berger1
Membres-
Compteur de contenus
62 -
Inscription
-
Dernière visite
Type de contenu
Forums
Blogs
Boutique
Calendrier
Téléchargements
Galerie
Articles animaux
Sites
Annuaire animalier
Petites annonces
Tout ce qui a été posté par berger1
-
fabriquation jets faucon crecerelle
berger1 a répondu à un(e) sujet de bricefaucon dans Réalisations personnelles - bricolage
-
island girl saga d'une migration.
berger1 a répondu à un(e) sujet de nebli dans Biologie et santé des oiseaux de chasse
-
-
Presentation d'un jeune passionné par la fauconnerie !
berger1 a répondu à un(e) sujet de Dorian dans Nouveau chasseur au vol ?
-
island girl saga d'une migration.
berger1 a répondu à un(e) sujet de nebli dans Biologie et santé des oiseaux de chasse
-
-
-
-
-
-
island girl saga d'une migration.
berger1 a répondu à un(e) sujet de nebli dans Biologie et santé des oiseaux de chasse
-
-
PLus ou moins de 6 je ne sais pas, j'en ai deux et je fais avec...Mais je sais aussi que si j'en avais au moins deux de plus en harris et un ou deux faucons celà me permetrrais d'intervenir différement. Par contre je confirme ce que dit Yahto 6 oiseaux point barre. La descendance niet si tu as déjà 6 oiseaux. Tu peux faire de la repro, mais jamais tu ne pourra détenir plus de 6 oiseaux. Les jeunes de la portée en surplus doivent être cédés.
-
island girl saga d'une migration.
berger1 a répondu à un(e) sujet de nebli dans Biologie et santé des oiseaux de chasse
-
Je suis assez comme yahto, c'est pourquoi j'ai passé une capa et demander une ouverture d'élevage. Il est intéressant de posséder plus de 6 oiseaux en effarouchement: accidents, spécification...La capa devient donc nécessaire. Je suis aussi d'accord ave Etienne, on va pas se faire chier à se foutre des réglementations sur le dos alors qu'il n'en existe pas. En même temps,il es vrai qu'il ne faudrait pas que chacun pense pouvoir acheter un rapace et se faire fauconnier effaroucheur, il est déjà bien difficile d'être fauconnier tout cours! Par contre ne vous leurez pas, je ne suis pas un professionnel de l'effarouchement. Je suis un garde "nature" assermenté et j'ai eu la chance de pouvoir inscrire dans ma profession de la fauconnerie...ce n'est pas tout à fait la même chose. Je ne cherche ni contrat, ni bénéfice, je cherche juste à vivre ma passion et à faire voler des oiseaux le plus souvent possible.
-
En complément: Article L413-2 du code de l'environnementModifié par Ordonnance n°2008-507 du 30 mai 2008 - art. 47 I. - Les responsables des établissements d'élevage d'animaux d'espèces non domestiques, de vente, de location, de transit, ainsi que ceux des établissements destinés à la présentation au public de spécimens vivants de la faune locale ou étrangère, doivent être titulaires d'un certificat de capacité pour l'entretien de ces animaux. II. - Par dérogation au I, les professionnels ressortissants d'un Etat membre de la Communauté européenne ou d'un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen sont dispensés de la possession du certificat de capacité s'ils exercent leur activité de façon temporaire et occasionnelle en France, sous réserve : 1° D'être légalement établis dans un de ces Etats autre que la France pour y exercer cette activité ; 2° Lorsque ni l'activité ni la formation y conduisant ne sont réglementées dans l'Etat d'établissement, de l'avoir exercée dans cet Etat pendant au moins deux ans au cours des dix années qui précèdent la prestation. Les professionnels mentionnés au premier alinéa doivent, lorsqu'ils effectuent pour la première fois leur prestation en France, en informer au préalable l'autorité administrative compétente par une déclaration qui peut donner lieu à une vérification des qualifications professionnelles du prestataire. Le contrôle auquel il est procédé doit permettre à l'autorité compétente de s'assurer que la prestation ne portera pas atteinte à la sécurité ou la santé du bénéficiaire du service du fait du manque de qualification professionnelle du prestataire. En cas de différence substantielle entre les qualifications professionnelles du prestataire et la formation exigée de nature à nuire à la santé ou à la sécurité des destinataires du service, l'autorité administrative compétente met le prestataire à même de démontrer qu'il a acquis les compétences et connaissances manquantes. Les conditions d'application du présent II sont précisées par décret en Conseil d'Etat. Article R413-7 du code de l'environnementLe certificat de capacité peut être accordé pour une durée indéterminée ou limitée. Il peut être suspendu ou retiré, après que son détenteur a été mis à même de présenter ses observations. Le certificat de capacité mentionne les espèces ou groupes d'espèces et le type d'activités pour lesquels il est accordé, ainsi, éventuellement, que le nombre d'animaux dont l'entretien est autorisé. Le bénéficiaire du certificat peut demander sa modification, laquelle est instruite dans les conditions prévues par le présent article et les articles R. 413-5 et R. 413-6. En résumer, on peut de que la CAPA est nécessaire en élevage... et qu'elle peut préciser l'activité souhaitée. L'effarouchement n'est jamais spécifié en tant que tel. C'est assez litigieux...
