26 sujets dans ce forum

1. Deux ans pour avoir gain de cause !

   Par Admin-lane, le 3 novembre 2015
   • 0 réponse
   • 2 609 vues
   • 
   • Admin-lane
   • le 3 novembre 2015
2. Posséder un animal sauvage : quelles sont les règles ?

   Par Admin-lane, le 18 novembre 2014
   • 0 réponse
   • 1 229 vues
   • 
   • Admin-lane
   • le 18 novembre 2014
3. Loi contre les chiens en Iran

   Par BelleMuezza, le 25 avril 2011
   • 5 réponses
   • 1 608 vues
   • 
   • Admin-lane
   • le 7 novembre 2014
4. Loi sur les NAC nouveaux animaux de Compagnie

   Par BelleMuezza, le 27 janvier 2011
   • 2 réponses
   • 2 474 vues
   • 
   • Admin-lane
   • le 20 octobre 2014
5. animaux mordeurs ou griffeurs

   Par BelleMuezza, le 27 janvier 2011
   • 1 réponse
   • 2 929 vues
   • 
   • Admin-lane
   • le 27 avril 2014
6. Les certificats de capacité en France (animaux)

   Par Admin-lane, le 22 octobre 2012
   • 4 réponses
   • 4 078 vues
   • 
   • Admin-lane
   • le 22 octobre 2012
7. Répression de la cruauté envers les animaux textes de loi

   Par Admin-lane, le 26 novembre 2010
   • 4 réponses
   • 3 755 vues
   • 
   • BelleMuezza
   • le 4 mai 2012
8. France : un arrêté pour protéger les mammifères marins

   Par BelleMuezza, le 26 août 2011
   • 0 réponse
   • 1 627 vues
   • 
   • BelleMuezza
   • le 26 août 2011
9. Nevada (USA) : deux projets de loi signés par le gouverneur

   Par Admin-lane, le 14 juin 2011
   • 0 réponse
   • 1 639 vues
   • 
   • Admin-lane
   • le 14 juin 2011
10. Identification des animaux : rappels, obligations vaccination et amende

    Par BelleMuezza, le 27 janvier 2011
    • 2 réponses
    • 6 383 vues
    • 
    • BelleMuezza
    • le 11 mai 2011
11. Loi contre les défenseurs et protecteurs des animaux de la faune sauvage

    Par Admin-lane, le 10 avril 2011
    • 0 réponse
    • 1 537 vues
    • 
    • Admin-lane
    • le 10 avril 2011
12. Les lois les plus stupides concernant les animaux

    Par BelleMuezza, le 14 mars 2011
    • 1 réponse
    • 2 277 vues
    • 
    • Edouard6
    • le 31 mars 2011
13. Proposition de loi pour interdire la vente d'animaux en animalerie

    Par Admin-lane, le 8 décembre 2010
    • 1 réponse
    • 2 075 vues
    • 
    • Edouard6
    • le 31 mars 2011
14. Faune sauvage et la loi

    Par BelleMuezza, le 15 février 2011
    • 0 réponse
    • 1 761 vues
    • 
    • BelleMuezza
    • le 15 février 2011
15. Protection des acheteurs et vices rédhibitoires

    Par BelleMuezza, le 27 janvier 2011
    • 1 réponse
    • 2 820 vues
    • 
    • Admin-lane
    • le 10 février 2011
16. Chien : en ville, à la campagne, à la montagne

    Par BelleMuezza, le 27 janvier 2011
    • 1 réponse
    • 2 155 vues
    • 
    • BelleMuezza
    • le 27 janvier 2011
17. Chiens : logement - nuisances sonores

    Par BelleMuezza, le 27 janvier 2011
    • 1 réponse
    • 2 490 vues
    • 
    • BelleMuezza
    • le 27 janvier 2011
18. Chiens catégorisés, dangereux ou susceptibles de l'être, divagation, agression, légitime défense...

    Par Admin-lane, le 25 novembre 2010
    • 4 réponses
    • 6 163 vues
    • 
    • BelleMuezza
    • le 27 janvier 2011
19. Animaux : responsabilité civile

    Par BelleMuezza, le 27 janvier 2011
    • 0 réponse
    • 3 437 vues
    • 
    • BelleMuezza
    • le 27 janvier 2011
20. Lois garanties et vices rédhibitoires : cheval - âne - mulet

    Par BelleMuezza, le 27 janvier 2011
    • 0 réponse
    • 2 671 vues
    • 
    • BelleMuezza
    • le 27 janvier 2011
21. LES TEXTES QUI PROTÈGENT LES ANIMAUX

    Par Admin-lane, le 5 décembre 2010
    • 0 réponse
    • 1 779 vues
    • 
    • Admin-lane
    • le 5 décembre 2010
22. Introduction d'animaux domestique en France

    Par BelleMuezza, le 4 décembre 2010
    • 1 réponse
    • 2 556 vues
    • 
    • BelleMuezza
    • le 4 décembre 2010
23. LES REPTILES et la loi

    Par Admin-lane, le 2 décembre 2010
    • 0 réponse
    • 1 661 vues
    • 
    • Admin-lane
    • le 2 décembre 2010
24. LES GRANDES LOIS de la PROTECTION ANIMALE

    Par Admin-lane, le 27 novembre 2010
    • 0 réponse
    • 1 547 vues
    • 
    • Admin-lane
    • le 27 novembre 2010
25. Les animaux dangereux et errants (Texte de loi)

    Par Admin-lane, le 25 novembre 2010
    • 3 réponses
    • 1 533 vues
    • 
    • Admin-lane
    • le 25 novembre 2010
26. LE DROIT de l'ANIMAL (source UNESCO)

    Par Admin-lane, le 19 novembre 2010
    • 0 réponse
    • 1 676 vues
    • 
    • Admin-lane
    • le 19 novembre 2010