Admin-fetac

bon super j'ai appelé les modos du forum prochaine déco en marron et blanc j'ai encore des trucs à rectifier dans le panneau d'administration et je suis incompétente en éducation, donc je te laisserais mettre le premier article j'aurais bien recopier l'article du clicker mais j'ai perdu une partie des newsletters bref, même un petit article de base mais pour remplir le vide merci

CESSION D'ANIMAUX DE COMPAGNIEArticle L214-6 - Version en vigueur au 29 juillet 2010 Modifié par LOI n°2010-874 du 27 juillet 2010 - art. 73 (Source : LegiFrance) I.-On entend par animal de compagnie tout animal détenu ou destiné à être détenu par l'homme pour son agrément. II.-On entend par refuge un établissement à but non lucratif géré par une fondation ou une association de protection des animaux désignée à cet effet par le préfet, accueillant et prenant en charge des animaux soit en provenance d'une fourrière à l'issue des délais de garde fixés aux articles L. 211-24 et L. 211-25, soit donnés par leur propriétaire. III.-On entend par élevage de chiens ou de chats l'activité consistant à détenir des femelles reproductrices et donnant lieu à la vente d'au moins deux portées d'animaux par an. IV.-La gestion d'une fourrière ou d'un refuge, l'élevage, l'exercice à titre commercial des activités de vente, de transit ou de garde, d'éducation, de dressage et de présentation au public de chiens et de chats : 1° Font l'objet d'une déclaration au préfet ; 2° Sont subordonnés à la mise en place et à l'utilisation d'installations conformes aux règles sanitaires et de protection animale pour ces animaux ; 3° Ne peuvent s'exercer que si au moins une personne, en contact direct avec les animaux, possède un certificat de capacité attestant de ses connaissances relatives aux besoins biologiques, physiologiques, comportementaux et à l'entretien des animaux de compagnie. Ce certificat est délivré par l'autorité administrative, qui statue au vu des connaissances ou de la formation, et notamment des diplômes ou de l'expérience professionnelle des postulants. Les prestations de services effectuées en France, à titre temporaire et occasionnel, par les professionnels ressortissants d'un Etat membre de la Communauté européenne ou d'un Etat partie à l'Espace économique européen établis sur le territoire d'un de ces Etats ou d'un Etat membre de l'Union européenne sont régies par l'article L. 204-1. Les mêmes dispositions s'appliquent pour l'exercice à titre commercial des activités de vente et de présentation au public des autres animaux de compagnie d'espèces domestiques. V.-Les personnes qui, sans exercer les activités mentionnées au III, détiennent plus de neuf chiens sevrés doivent mettre en place et utiliser des installations conformes aux règles sanitaires et de protection animale pour ces animaux. VI.-Seules les associations de protection des animaux reconnues d'utilité publique ou les fondations ayant pour objet la protection des animaux peuvent gérer des établissements dans lesquels les actes vétérinaires sont dispensés gratuitement aux animaux des personnes dépourvues de ressources suffisantes. La gestion de ces établissements est subordonnée à une déclaration auprès du préfet du département où ils sont installés. Les conditions sanitaires et les modalités de contrôle correspondantes sont fixées par décret. VII. - L'activité de toilettage des chiens et des chats doit être exercée dans des installations conformes aux règles sanitaires et de protection animale applicables à ces animaux. Article L214-7 La cession, à titre gratuit ou onéreux, des chiens et des chats et autres animaux de compagnie dont la liste est fixée par un arrêté du ministre chargé de l'agriculture et du ministre chargé de l'environnement est interdite dans les foires, marchés, brocantes, salons, expositions ou toutes autres manifestations non spécifiquement consacrés aux animaux. Des dérogations exceptionnelles pour des ventes précises et circonscrites dans le temps sur une ou plusieurs périodes prédéfinies et en des lieux précis peuvent être accordées par le préfet à des commerçants non sédentaires pour la vente d'animaux de compagnie dans des lieux non spécifiquement consacrés aux animaux. L'organisateur d'une exposition ou de toute autre manifestation consacrée à des animaux de compagnie est tenu d'en faire préalablement la déclaration au préfet du département et de veiller à la mise en place et à l'utilisation, lors de cette manifestation, d'installations conformes aux règles sanitaires et de protection animale. Article R214-32-1 La publication d'une offre de cession de chiens ou de chats contient, outre les mentions prévues au V de l'article L. 214-8 : 1° La mention " particulier " lorsque les personnes vendent des chats ou chiens sans exercer une des activités mentionnées au IV de l'article L. 214-6 ; 2° La mention " de race " lorsque les chiens ou chats sont inscrits sur un livre généalogique reconnu par le ministère chargé de l'agriculture. Dans tous les autres cas, la mention " n'appartient pas à une race " doit clairement être indiquée. Dans ce dernier cas, la mention " d'apparence " suivie du nom d'une race peut être utilisée lorsque le vendeur peut garantir l'apparence morphologique de cette race à l'âge adulte. Article R214-8 - Version en vigueur au 8 mai 2010 En application du décret 2008-871 du 28 août 2008 (Source : LegiFrance) I.-Toute vente d'animaux de compagnie réalisée dans le cadre des activités prévues au IV de l'article L. 214-6 doit s'accompagner, au moment de la livraison à l'acquéreur, de la délivrance : 1° D'une attestation de cession ; 2° D'un document d'information sur les caractéristiques et les besoins de l'animal contenant également, au besoin, des conseils d'éducation ; 3° Pour les ventes de chiens, d'un certificat vétérinaire dans des conditions définies par décret. La facture tient lieu d'attestation de cession pour les transactions réalisées entre des professionnels. Les dispositions du présent article sont également applicables à toute cession, à titre gratuit ou onéreux, par une association de protection des animaux ou une fondation consacrée à la protection des animaux. II.-Seuls les chiens et les chats âgés de plus de huit semaines peuvent faire l'objet d'une cession à titre onéreux. III.-Ne peuvent être dénommés comme chiens ou chats appartenant à une race que les chiens ou les chats inscrits à un livre généalogique reconnu par le ministre chargé de l'agriculture. IV.-Toute cession à titre onéreux d'un chat, faite par une personne autre que celles pratiquant les activités mentionnées au IV de l'article L. 214-6, est subordonnée à la délivrance d'un certificat de bonne santé établi par un vétérinaire. Toute cession à titre gratuit ou onéreux d'un chien, faite par une personne autre que celles pratiquant les activités mentionnées au IV de l'article L. 214-6, est subordonnée à la délivrance du certificat mentionné au 3° du I du présent article. V.-Toute publication d'une offre de cession de chats ou de chiens, quel que soit le support utilisé, doit mentionner le numéro d'identification prévu à l'article L. 324-11-2 du code du travail ou, si son auteur n'est pas soumis au respect des formalités prévues à l'article L. 324-10 du même code, mentionner soit le numéro d'identification de chaque animal, soit le numéro d'identification de la femelle ayant donné naissance aux animaux, ainsi que le nombre d'animaux de la portée. Dans cette annonce doivent figurer également l'âge des animaux et l'existence ou l'absence d'inscription de ceux-ci à un livre généalogique reconnu par le ministre chargé de l'agriculture. Arrêté du 31 juillet 2012 relatif au contenu du certificat de bonne santé délivré pour les chats mentionné au IV de l'article L. 214-8 du code rural et de la pêche maritime Article 1 I.  Le certificat de bonne santé mentionné au IV de l'article L. 214-8 du code rural et de la pêche maritime est délivré par un vétérinaire au vu, d'une part, des informations portées à sa connaissance et, d'autre part, d'un examen du chat. II.  Les informations mentionnées au I sont : 1° L'identité et l'adresse du cédant ; 2° Le numéro d'identification de l'animal et le document justifiant de cette identification ; 3° La date et le lieu de naissance de l'animal, aux dires du cédant ; 4° Le cas échéant, le numéro du passeport européen pour animal de compagnie ; 5° Les dates des vaccinations réalisées. III.  Le vétérinaire procède à un examen du chat. IV.  Le vétérinaire transcrit sur le certificat de bonne santé les informations mentionnées au II et le résultat de l'examen mentionné au III. Il mentionne la date et le lieu d'examen du chat et appose son cachet et sa signature sur ce certificat. Arrêté du 31 juillet 2012 relatif aux mentions essentielles devant figurer sur les équipements utilisés pour la présentation des animaux de compagnie d'espèces domestiques en vue de leur cession ainsi qu'au contenu du document d'information et de l'attestation de cession mentionnés au I de l'article L. 214-8 du code rural et de la pêche maritime Article 1 I. Lors de la vente d'animaux de compagnie d'espèces domestiques mentionnée au I de l'article L. 214-8, doivent figurer de façon lisible et visible sur les installations, cages, aquariums ou autres équipements, utilisés pour la présentation à la vente les mentions suivantes : 1° Pour les chiens et chats, pour chaque animal : a) L'espèce et la mention « de race » lorsque les chiens ou chats sont inscrits sur un livre généalogique reconnu par le ministère chargé de l'agriculture. Dans tous les autres cas, la mention « n'appartient pas à une race » doit clairement être indiquée. Dans ce dernier cas, la mention « d'apparence » suivie du nom d'une race peut être utilisée lorsque le cédant peut garantir l'apparence morphologique de cette race à l'âge adulte conformément à l'article D. 214-32-1 du code rural et de la pêche maritime ; b) Le sexe ; c) L'existence ou l'absence d'un pedigree ; d) Le numéro d'identification de l'animal ; e) La date et le lieu de naissance de l'animal ; f) La longévité moyenne de l'espèce en tenant compte des spécificités de la race ; g) La taille et le format de la race ou l'apparence raciale à l'âge adulte pour les chiens ; h) Une estimation du coût d'entretien moyen annuel de l'animal, hors frais de santé ; i) Le prix de vente TTC. Les mentions communes à plusieurs animaux détenus dans une même unité peuvent ne pas être répétées. 2° Pour les autres animaux de compagnie d'espèces domestiques, pour chaque lot d'animaux de même espèce : a) L'espèce ; b) La variété ou la race ; c) Le rythme physiologique (diurne, nocturne ou crépusculaire) et l'organisation sociale (solitaire, en couple ou en groupe) ; d) La longévité moyenne de l'espèce, la taille et le format à l'âge adulte, en tenant compte des spécificités liées à la variété ou à la race ; e) Une estimation du coût d'entretien moyen annuel de l'animal (ou d'un aquarium adapté pour les poissons), hors frais de santé ; f) Le prix de vente TTC. II.  S'agissant des chiens et des chats proposés à l'adoption par les associations de protection des animaux, doivent figurer de façon lisible et visible sur les installations, cages ou autres équipements, utilisés pour leur présentation à l'adoption, les mentions suivantes : a) L'espèce et la mention « de race » dans les conditions prévues au a du 1° du I ; b) Le cas échéant, son appartenance à la deuxième catégorie définie par l'article L. 211-12 du code rural et de la pêche maritime ; c) Le sexe ; d) Le numéro identification de l'animal ; e) L'âge connu ou approximatif de l'animal, s'il peut être déterminé. En outre, doivent être mentionnés pour les chiens le comportement connu de l'animal et, lorsque le responsable du refuge en dispose, le résultat de l'évaluation comportementale prévue aux articles L. 211-13-1, L. 211-14-1 et L. 211-14-2 du code rural et de la pêche maritime. Article 2 I.  Lors de la vente ou la cession, à titre onéreux ou gratuit, d'animaux de compagnie d'espèces domestiques mentionnée au I de l'article L. 214-8 du code rural et de la pêche maritime, est mis à disposition puis remis à l'acquéreur un document d'information dans lequel sont mentionnés : 1° Les caractéristiques et les besoins biologiques et comportementaux de l'animal en tenant compte des spécificités liées à l'espèce, la variété ou à la race ; 2° Des conseils liés à l'hébergement, l'entretien, les soins et l'alimentation de l'animal, ainsi que des conseils pour l'encouragement à la stérilisation des chiens et chats ; 3° Des renseignements relatifs à l'organisation sociale de l'animal en spécifiant dans quelle mesure l'animal vit en solitaire, en couple ou en groupe ; 4° La longévité moyenne de l'espèce, la taille et le format à l'âge adulte, en tenant compte des spécificités liées à la variété ou à la race ; 5° Une estimation du coût d'entretien moyen annuel de l'animal ou d'un aquarium adapté pour les poissons, hors frais de santé. Il doit être clairement indiqué que des frais de santé, de valeur variable, sont de plus à prévoir. II.  En outre, pour les chiens, le document d'information comprend : 1° Des conseils d'éducation, de familiarisation et de socialisation, y compris ceux relatifs à la prévention des risques de morsures ; 2° Pour les chiens appartenant à la deuxième catégorie définie par l'article L. 211-12 du code rural et de la pêche maritime, les obligations législatives et réglementaires incombant aux propriétaires de ces chiens, notamment celles mentionnées aux articles L. 211-11 à L. 211-16 et D. 211-3-1 à D. 211-3-3 du code rural et de la pêche maritime. Article 3 I.  Lors de la vente ou la cession, à titre onéreux ou gratuit, d'animaux de compagnie d'espèces domestiques mentionnée au I de l'article L. 214-8, une attestation de cession est délivrée au moment de la livraison de l'animal à l'acquéreur. Elle comporte les mentions suivantes : 1° L'identité, l'adresse, le cas échéant, la raison sociale du cédant ; 2° L'identité et l'adresse de l'acquéreur ; 3° La description de l'animal cédé et son numéro d'identification lorsqu'il est obligatoire ; 4° Le prix de vente TTC de l'animal lorsqu'il fait l'objet d'une vente ; 5° La date de vente ou de cession et de livraison ; 6° Les garanties légales et les voies de recours, ainsi que les garanties éventuelles sur lesquelles s'engage le vendeur en complément des garanties légales ; 7° La liste des documents remis à l'acquéreur lors de la cession ; 8° La précision selon laquelle l'acquéreur s'engage à détenir l'animal dans des conditions compatibles avec ses besoins biologiques et comportementaux et lui donner des soins attentifs conformément aux obligations légales prévues aux articles L. 214-1 à L. 214-3 du code rural et de la pêche maritime. II.  En outre, pour les chiens et chats, l'attestation de cession comporte la mention « de race » lorsque les chiens ou chats sont inscrits sur un livre généalogique reconnu par le ministère chargé de l'agriculture. Dans tous les autres cas, la mention « n'appartient pas à une race » doit clairement être indiquée. Dans ce dernier cas, la mention « d'apparence » suivie du nom d'une race peut être utilisée lorsque le cédant peut garantir l'apparence morphologique de cette race à l'âge adulte conformément à l'article D. 214-32-1 du code rural et de la pêche maritime. III.  Par ailleurs, pour les chiens, l'attestation de cession comporte les mentions suivantes : 1° Leur appartenance éventuelle à la deuxième catégorie définie par l'article L. 211-12 du code rural et de la pêche maritime et, le cas échéant, le résultat de l'évaluation comportementale prévue aux articles L. 211-13-1, L. 211-14-1 et L. 211-14-2 du même code ; 2° La précision selon laquelle l'acquéreur s'engage à respecter les conditions réglementaires de détention appartenant à la deuxième catégorie définie à l'article L. 211-12 du code rural et de la pêche maritime. IV.  L'attestation de cession mentionnée aux I, II, III est datée et signée par le cédant et l'acquéreur. Le cédant conserve une copie de l'attestation de cession pendant un délai de trois ans et la présente à la demande des services de contrôle. V.  Pour les animaux de compagnie d'espèces domestiques autres que les chiens, les chats et ceux identifiés individuellement, le ticket de caisse peut tenir lieu d'attestation de cession à des personnes autres que celles exerçant les activités mentionnées au IV de l'article L. 214-6 du code rural et de la pêche maritime lorsqu'il permet d'identifier le ou les animaux auxquels il se rapporte, la date et l'heure d'achat, le prix TTC, le moyen de paiement, le numéro de transaction et l'identité du vendeur. Le cédant conserve une copie ou la version dématérialisée du ticket de caisse pendant un délai de trois ans et la présente à la demande des services de contrôle. CHIENS DE 1er et 2IEME CATEGORIEJ.O. Numéro 101 du 30 Avril 1999 page 6499 Arrêté du 27 avril 1999 pris pour l'application de l'article 211-1 du code rural et établissant la liste des types de chiens susceptibles d'être dangereux, faisant l'objet des mesures prévues aux articles 211-1 à 211-5 du même code NOR : AGRG9900639A Le ministre de l'intérieur et le ministre de l'agriculture et de la pêche, Vu le code rural, et notamment les articles 211-1 à 211-5, Arrêtent : Art. 1er. - Relèvent de la 1re catégorie de chiens telle que définie à l'article 211-1 du code rural : - les chiens assimilables par leurs caractéristiques morphologiques aux chiens de race Staffordshire terrier, sans être inscrits à un livre généalogique reconnu par le ministre de l'agriculture et de la pêche ; - les chiens assimilables par leurs caractéristiques morphologiques aux chiens de race American Staffordshire terrier, sans être inscrits à un livre généalogique reconnu par le ministre de l'agriculture et de la pêche. Ces deux types de chiens peuvent être communément appelés « pit-bulls » ; - les chiens assimilables par leurs caractéristiques morphologiques aux chiens de race Mastiff, sans être inscrits à un livre généalogique reconnu par le ministre de l'agriculture et de la pêche. Ces chiens peuvent être communément appelés « boerbulls » ; - les chiens assimilables par leurs caractéristiques morphologiques aux chiens de race Tosa, sans être inscrits à un livre généalogique reconnu par le ministre de l'agriculture et de la pêche. Art. 2. - Relèvent de la 2e catégorie des chiens telle que définie à l'article 211-1 du code rural : les chiens de race Staffordshire terrier ; les chiens de race American Staffordshire terrier ; les chiens de race Rottweiler ; les chiens de race Tosa ; les chiens assimilables par leurs caractéristiques morphologiques aux chiens de race Rottweiler, sans être inscrits à un livre généalogique reconnu par le ministre de l'agriculture et de la pêche. Art. 3. - Les éléments de reconnaissance des chiens de la 1re et de la 2e catégorie mentionnés aux articles 1er et 2 figurent en annexe au présent arrêté. Art. 4. - Le directeur des libertés publiques et des affaires juridiques, la directrice générale de l'alimentation et les préfets sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française. Fait à Paris, le 27 avril 1999. Le ministre de l'agriculture et de la pêche, Jean Glavany Le ministre de l'intérieur, Jean-Pierre Chevènement

