Arctic1

Pour nettoyer les traces de larmes, une éleveuse très connue de persans blancs utilisait simplement du démaquillant pour les yeux, mais attention, autour de l'oeil, surtout pas dans les yeux. le résultat est étonnant.
Et pour déboucher en douceur les canaux lacrymaux bouchés, le soin des yeux Jean Peau est efficace. Je l'ai testé moi-même sur un de mes chats et ça marche.

Idem pour les dépenses à prévoir

Attention, à partir du 1er janvier 2013, la loi change et c'est beaucoup plus contraignant.
Voir les textes sur le site du LOOF.

C'est noté.

Pour toutes les maladies pour lesquelles il existe un test ADN, c'est normal.

C'est bon à savoir.

Dol, vices cachés, et garantie légale de conformité (puisque les animaux de compagnie sont assimilés à des "choses".

Je suis tout-à-fait d'accord avec ça.

Merci pour ces précisions.
Je posais la question parce qu'il y a certainement bien d'autres textes qui s'appliquent à une vente, alors on n'en finit pas ...
D'autre part, nul n'est censé ignorer la loi.
Pour ma part, s'il n'y a pas d'obligation, je me contenterai d'indiquer ce qui concerne les vices rédhibitoires puisque c'est vraiment spécifique.

Je sais que tous les modèles d'attestation de vente indiquent les textes réglementaires (au moins les vices rédhibitoires), mais après des heures de recherche, je n'ai pas réussi à trouver le texte de loi en faisant l'obligation.
Est-ce que quelqu'un peut m'éclairer ?

Je me pose la question car, sur toutes mes factures pour n'importe quel achat, il n'y a jamais les articles de lois au dos. Pourtant, les vices cachés, le dol, la garantie légale de conformité s'appliquent à toute vente.
Alors pourquoi lorsque l'on vend un animal devrait-on les indiquer ?
A part bien sûr les vices rédhibitoires qui sont spécifiques aux animaux en question.

Les vices cachés, ce sont les articles 1641 à 1649 du Code Civil.
Le dol : article 116 du code civil
Il y a aussi la garantie légale de conformité : Articles L211-4 à L211-14 du code de la consommation.

Mais est-ce obligatoire de tout mettre ?
J'ai des attestations de vente toutes prêtes que j'avais achetées, certes il y a longtemps (je ne m'en sers plus), et au dos il y a seulement ce qui concerne les vices redhibitoires.
Est-ce que quelqu'un aurait des attestations de vente toutes prêtes récentes ?

L'article L214-8 précise :
Toute vente d'animaux de compagnie réalisée dans le cadre des activités prévues au IV de l'article L. 214-6 doit s'accompagner, au moment de la livraison à l'acquéreur, de la délivrance :
1° D'une attestation de cession
(...)
La facture tient lieu d'attestation de cession pour les transactions réalisées entre des professionnels.
et non par des professionnels.

Personnellement je fais faire ma comptabilité par un CER depuis une dizaine d'années et ils ne m'ont jamais réclamé de facture. Mais mes attestations contiennent tous les éléments nécessaires. Je ne fais de facture que si je vends un chaton à un autre éleveur.

C'est toujours bon à savoir.

Merci pour tous ces renseignements.
Et félicitations, il est magnifique !

Super, il est adorable !
Alors qu'est-ce qui l'a sauvé, c'est la taurine, ou ton véto, ou les deux ?

Ce serait une bonne nouvelle !

Je crois qu'on peut seulement si on ne fait pas de bénéfice, c'est-à-dire que l'on vend ces accessoires au prix où on les a achetés (et il doit falloir le prouver).
Sinon, il me semble bien que c'est une activité commerciale qui doit être déclarée en tant que telle (et non une activité agricole).

Oui ça m'est arrivé d'envoyer des rappels.
En revanche je ne suis pas d'accord pour raccourcir la doc, même si on pense que les gens ne la lisent pas, car la doc sur la race et les soins à apporter est une obligation légale, et c'est aussi un moyen de se couvrir en cas de problème si les gens n'ont pas respecté les conseils.

Attention à la différence entre arrhes et acompte :

Arrhes et acompte sont des sommes versées par l’acheteur lors de la réservation du chaton, à valoir sur le prix total.
Les arrhes laissent aux deux parties une possibilité de désistement.
si l’acheteur annule une réservation : les arrhes versées sont perdues, mais il ne peut être contraint à acheter le chaton.
Si l’éleveur ne livre pas le chaton, il peut être condamné à rembourser à l’acheteur le double des arrhes versées.
L'acompte implique un engagement ferme des deux parties : l'obligation d'acheter pour l’acheteur et celle de fournir le chaton pour l’éleveur.
L'acompte est en fait un premier versement à valoir sur l’achat du chaton. Il n'y a aucune possibilité de dédit et l’acheteur peut être condamné à payer des dommages-intérêts s'il se rétracte.
L’éleveur lui-même ne peut se raviser, même en remboursant l'acompte à l’acheteur, et pourrait être contraint lui aussi à verser des dommages-intérêts.
Sauf stipulation contraire du contrat, les sommes versées d'avance sont des arrhes, ce qui a pour effet que chacun des contractants peut revenir sur son engagement, le consommateur en perdant les arrhes, le professionnel en les restituant au double (article L114-1du code de la consommation).

C'est bien possible que ça dépende des races.

Je précise que je leur donne les mêmes conseils oralement avant qu'ils emmènent le chaton, je les garde au moins une heure/une heure et demi !

Adorable ! Espérons qu'il guérisse vite.

Je n'ai jamais eu le cas, mais j'en avais entendu parler.
J'ai trouvé sur un forum de maine-coon une éleveuse qui a donné 1000 mg /jour de taurine à sa femelle et le chaton qui la tétait s'est remis en quelques jours. Voici le lien :
http://forum.mainecoon-france.com/index.php?/topic/2465-syndrome-cote-plate-fck/
Peut-être que , plus que la mère, c'est le chaton qui manque de taurine ?

D'autre part j'avais vu un témoignage d'une éleveuse qui expliquait, photos ou dessins à l'appui, comment fabriquer un corset pour les chatons atteints, mais je ne sais plus où. Je vais essayer de le retrouver.

Bon courage, on croise les doigts pour ton chaton.