Ad 59

pour info si ça interresse quelqu'un normalement je vais avoir des chiots en septembre et ils sont inscrit au lof

t'est sur que tu confond pas avec un poney

je suis loin d'être un expert j'aime bien c'est tout

ben en fait j'adore le droit je trouve cela trés interressant

ben je fais comme toi je vend des chiots et de plus je connais pas plus le droit que toi je vais juste sur google

ben moi je ne défend personne j'essaye juste d'apporter quelque infos prisent sur le net , aprés que de des gens se sont fait soit disant avoir ou pas c'est pas mon probléme

je pense que tu confond avec la dénonciation calomnieuse Article 226-10 - La dénonciation, effectuée par tout moyen et dirigée contre une personne déterminée, d'un fait qui est de nature à entraîner des sanctions judiciaires, administratives ou disciplinaires et que l'on sait totalement ou partiellement inexact, lorsqu'elle est adressée soit à un officier de justice ou de police administrative ou judiciaire, soit à une autorité ayant le pouvoir d'y donner suite ou de saisir l'autorité compétente, soit aux supérieurs hiérarchiques ou à l'employeur de la personne dénoncée, est punie de cinq ans d'emprisonnement et de 45 000 euros d'amende. La fausseté du fait dénoncé résulte nécessairement de la décision, devenue définitive, d'acquittement, de relaxe ou de non-lieu déclarant que la réalité du fait n'est pas établie ou que celui-ci n'est pas imputable à la personne dénoncée. En tout autre cas, le tribunal saisi des poursuites contre le dénonciateur apprécie la pertinence des accusations portées par celui-ci.

je met juste ça pour info La diffamation est l'allégation ou l'imputation d'un fait qui porte atteinte à l'honneur ou à la considération de la personne à laquelle le fait est imputé (article 29 de la loi du 29 juillet 1881 - en France). Il n'est pas nécessaire que le propos soit calomnieux (donc faux) pour tomber sous le coup de la loi. Par exemple, des faits exacts cités hors contexte peuvent être de nature à nuire à la réputation de la personne (« M. X a été mêlé en telle année à une affaire de vol de voiture » si la réalité des faits est qu'on avait volé à cette époque la voiture de M. X). L'auteur de la diffamation peut s'exonérer de sa responsabilité en apportant la preuve des imputations alléguées ou en démontrant sa bonne foi. Cependant, la preuve s'avère souvent difficile à produire, notamment si les faits concernent la vie privée ou un acte répréhensible non encore condamné au moment de l'allégation. La diffamation constitue un délit ou une contravention suivant qu'elle est exprimé publiquement ou en privé. Des propos diffamatoires tenus devant un groupe de personnes partageant une même communauté d'intérêts est considéré comme privée (par exemple, un comité d'entreprise). La reproduction ou la citation de propos diffamatoires constituent une nouvelle diffamation susceptible de poursuites. La procédure de diffamation connait des règles de procédure très particulières garantissant le respect de la liberté de la presse (prescription de trois mois,...)

bienvenue

eh c'est pas des chiens de combat interdit ça

ben il n'y avais personne mais comme ça tous le monde est comptant au pire tu est deuxieme

il y avait combien de cane corso inscrit ????

Bienvenue !!!

et ben la t'est dans l'brin

traduction google Ah, je suis un garçon sexy Avec des fouets et des jouets de mouche

tant que c'est pas leglaude qui se prend pour une bimbo en allant sur la table c'est bon

non mais c'est une escroquerie il n'y a pas de chiot a prendre !!!

c'est des mises en garde qui sont déja en ligne sur beaucoup de sites d'annonces mais apparament cela arrive de plus en plus , le pire c'est que cela peut nuire a la réputation des gens honnête

c'est ça internet le pire c'est que des gens vont ce faire avoir

triste nouvelle pour mr HARDY , aprés NOHA maintenant NORIA ça doit être dur

Comme je n'ai pas envie de chercher, donne-nous quelques liens qu'on aille voir !

100% daccord avec toi

Standard quand leglaude se prend pour brice de nice