* vérifier que les titres soient explicites : s'ils ne le sont pas, changez-les * dans les galeries des membres, dans description, vérifiez que le membre a mis son affixe ou son nom d'entreprise s'il en a * inciter les membres à s’inscrire dans les groupes qui sont les leurs * vérifier que les sujets de discussions soient au bon endroit : les transférer dans le forum adéquat si besoin * faire vivre sa section en invitant les membres à poser des questions dans la section " question pour une fiche" ou à remplir ou répondre aux fiches techniques * relancer de temps en temps les galeries des membres si besoin

Qu'utilisez-vous comme hébergeur d'image et pourquoi celui ci particulièrement ? si vous en connaissez d'autres, vous pouvez les mentionner. Précisez si l'hébergeur est gratuit ou payant (et quel coût ?)

Qu'utilisez-vous comme contrat de vente ? quels y sont les mentions ? Si vous avez un acte de vente personnel, quelles sont les mentions qui y sont indiquées ? Expliquez pourquoi vous les avez mises ? Si vous avez connaissance de mentions qui sont "réputées non écrites" mais que vous les mentionnez quand même, expliquez pourquoi ? Si vous faites mention que ce qu'une autre personne a indiqué n'est pas légal : expliquez pourquoi, texte de loi à l’appuie ... Pas de polémiques sur qui a tord ou raison mais des faits précis. Vous avez compris le but : pas de grands débats sur le pour ou contre ceci ou cela mais seulement votre expérience personnelle Chacun se fera sa propre opinion

Vous l'utilisez : quel(s) produit(s) ? Vous ne l'utilisez plus : pourquoi ? Vous pouvez développer en donnant le ou les produits utilisés, pourquoi vous utilisez ce produit plutôt qu'une autre, sur quel type de chiens ? avez vous toujours utilisé cela ou si vous avez changé, pourquoi ? Attention : veuillez rester objectif et expliquez vos choix personnels. Ne dites pas : j'ai horreur de tel produit ou j'adore tel produit mais explicitez votre réponse : quand j'ai utilisé ce produit, je recherchais telle action et j'ai remarqué sur mes animaux que .... Vous avez compris le but : pas de délation, pas de grands débats sur le pour ou contre ceci ou cela mais seulement votre expérience personnelle Chacun se fera sa propre opinion

L'avatar est une image qui va vous représenter. Un avatar par défaut est mis d'office mais il convient de le changer en allant dans le profil (Lien ou bouton qui se trouve dans la barre de navigation) Profil Dans la page du profil, il faut sélectionner "avatar" dans la barre de navigation Informations | Préférences | Signature | Fichiers joints | Avatar | Amis et ignorés | Sujets surveillés | Favoris | Brouillons | Invitation Facebook 4 possibilités s'offrent à vous : * Envoyer l'Avatar depuis votre ordinateur : il suffit de cliquer sur le bouton "parcourir", de choisir l'image que vous souhaitez mettre, à partir de vos dossiers images, en cliquant sur ouvrir. La taille de l'avatar doit être de 200px par 200px maximum. Pour créer votre propre avatar, référez vous aux fiches techniques du forum "Créations de site et design" * Envoyer l'Avatar à partir d'une URL : pour récupérer l'URL d'une image, vous devez faire un clic droit sur l'image puis "copier l'adresse de l'image", vous revenez dans la case et vous coller votre lien ( en faisant Ctrl V sur votre clavier ou en faisant un clic droit dans la case et "coller"). Attention, les images que vous pouvez trouver sur le net ne sont pas toutes libres d'utilisation. Si le propriétaire de l'image que vous choisissez comme avatar vous demande de la retirer, il faudra le faire. * Sélectionner un Avatar à partir de la Galerie : sélectionner une catégorie, coché et sélectionner l'avatar.

Qu'utilisez-vous comme logiciel de comptabilité ? et dans quel but (compta toilettage, élevage ou autre) Expliquez pourquoi éventuellement vous n'en utilisez pas ou plus avez-vous un comptable ? Vous pouvez développer en donnant le nom du logiciel utilisé, pourquoi vous utilisez ce logiciel plutôt qu'un autre, avez vous toujours utilisé cela ou si vous avez changé, pourquoi ? Attention : veuillez rester objectif et expliquez vos choix personnel. Ne dites pas : j'ai horreur de ce logiciel mais dites : quand j'ai utilisé ce logiciel, j'ai eu telle difficulté .... Vous avez compris le but : pas de délation, pas de grands débats sur le pour ou contre ceci ou cela mais seulement votre propre expérience Chacun se fera sa propre opinion Merci

Qu'utilisez vous comme tondeuse ? êtes vous toiletteur ou pas ? pourquoi avez-vous choisi cette tondeuse ? dans quel but ? (toilettage complet ou retouche) Donnez vos points positifs et négatifs. Vous pouvez développer en donnant la ou les marques utilisées, pourquoi vous utilisez cette tondeuse plutôt qu'une autre, avez vous toujours utilisé celle ci ou si vous avez changé, pourquoi ? Attention : veuillez rester objectif et expliquez vos choix personnels. Ne dites pas : j'ai horreur de telle marque mais dites : quand j'ai utilisé cette tondeuse, j'ai remarqué que .... Vous avez compris le but : pas de délation, pas de grands débats sur le pour ou contre ceci ou cela mais seulement votre expérience personnelle Chacun se fera sa propre opinion Merci

Pourriez-vous expliquer comment vous chauffez vos bébés. Avez-vous des installations spéciales et lesquelles ? Quelle est la température et son évolution dans le temps ?