-
Il faudrait peut-être créer un post à part... Le certificat de capacité n'est pas obligatoire d'après les textes en vigueur. Disons qu'il existe plutôt un floue juridique. Donc dans le doute, en ce qui me concerne, j'ai monté un dossier afin d'obtenir une ouverture d'établissement et de pouvoir passer le nombre fatidique de 6 oiseaux en détention (je n'en ai que deux actuellement), en ce sens c'est intéressant car on peut avoir suffisament d'oiseau spécialiser et de la "réserve" en cas de pépin. Un extrait du texte: Circulaire DEB/PEM no 2009-08 du 8 octobre 2009 relative à la dispense de certificat de capacité pour l’entretien d’animaux vivants d’espèces non domestiques (activités autres que celles d’élevage, de vente et de transit de gibier dont la chasse est autorisée) NOR : DEVN0920949C (Texte non paru au Journal officiel) Références : Directive 2005/36/CE du Parlement européen et du Conseil du 7 septembre 2005 relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles ; Articles L. 413-2, R. 413-2 et R. 413-4 du code de l’environnement ; Décret no 2009-883 du 21 juillet 2009 pour l’application de l’article L. 413-2 du code de l’environnement ; Arrêté du 30 mars 1999 modifié relatif à l’organisation et au fonctionnement de la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive ; Arrêté du 12 décembre 2000 modifié fixant les diplômes et les conditions d’expérience professionnelle requis par l’article R. 413-5 du code de l’environnement pour la délivrance du certificat de capacité pour l’entretien d’animaux d’espèces non domestiques. Documents abrogés : sans objet. Pièces jointes : 4 annexes. Le ministre d’Etat, ministre de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat à Mesdames et Messieurs les préfets de département ; aux directeurs départementaux des services vétérinaires (pour exécution) ; à la direction des affaires juridiques ; aux DDEA, DREAL ; au conseil général de l’agriculture, de l’alimentation et des espaces ruraux ; au conseil général de l’environnement et du développement durable ; à l’Office national de la chasse et de la faune sauvage ; à l’Ecole nationale des services vétérinaires ; à l’Ecole nationale du génie rural des eaux et forêts ; à INFOMA (pour information).. Le décret no 2009-883 du 21 juillet 2009 a précisé les modalités d’instruction des demandes de dispense de certificat de capacité. Le code de l’environnement, à son article L. 413-2, fixe comme principe général que les responsables des établissements détenant des animaux d’espèces non domestiques doivent être titulaires d’un certificat de capacité pour l’entretien des animaux. Le II de cet article L. 413-2 du code de l’environnement (introduit par l’ordonnance no 2008-507 du 30 mai 2008 portant transposition de la directive no 2005/36/CE du Parlement européen et du Conseil du 7 septembre 2005 relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles) prévoit toutefois une procédure de dispense de certificat de capacité pour des prestations occasionnelles et temporaires sur le territoire français d’activités qui impliquent habituellement la possession d’un certificat de capacité. Cette dispense de certificat de capacité peut être sollicitée par les ressortissants établis dans un Etat membre de la Communauté européenne ou dans un autre Etat partie à l’accord sur l’Espace économique européen (Islande, Norvège et Liechtenstein). MINISTÈRE DE L’ÉCOLOGIE, DE L’ÉNERGIE, DU DÉVELOPPEMENT DURABLE ET DE LA MER MEEDDM no 2009/20 du 10 novembre 2009, Page 81. . . La dispense de certificat de capacité reste toutefois un régime d’exception qui ne peut bénéficier qu’aux seuls professionnels d’un autre Etat qui exercent leur activité en France de façon temporaire et occasionnelle. En pratique, la dispense de certificat de capacité concernera essentiellement les activités de présentation d’animaux au public itinérantes (cirques). Certains établissement d’élevage professionnels (ex : prestation ponctuelle d’effarouchement) ou de vente pourraient également être concernés. Les professionnels d’un autre Etat souhaitant s’établir en France restent soumis à l’obligation générale d’obtenir un certificat de capacité pour l’activité exercée. La présente circulaire précise les conditions d’instruction d’une demande de dispense de certificat de capacité concernant les activités autres que celles d’élevage, de vente ou de transit de gibier dont la chasse est autorisée. ...... 2.3.2. Autres activités Le code de l’environnement ne précisant pas de durée ou de fréquence pour ces activités, il reviendra au préfet d’apprécier le caractère temporaire et occasionnel de la prestation au cas par cas, notamment en fonction de la durée de la prestation envisagée, de sa fréquence, de sa périodicité et de sa continuité. le texte en entier: http://www2.equipement.gouv.fr/bulletinofficiel/fiches/Bo200920/met_20090020_0100_0031.pdf
-
En ce qui me concerne, en fonction de mon niveau d'étude, l'expérience requise pour le certificat de capacité est de deux mois. De surcroit j'ai une autorisation préfectorale, renouvellée annuellement, me permettant de chasser le nuisible jusqu'à fin juin sur les territoires dont le propriétaire m'a donné une autorisation (pour le domaine publique c'est la commune), et comme tu l'as signalé toi même, mon intervention est gratuite. Enfin, je ne me vante pas de pratiquer l'effarouchement, je dis juste ce que je pratique en toute légalité, excuse moi si je commet une erreur de terme. Je ne suis donc qu'un "humble chasseur qui fait peur aux animaux nuisibles dans la ville". Quant à vulgariser cette activité, loin s'en faut; il ne faut pas confondre 3 mois de stage professionnels et 24 mois d'activité professionnelle dans ce domaine. Certes, je ne suis pas un expert en la matière, mais mon dossier de certificat de capacité n'a pas eu l'air de choquer le personnel concerné de la DDCSPP et de la préfecture. Veuillez me pardonner ce petit a parte, qui ne concerne pas ce post, mais je tenais malgré tout à être précis sur ce point.
-
-
-
chien ou oiseau par lequel commencer?
berger1 a répondu à un(e) sujet de nebli dans Les auxiliaires de chasse
-
thyroide pour la mue ....
berger1 a répondu à un(e) sujet de nebli dans Biologie et santé des oiseaux de chasse
-
-
-
transports d'oiseaux en voitures
berger1 a répondu à un(e) sujet de nebli dans Les liens utiles du chasseur au vol