSV qui sont les suivante :
-lettre de demande au préfet
-fiche d'information
-CV
-copie carte d'identité,et extrait casier judiciaire n°3 ainsi qu'un certificat médical d'aptitude.
-participations aux assocations
-modalités d'acquisition des compétences
-fonction dans l'établissement
-tes projets
-énumération des espèces détenues
-énumération répartition et dénombrage des espèces souhaitées
-expérience d'élevage
-connaissance des compétences
-statuts de protection des espèces

Une fois le dossier constitué,tu l'envoies aux services vétérinaires qui l'étudient.Si ça va,ils te donnent un rendez-vous pour venir chez toi voirl'élevage et si il est conforme au dossier déposé;
Une fois chez toi,si ça va,ils t'agréent ton élevage et te convoquent à la commission,qui est le dernier stade avant l'obtention du capa.

La commission,c'est un oral,où devant le préfet,la ddsv,des éleveurs capacitaires dans ton domaine,la diren,les vétos,tu défends ton dossier et tu réponds à leurs questions.C'est assez impressionnant!

Une fois l'entretien terminé,tu attends le verdict dehors et tu as la réponse dans le 1/4 d'heure qui suit;si c'est bon,tu n'est capacitaire qu'à la réception du certificat à la maison.C'est parfois des délais d'attente assez long,mais faut pas hésiter à les harceler pour l'obtenir plus rapidement.

Les conditions de détention : ils veulent voir chez toi des animaux sains,propres,gentils,que tu possèdes une pièce à part,pour l'élevage,pourquoi pas,que tu possèdes une pharmacie vétérinaire,que tu élèves finalement dans les meilleures conditions possibles.Pas d'animaux en surnombre dans les cages,pas d'odeurs,pas de déchets et une nourriture appropriée.

Voilà,si il y a des question,je peux y répondre

à noter que son dossier rendu à la ddsv fesait 24 pages, celui de son mari (oiseaux) le double.

[Invité]

C'est soft ça xD
Moi j'ai eu le droit à bien plus pour mon capa gros boidés xD