Qu'utilisez-vous comme alimentation pour vos animaux ? (mentionnez vos races d'animaux) Croquettes, boites, alimentation traditionnelle, barf ? ou autre Donnez les points positifs et les points négatifs Vous pouvez développer en donnant la ou les marques utilisées, pourquoi vous utilisez cette alimentation plutôt qu'une autre, avez vous toujours utilisé cela ou si vous avez changé, pourquoi ? Attention : veuillez rester objectif et expliquez vos choix personnel. Ne dites pas : j'ai horreur de telle marque mais dites : quand j'ai utilisé cette marque, j'ai remarqué sur mes animaux que .... Vous avez compris le but : pas de délation, pas de grands débats sur le pour ou contre ceci ou cela mais seulement votre expérience personnelle Chacun se fera sa propre opinion Merci

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n a beaucoup polémiqué ces dernières années sur les risques liés aux mycotoxines dans les croquettes. Plusieurs éleveurs de chiens et de chats les ont accusées de tous leurs maux, des mortalités périnatales aux infertilités, en passant par des épisodes de haute mortalité. Or,s’il est incontestable qu’une partie des décès est directement corrélée à la présence de telles substances toxiques, comme nous le verrons dans par la suite,il serait irresponsable pour l’éleveur de leur imputer tous ses problèmes. Dans le but d’éclairer les consommateurs, l’AFFSA a publié en mars 2009 un rapport sur le risque lié aux mycotoxines(1), et l’a mis à disposition au Salon de l’Agriculture 2010. Dans cet article, je t'enterai de vous présenter les informations qui s’y trouvent concernant les carnivores domestiques. Je vous renvoie directement au rapport (et aux articles sur lesquels il s’appuie) pour de plus amples informations. Que sont les mycotoxines? Quelques définitions Le terme "mycotoxine" vient du grec "myco" qui désigne les champignons. Les mycotoxines sont des substances chimiques naturellement produites parles champignons microscopiques, plus communément appelés moisissures, et possédant un pouvoir toxique pour l’animal (ou l’homme) qui le consomme. Si on a recensé plus de 300 produits de moisissures, "seuls une trentaine possèdent de réelles propriétés toxiques". Ces toxines sont produites aussi bien lors du développement de la plante en plein champ, que lors du stockage de celle-ci après la récolte. Les mycotoxines produites dans le champ, pendant la croissance de la plante, sont appelées "mycotoxines de champ". Les mycotoxines produites pendant le stockage sont appelées "mycotoxines de stockage". Les mycotoxines de stockage peuvent être produites alors même qu’aucun champignon ne contaminait la plante en champ. En effet,la contamination par les moisissures peut se faire pendant la récolte, par des spores de champignon du sol, ou même après la récolte, durant le stockage, par des spores présentes sur des débris végétaux, dans un lieu de stockage mal nettoyé. Conditions d'apparition des mycotoxines Ce dont il faut être conscient, c’est que ces mycotoxines sont produites naturellement et que l’homme n’a que peu de moyen d’actions pour prévenir leur formation. En effet, la production de ces toxines dépend essentiellement de conditions climatiques sur lesquelles l’homme n’a aucun contrôle. Les antifongiques qui pourraient être utilisés pour éliminer les moisissures productrices sont hélas au moins aussi toxiques que les mycotoxines, et le règlement CE1881-2006 interdit dans son article 3 de décontaminer par un procédé chimique les lots contaminés ou potentiellement contaminés par des mycotoxines(2), éliminant même l’utilisation d’huiles essentielles. Nous pouvons donc juste contrôler la présence de ces toxiques par divers tests…à condition qu’ils soient correctement mis en œuvre. Ou trouve-t-on les mycotoxines ?On les trouve essentiellement sur les céréales, les fruits, les noix, les amandes, et les fourrages, ainsi que l’ensemble des produits fabriqués à partir de ces matières premières, que ce soit pour l’alimentation animale ou pour l’alimentation humaine. Les procédés habituels de stérilisation ou de cuisson n’éliminent pas ces toxines. Si un lot de matière première est contaminé, le lot de croquettes fabriqué à partir de celui-ci le sera aussi. Les études ont montré que les mycotoxines passent également dans les produits dérivés (viande et produits laitiers). On en trouve en particulier dans les yaourts, fromages, et volailles. Un peu d'histoire Bien que le mot de mycotoxine paraisse barbare à la plupart d’entre nous, nous connaissons tous les pathologies qui lui sont associées. En effet,l’homme est touché depuis bien longtemps par cette fatalité. Le feu de Saint-Antoine ou "feu sacré" ou "mal des ardents",dont une appellation moins profane est "l’ergot du seigle" est une maladie causée par ne mycotoxine, à savoir un toxique alcaloïde produit par le champignon appelé "Claviceps" qui s’attaque au seigle. La maladie se caractérisait par des délires et/ou des prostrations, accompagnés de violentes douleurs, d’abcès allant jusqu’à la gangrène des extrémités et provoquant des infirmités graves. C’est la consommation de farines contaminées qui a entraîné les épidémies des 8e au 16e siècle. D’après l’AFSSA, le dernier épisode recensé en France aurait eu lieu en 1951, à Pont Saint-Esprit, dans le Gard(1). Nos amis à quatre pattes ne sont pas exempts d’épisode de mycotoxicose. Ainsi, "les premiers cas d’intoxication de chiens par les aflatoxines ont été rapportés aux États-Unis dans la décennie 1950 sous le nom d’hépatite X"(1). Les maladies causées par les mycotoxines C’est un fait qui ne peut être nié,les mycotoxines provoquent des maladies. Il faut toutefois distinguer la toxicité aiguë de la toxicité chronique de ces substances. La toxicité aiguë provoque souvent une maladie grave, conduisant rapidement à la mort de l’individu, tandis que la toxicité chronique entraîne l’apparition de maladies plus difficilement imputables directement à la présence de toxique. Néanmoins, comme nous le verrons dans les prochains numéros,les organes touchés sont les mêmes et les lésions décelables lors de l’autopsie ou sur une biopsies ont extrêmement semblables. Concernant les carnivores domestiques, on s’intéressera surtout aux risques touchant le foie, les reins, la fertilité et l’apparition de tumeurs, qui sont les principaux risques observés à ce jour. Réglementation Taux maximums autorisés Malheureusement, comme dit plus haut, il est extrêmement difficile, voir impossible, d’éliminer totalement les mycotoxines de notre alimentation. Au vu de cette réalité, les réglementations française et européenne sont assez permissives et autorisent de faibles taux de mycotoxines dans les aliments vendus. Les plafonds restent toutefois plus bas pour l’alimentation humaine que pour l’alimentation animale. Concernant les croquettes pour chiens et chats, on leur appliquera ici les plafonds pour les aliments complets autres que ceux à destination des porcs et des volailles, mais à ce jour, et à notre connaissance, aucune réglementation spécifique n’existe. Attention,les compléments alimentaires (style Petphos) peuvent eux-aussi comprendre des mycotoxines. Les plafonds pour ces aliments complémentaires sont généralement beaucoup plus bas que pour les autres produits. Les fromages et tous les produits laitiers en général sont également des sources potentielles d’intoxication par les mycotoxines. Étant à destination humaine, c’est la réglementation pour l’alimentation humaine qui s’applique : les plafonds sont alors nettement plus faibles que pour l’alimentation animale, et sauf à se fournir directement chez un producteur non respectueux des bonnes pratiques agricoles établies par l’union Européenne, le risque d’intoxication avec ces produits reste négligeable. Le faible nombre d’études scientifiques portant sur l’impact des mycotoxines sur la santé des carnivores domestiques (chiens, chats et furets), ne permet pas aujourd’hui aux autorités compétentes de déterminer des taux plafonds qui leur seraient propres. Or, si on sait que les modes d’actions sont semblables, sinon identiques, d’une espèce à l’autre, on sait aussi que l’effet dose (quantité d’une substance provoquant un effet donné) est lui propre à chaque espèce. C’est pourquoi rien ne prouve que les carnivores domestiques tolèrent les mêmes doses que les herbivores ou que l’homme. Afin de peser dans la mise en place d’une réglementation plus stricte pour les mycotoxines dans l’alimentation des chiens et des chats, une association (3) a vu le jour en France. Cette association fait tester régulièrement des taux de croquettes de différentes marques pour la quantité de mycotoxines présentes dans les échantillons collectés, mais réserve ses résultats à ses seuls membres adhérents, ce qui explique l’absence de ces données dans cet article.Bien que je n’approuve pas le manque de transparence de cette association (pas plus que celui des fournisseurs de croquettes, du reste), et le manque de rigueur scientifique qu’elle présente dans la recherche de ses sources et de ses conclusions, j’ai trouvé intellectuellement plus honnête de la citer en indiquant mes réserves vis-à-vis de son action que de taire purement et simplement son existence. Contrôle des teneurs maximales autorisées. Il faut reconnaître que les techniques de quantification des mycotoxines dans les aliments dits complets,comme les croquettes, sont particulièrement complexes. En effet, les sources d’erreurs susceptibles de fausser la mesure finale sont nombreuses : - prélèvement d’un échantillon non représentatif du lot testé. Pour y remédier, il est conseillé de prélever plusieurs échantillons à différents endroits du lot (ie, dans le cas de croquettes, dans différents sacs du même lot), - prélèvement, dans un échantillon, d’une fraction non représentative de l’échantillon. Là encore, plusieurs mesures doivent être effectuées pour un même échantillon, sur des extraits différents du même échantillon. - erreur liée la mesure : toute mesure comprend une marge d’erreur qu’il convient de prendre en compte pour déterminer la significativité de la mesure finale. Pour être valide scientifiquement, la mesure d’une quantité de mycotoxines devrait donc être une moyenne de mesures de plusieurs extraits de différents échantillons d’un même lot, présentée sous la forme d’un intervalle de valeurs (valeur minimale à valeur maximale), dit "intervalle de confiance", tenant compte à la foi de la variabilité des mesures enregistrés pour chaque extrait de chaque échantillon et de la variabilité de la mesure elle-même pour un seul et même extrait. En pratique, les laboratoires disposent de protocoles normalisés pour chaque type d’aliment permettant de tenir compte de cette variabilité. Pour faire bref, une mesure donnée sous la forme d’une simple valeur ne peut pas constituer une donnée scientifique fiable et interprétable : elle doit toujours être accompagnée de la marge d’erreur (à moins d’être une moyenne de plusieurs mesures). L’AFSSA demande aux laboratoires de contrôles l’utilisation de méthodes d’analyse normalisées reprenant les normes AFNOR, ENouISO. La validation d’une nouvelle méthode d’analyse doit se faire selon le protocole établi par la norme AFNORV03-110. A ce jour, il ne m’a pas été possible de trouver sur le net une méthode validée spécifiquement pour les croquettes pour chiens ou chats, ce qui cependant ne veut pas nécessairement dire qu’elle n’existe pas. Conclusion Pour faire bref, oui, les mycotoxines existent et oui, elles peuvent avoir des effets délétères sur la santé de nos chiens et chats, et également sur la nôtre. Toutefois, il semble illusoire d’espérer obtenir un taux de contamination nulle pour l’ensemble des mycotoxines. Tout repose finalement sur la confiance que l’on a ou non dans ses fournisseurs… Bon courage à tous pour prendre votre décision. Références citées dans cet article: (1)AFSSA. Évaluation des risques liés à la présence de mycotoxines dans les chaînes alimentaires humaine et animale. Rapport final. Mars 2009 (2)Règlement(CE) No 1881/2006 de la commission du 19 décembre 2006 portant fixation de teneurs maximales pour certains contaminants dans les denrées alimentaires. (3)SNAC. Site internet: www.croquettes-chats-chiens.com By Nhakyrielle

