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Jaco-forum

Textes officiels

 

41 sujets dans ce forum

  1.

    Nouvelles conditions d'attribution du Certificat de capacité

    Par nanard,
    • 0 réponse
    • 381 vues

  2. Enquete Union Europeene Urgeeeennnnt

    Par nanard,
    • 1 réponse
    • 201 vues

  3. Oh mon Dieu comment est ce possible !

    Par prettybird,
    • 2 réponses
    • 220 vues

  4. Nouvelle liste des Annexes 1 de la CITES

    Par nanard,
    • 16 réponses
    • 322 vues

  5. Arreté du 30 juillet 2010 interdisant ......

    Par nanard,
    • 5 réponses
    • 222 vues

  6. Arréte du 30 Juillet 2010 modifiant celui du 10 Aout 2004

    Par nanard,
    • 6 réponses
    • 212 vues

  7. pb voisinage

    Par mel04,
    • 22 réponses
    • 388 vues

  8. question sur A D P

    Par texane11,
    • 11 réponses
    • 252 vues

  9. A Méditer

    Par nanard,
    • 1 réponse
    • 219 vues

  10. Maladie à déclaration obligatoire

    Par nanard,
    • 3 réponses
    • 248 vues

  11. Nouvel Arrété du 5 Mars 2008 modifiant celui du 10 Aout 2004

    Par nanard,
    • 2 réponses
    • 235 vues

  12. Nuveaux Quota d'importation (CITES 2008)

    Par nanard,
    • 5 réponses
    • 293 vues

  13. Nouveaus textes influenca aviaire

    Par nanard,
    • 5 réponses
    • 218 vues

  14. Nouveau modificatif Grippe aviaire (expo)

    Par nanard,
    • 9 réponses
    • 272 vues

  15. Nouvel Arrete du 20/03/2007 modifiant celui du 10 Aout 2004

    Par nanard,
    • 9 réponses
    • 273 vues

  16. Certificat de Cession avec Traçabilité

    Par ANIMAGIF,
    • 7 réponses
    • 278 vues

  17. Abrogation de l'arrété du 29 Janvier 2004

    Par nanard,
    • 6 réponses
    • 309 vues

  18. Modification texte influenca aviaire

    Par nanard,
    • 15 réponses
    • 286 vues

  19. Changement de niveau d'alerte Influenca aviaire

    Par nanard,
    • 8 réponses
    • 308 vues

  20. Rapport CITES

    Par nanard,
    • 1 réponse
    • 195 vues

  21. Guide d'informations CITES

    Par nanard,
    • 0 réponse
    • 237 vues

  22. Centres habilités pour les controles phytosanitaires

    Par nanard,
    • 0 réponse
    • 293 vues

  23. demande d'autorisation de detention

    Par helix,
    • 1 réponse
    • 219 vues

  24. c'est important a savoirpuis je avoir la reponse

    Par helix,
    • 0 réponse
    • 200 vues

  25. Nouvel arrete concernant la grippe aviaire

    Par nanard,
    • 1 réponse
    • 204 vues

  26. Autorisation de circuler avec un oiseau

    Par nanard,
    • 0 réponse
    • 258 vues

  27. la loi s' endurci en Suisse pour les oiseaux de compagnies..

    Par chris08,
    • 5 réponses
    • 264 vues

  28. Acquisition Annexes A suite Arrêté du 10/08/04

    Par ANIMAGIF,
    • 22 réponses
    • 332 vues

  29. Arreté du 24 Mars 2006

    Par Simorgh,
    • 0 réponse
    • 185 vues

  30. LEGISLATION

    Par Invité,
    • 1 réponse
    • 234 vues

  31. Transport de certains de nos oiseaux

    Par Simorgh,
    • 8 réponses
    • 197 vues

  32. Impôts 2 fois moins chers !!!

    Par Simorgh,
    • 4 réponses
    • 198 vues

  33. La demande au Tribunal de proximité....

    Par erithacus,
    • 3 réponses
    • 238 vues

  34. PBFD et autres ...un peu de notions juridiques!!!

    Par erithacus,
    • 9 réponses
    • 201 vues

  35. l' arrêter de Guyane doit t' il tombé

    Par club chouchou,
    • 17 réponses
    • 282 vues

  36. Club Couchou

    Par Simorgh,
    • 1 réponse
    • 237 vues

  37. 3) 3ème chap. législatif : mise en place des règlementations

    Par Invité Amuse-gu,
    • 4 réponses
    • 248 vues

  38. 2) Deuxième chapitre législatif : De la CITES au Gris

    Par Invité Amuse-gu,
    • 0 réponse
    • 185 vues

  39. Arrêté du 10 Aout 2004 (Elevage )

    Par Simorgh,
    • 4 réponses
    • 272 vues

  40. 1) Premier chapitre législatif :Comprendre la CITES

    Par Simorgh,
    • 4 réponses
    • 239 vues

  41. Arrêté de Guyane

    Par Simorgh,
    • 0 réponse
    • 206 vues

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