mysthica
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Occupation de mon Terrain par un agriculteur locataire ?
mysthica a répondu à un(e) sujet de Spookybibi dans Recherche- A vendre: Exploitation- Elevage- Ferme agricole ...
Alors, effectivement nous savons que la propriétaire du terrain n'a pas tenu informer le Notaire du locataire qu'il y a sur le terrain. Cela dit, elle n'a peut-être pas fait une fausse déclaration à l'époque, disant ignorer elle-même l'occupation de ce terrain par cet agriculteur. Nous avons du mal de savoir qui dit la vérité, car elle aurait tout de même encaissé des chèques ( aux dires de l'agriculteur ) en 2000 ( pour les années allant de 2000 à 2003 ), puis en 2004 pour l'année de 2004 et 2005. Il a effectivement envoyé un dernier chèque ( et celui-ci nous savons qu'il a été encaissé ) pour les années en retard de 2006 et 2007. Chèque émis en avril 2008, un mois après la signature devant Notaire de la vente du terrain, il a même tenter de renvoyer un chèque pour l'année 2008 à l'ancienne propriétaire en septembre 2008 ( qu'elle n'a pas encaissé ). Mais l'ancienne propriétaire n'avait pas vérifier la provenance de ce paiement, et a donc voulu remboursé l'agriculteur ( lors de notre réclamation au mois d'avril lorsque nous avons constaté les vaches ) en disant être une erreur mais celui-ci ne l'a bien sur pas encaissé. La solution idéale, serait de casser la vente, mais je vous avoue, que des terrains comme celui-ci dans les Vosges, je recherche depuis quelques années déjà, mais rien de dispo, et je l'aime beaucoup ce terrain ! Cela vaut-il la peine de m'accrocher a cette parcelle et d'avoir des procédures à n'en plus finir, en plus des frais supplémentaires d'avocat non prévu au budget ? Si nous étions certains que l'agriculteur ne souhaite que des dédomagements comme il nous a fait sous entendre, ou souhaite-t-il faire casser la vente, mais dans ce cas là, il doit l'acheter au même prix que nous. Il ne nous dit pas précisément ce qu'il souhaite mais il a fait un courrier à l'ancienne proprio dans le sens là, mais elle, elle refuse de payer quoi que ce soit pour le faire partir car ce serait lui le squatteur non autorisé. Nous supposons qu'il fait traîner les choses pour nous bloquer et peut-être obtenir de nous ce fric qu'il n'aura pas reçu de l'ancienne proprio, si on veut avancer dans nos travaux et ne plus perdre de temps. Nous avons des photos prisent bien avant la vente, ( jamais de vaches ), la question que nous nous posons, est que si le terrain n'est plus considéré agricole, a-t-il le droit de demander des droits de fermage ? Il est considéré constructible bien avant qu'il ne l'occupe ? On nous a dit également que si l'agriculteur avait payé avant mais plus depuis deux ans avant la vente du terrain, cela sigifiait qu'il n'est plus considéré comme locataire, il aurait perdu ses droits, voilà pourquoi il aurait envoyé le dernier chèque après la vente pour tenter de se remettre à jour ? Surtout qu'il ne cotise pas à la MSA pour notre terrain. Bref, c'est une histoire bien tordue, les lois sont difficiles à comprendre, mais l'agriculteur a l'air de connaître tous cela sur le bout des doigts, car nous ne sommes pas ses premières victimes. Je suis fatigué moralement et surtout il est difficile d'obtenir les informations concrètes qui feront avancés les chose, car ce sont toujours des peut-être que ... -
un ventre...... enorme !!
mysthica a répondu à un(e) sujet de evefarm1 dans Les éleveurs des races du groupe 09
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Qui est membre d'un club de race ?
mysthica a répondu à un(e) sujet de Admin-eleveurcanin dans Forum de discussion canine
Membre du club depuis 2000, que dire... Le best du jours, organisé deux spéciales le même week-end, une à Dieppe l'autre à Le puy en velay dans deux CACS par contre aucunes à Nantes et Douai... Sinon j'ai toujours participé aux N.E, sauf l'année de ma grossesse, mes chiens sont tous côtés, je suit la charte d'élevage sans pour autand l'avoir signé et jusqu'a cette année j'ai moi aussi toujours compté pour du beurre, 2009 sera t-elle enfin l'année du réveil ? ....