Concernant l'attestation de cession et les mentions devant figurer sur les installations de présentation de vente http://agriculture.gouv.fr/IMG/pdf/DGALN20128259Z_cle8b1fcc.pdf Version à venir au 1 janvier 2013 http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=B1CA2933DD09EF71EDF876E636DFB3D7.tpdjo15v_1?cidTexte=JORFTEXT000026296290&dateTexte=20130101 Sur le certificat de bonne santé délivré pour les chats http://agriculture.gouv.fr/IMG/pdf/DGALN20128258Z_cle8c19ca.pdf Sur le certificat de capacité et le dressage des chiens au mordant http://agriculture.gouv.fr/IMG/pdf/DGALN20128257Z_cle81ff5c.pdf

tarifs 2012 du laboratoire européen d'analyses vétérinaires http://www.analyses-veterinaires.fr/r%E9serv%E9%20membres/DQ051.pdf test witness relaxine http://www.synbiotics.com/ReproductiveServices/Products/WITNESS-RELAXIN/AWIREL-DI.pdf test reprocheck relaxine http://www.synbiotics.com/ReproductiveServices/Products/ReproCHEK/ACREL7-DI.pdf

Évidement , il y a les signes de suspicion de gestation : appétit augmenté ; développement de l'abdomen , allongement des trayons ; développement des mamelles ; modification de cycle sexuel mais aussi : * la palpation de l'utérus Les ampoules fœtales arrondies donnent un aspect en chapelet aux cornes utérines vers 22 à 30 jours de gestation au delà , l'utérus redevient tubulaire car les ampoules fœtales s'allongent Après 50 jours , on peut palper les squelettes Les confusions sont possibles avec la coprostase , les tumeurs , le pyométre , les ganglions mésentériques hypertrophiés chez la chatte * la radiographie Les squelettes deviennent visibles à la radio vers 40 jours chez la chatte et 45 jours chez la chienne, l'ossification est nette à partir du 50ème jour.. éventuellement , on peut révéler les ampoules fœtales de 30 à 40 jours et la dilatation tubulaire de l'utérus , mais plus difficilement * l'échographie on révèle : - les ampoules fœtales à 18 jours chez la chienne , à 20 jours chez la chatte - à 28 jours les battements cardiaques : ils ont une fréquence cardiaque comprise entre 220 et 240 battements par minutes en fin de gestation. - les fœtus : à 25 , 38 jours chez la chienne ; à la 5ème semaine chez la chatte - les différentes parties du corps à 40 jours chez la chienne et à la 6ème semaine chez la chatte la croissance des fœtus est maximale dans le dernier tiers de la gestation, soit entre 45 jours de gestation et la mise-bas. * le dosage hormonal La relaxine est la seule hormone réellement spécifique de la gestation chez la chienne. Elle est secrété par le placenta à partie de la 3ème semaine de gestation afin de permettre l'assouplissement des muscles et des ligaments de la ceinture pelvienne. Bien que la relaxine est détectable dès le 20ème jour, il vaut mieux attendre le 25ème jour de gestation pour effectuer ce test afin d'éviter avant cette date les faux-négatifs. Il peux être effectuer jusqu'au 45ème jour mais ensuite le taux de la relaxine diminue, rendant le test inutilisable. Sans information précise sur la date d'ovulation, le test est à renouveler 1 semaine plus tard avant de conclure à l'échec de la saillie. Le test permet de savoir rapidement (fait sur place par le vétérinaire) si une chienne est gestante mais ne renseigne pas sur un avortement éventuel (le test restera positif) et sur le nombre de chiots. Attention la progestérone est toujours élevée, elle ne permet donc pas de savoir si la chienne est gestante ou non. Chez la chatte, la gestation peut être détectée à partir de 25 jours après la saillie au plus tôt et 31 jours au plus tard. Un résultat faussement positif peut être obtenue chez la chatte atteinte de kystes ovariens by Nbcat

LE PRIX D'UN CHIOT vous envisagez d'acheter un chiot et vous avez envie qu'il soit inscrit au "L.O.F. - L.O.S.H.-..." donc au livre des origines du pays de naissance du chiot. Vous contactez les éleveurs pour vous renseigner et bien sûr à un moment donné vous demandez le prix du chiot ... et c'est souvent là que les éleveurs ont le plus de réflexions ...: c'est cher!!! Vous vous faites un maximum de tunes...!!! J'en trouve un pour moitié prix sur les petites annonces...!!! ou encore Si je ne prend pas le "LOF" vous me faîtes 50% de réduction sur le prix ?... J'en passe et des meilleurs ... Pourquoi un chiot inscrit au « LOF,LOSH… » est –il à ce prix ? Il y a beaucoup de choses qui rentrent en compte dans le prix de vente d'un chiot, essayons d'en faire la liste la plus complète possible... POUR LES FEMELLES Soit on fait l'acquisition d'un chiot et on le laisse grandir, sachant que pendant au moins deux ans elle va manger, avoir besoin de soins vétérinaires, etc... cela a un coût , ce n'est pas gratuit pour l'éleveur... Soit on achète une "lice", chienne déjà adulte prête à reproduire, mais là les prix sont élevés: pouvant aller de 4'000/5'000 € selon la race... POUR LES MÂLES Soit un chiot qu'on élève, donc nourri, soigné en sachant que tant qu'il n'est pas confirmé "apte" pour la reproduction, il ne peut reproduire des chiots au "LOSH, LOF,..." Soit on va faire saillir ses chiennes en "extérieur" c'est-à-dire que l'on n'a pas le mâle à l'élevage, mais là aussi cela coûte cher, de 1'450 à parfois plus de 2'400 € pour certaines races et là aussi l'éleveur, on ne lui fait pas de cadeau, il paie. Se rajoute au prix de la saillie, le coût du déplacement (le mâle ne vient pas tout seul à l'élevage, c'est le propriétaire de la femelle qui se déplace, parfois des séjours à l'hôtel .. donc à rajouter sur le coût de la production d'un chiot... Donc vous avez le mâle et la femelle, c'est bien mais cela ne suffit pas pour bien faire les choses... Il faut encore confirmer les reproducteurs, passage obligatoire pour que les chiots puissent être inscrit à leur tour au LOSH, LOF... De plus, vous devez valoriser votre élevage en participant à des expositions ou des concours de travail, les inscriptions sont payantes, entre 30 et 80€ l'inscription pour un chien (imaginez quand vous en présentez plusieurs ...) en fonction de l'importance du concours sans compter les déplacements, les concours ne sont pas toujours à côté de la maison, c'est souvent plusieurs centaines de km que l'éleveur fait pour "sortir" ses chiens comme on dit dans le milieu, les séjours à l'hôtel si le concours est sur plusieurs jours et chose à penser aussi que quand l'éleveur va dans une station essence: il paie son plein, de même quand il emprunte l'autoroute ou quand il doit changer de voiture à cause des km parcourus .... Vous avez vos chiens, ils sont confirmés et ont fait plusieurs concours c'est bien mais pas encore fini... Il y a l'identification ADN, le dépistage de certaines maladies génétiques à faire pour être sûr que vos chiens ne transmettent pas de maladies héréditaires à leur descendance comme les cardiopathies, les tares oculaires, la surdité. Là encore l'éleveur paie au vétérinaire les examens faits à ses reproducteurs, cela aussi a un coût, certains examens doivent être lus de façon officielle et une fois de plus il doit faire un chèque qui va à l'organisme habilité par son club de race pour la lecture. Et si l'éleveur a la mauvaise surprise de recevoir de mauvais résultats pour ses reproducteurs, il a passé 2 ans et investi de l'argent pour rien et doit recommencer à zéro. Bon imaginons que l'éleveur a ses reproducteurs, ils sont confirmés et dépistés, il fait la saillie... Vous rajoutez le suivi de la gestation de la mère chez le véto (échographie, radio, vaccinations, vermifuge, ... ), une alimentation adaptée, l'achat du matériel comme une caisse de mise-bas, une lampe chauffante, etc... Pour tout cela, il doit payer les factures, on ne lui donne pas gratuitement ce dont il a besoin... Arrive la naissance, il faut être aux côtés de la chienne, quand tout se passe bien ça va, mais s'il y a des problèmes... retour à la case vétérinaire pour une césarienne, par ex. et là encore l'éleveur paie... Si la chienne est trop faible ou n'a pas assez de lait pour nourrir ses petits, il faut l'aider, y passer beaucoup de temps . Vient le sevrage, cela mange les petits et pas n'importe quoi, encore un budget à prévoir sans compter les vaccinations , les identifications, les vermifuges etc... Il faut aussi tenir compte que certaines races sont difficiles à la reproduction, donc utilisation d'inséminations artificielles, césarienne presque obligatoire nombre de chiots très réduits ( 1 ou 2...) Venons à "la paperasserie", les déclarations de saillie, de portée, l'inscription des chiots au "losh, lof..." toujours avec un petit chèque qui va bien ... Un éleveur déclaré paie également ses charges sociales et la TVA. Ajoutons aussi "le SAV" si on peut s'exprimer ainsi, vous avez un problème avec le chiot, il passe du temps à vous répondre, vous recevoir, vous conseiller à vous aider etc.. N'oublions pas de compter dans tout ce travail le temps que l'éleveur passe au travail: et oui les chiennes ne mettent pas bas aux heures de bureau..., quasiment jamais de vacances (comment partir avec 4/5 chiens ou plus?) ce qui met souvent le tarif horaire à moins de 5€ de l'heure... Accepteriez vous de travailler 7j/7 sans vacances pour moins de 5€ de l'heure ? Un petit calcul rapide : prenons une portée de Westie soit 5 chiots avec de la chance ... vous pensez 5x1200€ ... oublions les charges, sachant qu'entre la saillie et la vente du chiot à l'âge légal de 8 semaines, il se passe 4 mois : 6000:4 = 1500€ brut par mois ; il vous reste maintenant à déduire toutes les charges citées et oui!!! Voilà plus ou moins les grandes lignes qui fixent le prix d'un chiot inscrit au LOSH,LOF... Alors, trouvez-vous toujours aussi scandaleux de payer un chiot Berger Allemand 700€? ou un chiot Boxer 1000€ ou un Westie 1200€? Quand vous discutez de l'achat de votre futur chiot, gardez en mémoire que son prix est dû à un coût de production et non pas à une envie de l'éleveur de se faire un max d'argent pour vivre la grande vie. Bien sûr que l'on trouve des chiots "type" X ou Y bien moins cher mais comment sont-ils nés ? Posez vous les bonnes questions: est-ce que les parents sont dépistés? Si vous avez un problème est-ce que la personne répondra présente? Est-ce que l'on ne va pas cautionner le trafic de chiens? Il faut savoir qu'un non LOSH, LOF... , il n'y a pas de garantie, pas de vices rédhibitoires... Mieux vaut attendre un peu d'avoir les moyens de s'offrir le chien dont on rêve plutôt que d'aller chercher le chiot chez un marchand de chiens au risque de rencontrer de gros problèmes par la suite, frais vétérinaires supplémentaires ce qui au final vous coûtera beaucoup plus cher que le chien inscrit au LOSH, LOF... né dans un bon élevage ... Ne pas rester fixé sur une idée trop précise de son futur chiot, par exemple, il arrive que malgré le travail de sélection des éleveurs sérieux, d'avoir dans leur portée des chiens non conformes au standard, donc non confirmables comme par exemple un boxer blanc, un mâle monorchide, le plus souvent l'éleveur les place en diminuant le prix ou en prenant en charge l'opération de castration, ce qui peut être une solution si l'on veut un chien de bonne qualité pour son plaisir, le fait que le boxer soit blanc par exemple ne fait pas de lui un sous "produit" de mauvaise qualité, c'est juste que cette couleur n'est pas reconnue dans le standard officiel... Ne pas hésiter à partir sur un chiot plus grand, 6/7 mois ou un jeune adulte, souvent des éleveurs gardent sur leur production, une fois que le chien a grandit, s'il ne correspond pas à ce que l'éleveur veut pour sa sélection d'élevage, en général il replace le chien, avec souvent un prix adapté, là encore une piste pour s'offrir un chien de bonne qualité. Un éleveur qui ne garde pas un chien de 12 mois ne veut pas dire que le chien est mauvais, mais qu'il ne correspond pas à ce que l'éleveur cherche pour ses reproducteurs, par contre il peut faire un chien de compagnie hors-paire. En conclusion, gardez en mémoire ce que vous venez de lire avant de dire à un éleveur passionné par son travail qu'il se fait un max de "fric" sur le dos de ses chiennes. On voit plus souvent des éleveurs sérieux avoir moins que le RMI pour vivre, que des éleveurs sérieux rouler en Porche Cayenne... source : CANISCOOP. FR.

