Isabelle15

Il te faut toujours passer par la voie hiérarchique dans ce type de demande : sous couvert du chef d'établissement.

Dispositions générales Le décret n°2007-658 du 2 mai 2007 (JORF du 3 mai 2007) précise les conditions de cumul d’activités des fonctionnaires, des agents non titulaires de droit public et des ouvriers des établissements industriels de l’État. circulaire : DIVISION DES PERSONNELS ENSEIGNANTS, DIVISION DES PERSONNELS DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DES PERSONNELS DU PRIVÉ DIVISION DES PERSONNELS ADMINISTRATIFS, D’INSPECTION ET DE DIRECTION, CUMUL D'ACTIVITÉS À TITRE ACCESSOIRE DES FONCTIONNAIRES ET DES AGENTS NON TITULAIRES DE L'ÉTAT BIR n° 3 du 17 septembre 2007 Réf : DIPE n° 07.098 I - UN RÉGIME JURIDIQUE RÉNOVÉ La loi n°2007-148 du 2 février 2007 de modernisation de la Fonction Publique (JORF du 6 février 2007) rénove le régime juridique des cumuls d’activités. Pris en application notamment de l'article 20 de cette loi qui modifie la loi n°83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires, le décret n°2007-658 du 2 mai 2007 (JORF du 3 mai 2007) précise les conditions de cumul d’activités des fonctionnaires, des agents non titulaires de droit public et des ouvriers des établissements industriels de l’Etat. Le décret-loi du 29 octobre 1936 relatif aux cumuls de retraites, de rémunérations et de fonctions est abrogé. L'objectif de la présent note est d'attirer l'attention de l'ensemble des personnels sur ces nouvelles dispositions et plus particulièrement, en raison de leur nombre, sur les activités accessoires d'enseignement et de formations exercées par les personnels enseignants du second degré y compris les maîtres des établissements privés sous contrat d'association avec l'Etat. A- Les principes L'article 25 de la loi du 13 juillet 1983 dans sa nouvelle rédaction: · confirme : - l'obligation d'exclusivité: " les fonctionnaires et agents non titulaires de droit public consacrent l’intégralité de leur activité professionnelle aux tâches qui leur sont confiées. Ils ne peuvent exercer à titre professionnel une activité privée lucrative de quelque nature que ce soit ". - la liberté de "production des oeuvres de l'esprit" au sens du code de la propriété industrielle - la libre gestion de leur patrimoine personnel ou familial - la liberté pour certains personnels, d'exercer les professions libérales qui découlent de la nature de leurs fonctions · précise les activités privées interdites y compris à but non lucratif · permet, dans certaines conditions (déclaration préalable, saisine de la commission de déontologie, …) la création, la reprise d'entreprise ou encore la poursuite sur une période limitée d'une activité au sein d'une entreprise · prévoit un régime particulier pour les personnels occupant un emploi à temps incomplet "dont la durée du travail est inférieure ou égale à la moitié de la durée légale ou réglementaire du travail à des agents publics exerçant à temps complet"; il s'agit essentiellement des enseignants vacataires ou contractuels · autorise, les personnels exerçant à temps complet à cumuler des activités, à titre accessoire dans les conditions fixées par décret en Conseil d' État (voir ci-après) L'article 39 de la loi n° 84-16 du 11 janvier modifiée qui excluait du cumul d'activités les personnels exerçant à temps partiel est abrogé. B - Le cumul d'activités à titre accessoire: Chapitre Ier du décret n°2007-658 du 2 mai 2007 · Le principe Le régime de ce cumul relève de l'autorisation préalable "sous réserve que ces activités ne portent pas atteinte au fonctionnement normal, à l’indépendance ou à la neutralité du service public ". (art.1) · Les activités susceptibles d’être autorisées Les activités susceptibles d’être autorisées sont limitativement énumérées (art.2).; si des activités nouvelles peuvent être autorisées, l'esprit des anciennes dispositions (décret de 1936) est reconduit pour ce qui concerne les enseignements ou les formations mais les modalités de demande et de délivrance de l'autorisation de cumul sont aménagées. · La demande A l'exception d'une "activité bénévole au profit de personnes publiques ou privées sans but lucratif", l'exercice d'une activité accessoire à l'activité principale est subordonné (art.5) à une demande préalable auprès de l'autorité compétente indiquant : - l'identité