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Tout ce qui a été posté par Syssi
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C'est la MSA qui décide du seuil en fonction du rapport donné après le passage d'un controleur à ton domicile. Si tu n'es pas d'accord il faut les recontacter et il devrait y avoir une nouvelle visite. --------------------------- Là c'est les informations d'appel à cotisation pour l'Ile de France... http://msaidf.msa.fr/files/msaidf/msaidf_1288189362093_COTISATIONS_DE_SOLIDARIT__2010.pdf
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Ca n'a rien à voir avec le bénéfice ou le déficit... Si tu ne fais pas assez d'heures ou que tu n'as pas assez de repro tu n'es pas cotisant solidaire, tu es juste connu au titre du suivi. C'est 47 € pour tous les cotisants solidaires, il n'y a pas de calcul. Sur le lien que j'ai donné plus haut c'est bien expliqué : http://www.msaportesdebretagne.fr/front/id/msaportesdebretagne/S_Entreprises-Exploitants/S_Exploitants/S_La-cotisation-de-solidarite
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En effet depuis 2010 pour les cotisants solidaires (qu'ils soient en bénéfice ou déficit d'ailleurs) http://www.sl.chambagri.fr/images/stories/espaceagriculteurs/votre-exploitation-et-vous/la-formation/En-savoir-plus-sur-VIVEA.pdf Trouvé ici http://www.msaportesdebretagne.fr/front/id/msaportesdebretagne/S_Entreprises-Exploitants/S_Exploitants/S_La-cotisation-de-solidarite
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Denonciation elevage Canin
Syssi a répondu à un(e) sujet de Elfy01 dans la législation , la vente , l'achat
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Denonciation elevage Canin
Syssi a répondu à un(e) sujet de Elfy01 dans la législation , la vente , l'achat
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100131 - Je veux etre toiletteur ... je veux etre éleveur ...
Syssi a répondu à un(e) sujet de Nbcat-aux4pattes dans Débats
Je rajouterai que quand tu crois avoir la portée tant attendue et que finalement la chienne n'a pas ses chiots et bien tu ne rentres plus dans tes frais, c'est ce qui vient de m'arriver, là j'attends de préparer une nouvelle portée, mais mes chiennes ont leurs chaleurs en même temps avec un espace de 7 à 8 mois, et pas question de portées simultanées chez moi (pas la place) donc c'est très dur quand il faut puisser sur l'argent du ménage. Voilà l'élevage est une suite d'aléas, on ne peut jamais rien prévoir... -
Denonciation elevage Canin
Syssi a répondu à un(e) sujet de Elfy01 dans la législation , la vente , l'achat
En dessous de RESULTAT DE LA RECHERCHE ---------------------------------------------------------------------- ______________________________________________________ x entreprises immatriculées au Registre du Commerce et des Sociétés (voir aussi les x établissements : artisans, professions libérales, associations... inscrits dans le répertoire SIRENE et non immatriculés au Registre du Commerce et des Sociétés) -
Denonciation elevage Canin
Syssi a répondu à un(e) sujet de Elfy01 dans la législation , la vente , l'achat
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Denonciation elevage Canin
Syssi a répondu à un(e) sujet de Elfy01 dans la législation , la vente , l'achat
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Conférence sur l'élevage
Syssi a répondu à un(e) sujet de Syssi dans Divers (hors dates, résultats et palmarès)
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Conférence sur l'élevage
Syssi a répondu à un(e) sujet de Syssi dans Divers (hors dates, résultats et palmarès)
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Conférence sur l'élevage. http://www.revuetechniqueduchien.com/html/conference Conférence-débats Royal Canin et La Revue Technique du Chien s'associent pour organiser un cycle de conférence-débats sur des thèmes intéressants tout particulièrement les éleveurs canins. Prochaines dates : 14/10/2010 à Valence : Reproduction par le Dr A.Fontbonne 21/10/2010 à Marseille : Reproduction par le Dr A.Fontbonne 18/11/2010 à Arras : Bien protéger son élevage - hygiène et vaccination par les Dr C.Boucher et P.Bergamo 25/11/2010 à Paris : Bien protéger son élevage - hygiène et vaccination par les Dr C.Boucher et P.Bergamo Pour s'inscrire aller sur le lien. Les conférences sont gratuites.
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Vente à distance - délai de rétractation
Syssi a répondu à un(e) sujet de Syssi dans la législation , la vente , l'achat
C'est quoi cette colle Le report sur un autre chiot = un nouveau contrat L'acquéreur se rétracte avant la livraison, il perd la somme versée à la reservation. L'acquéreur se déplace à l'élevage et constate que le chiot est "trouillard" il peut refuser de le prendre, si ça ne convient pas à l'usage auquel il le destine, l'éleveur doit rembourser si l'acquéreur ne veut pas d'un autre chiot. L'acquéreur se fait livrer le chiot "trouillard", il peut le retourner à ses frais dans les 7 jours à l'éleveur sans se justifier. -
Vente à distance - délai de rétractation
Syssi a posté un sujet dans la législation , la vente , l'achat
Petite mise au clair, suite à l'article paru dans le Vos Chiens n°287 de aout-sept. 2010 dans la rubrique Juridique par Me Pierre Corréard, avocat. L'acquéreur réserve son chiot/chaton à distance* et vient chercher son chiot/chaton chez l'éleveur : pas de rétractation L'acquéreur réserve son chiot/chaton à distance et se le fait livrer : il peut le retourner à ses frais dans les 7 jours sans se justifier. L'acquéreur réserve son chiot/chaton dans un salon/foire en présence de l'éleveur, qu'il se déplace pour en prendre livraison ou non : pas de rétractation. L'acquéreur réserve son chiot/chaton chez l'éleveur, qu'il se déplace pour en prendre livraison ou non : pas de rétractation. *à distance : c'est à dire que l'acquéreur et l'éleveur ne sont pas physiquement en présence l'un de l'autre. Pour résumer le délai de rétractation va s'appliquer uniquement lorsque l'acquéreur et l'éleveur n'auront jamais été en présence l'un de l'autre. -
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Emission à voir : chiens de race, les maitres fous
Syssi a posté un sujet dans Discussion générale sur l'élevage
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Déclaration élévage
Syssi a répondu à un(e) sujet de Olivier27 dans la comptabilité et l' administratif
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Déclaration élévage
Syssi a répondu à un(e) sujet de Olivier27 dans la comptabilité et l' administratif
NBCAT Je crois que Olivier m'a déjà contacté, mais je n'ai pas eu de réponse au mail que je lui ai envoyé... Olivier Ce sera une Entreprise Individuelle, c'est donc la personne physique qui est immatriculée au répertoire Sirène. Après il faut choisir entre le forfait et le réel simplifié pour les impôts, mais tout dépend de votre situation (marié, nombre de reproducteurs, etc.) pour savoir quel régime vous conviendrez le mieux.