version 7 gratuite de photofiltre incluant les calques http://www.photofiltre-studio.com/pf7.htm vous pouvez utiliser la version en format zip : elle est plus légère et transportable sur clef USB. Il suffit de faire un clic gauche sur le lien (version française au format zip) Une fois téléchargée, il faudra la dézipper (clic droit -extraire tout) Un nouveau dossier s'affiche que vous pouvez ranger dans le dossier de votre choix afin de le retrouver rapidement. Pour lancer l'application, vous ouvrer le dossier PhotoFiltre7 et vous double-cliquez sur l'icone PhotoFiltre7.exe éventuellement sur exécuter si on vous demande confirmation le logiciel s'ouvre, prêt à l'emploi

voilà , je vous fait un résumé de ce que je sais et de ce que j'ai appris à la réunion avec Céline Peccavy. Qui est professionnel ? « III. L’article 276-3 du code rural- Au titre du présent code, on entend par élevage de chiens ou de chats l’activité consistant à détenir des femelles reproductrices et donnant lieu à la vente d’au moins deux portées d’animaux par an. C'est la vente et non la date de naissance qui fait foi : vous avez une portée vendue en début d'année 2008 , une maman met bas en fin d'année 2008 , vous vendez les bébés l'année suivante 2009 et plus rien aprés dans l'année 2009 : vous n'etes pas considéré comme professionnel la question reste ouverte pour les portées vendues à cheval sur deux années : vous avez une portée vendue en début d'année 2008 , une maman met bas en fin d'année 2008 , vous vendez ne serait ce qu'un bébé avant la fin de l'année 2008 , vous etes pro ! le reste est vendue en 2009 et vous avez encore une portée vendue fin 2009 : il y a risque d'etre encore considéré comme pro , même si la portée a étét vendue en partie en 2008 et née en 2008 Peut-on refuser de vendre ? et bien oui , car c'est indiqué , sauf motif légitime Selon l’article L.122-1 du Code de la Consommation, issu de la loi du 11 décembre 2001 : ‘Il est interdit de refuser à un consommateur la vente d’un produit ou la prestation d’un service, sauf motif légitime (…)’. Ces règles semblent s’appliquer à toutes les activités de production, de distribution et de services, malgré l’abrogation de l’ordonnance du 1er décembre 1986. la vente des chiens par un éleveur n'est pas une activité commerciale mais pour les animaleries , si ( car le commerce , c'est acheter pour vendre ) l'éleveur pro est tenu à une obligation d'information et de conseils envers l'acheteur attention à ne pas faire de discrimination par contre La loi du 16 novembre 2001 relative à la lutte contre les discriminations a transposé en droit interne ces textes supranationaux, et c’est l’objet de l’article 225-1 du Code pénal français ainsi rédigé : « Constitue une discrimination toute distinction opérée entre les personnes physiques à raison de leur origine, de leur sexe, de leur situation de famille, de leur grossesse, de leur apparence physique, de leur patronyme, de leur état de santé, de leur handicap, de leurs caractéristiques génétiques, de leurs moeurs, de leur orientation sexuelle, de leur âge, de leurs opinions politiques, de leurs activités syndicales, de leur appartenance ou de leur non-appartenance, vraie ou supposée, à une ethnie, une nation, une race ou une religion déterminée. Constitue également une discrimination toute distinction opérée entre les personnes morales à raison de l’origine, du sexe, de la situation de famille, de l’apparence physique, du patronyme, de l’état de santé, du handicap, des caractéristiques génétiques, des moeurs, de l’orientation sexuelle, de l’âge, des opinions politiques, des activités syndicales, de l’appartenance ou de la non-appartenance, vraie ou supposée, à une ethnie, une nation, une race ou une religion déterminée des membres ou de certains membres de ces personnes morales ». Peut-on vendre un chiot ou un chaton pas encore né ? oui , on peut il y a vente parfaite quand l'acheteur et le vendeur se sont mis d'accord et sur la chose vendue et sur son prix aucun texte n'impose qu'au moment de la vente le bien vendu existe déjà . d'ailleurs article 1130 du code civil : [/size] Les choses futures peuvent être l'objet d'une obligation. mais il faut des précautions : l'éleveur vend sous la clause suspensive que le bébé existe un jour ; sinon , le contrat tombe de lui même si la personne veut un mâle à tut prix , il faut le préciser et s'il n'y a pas , le contrat tombe si la deuxième personne veut un autre mâle , il faut indiquer , sous réserve qu'il y ais 2 mâles dans la portée , etc ... existe-t-il un délai de rétractation de 7 jours spécifiques aux animaux de compagnie ? non , mais ... le délai de rétractation de 7 jours à partir de la date de livraison est pour la vente à distance pour ne pas etre en vente à distance , il faut que les deux parties soient en présence physiquement donc si la personne n'est pas venue chez vous pour faire la réservation : il y a vente à distance et elle peut faire valoir le délai de rétractation aprés la livraison et tout échange de courrier ou de mail peut le prouver : il faut donc éviter de fixer un prix pour un animal donné dans les échanges de mail car la vente est effective que pour un bien donné : une fourchette de prix indiqué dans un mail , la réservation dun animal pas encore nait ne peut pas etre considéré dans ce cas comme une preuve de vente à distance même si une réservation a été faite Arrhes ou Acomptes ? article 1590 du code civil : Si la promesse de vendre a été faite avec des arrhes chacun des contractants est maître de s'en départir, Celui qui les a données, en les perdant, Et celui qui les a reçues, en restituant le double. vous pouvez vous dégagez de la vente , mais vous devez le double du prix versé par l'acheteur - l'acheteur , lui , perd le montant des arrhes versés La vente est une convention par laquelle l'un s'oblige à livrer une chose, et l'autre à la payer. Elle peut être faite par acte authentique ou sous seing privé. en cas d'acompte , aucune des deux parties ne peut de défaire : c'est une avance sur le paiement du prix total - le contrat doit etre exécuté et si rien n'est indiqué ? article 114-1 du code de la consommation : Sauf stipulation contraire du contrat, les sommes versées d'avance sont des arrhes, ce qui a pour effet que chacun des contractants peut revenir sur son engagement, le consommateur en perdant les arrhes, le professionnel en les restituant au double. sauf si l'animal est vendu pour un prix inférieur à 500€ , c'est la principe de la force obligatoire des contrats qui reprends le dessus et le premier versement est considéré comme un acompte et la carte d'identification ? ce n'est absolument pas un titre de propriété mais elle fait office de preuve de présomption de vente vous savez tous qu'il faut l'envoyer dans les quelques jours à partir du transfert de propriété si vous avez une clause de réserve de propriété écrite sur l'acte de vente , vos avez tout à fait le droit de garder cette carte en votre possession puisque d'aprés la clause , vous etes le propriétaire jusqu'au paiement intégral Les clauses litigieuses article 544 du code civil - La propriété est le droit de jouir et disposer des choses de la manière la plus absolue, pourvu qu'on n'en fasse pas un usage prohibé par les lois ou par les règlements. << il est interdit pour un professionnel d'aménager ses garanties , sauf en cas de contrat avec un autre professionnel , (et en cas de contrat entre deux particuliers ) << toutes les atteintes au droit de propriétés sont des atteintes litigieuses , donc considérées comme non écrites : * choix de l'étalon * obligation de stérilisation * possibilité d'avoir un choix de portée * redonner le chien à l'éleveur si la personne n'en veut plus * etc .. mais il y a par contre la possibilité de faire rentrer un " contrat " dans le prix de vente mais celà doit etre notifié en prix de vente : la chienne est vendue 500€ l'acheteur s'engage à redonner un chiot , etc ... ce doit etre DANS le prix de vente << pas le droit de mettre un tribunal compétant sauf en cas de vente à l'étranger : c'est en général le tribunal du lieu du défendeur ( l'éleveur ) qui est compétant ou bien le tribunal du lieu où la convention a été passée lorsqu'une des parties est domiviliée en ce lieu ( donc attention à la livraison ) la clause abusive est sanctionnée par la nullité . toutefois , la nullité ne peut etre sanctionnée que par un juge donc vous pouvez toujours l'écrire mais l'acheteur n'est pas censé respecter la clause les chéques un chéque peut etre encaissé dés qu'il est émis à noter que le fait d'inscrire sur un chéque une fausse date est passible d'une amende de 6% du montant de la somme figurant sur le titre de paiement en cas de chéque impayé et si la clause de réserve de propriété est inséré dans le contrat , le vendeur peut faire une action en revendication devant le juge de fond pour avoir une action en restitution ( saisie par un huissier ) le réglement amiable attention à bien le faire par écrit et à l'intitulé " transaction " et en double exemplaire signées des deux parties , sinon , tout réglement à l'amiable peut se retourner contre vous en considérant que tout geste vaut à acceptation de l'existence du vice il faut indiquer les faits en donnant les arguments de chacun et mettre que les parties se sont mises d'accord vous versé une indemnité en échange de quoi l'acheteur renonce à toute procédure contre tout vice et tout problème concernant l'animal j'avoue que pour la suite , j'ai peur de vous raconter des bêtises , je n'en suis pas certaine à 100% donc je m'abstient pour tout ce qui est litige devant un tribunal Par contre , j'ai bien retenu que : * en cas de vice rédhibitoire , faire jouer le code rural et non pas le code civil car le code rural est bien moins favorable à l'acheteur du fait des brefs délais ( 30 jours à partir de la livraison : saisir le tribunal d'instance , demande de nomination d'expert et diagnostic de suspicion ) apparemment , il a été retenu un délai de 2 ans pour le bref délai du code civil à partir de la découverte du vice * le tribunal compétant est celui du défendeur mais parfois les gens se trompent : c'est à vous d'y aller ou de déléguer quelqu'un ( pas à l'écrit , on doit se déplacer ) pour énoncer l’incompétence territoriale * en cas de vice non rédhibitoire , c'est la juridiction de proximité ( aucun appel possible ) qui joue si les sommes engagées sont < à 4000€ et le tribunal d'instance pour > 4000€ depuis le 06 mars 2001 : le code rural est appliqué pour les vices non rédhibitoires mais il ya incertitude judiciaire ; donc on peut revenir au code civil plus défavorable * pour la garantie de conformité ( entre pro et particulier ) : 6 mois à partir de la date de livraison : il faut prouver que la description donné par le vendeur dans ses annonces , sa notoriété , ... ne correspond pas à l'animal acheté by Nbcat