et la nature de l'organisme l'employeur de l'activité accessoire : ex: Université X, établissement public , - la nature, la durée, la périodicité et les conditions de rémunération de cette activité ex: d 'octobre 2007 à mars 2008, 3h d'enseignement par semaine rémunérées à l'heure - et toute autre information utile à la prise de la décision. Cette demande fait l'objet d'un accusé de réception qui, pour des raisons de simplification administrative figure sur l’imprimé de demande. · La délivrance de l'autorisation L’autorité compétente notifie sa décision dans un délai d’un mois à compter de la réception de la demande. Lorsque l’autorité compétente estime ne pas disposer de toutes les informations lui permettant de statuer sur la demande, elle invite le demandeur à la compléter dans un délai maximum de 15 jours à compter de la réception de la demande. Le délai de réponse est alors porté à deux mois (article 6). En l’absence de décision expresse écrite contraire dans les délais de réponse mentionnés, "l’intéressé est réputé autorisé à exercer l’activité accessoire. " II - MODALITÉS PRATIQUES L’imprimé figurant en annexe du présent BIR concerne essentiellement les demandes de cumul d’activités d’enseignement ou de formation ; les demandes pour d'autres types d'activités peuvent être exprimées sur papier libre mais doivent porter toutes les informations légales. Cet imprimé se substitue au précédent imprimé dès la parution du présent BIR · L’autorité compétente La décision d’accorder ou non l’autorisation de cumuler une activité à titre accessoire appartient au Recteur. Afin de préparer la décision, il est indispensable que les chefs d'établissement (ou de service) donnent un avis quant à l'incidence de l'exercice de l'activité accessoire sur le " fonctionnement normal" du service public de l'éducation. Ainsi, une demande pour exercer une activité accessoire d'enseignement au plus de 4 heures effectives par semaine, sur la totalité de l'année scolaire (144 heures annuelles) en sus du service principal peut, a priori recevoir un avis favorable sauf situation particulière (par ex. décharge effective de service pour raisons de santé, refus, au delà des obligations réglementaires, d'heures supplémentaires (HSA) , refus d'effectuer, dans le cadre du protocole, des remplacements de courte durée, etc.). Cas particulier d'interventions en GRETA : le plafond annuel des heures peut être porté à 252 heures. · Les délais Le décret du 2 mai 2007 prévoit l'accord implicite de l'autorisation dès lors que le délai d’un mois à compter de la réception de la demande est expiré; en conséquence la date de dépôt ou de réception à chaque niveau de l’instruction doit être portée et la demande transmise sans retard à la division concernée du Rectorat : · DIPE1 2 3 4 ou 5 pour les enseignants des lycées et collèges · DPAID5 pour les personnels de direction, d’éducation et d’orientation · DISUPP1 pour les maîtres exerçant dans les établissements privés sous contrat d’association Calendrier de dépôt des demandes En raison des mutations, des modifications d'emploi du temps à chaque rentrée scolaire et de la fermeture des établissements , pendant la période des vacances scolaires d’été , les personnels sont vivement invités à exprimer leur demande d’autorisation en dehors des mois de juillet et d'août. FORMULAIRE DE DEMANDE D'AUTORISATION DE CUMUL D'ACTIVITES A TITRE ACCESSOIRE : DEMANDE D’AUTORISATION DE CUMUL D’ACTIVITES A TITRE ACCESSOIRE AGENTS A TEMPS COMPLET OU A TEMPS PARTIEL ~ Décret n° 2007-658 du 2 mai 2007 ~ NOM-PRENOM : ……………………………………………………………………………………………………………..……… GRADE : BUREAU / DIRECTION / SERVICE : ……………………………………………………………………………………………… ADRESSE PROFESSIONNELLE : …………………………………………………..