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Troisd a commencé à suivre Les chiens de Blainville!, Notre passion pour le chien!, Familles d'accueil et et 4 autres
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aide !! plantes toxiques pour les animaux
Troisd a répondu à un(e) sujet de Marie-Danièle dans Santé
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Bouvier mort de froid , maitre dans le sud
Troisd a répondu à un(e) sujet de chica11 dans Mauvaises nouvelles / sensibilisation / dénoncer des abus
J'ai trouvé ça sur le site http://www.canadianencyclopedia.ca/index.cfm?PgNm=TCE&Params=f1SEC848859 Avoir gain de cause dans une action en diffamation Avec l'apparition des médias électroniques comme la radio et la télévision, la différence entre la parole et l'écrit est devenue moins importante. La parole largement diffusée peut causer autant de préjudice qu'un écrit. Par conséquent, certaines provinces ont même éliminé toute distinction pratique entre la calomnie et le libelle diffamatoire. Pour avoir gain de cause dans une action en diffamation, le demandeur doit démontrer trois éléments. D'abord, il doit prouver que les propos sont diffamatoires, c'est-à-dire qu'ils portent atteinte à sa réputation aux yeux des personnes sensées. Ensuite, il doit démontrer que les propos en question le visaient, autrement dit, que les personnes qui ont entendu ou vu les propos doivent avoir eu conscience que c'est la réputation du demandeur qui a été ternie. Cette exigence empêche les membres d'un groupe d'intenter une action en diffamation à titre individuel, puisque c'est le groupe qui aurait été diffamé. Enfin, il doit prouver que les propos ont été communiqués ou tenus à quelqu'un d'autre que la personne effectivement diffamée. Dès lors que ces trois éléments sont prouvés, le demandeur aura gain de cause, à moins qu'on ne lui oppose une défense. Dans les provinces sujettes au Common Law, la vérité constitue un moyen de défense absolu. Le défendeur ne sera pas tenu pour responsable s'il démontre que, pour l'essentiel, ces propos étaient vrais, même s'il a tenu les propos dans le but de nuire à la personne diffamée. (Au Québec, la vérité ne constitue un moyen de défense que si les propos ont été publiés dans l'intérêt public et sans intention de nuire.) -
SARCELLE ("Sab") s'est enfuie!! RETROUVÉE!!! MERCI
Troisd a répondu à un(e) sujet de Laurence-animalissimo dans Animaux perdus/trouvés/volés
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Le saviez-vous? - PRISE TROIS - (connaissances canines)
Troisd a répondu à un(e) sujet de Laurence-animalissimo dans Sujets animaliers divers
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APPEL À TOUS!!! Combien de chiens sur le forum?
Troisd a répondu à un(e) sujet de Orphee111 dans Sujets animaliers divers
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