Classe 8 Comptes spéciaux 80. ENGAGEMENTS 801 Engagements donnés par l'entreprise 8011 Avals, cautions, garanties 8014 Effets circulants, sous l'enclos de l'entreprise 8016 Redevances crédit-bail restant à courir 80161 Crédit-bail mobilier 80165 Crédit-bail immobilier 8018 Autres engagements donnés 802 Engagements reçus par l'entreprise 8021 Avals, cautions, garanties 8024 Créances escomptées non échues 8026 Engagements reçus pour utilisation en crédit-bail 80261 Crédit-bail mobilier 80265 Crédit-bail immobilier 8028 Autres engagements reçus 809 Contrepartie des engagements 8091 Contrepartie 801 8092 Contrepartie 802 *88. RESULTAT EN INSTANCE D'AFFECTATION (77) 89. BILAN 890 Bilan d'ouverture (78) 891 Bilan de clôture (78) ------------------------------------------------------- (76) Les entreprises peuvent également regrouper les engagements dans un livre comptable dont la tenue est adaptée à leur besoins et à leurs moyens. (77) Ce compte peut être utilisé, par les entreprises sociétaires, pour inscrire à la réouverture des comptes, le résultat de l'exercice précédent en instance d'affectation. (78) Ces comptes peuvent être utilisés pour la réouverture et la clôture des comptes de l'exercice. By Syssi :

Classe 7 Comptes de produits 70. VENTES 701 Ventes de produits vegetaux 702 Ventes de produits animaux 703 Ventes de produits transformes 704 Ventes d' animaux (43) Chiens, chiots, chats, chatons 7041 Animaux reproducteurs (adultes) (11) chiens, chats reproducteurs 7042 Animaux reproducteurs (jeunes de renouvellement) (11) chiens, chats 7045 Autres animaux chiots, chatons 705 Vente de produit résiduels 706 Travaux à façon 707 Ventes de marchandises 708 Produits des activites annexes 7081 Produits des services exploités dans l'intérêt du personnel 7082 Commissions et courtages 7083 Locations diverses 7084 Prestations de services à caractère accessoire 7085 Ports et frais accessoires facturés 7086 Bonis sur reprise d'emballages consignés 7087 Bonifications obtenues des clients et primes sur ventes 7088 Autres produits d'activités annexes 709 Rabais, remises et ristournes accordés par l'entreprise 7091 RRR Sur ventes de produits vegetaux 7092 RRR Sur ventes produits animaux 7093 RRR Sur ventes de produits transformes 7094 RRR Sur ventes d'animaux (61) 7095 RRR Surventes de produits residuels 7096 RRR Sur travaux a façon 7097 RRR Sur ventes marchandises 7098 RRR Sur produits des activites annexes (62) 71 VARIATIONS D'INVENTAIRE (bien vivants, en-cours de production de biens et serices, produits) 712 Variation d'inventaire : animaux reproducteurs immobilisés (16) 7121 Animaux reproducteurs (adultes) (63) (11) 7122 Animaux reproducteurs (jeunes de renouvellement) (64) (11) 713 Variation d'inventaire : biens vivants non immobiliés, en-cours de production de biens et services, produits 7131 Animaux (cycle long) (65) 7132 Animaux (cycle court) (66) 7133 Vegetaux en terre (cycle long) 7134 Vegetaux en terre (cycle court) 7135 En-cours de production de biens et services (cycle long) (67) 7136 En-cours de prod. abs (cycle court) (70) 7137 Produits (71) 72 PRODUCTION IMMOBILISEE ET AUTO-COMCOMMEE 721 Production immobilisée - Immobilisations incorporelles 722 Production immobilisée - Immobilisations corporelles (hors biens vivants) 724 Production immobilisée - Immobilisations corporelles (biens vivants) 726 Production autoconsommee (72) 73 PRODUITS NETS PARTIELS SUR OPERATIONS A LONG TERME 731 Produits nets partiels sur opération en cours (73) 739 Produits nets partiels sur opérations terminees 74 INDEMNITES ET SUBVENTIONS D'EXPLATATION 741 Remboursement forfaitaire de tva 742 Indemnites d'assurance (exploitation) 743 Indemnités du fonds national de garantie des calamités agricoles 744 Autres indemnités d'exploitation 745 Subventions d'exploitation 7451 Subventions aux produits 7452 Subventions aux structures 7453 Subventions au revenu 745800 Autres subventions d'exploitation 75. AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 751 Redevances pour concessions, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires 752 Revenus des immeubles non affectés aux activités professionnelles 753 Jetons de présence, remunérations et indemnités d'administrateurs, etc. 754 "Ristournes" percues des Cooperatives agricoles (provenant des exédents) 755 Quotes-parts de résultat sur opérations faites en commun 7551 Quote-part de perte transferée (comptabilité du gérant) 7555 Quote-part de bénéfice attribuée (comptabilités des associés non-gérants) 756 Prodtuis des cessions d'élements d'actif (56) 7561 Animaux reproducteurs adultes (10) (11) 7562 Animaux reproducteurs (jeunes de renouvellement) (10) (11) 758 Produits divers de gestion courante écart de centimes 76. PRODUITS FINANCIERS 761 Produits de participations 7611 Revenus des titres de participation 7612 Revenus des participations à des organisations professionnels agricoles (autres que les établissements de crédit) 7616 Revenus sur autres formes de participation 7617 Revenus des créances rattachées à des participations 762 Produits des autres immobilisations financières 7621 Revenus des titres immobilisés 7624 Revenus des prêts 7627 Revenus des autres créances immobilisées 763 Revenus des autres créances 7631 Revenus des créances commerciales 7638 Revenus des créances diverses 764 Revenus des valeurs mobilières de placement 765 Escomptes obtenus 766 Gains de change 767 Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement 768 Autres produits financiers 77. PRODUITS EXCEPTIONNELS 771 Produits exceptionnels sur opérations de gestion 7711 Dédits et pénalités perçus sur achats et sur ventes 7713 Liberalites percues 7714 Rentrees sur creances amorties 7715 Subventions d'equilibre 7717 Degrevements d'impots (autres qu'impôts sur les benefices) 7718 Autres produits exceptionnels sur opérations de gestion 772 (74) 775 Produits cessions elements d'actif vente d'immobilisation 7751 Immobilisations incorporelles 7752 Immobilisations corporelles (hors bien vivants) 7754 Immobilisations corporelles (biens vivants) 7756 Immobilisations financieres 777 Quote-part des subventions d'investissement virée au resultat de l'exercice 778 Autres produits exceptionnels 7781 Bonis provenant de clauses d'indexation 7782 Lots *7783 Bonis provenant du rachat par l'entreprise d'actions et d'obligations émises par elle-même 7788 Produits exceptionnels divers 78. REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS 781 Reprises sur amortissements et provisions - Produits d'exploitation 7811 Reprises sur amortissement des immobilisations incorporelles et corporelles 78111 Immobilisations incorporelles 78112 Immobilisations corporelles (hors biens vivants) 78114 Immobilisations corporelles (biens vivants) 7815 Reprises sur provisions pour risques et charges d'exploitation 7816 Reprises sur provisions pour depreciation des immobilisations incorporelles et corporelles 78161 Immobilisations incorporelles 78162 Immobilisations corporelles (hors biens vivants) 78164 Immobilisations corporelles (biens vivants) 7817 Reprises sur provision pour depreciation des actifs circulants (60) 78173 Stocks et en-cours 78174 Creances 786 Reprises sur provisions - produits financiers 7865 Reprises sur provisions pour risques et charges financiers 7866 Reprises sur provisions pour depreciation des éléments financiers 78662 Immobilisations financieres 78665 Valeurs mobilieres de placement 787 Reprises sur provisions - Produits exceptionnels 7872 Reprises sur provisions reglementees (immobilisations) 78725 Amortissements derogatoires 78726 Provision speciale de reevaluation (3) 78727 Plus-values reinvesties (4) 7873 Reprises sur provision reglementees (stocks) 7874 Reprises sur autres provisions reglementées 7875 Reprises sur provisions pour risques et charges exceptionnels 7876 Reprises sur provisions pour depreciation exceptionnels 79. TRANSFERTS DE CHARGES (75) 791 Transferts de charges d'exploitaion 796 Transferts de charges financières 797 Transferts de charges exceptionelles ----------------------------------------------------------- (61) a subdiviser comme le compte 704. (62) a subdiviser comme le compte 708. (63) Ce compte peut être subdivisé comme le compte 241. (64) Ce compte peut être subdivisé comme le compte 242. (65) Ce compte peut être subdivisé comme le compte 31. (66) Ce compte peut être subdivisé comme le compte 32. (67) Ce compte peut être subdivisé comme le compte 33. (68) Ce compte peut être subdivisé comme le compte 34. (69) Ce compte peut être subdivisé comme le compte 35. (70) Ce compte peut être subdivisé comme le compte 36. (71) Ce compte peut être subdivisé comme le compte 37. (72) Autoconsommation de l'exploitant et de sa famille ainsi que des salariés de l'entreprise. (73) A subdiviser par opération. (74) Compte à la disposition des entreprises pour enregistrer, en cours d'exercice, les produits sur exercices antérieurs. Il est soldé plus tard à la clôture de l'exercice. (75) Autres que les transferts de charges aux comptes d'immobilisations couverts par les comptes 721, 722 et 724. By Syssi :