……………………………………………. TELEPHONE : …………………………………………ADRESSE ELECTRONIQUE : ………………………………………… DESCRIPTION DE L’ACTIVITE PRINCIPALE EXERCEE Fonctions exercées : ……………………………………………………………………………………………………………………. Exercez-vous ces fonctions : • A temps complet • A temps partiel (indiquer la quotité : ………………) ? PROJET DE CUMUL AVEC UNE ACTIVITE ACCESSOIRE A – Description de l’activité envisagée Identité, nature et secteur d’activité de l’organisme pour le compte duquel s’exercera l’activité accessoire : Nature de l’activité accessoire : Durée, périodicité et horaires approximatifs de l’activité : Conditions de rémunération de l’activité : Conditions particulières de réalisation de l’activité (déplacements, variation saisonnière de l’activité…) : Exercez-vous déjà une ou plusieurs activité(s) accessoires (s) ? • Oui • Non En cas de réponse positive, veuillez décrire précisément ces activités (caractère public ou privé, durée, périodicité et horaires approximatifs, etc.) Informations complémentaires que vous souhaitez porter à la connaissance de l’administration : DECLARATION SUR L’HONNEUR (à remplir dans le cas d’un cumul avec une activité accessoire à caractère privé) Je soussigné (NOM PRENOM) ………………………………………………………………………….. Souhaitant cumuler mon activité principale avec une activité privée accessoire pour le compte de (nom et coordonnées de l’entreprise ou de l’organisme) …………………………………………………………………………. Déclare sur l’honneur ne pas être chargé, dans le cadre de mon activité principale, de la surveillance ou de l’administration de cette entreprise ou de cet organisme, au sens de l’article L. 432-12 du code pénal. Fait à ……………………………………………. Le …….................................. Signature : B) Avis du supérieur hiérarchique Avis du supérieur hiérarchique sur la demande de cumul Date Signature (identité, grade et fonctions du responsable) Important : en cas de changement substantiel dans les conditions d’exercice ou de rémunération de l’activité faisant l’objet de cette demande d’autorisation, il sera considéré que vous exercez une nouvelle activité, et vous devrez formuler une nouvelle demande d’autorisation. L’autorisation que vous sollicitez n’est pas définitive. L’autorité dont vous relevez peut s’opposer à tout moment à la poursuite d’une activité qui a été autorisée, si : - l’intérêt du service le justifie, - les informations sur le fondement desquelles l’autorisation a été donnée apparaissent erronées, - l’activité autorisée perd son caractère accessoire. Décret n° 2007-658 du 2 mai 2007 – Articles 2 et 3 « Article 2 : Les activités exercées à titre accessoire et susceptibles d’être autorisées sont les suivantes : 1° Expertises ou consultations auprès d’une entreprise ou d’un organisme privés sous réserve des dispositions du 2° du I de l’article 25 de la loi du 13 juillet 1983 susvisée ; 2° Enseignements ou formations ; 3° Activité agricole au sens du premier alinéa de l’article L. 311-1 du code rural dans des exploitations agricoles non constituées sous forme sociale, ainsi qu’une activité exercée dans des exploitations constituées sous forme de société civile ou commerciale, sous réserve que l’agent public n’y exerce pas les fonctions de gérant, de directeur général, ou de membre du conseil d’administration, du directoire ou du conseil de surveillance, sauf lorsqu’il s’agit de la gestion de son patrimoine personnel et familial ; 4° Travaux d’extrême urgence dont l’exécution immédiate est nécessaire pour prévenir des accidents imminents ou organiser des mesures de sauvetage ; 5° Travaux ménagers de peu d’importance réalisés chez des particuliers ; 6° Aide à domicile à un ascendant, à un descendant, à son conjoint, à son partenaire lié par un pacte civil de solidarité ou à son concubin, permettant à l’agent de percevoir, le cas échéant, les allocations afférentes à cette aide ; 7° Activité de conjoint collaborateur au sein d’une entreprise artisanale ou commerciale mentionnée à l’article R. 121-1 du code de commerce et s’agissant des artisans à l’article 14 du décret du 2 avril 1998 susvisé. Article 3 : Les activités exercées à titre accessoire peuvent être également : 1° Une activité d’intérêt général exercée auprès d’une personne publique ou auprès d’une personne privée à but non lucratif ; 2° Une mission d’intérêt public de coopération internationale ou auprès d’organismes d’intérêt général à caractère international ou d’un Etat étranger, pour une durée limitée […] ». Code pénal – Article 432-12 (extrait) « Le fait, par une personne dépositaire de l'autorité publique ou chargée d'une mission de service public ou par une personne investie d'un mandat électif public, de prendre, recevoir ou conserver, directement ou indirectement, un intérêt quelconque dans une entreprise ou dans une opération dont elle a, au moment de l'acte, en tout ou partie, la charge d'assurer la surveillance, l'administration, la liquidation ou le paiement, est puni de cinq ans d'emprisonnement et de 75000 euros d'amende […] ».