Classe 6 Comptes de charges 60 Achats 601 Achats d' approvisionnement 6011 Engrais et amendements 6012 Semences et plants 6013 Produits de defense des vegetaux 6014 Aliments du betail croquettes, lait maternisé 6015 Produits de defense des animaux produits vétérinaires, médicaments, désinfectant, insecticides 6016 Produits de reproduction animale 6017 Emballages 60171 Emballages perdus 60175 Emb. recupérables non identifiables 60177 Emb. a usage mixte 6018 Combustibles 602 Achats d'autres approvisionnements 6021 Carburants et lubrifiants si une cuve de fuel sert à l'élevage 6022 Produits d'entretien 6023 Fournitures d'atelier et de magasin 6024 Fournitures de bureau 6025 Denrees et fournitures pour le personnel vetement de travail 6026 Materiaux divers 6027 Autres fournitures consommables litière, shampooing 6028 Matieres premieres 603 Variation des Stocks 6031 Variation des stocks d'approvisonnements (47) 60314 Variation des stock Aliment 6032 Variation des stocks autres approvisionnements (48) 60324 Variation des stocks fournitures de bureau 6037 Variation des stocks marchandises (52) 604 Achats d'Animaux (43) 6041 Animaux reproducteurs (adultes) (11) 6042 Animaux reproducteurs (jeunes de renouvellement) (11) (17) 6045 Autres animaux 605 Achats de travaux et services incorporés aux produits 6051 Achats pour productions végétales 6054 Achats pour productions animales 6058 Autres achats 606 Achats non stockes de fournitures 6061 Eau 6062 Gaz 6063 Electricite 6064 Carburants et Lubrifiants ceux qu'on met dans la voiture 6065 Eau d'irrigation 6066 Fournitures d'entretien et de petits equipements (44) Parc à chiot/chaton 6067 Fournitures pour productions immobilisées (44) (45) 6068 Autres fournitures non stockees (44) Fourniture de bureau (enveloppes, cart. encre, ramette...) carte mémoire pour APN 607 Achats de marchandises 608 (46) 609 Rabais remises et ristournes obtenus sur achats 6091 RRR sur achats d'approvisionnements (47) 6092 RRR sur achats d'autres approvisionnements (48) 6094 RRR sur achats d'animaux (49) 6095 RRR sur achats de travaux et services incorporés aux produits (50) 6096 RRR sur achats de fournitures non stockees (51) 6097 RRR sur achats de marchandises (52) 6098 Rabais remises et ristournes non affectes 61/62 Autres charges externes 61 Services extérieur 611 Sous-traitance generale 612 Redevances de credit-bail 6122 Credit-bail mobilier 6125 Credit-bail immobilier 613 Locations 6131 Fermages et loyers du foncier 6132 Locations de matériel 6134 Location d'animaux 6136 Malis sur emballages 6138 Autres locations 614 Charges locatives et de copropriété (53) 6141 Ch. locatives du foncier 6142 Ch. locatives du materiel 6144 Ch. locatives des animaux 6148 Autres ch. locatives et de co-propriété 615 Entretiens et réparations 6151 Terrains 6152 Agencements et aménagements de terrains 6153 Constructions (sur sol propre) 6154 Constructions (sur sol d'autrui) 6155 Installations techniques, matériel et outillage 6156 Plantation pérennes 6157 Autres végétaux immobilisés 6158 Autres immobilisations corporelles (hors biens vivants) 616 Primes d'assurance 6161 Multirisques 6162 Assur. obligatoire dommage-construction 6163 Assurance-transport (achats) 6164 Assurances-transport (sur ventes) 6165 Assurances-transport (autres biens 6166 Risques d'exploitation 6167 Insolvabilite clients 6168 Autres 617 Etudes et recherches 618 Divers 6181 Documentation generale 6183 Documentation technique Abonnement, revues canines, félines 6185 Frais de colloques, seminaires, conference 619 Rabais remises et ristournes sur services extérieurs 62 Autres services extérieurs 621 Personnel exterieur a l'entreprise 6211 Personnel interimaire 6214 Personnel detache ou prete a l'entreprise 622 Remuneration d'intermédiaires et honoraires 6221 Commissions & courtages sur achats 6222 Commissions & courtages sur ventes 6223 Remuneration des transitaires 6224 Remunerations d'affacturage 6225 Honoraires veterinaires 6226 Autres honoraires laboratoire 6227 Frais d'actes et de contentieux 6228 Divers 623000 Publicite publications relations publiques 6231 Annonces et insertions 6232 Echantillons 6233 Foires et expositions Concours 6234 Cadeaux a la clientele 6235 Primes 6236 Catalogues et imprimes 6237 Publications développement photos 6238 Divers (pourboires, dons courants) 624 Transports de biens et transports collectifs du personnel 6241 Transports sur achats 6242 Transports sur ventes 6243 Transports entre etablissements ou chantiers 6244 Transports administratifs 6247 Transports collectifs du personnel 6248 Autres transports 625 Deplacements missions et receptions 6251 Voyages et deplacements Péages 6255 Frais de demenagement 6256 Missions hotel 6257 Receptions 626 Frais postaux et de télécommunications Timbres postaux, abonnement et communication téléphonique 627 Services bancaires et assimilés 6271 Frais sur titres (achat, vente,.). *627 Commissions & frais sur émission d'emprunts 6275 Frais sur effets (comm. d'endos,.) Agios, frais 6276 Location de coffres 6278 Autres frais & commissions sur prestation de services 628 Divers 6281 Cotisations professionnelles (productions végétales) 6284 Cotisations Professionnelles (production animales) Club de race, Société Canine 6286 Autres cotisations professionnelles 6287 Frais de recrutement du personnel 6288 Autres services exterieurs divers 629 Rabais remises et ristournes obtenus sur autres services extérieurs 63 Impôts, Taxes et versements assimilés 631 Impots taxes & versements assimilés sur remuneration (administration des impôts) 6311 Taxe sur les salaires 6312 Taxe d'apprentissage 6313 Participation des employeurs a la formation professionnelle continue *6314 Cotisation pour defaut d'investisssement obligatoire dans la construction 6318 Autres 633 Impots taxes & versements assimilés sur remunerations (autres organismes) 6331 Versement sur transport 6332 Allocation logement 6333 Participation des employeurs a la formation professionnelle continue 6334 Participation des employeurs a l'effort de construction 6335 Versements liberatoires ouvrant droit a l'exoneration de la taxe d'apprentissage 6338 Autres 634 Taxe spécifiques sur les produits de l'exploitation TAXE ADAR ou ancienne ANDA 6341 Produits végétaux 6342 Produits animaux 6343 Produits transformés 6344 Animaux 6348 Autres produits 635 Autres impots taxes & versaments assimilés (administration des impôts) 6351 Taxe professionnelle 6352 Taxes foncières 6353 Autres impots locaux 6354 Autres impots directs (sauf impôts sur les sociétés) 6355 Taxes sur le chiffre d'affaires non récupérables 6356 Impots indirects 6357 Droits d'enregistrements et de timbre Timbres fiscaux, vignette, carte grise 6358 Autres droits 637 Autres impots taxes et versements assimilés (autres organismes) *6371 Contribution sociale de solidarité à la charge des sociétes 6372 Taxes percues par les organismes publics intérnationaux 6374 Impots & taxes exigibles a l'etranger 6378 Taxes diverses 64 Charges de personnel 641 Rémunération du personnel 6411 Salaires (personnel salarié) 64111 Personnel permanent ou regulier 64115 Personnel temporaire ou occasionnel 6412 Remunerations (associés d'exploitation) (54) *6413 Remunerations (administrateurs, gérants, associés) 6415 Conges payes 6416 Primes et gratifications 6417 Indemnites et avantages en especes divers 6418 Avantages en nature i 644 Remuneration du travail de l'exploitant (55) 645 Charges de securité sociale et deprevoyance 6451 Cotisations à la Mutualité Sociale Agricole 6452 Cotisations aux mutueles 6453 Cotisations aux caisses de retraite 6454 Cotisations aus caisses de chomage 6458 Cotisations aux autres organismes sociaux 646 Cotisations sociales personnelles de l'exploitant 647 Autres charges sociales 6472 Versements aux comites d'entreprise & d'etablissement 6474 Versements aux oeuvres sociales 6475 Medecine du travail, pharmacie 6478 Autres charges sociales diverses 648 Autres charges de personnel 65 Autres charges de gestion courante 651 Redevances pour concessions brevets licences, procédés, droits et valeurs simialires *653 Jetons de presence 654 Pertes sur creances irrecouvrables 6541 Creances de l'exercice 6544 Creances des exercices anterieurs 655 Quote-parts de resultat sur operations faites en commun 6551 Quote-part de benefice transférée (comptabilité du gerant) 6555 Quote-part de perte supportée (comptabilité des associé non gérants) 656 Valeurs comptables des elements d'actif cedés (cessions courantes) (56) 6564 Animaux reproducteurs adultes (10) (11) 6562 Animaux reproducteurs jeunes de renouvellement (10) (11) 658 Charges diverses de gestion courante 66 Charges financieres 661 Charges d'interets 6611 Interets des emprunts fonciers 6612 Intérêts des autres emprunts à moyen et long terme 6613 Intérêts des emprunts a court terme 6614 Credits des crédits bancaires de campagne 6615 Interets des dettes rattachées à des participations à des organismes professionnels agricoles (autres que les établissements de crédit) 6616 Interets des dettes rattachées à d'autres participations 6617 Interets du crédit fournisseur 6618 Autres charges d'interets 66181 Autres interets bancaires 66182 Interets des comptes courants et dépots créditeurs 66183 Interets des obligations cautionnees 66188 Intérêts des autres dettes 664 Pertes sur creances liees a des participations 665 Escomptes accordés 666 Pertes de change 667 Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement 668 Autres charges financieres 6688 Ecart de conversion 67 Charges exceptionnelles 671 Charges exceptionnelles sur operation de gestion 6711 Penalites sur marches (et dédits payés sur achats et ventes) 6712 Penalites amendes fiscales & penales 6713 Dons, liberalites 6714 Creances devenues irrecouvrables dans l'exercice 6715 Subventions accordees 6717 Rappel d'impots (autre qu'impôts sur les benefices) 6718 Autres charges exceptionnelles sur operation de gestion 672 (57) 673 Charges exceptionnelles relatives aux penalités statuaires (58) 6731 Indemnités compensatrices (59) 6733 Penalités subies en tant qu'associe defaillant 6735 Frais de poursuite 675 Valeurs comptables des elements d'actif cedes 6751 Immobilisations incorporelles 6752 Immobilisations corporelles (hors biens vivants) 6754 Immo corporelles (biens vivants) 6756 Immobilisations financieres 678 Autres charges exceptionnelles 6781 Malis provenant de clauses indexation *6782 Lots *6783 Malis provenant du rachat par l'entreprise d'actions et obligations émisses par elle-même 6788 Charges exceptionnelles diverses 68 Dotations aux amortissements et aux provisions 681 Dotations aux amort. & aux provis. - Charges d'exploitation 6811 Dotat. aux amort. des immobilisations incorporelles et corporelles 68111 Immobilisations incorporelles 68112 Immobilisations corporelles (hors biens vivants) 68114 Immo corporelles (bien vivants) 6812 Dotat. aux amort. des charg. exploit. à répartir 6815 Dotat. aux prov. pour risq. & charges d'exploitation 6816 Dotat. aux prov. pour deprec. des immob. 68161 Immobilisations incorporelles 68162 Immobilisations corporelles 68164 Immo corporelles 6817 Dotat. aux prov. pour deprec. des actifs circulants (60) 68173 Stocks et en-cours 68174 Créances 686 Dotat. aux amort. et aux provis. - Charges financières *6861 Dot. aux amort. des prime de remb. oblig. 6865 Dot. aux prov. risq. & charg. fin. 6866 Dot. aux prov. pour deprec. des elem. finan 68662 Immobilisations financieres 68665 Valeurs mobilieres de placement 6868 Autres dotations 687 Dotat. aux amort. et provisions - Charges exeptionnelles 6871 Dotat. aux amort. except. des immob. 6872 Dotat. aux prov. reglem. (immob) 68725 Amortissements derogatoires 6873 Dotat. aux prov. reglem. (stocks) 6874 Dotat. aux autres prov. reglement. 6875 Dotat. aux prov. pour risq. & charg. excep. 6876 Dotat. aux prov. pour deprec. except. 69 Participation des salariés - impots sur les benéfices 691 Participations des salaries aux fruits de l'expansion *695 Impots sur les benefices *6951 Impots dus en france *6954 Impots dus a l'etranger *697 Imposition forf. anuelle des sociétés -------------------------------------------------------------- (43) Ce compte ne peut être utilisé, ni pour les animaux de service (compte 243 et 2343), ni pour les animaux reproducteurs (comptes 241 et 2341) lorsqu'on a choisi le mode de fonctionnement "classique" (voir note 15) pour le compte 241. (44) fournitures ne pasant pas par un compte de magasin. (45) Dans le but de faciliter le calcul et le contrôle du coût de production des immobilisation produites par l'entreprise, le compte 6067 peut être ouvert pour enregistrer les achats de fournitures non stockées destinées à entrer dans le calcul de ce coût. (46) Compte résservé, le cas échéant' à la récapitulation des frais accessoires incorporés aux achats. (47) A subdiviser comme le compte 601. (48) A subdiviser comme le compte 602. (49) A subdiviser comme le compte 604. (50) A subdiviser comme le compte 605. (51) A subdiviser comme le compte 606. (52) A subdiviser comme le compte 607. (53) Lorsque le montant des charges de co-propriété n'a pas un caractère significatif justifiant leur ventilation dans les autres comptes par nature. (54) Au sens de la Loi 73650 du 13/07/73 (modifié par la Loi d'orientation agricole du 04/07/80). (55) Compte à utiliser dans les entreprises individuelles conformément aux dispositions en vigueur. (56) En application des dispositions prévues dans le PCG agricole (comme dans le PCG 82 : p. 211, paragr. 6) (57) Comme à la diposition des entreprises pour enregistrer, en cours d'exercice, les charges sur exercices antérieurs. Il est soldé au plus tard à la clôture de l'exercice. (58) Pénalité infligées aux associés des sociétés coopératives agricoles. (59) Article 7-6 des statuts-tupes de sociétés coopératives agricoles. (60) Autres que valeurs mobilières de placement. By Syssi :

Classe 5 Comptes financiers 50. Valeurs mobilières de placement 501 (40) *502 Actions propres 503 Actions 5031 Titres cotes 5035 Titres non cotes 504 Autres titres conferant un droit de proproété *505 Obligations et bons emis par la societe et rachetés par elle 506 Obligations 5061 Titres cotes 5065 Titres non cotes 507 Bons du tresor et bons de caisse a court terme 508 Autres valeurs mobilières et creances assimilées 5081 Autres valeurs mobilieres 5088 Interêts courus sur obligations, bons et valeurs assimilées 509 Versement restant a effectuer sur valeurs mobilières de placement non libérées 51. Banques, établissements financiers et assimilés 511 Valeurs a l'encaissement 5111 Coupons echus a l'encaissement 5112 Cheques a encaisser 5113 Effets a l'encaissement 5114 Effets a l'escompte 512 Banque 514 Chèques postaux 515 Caisses du tresor et des établissemens publics 516 Agent de change 517 Autres organismes financiers 518 Interets courus 5186 Interets courus a payer 5187 Interets courus a recevoir 519 Concours bancaires courants (41) 5191 Credit bancaire de campagne (42) 5197 Credits de mobilisation de creance 5198 Intérêts courus sur concours bancaires courants 53 Caisse 54 Regies d'avances et accreditifs 58 Virements internes 59 Provision pour dépréciation des comptes financiers 590 Provis. pour deprec. des valeurs mobilières de placement 5903 Actions 5904 Autres titres conferant un droit de propriété 5906 Obligations 5908 Autres valeurs mobilières et creances assimilées. (40) Compte réservé : parts dans des entreprises liées. (41) Autre que ceux directment enregistrés dans les comptes 512 à 518. (42) Crédits bancaires destinés à financer le cycle de production (qu'il soit végétal, animal ou de transformation). By Syssi :

Classe 4 COMPTES DE TIERS 40. Fournisseurs et comptes rattaches 401 Fournisseurs d'exploitation 402 Fournisseurs d'exploitation - soldes apres compensation (35) 403 Fournisseurs d'exploitation - effets a payer 404 Fournisseurs d'immobilisations 405 Fournis. d'immob. - effets a payer (36) 408 Fournis. - factures non parvenues 4081 Fournisseurs d'exploitation 4082 Fournisseurs d'exploitation (convention de compte courant) (35) 4084 Fournisseurs d'immobilisations 4088 Fournisseurs - interets courus 409 Fournisseurs debiteurs 4091 Fournis. - avances et acomptes versés sur commandes 4096 Fournis. - creances pour emballages et matériel à rendre 4097 Autres avoirs - Fournisseurs 4098 Rabais remises ristournes à obtenir et autres avoirs non encore reçus 41. Clients et comptes rattachés 411 Clients 412 Clients - soldes apres compensation (35) 413 Clients - effets a recevoir 416 Clients douteux ou litigieux 417 "Creances" sur travaux non encore facturables 418 Clients - produits non encore facturés 4181 Clients - factures a etablir 4182 Clients (convention de compte courant) (35) 4188 Clients - interets courus 419 Clients crediteurs 4191 Clts - avances et acomptes recus sur commande 4196 Clts - dettes. pour emballages et matériel consignés 4197 Autres avoirs - Clients 419800 Rabais remises ristournes à accorder et autres avoir à établir 42. Personnel et comptes rattaches 421 Personnel - rémunérations dûes 422 Comites d'entreprise, d'etablissement... 424 Participation des salariés aux fruits de l'expansion 4246 Reserve speciale (art l442.2 du code du travail) 4248 Comptes courants 425 Personnel - avances et acomptes 426 Personnel - depots 427 Personnel - oppositions 428 Personnel - charges a payer et produits a recevoir 4282 Dettes provisionnées pour conges à payer 4284 Dettes provisionnées pour participation des salariés aux fruits de l'expansion 4286 Autres charges a payer 4287 Produits a recevoir 43. Mutualité sociale agricole et autres organismas sociaux 431 Mutualité Sociale Agricole 437 Autres organismes sociaux 438 Organismes sociaux - charges a payer et produit à recevoir 4382 Charges sociales sur conges payes 4386 Autres charges a payer 4387 Produits a recevoir 44. Etat et autres collectivités publiques 441 Etats - subventions a recevoir 4411 Subventions d'investissement 4417 Subventions d'exploitation 4418 Subventions d'equilibre 4419 Avances sur subventions 442 Etat - impôts et taxes recouvrables sur des tiers *4424 Obligataires *4425 Associes 4428 Autres 443 Operations particulières avec l'etat, les collectivités publiques, les organismes internationnaux *444 Etat - impôt sur les bénéfices 445 Etat -Taxes sur le chiffres d'affaires 4455 Taxes sur le chiffre d'affaires à decaisser 44551 Tva à décaisser 44552 TVA antérieurement déduite à reverser 44558 Taxes assimilées à la TVA 4456 Taxes sur le chiffre d'affaires deductibles 44562 Tva sur immo. 44563 Tva transferee par d'autres entreprises 44565 TVA sur achats à régulariser 44566 TVA sur biens et Services 44567 Crédit de tva à reporter 44568 Taxes assimilees a la tva 4457 Taxe sur le chiffre d'affaires collectées par l'entreprise 44571 Tva collectee 44575 TVA collectées à régulariser 44578 Taxes assimilées à la TVA 4458 Taxes sur le chiffres d'affaires à régulariser ou en attente 44581 Acomptes - régime simplifié d'imposition 44582 Acomptes - regime du forfait 44583 Rembousement de taxes sur le chiffre d'affaires demandé 44584 Tva recuperee d'avance 44586 Taxes sur le chiffre d'affaires sur factures non parvenues 44587 Taxes sur le chiffre d'affaires sur factures à établir 446 Obligations cautionnees 447 Autres impots, taxes et versemants assimilés 448 Etat - charges a payer et produit a recevoir 4482 Charges fiscales sur congés a payer 4486 Autres charges a payer 4487 Produits a recevoir 45. Groupe, communautés d'exploitation et associés *451 Groupe 452 Associes - operations faites en commun (GAEC partiels) 4521 Operations courantes 4528 Interets courus 453 Associes - operations faites en commun et en GIE (banques de travail) 4531 Opérations courantes 4538 Intérêts courus 454 Associés - opérations faites en commun (autres communautés d'exploitation à objet particuliers) 4541 Opérations courantes 4548 Intérêts courus *455 Associes comptes courants *4551 Principal *4552 Comptes courants *4553 Comptes bloques *4554 Comptes bloques - int. courus *456 Associes operations sur le capital *4561 Associes comptes d'apport en ste *45611 Apports en nature *45615 Apports en numeraire *4562 Apporteurs capit. appele non verse *45621 Action. cap. sousc. app. non verse *45625 Associes capital appele non verse *4563 Assoc. vers. recus sur augm. capit *4564 Associes versements anticipes *4566 Actionnaires defaillants *4567 Associes capital a rembourser *457 Associes dividendes a payer 458 Assococié - operations faites en commun et en GIE 4581 Opérations courantes 4588 Intérêts courus 46. Débiteurs divers et créditeurs divers 461 Caisse de perequation des prix (37) 462 Creances sur cessions d'immobilisations (36) 464 Dettes sur acquisitions de valeurs mobilières de placement 465 Creances sur cessions valeurs mobilières de placement 467 Autres comptes debiteurs ou crediteurs 468 Divers - charges a payer et produits a recevoir 4686 Charges a payer 4687 Produits a recevoir 47. Comptes transitoires ou d'attente 471 Stockes provenant d'immobilisations (38) 472 Operations de compensation (conventions de compte courant) (39) 473 à 475 Autres comptes d'attente 476 Differences de conversion - actif 4761 Diminution des creances 4762 Augmentation des dettes 4768 Differences compensées par couverture de change 477 Differences de conversion - passif 4771 Augmentation des creances 4772 Diminution des dettes 4778 Differences compensées par couverture de change 478 Autres comptes transitoires 48. Comptes de régularisation 481 Charges à répartir sur plusieurs exercices 4811 Charges differées 4812 Frais d'acquisition des immobilisations 4816 Frais d'emission des emprunts 4818 Charges a etaler 486 Charges constatees d'avance 487 Produits constates d'avance 488 Comptes de repartition periodique des charges et des produits 4886 Charges 4887 Produits 49. Provisions pour dépréciation des comptes de tiers 491 Provisions pour dépréciation des comptes de clients 495 Provisions pour dépreciation des comptes du groupe, des communautés d'exploitation et des associés *4951 Comptes du groupe 4952 Opération faites en commun (GAEC partiel) 4953 Opération faites en commun et en GIE 4954 Opération faites en commun (autres communautés d'exploitation à objets particuliers) *4955 Comptes courants des associes 4958 Operation faites en commun et en gie 496 Provision pour depreciation des comptes de debiteurs divers 4961 Caisse de perequation des prix 4962 Creances sur cessions d'immobilisations. 4965 Creances sur cessions de valeurs mobilières de placement 4967 Autres comptes debiteurs [size=9](35) Ces comptes ne fonctionnent que dans le cadre de "conventions de compte courant" passées avec des tiers. (36) Y compris billet de fonds. (37) Compte pouvant être utilisé pour comptabiliser les opérations effectués avec les organismes pratiquant la "péréquation des prix". (38) Compte pouvant être utilisé en fonction des besoins. Il doit être soldé à la cloture de l'exercice. (39) Compte soldé à la clôture de l'exercice par les comptes 402 et/ou 412. By Syssi :

Classe 3 COMPTES DE STOCKS ET EN-COURS 30. approvisionnements et marchandises 301 Approvisionnements 3011 Engrais et amendements 3012 Semences et plants 3013 Produits de defense des vegetaux 3014 Aliments du betails 3015 Pdts de defense des animaux 3016 Pdts de reproduction animale 3017 Emballages 30171 Emballages perdus 30175 Emball. recup. non identifiables 30177 Emball. a usage mixte 3018 Combustibles 302 Autres approv. 3021 Carburants et lubrifiants 3022 Pdts d'entretien 3023 Fournitures d'atelier et de mag. 3024 Fournitures de bureau 3025 Denrees et fournitures pour le personnel 3026 Materiaux divers 3027 Autres fournitures consommables 3028 Matieres 1eres 307 Marchandises 31 Animaux (cycle long) 32 Animaux (cycle court) 33 Vegetaux (cycle long) 331 Avances au cultures 3311 engrais et amendements 3312 Semences et plants 3313 Pdts de défense des végétaux 3314 Autres approvisionnements 3315 Façons culturales 3318 Autres 332 Pepinieres 338 Autres vegetaux en terre (cycle long) 34 Vegetaux en terre (cycle court) 341 Avances au cultures 3411 engrais et amendements 3412 Semences et plants 3413 Pdts de défense des végétaux 3414 Autres approvisionnements 3415 Façons culturales 3418 Autres 348 Autres vegetaux en terre (cycle court) 35 En cours de production de biens et services (cycle long) 351-356 Biens (cycle long) 351 Vins 352 Alcools 356 Autres biens 357-358 Services (cycle long) 357 Travaux a façon 358 Autres services 36 En cours de prod biens et sevices (cycle court) 361-366 Biens (cycle court) 361 Pdts vegetaux 362 Pdts animaux 363 Vins 364 Alcools 365 Autres pdts transformes 366 Autres biens (activités annexes) 367-368 Services 367 Travaux a façon 368 Autres services 37 Produits 371 Pdts intermediaires vegetaux 372 Pdts intermediaires animaux 373 Pdts intermediaires transformes 374 Pdts finis vegetaux 375 Pdts finis animaux 376 Pdts finis transformes 377 Pdts residuels 378 Pdts activites annexes 38. (34) 39. PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES STOCKS ET EN-COURS 390 Provisions pour depreciation des approv et marchandises 391 Provis. pour dep. animaux cycle long 392 Provis. pour dep. animaux cycle court 393 Provis. pour dep. vegetaux en terre cycle long 394 Provis. pour dep. vegetaux en terre cycle court 395 P. p. d. des en-cours de production de biens et services (cl) 396 P. p. d. des en-cours de production de biens et services (cc) 397 Prov. pour deprec. des pdts (34) Lorsqué l'entreprise tient un inventaire permanent en comptabilité générale, le compte 38 peut être utilisé pour comptabiliser les stocks en voie d'achèvement, mis en dépôt ou donnés en consignation. By Syssi :