Silver potiron, c'est silver avec plein de rufus ce qui fait que le chat paraît presque golden. Il a même fait un petit silver potiron. En jugement, je juge a bloqué. Il ne comprenait pas bien ce qu'il avait sur la table. Le petit a vraiment la face avec des reflets golden et le reste du corps silver. C'est très joli mais déroutant.

Journée galère pour moi : arrivée en retard comme d'hab car je me suis plantée d'autoroute. N° loof provisoire des chatons pas arrivés à temps parce que le loof m'a retourné tout le dossier au prétexte qu'il n'y avait qu'un seul chèque pour 3 déclarations. La prochaine fois, je leur ferai 1 enveloppe pour chaque portée. Donc chatons hors concours. J'ai tout de même réclamé avec insistance un avispour mon chato caméo.Il serait crème shell et non red shell. Joli breeder, type bien ouvert, intéressant en couleur et en morphologie. Chat plutôt d'expo. Ernesto (golden) est champion, Big Boss (exo) aussi, Elléantro (golden) 1er CAC. Ma copine Daphné qui a 3 chats de chez moi a emmené ses 1ers chatons et elle a fait best variété avec son petit golden (fils d'une golden de Dolly / Chichi et du silver potiron). Le golden est extra en intensité, les yeux aussi. Point positif, j'ai ramené à la maison une charmante petite silver shaded aux yeux magnifiques. Je la présenterai dans la page appropriée.

J'ai fait ma demande auprès du chef d'établissement. Les activités agricoles bénéficient de cette autorisation de cumul pour les fonctionnaires (vieille loi, je pense, qui permettaient aux enfants d'aider les parents dans leurs activités agricoles en campagne). Je choppe la feuille ce matin ou cet après midi et je te la scane.

Ben oui, je suis prof, fonctionnaire d'Etat et Je demande à mon supérieur hiérarchique un imprimé de cumul d'activité. L'autorisation est de droit pour l'élevage comme tu peux cumuler d'autres activités liées à ta discipline. J'aime même eu droit à un bout de temps partiel pour écréation d'entreprise ".

C'est parti pour Alençon. Des nouvelles ce soir de cette première expo de la rentrée.

Vraiment de tout coeur avec toi. Pour t'avoir cotoyé, je sais à quel point tu aimes tes chats et dans quel désarroi tu dois être. Comme toutes te l'ont dit, tu n'y es pour rien. C'est aussi ça l'élevage : de grosses déceptions, un immense sentiment d'impuissance, mais tellement de plaisir avec nos animaux et nos petits. J'espère vraiment que ton Amy attend des petits. ça te permettra de rebondir, de garder la foi dans tes débuts d'élevage. Fais le mieux pour Toto, tu verras quand le moment sera choisi de le laisser partir et d'abréger ses souffrances.

Ce sont les chatons de Bérangère ? Elle doit être ravie. Embrasse la pour moi. Je dirais que celui du milieu est dilué et que les deux autres sont seal. Put1 d'oreilles !

Première étape achevée : le parc des chats est clos. Il reste à amménager un peu la cabane et le jardin. Ensuite, il nous faudra faire la liaison directe avec la maison par la baie vitrée, donc à aménager le coin pergola pour nous. Premières photos des chats et chatons qui découvrent leur espace de jeu : Mon mari et ses deux acolytes artisans Pascal et Marcel ont bien bossé et avec plaisir. Ils étaient absolument ravis de voir les chats évoluer dans leur chantier achevé et ils ont pu aprécier la gentillesse des persans et d'Eilwen. Du coup, de bière en pastis, on s'est fait deux nouveaux amis, adorables, qui reviendront très bientôt avec leur famille voir les chats et faire un peu la fête avec nous. Une bonne rentre, tant pour moi que pour les chats. Mon cher époux respire de savoir les chats un peu dehors et en totale sécurité. Il a veillé personnellement qu'ils ne puissent sortir de nulle part avec les filets tendus au toit.

Je ne connais pas précisément mes horaires car généralement, les emplois du temps changent les 15 premiers jours , mais J'ai les grandes lignes.

Je travaille le matin mais j'irai dans l'après midi. Celles qui veulent passer me voir après leur virée sont invitées.

J'aurais eu besoin d'une déclaration de travaux je pense. Mais tant pis. Même pas peur. Mon mari est un peu moins serein. Les voisins sont sympa et on a respecté les distances en limite de propriété. J'habite en pleine campagne et tout le monde y va de son abri en tôle ou en planches. Tu penses bien que personne n'a demandé d'autorisation. On a un soisin qui a fait 30m d'abris en tôle le long de notre chemin. On fait pousser la haie et on lui fout la paix. D'ici qu'il y ait une injonction de démontage ...

La suite. ça commence à prendre forme mais j'espère que d'ici une semaine ça sera fonctionnel car je remprends le travail et je voudrais bien ne plus être en chantier. Bon, faut reconnaître que j'ai fait changer la cabane de place et qu'il a fallu tout redécouper au montage. Dmain, je fais une porte pour fermer côté passage entre la maison et la cabane, une autre porte pour fermer côté terrasse. Et il faut poser le grillage autour de la structure et aménager le côté terrasse - baie vitrée qui sera fermé aussi, mais avec un muret en béton cellulaire pour faire une sorte de cuisine extérieure, enfin, je me comprends.

Silver shaded pewter (éventuellement silver tabby ?) Golden hétérozygote aux yeux incertains (si verts mettre golden, si or, mettre brown) red silver tabby : poils blancs dans les oreilles et papillon blanc sous le nez voilà mon pronostic.

Essaie de prendre du recul et laisse faire, ne cherche pas à les sauver à tout prix. La plupart du temps, c'est pour faire reculer le moment fatidique. Il y a des chatons plus fragiles dont la survie est incertaine. Il vaut mieux les voir partir tôt que de les savoir en sursis. Et puis tu as raison, on apprend plein de trucs pour mieux faire les fois d'après. Enfin, si tu as besoin de quoi que ce soit, tu sais qu'on est là, pas loin ... passe à la maison, appelle, bouge, fais la fête, bois !! (non, je sais, tu ne bois pas !)

Gros ras le bol passager, fatigue, trop plein ... lâche prise un peu. Fais des trucs pour toi, laisse les chattes se débrouiller avec les petits. Essaie de placer quelques adultes.

C'est évidemment les meilleurs moments quand on a les chatons tout petits qui commencent à découvrir et à nous coller. J'adore les matins où j'en ai 12 dans les pattes pour réclamer de la pâtée, lorsqu'ils me grimpent sur les genoux pour chercher un calin.

Ne t'occupe pas de ce qu'elle te dit, on s'en fout. Elle attend quoi ? Des excuses ? Il s'agit d'un désaccord sur un chat, ça ne remet pas en cause sa personne entière ! ELle s'est plantée, a été plus que maladroite et s'est enfoncée. Espérons qu'elle s'en souviendra pour les autres fois et que ce type d'histoire ne se refera plus. Remboursement de l'accompte et c'est tout !

Ne te laisse surtout pas déstabiliser par ce qu'elle raconte etles reproches qu'elle peut te faire. Elle ne va pas refaire l'histoire. Ce qu'elle en pense, tu dois t'en taper. Tout ce qui compte, c'est l'issue de cette histoire : elle te renvoie l'argent et puis c'est tout, on oublie. Tu n'as rien à te reprocher là dedans.

Bon, ce sont plutôt de bonnes nouvelles pour ton matou. Tu vois, il faut faire confiance aux bestioles. C'est quoi alors ? C'est peut être le foie ?

Et ça consiste en quoi au juste les fameuses excuses qu'elle attend ? Si tu lui as téléphoné, est ce qu'elle a dit qu'elle allait rembourser ? Ne lâche pas le morceau Minette, continue à exiger ton dû. Evidemment, tout comme les membres du forum, je m'associe et je ferai une attestation si ça t'est utile. Je ne supporte pas la mauvaise foi et l'irresponsabilité de l'éleveuse sur ce coup là. Et je m'excuse platement de dire ce que j'en pense mais je le pense quand même même si je m'excuse de le penser.

J'ai eu aussi quelques phasmes. J' avais même récupéré au museum d'histoire naturelle de Tours des spécimens exotiques monstrueux des gros phasmes feuille un peu épineux et une sorte de phasme avec un couteau au derrière. Ensuite, au moment de mon déménagement, c'est un ami qui les a pris en garde mais comme il a déménagé lui aussi ... plus de phasme. Maintenant, quand j'en vois un dans le jardin, je lui fous la maix. Mais quelques oeufs, Celtica, je me laisserais bien tenter.

On n'a pas le droit de vendre des chats non identifiés, déjà elle est hors la loi si elle le fait. Maintenant, si elle les cède contre remboursement des frais véto ... Si ses chats traînent partout, tu peux lui envoyer un courrier gentil qui lui rappellerait la loi, et lui expliquer que ses chats risquent d'être malades, qu'il existe également une DSV !